16 Juillet 2015

De: Philippe Caton
Objet:
liquidateur
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Benjamin Ravier-Mazzocco
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alexandre Massipe
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Raphaël Juan-Bouysset
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Stéphane Brand
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alexandre Tur
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Rafaël Szwarcensztein
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Colin Sidre
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Philippe Schneider
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Mathieu Saby
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Guillaume Ladrange
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Geoffrey Haraux
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bérenger Hainaut
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marc Bruchet
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marion Serre
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Véronique Prézeau
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Anaïs Leneutre
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sandra Jarry
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Julie Gatineau
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Hélène Dupuy
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christelle Di Pietro
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Floriane De Rivaz
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Anne-Lise Claverie
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Élisabeth Béguery
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Estelle Bréheret
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jessica Boutault
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Isabelle Blaessinger
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Louisa Torres
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Morgane Spinec
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marjolaine Simon
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alice Peresan-Roudil
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Lola Mirabail
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Leslie Martin
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Adèle Martin
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marie Latour
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Raphaëlle Lapôtre
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Katrina Kalda
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Mathilde Hallot
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Julie Floréani
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Chloé Dumas
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Louise Daguet
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Laurence Crohem
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Coralie Castel
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alice Caillé
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Émilie Busnel
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Ariane Bouchard
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Cécile Arènes
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Laurie Aoustet
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Clémence Agostini
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 23
Conservateurs des bibliothèques de l'État
Groupe:
ecole
conférés
16 Juillet 201516/07/2015
De: Éric Devaux
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure des arts et industries textiles (Ensait)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christian Lerminiaux
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Isabelle DAUNAS
(CHEVILLON)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Caroline ROUAULT
(ROBINEAU)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sandra MABILEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Isabelle DAUNAS
(CHEVILLON)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jehanne RICHET
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Michel Loyer-Hascoët
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé du patrimoine (groupe I) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Emmanuel ÉTIENNE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directeur des monuments historiques et des espaces protégés (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Paul DELDUC
Objet:
auprès du centre scientifique et technique du bâtiment pour y remplir les fonctions de commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Jean-Marc MICHEL
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
2° Représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Igor KISSELEFF
adjoint au directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
2° Représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
1° Représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
1° Représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: LEJEUNE (Hervé)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2015
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: THEVENON LE MORVAN (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2015
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Barbot (Enogat)
numéro candidature : 691453
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Willig (Romain)
numéro candidature : 694001
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Vautrin (Benoît)
numéro candidature : 691932
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Schweitz (François)
numéro candidature : 691091
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Rollot (François)
numéro candidature : 712072
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Reverdy (Hubert)
numéro candidature : 710036
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Masson (Jean-Baptiste)
numéro candidature : 709648
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Giraudineau (Benoît)
numéro candidature : 711073
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Theron (Carole)
numéro candidature : 711176
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Ruiz (Elodie)
numéro candidature : 711713
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Locatelli (Florine)
numéro candidature : 710752
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Blanc (Aurélie)
numéro candidature : 709625
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sel (Alexandre)
numéro candidature : 691508
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Saylan (Cemil)
numéro candidature : 692670
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Peyrol (Alexandre)
numéro candidature : 693761
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Perrin (Jorick)
numéro candidature : 694026
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Pallin (Maxime)
numéro candidature : 711618
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Martin (Nicolas)
numéro candidature : 691527
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Lucas (Wilfried)
numéro candidature : 685543
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: La Fay (Thibault)
numéro candidature : 695719
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Gautier (Jean-Baptiste)
numéro candidature : 711899
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Favier (Jérôme)
numéro candidature : 710831
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Dumonteil (Kevin)
numéro candidature : 692627
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bedouet (Vincent)
numéro candidature : 695378
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Ansart (Adrien)
numéro candidature : 693542
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Weltin (Elise)
numéro candidature : 691664
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Taurel (Kelly)
numéro candidature : 692611
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Rabasté (Marine)
numéro candidature : 710319
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Margenest (Lyse)
numéro candidature : 710031
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Gaillot (Lucie)
numéro candidature : 711211
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Despringre (Elora)
numéro candidature : 695746
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: David (Agnès)
numéro candidature : 688986
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Chesneau (Laure-Anne)
numéro candidature : 684788
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Caillon (Marine)
numéro candidature : 695377
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bourgarel (Laetitia)
numéro candidature : 709569
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Berthelot (Maeva)
numéro candidature : 695400
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: MORVAN (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: LALANDE (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Raphaël BARTOLT
préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Stéphane FRATACCI
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Stéphane BOUILLON
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: HERBUEL-LEPAGE (Jacky)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: BOUYGARD (Anne)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: VECHARD (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: FLAMENT (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: NOVAK-ANDRE (Anne)
Objet:
membre suppléant de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre choisi par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. PINEAU (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: NOVAK-ANDRE (Anne)
Objet:
membre suppléante du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante des employeurs et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. PINEAU (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: François Maury
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2015-08-24"
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Emmanuel Bretin
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des politiques sociales et de l'emploi (groupe III) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-08-17"
duree="trois ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Emmanuel Massé
chargé de la sous-direction banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Corso Bavagnoli
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Yasmine BEAU-TRICERRI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'établissement public de coopération scientifique « Université du Grand Ouest Parisien »
Remplace:Mme Brigitte HUART
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bruno SIMON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique « Université de Toulouse »
Remplace:M. Raphaël ROSSEL
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Marc DUCLOS
attaché d'administration hors classe
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique « Normandie université »
Remplace:Mme Claude GENEVIEVE
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Cécile Chaduteau-Monplaisir
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la direction générale du Trésor
chef du service économique pour la Croatie en résidence à Zagreb
Groupe:
date_debut="2015-04-23"
date_fin="2017-08-31"
détachement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean CHERBONNEL
premier vice-président au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
19 mars 2016
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Martine BERNARD
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
7 février 2016
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jacqueline CHAMBORD
vice-présidente chargée des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 octobre 2015
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Pierre BELMAS
conseiller à la cour d'appel d'Agen, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: SALMON (Alexandre, Charles, Philippe, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: LEROY (Alexandre, Louis, Jean, Marie)
ayant pour nom d'usage LEROY-PELISSIER
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: FRANCK (David, Abraham)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: SENLIS (Myriam, Thérèse)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: PLUMEL (Claire, Marie, Françoise, Anne)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: FAUCHER (Lucile, Hélène)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: DROUIN (Ludivine, Amélie, Margaux)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Lagarde (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
16 Juillet 201516/07/2015
De: Lagarde (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jérôme Dupré
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Catherine Blanchin
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
date_fin="2015-12-31"
détachement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sandra Orus
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des affaires juridiques au sein du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
date_fin="2015-09-15"
détachement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Olivier Bray
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Claire Castaing
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Clarisse Dartigues
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-08-31"
date_fin="2016-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Catherine Bourassin
vice-présidente chargée du service de tribunal de police de Lyon
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Claire Dollmann
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Frédérique De-Ridder
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
date_fin="2015-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jérôme Deroulez
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marie-Laure Nadaud
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-09-12"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sylvie Namiat
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Juillet 201516/07/2015
De: Artem AGUICHINE
déclaré admis à titre étranger à la session 2014 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire
date d'acquisition de la nationalité française
Groupe:
date_debut="2014-10-29"
duree="quatre ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Luc HALL
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional adjoint de la mer Méditerranée (groupe III)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Pascal MALBERT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Sylvie FOUCAULT-FOLGRINGER
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Kristell REMILLIET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Françoise AUFFRET
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Aurore GINANE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Philippe JEAN
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Philippe JEAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Martin LEYS
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christine BERTHEAUME
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Serge DERRE
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alain WEBER
administrateur civil hors classe (5e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Dominique JEANDOT
attachée principale d'administration de l'Etat (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Dominique JEANDOT
Objet:
directrice de la communication au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Cécile AVEZARD
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des ressources humaines du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Remplace:M. François CAZOTTES
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jacques RAPOPORT
Objet:
président délégué du directoire de la SNCF
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Guillaume PEPY
Objet:
président du directoire de la SNCF
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Frédéric SAINT-GEOURS
Objet:
président du conseil de surveillance de la SNCF
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Dominique GESLIN
secrétaire de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes les agents suivants :
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sophie LACOT-CHEREPERIOUK
adjointe administrative de 1re classe de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes les agents suivants :
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Annie HERPIN
adjointe administrative principale de 1re classe de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes les agents suivants :
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Alix GUINOT
adjointe administrative principale de chancellerie de 2e classe
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes les agents suivants :
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marie-Hélène CROIX
adjointe administrative principale de 1re classe de chancellerie
Objet:
à légaliser les actes publics dans les conditions
prévues à
l'article 4-II du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes les agents suivants :
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: Véronique Bertile
Objet:
ambassadrice, déléguée à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Remplace:M. Fred Constant
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Michel Pinard
conseiller des affaires étrangères, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire auprès l'Etat plurinational de Bolivie
Objet:
ambassadeur, observateur permanent de la France auprès de l'organisation des Etats américains à Washington
Remplace:M. Jean-Claude Nolla
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Stanislas GODEFROY
Objet:
conseiller comptes publics au cabinet du Premier ministre
Remplace:Mme Florence PHILBERT
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sylvie HOUSPIC
administratrice civile hors classe, secrétaire générale pour les affaires régionales de Haute-Normandie
Objet:
par intérim des fonctions de secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2015-07-20"
charge
16 Juillet 201516/07/2015
De: Eric PIERRAT
administrateur civil hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales de Franche-Comté
Objet:
par intérim des fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:
charge
16 Juillet 201516/07/2015
De: Arnaud REVEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2015-08-17"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Romain GUEGAN
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2015-08-17"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Morvan (Danièle)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Louis POULHES
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères économiques et financiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marielle RICHE
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-08-26"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
16 Juillet 201516/07/2015
De: MOREAU (Sylvie)
administratrice civile hors classe, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 201516/07/2015
De: Françoise BERNARDIE
attachée principale d'administration, chef du bureau des affaires générales du centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de la décentralisation et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des marchés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
délégation de signature
16 Juillet 201516/07/2015
De: Région Picardie (Aisne, Oise, Somme)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Région Haute-Normandie (Seine-Maritime, Eure)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Pas-de-Calais (Nord, Pas-de-Calais)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Région Bretagne (Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Région Basse-Normandie (Calvados, Manche, Orne)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: Pays de la Loire (Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juillet 201516/07/2015
De: France (RFF)
la SNCF, crée les conditions d'un pacte national pour l'avenir du service public ferroviaire et du rétablissement des équilibres économiques de SNCF Réseau, pose les jalons nécessaires à la construction d'un cadre social commun à tous les travailleurs de la branche ferroviaire et renforce le contrôle de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF), garante de l'accès libre et non discriminatoire des entreprises au réseau
Objet:
le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures législatives de deux natures. Cette loi modernise en profondeur l'organisation du système de transport ferroviaire français : elle renforce le service public ferroviaire, met fin à la séparation actuelle entre Réseau ferré de
Groupe:
habilitation
16 Juillet 201516/07/2015
De: François Simonin
dans l'unité propre de service du ÆCNRS n°76
Objet:
assistant de prévention
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Stéphane DEMRI
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Laurent FRIBOURG
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christophe Coudroy
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site de l'Université Paris-Saclay, Languedoc Roussillon Universités et l'Université Lille-Nord de France pour la période 2015-2019
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christophe Coudroy
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site de l'Université Paris-Saclay, Languedoc Roussillon Universités et l'Université Lille-Nord de France pour la période 2015-2019
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 201516/07/2015
De: Gianpietro Cagnoli
professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche intitulée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Martine Mespoulet
Objet:
directrice de l'unité de service et de recherche n° 3491 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de la Société
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Paul Zuniga
Maître de conférences à l'EHESS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Mathieu Marraud
Chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Marc Aymes
Chargé de recherches au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Mohand-Saïd HACID
professeur à l'Université Claude Bernard
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Atilla BASKURT
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Mohand-Saïd HACID
professeur à l'Université Claude Bernard
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jean-Marc PETIT
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christophe GARCIA
professeurs à l'INSA de Lyon
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Florent DUPONT
professeur à l'Université de Lyon 1
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Atilla BASKURT
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
à compter du ler juillet 2015
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bruno Milly
Professeur à l'université Lumière Lyon 2
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Bruno Ambroise
chargé de recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Éric Eliot
chercheur de catégorie 7 au CEA
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:
M. Jean-
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Christelle VAYSSIERE
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR7313 intitulée Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM)
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.