16 Juillet 2020

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Adil Mahmoudi
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale
Objet:
conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Rennes (groupe II)
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
date_fin="2024-06-30"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sylvain Gressard
ingénieur territorial principal
Objet:
conseiller de recteur, délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Dijon, adjoint à la déléguée de région académique au numérique de la région académique Bourgogne‑Franche-Comté (groupe II)
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
prévues à l'article 13 du décret du
31 décembre 2019
susvisé
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
date_fin="2024-08-31"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Claudine Hetroy
inspectrice de l'éducation nationale hors classe
Objet:
conseillère de recteur, cheffe du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de Grenoble, adjointe au délégué de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2020-03-09"
date_fin="2024-09-08"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Yannick Thevenet
personnel de direction hors classe
Objet:
conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation (Csaio) de l'académie de Poitiers, adjoint au délégué de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Nouvelle-Aquitaine (groupe II)
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
date_fin="2024-08-31"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Éric HATOT
adjoint au chef du service des ordonnances
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Zora AOUFI-DUPUY responsable du pôle budgétaire de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
nationale du droit d'asile
aux fins de procéder à la validation, de façon électronique, des demandes d'achats dans l'application informatique financière de l'État (Chorus formulaires), quel que soit le montant
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Aurélie SAURET
cheffe de chambre par intérim, depuis le
11 mai 2020
à
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Inès OURAHMANE
cheffe de chambre par intérim
Objet:
dans les mêmes conditions
date_debut="2020-08-01"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe CAILLOL
secrétaire général de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Suzie JAOUËN
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courants et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sylvie DELCOURT
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée du greffe et de l'organisation des procédures
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Florence BUYSE
cheffe du service des affaires financières de l'audit et de la prospective (SAFAP) de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions
les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 8 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christiane BOLOSIER
cheffe du service du Bureau d'aide juridictionnelle
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anaïs BLACHON
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Montreuil sous bois
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_proximite="Montreuil-sous-Bois"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julien LOUIS
Objet:
greffier principal, en sa qualité de régisseur intérimaire au tribunal de proximité de Montreuil sous bois
date_debut="2020-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_proximite="Montreuil-sous-Bois"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sopheanry MAK
(SAM)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Raincy
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_proximite="Raincy"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julien LOUIS
Objet:
greffier principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de proximité de Raincy
date_debut="2020-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_proximite="Raincy"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cécile GALOPIN
(CREMER-GALOPIN)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Marseille
Groupe:
date_debut="2020-08-28"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Nathalie BRAMANTI
(FORNELLI)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Marseille
Groupe:
date_debut="2020-08-28"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
suppleant
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Béatrice FRANCIS
(MARIE-CLAIRE)
secrétaire administrative stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Senlis
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Senlis"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Marianne MAIRE
greffière
Objet:
à compter du 1 er août 2020, régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Léa JOUNOT (PEDRON)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Marianne MAIRE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
suppleant
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Léa JOUNOT (PEDRON)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Odile DERUEL
(LOCKHART)
secrétaire administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Lons le Saunier
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Lons le Saunier"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Odile DERUEL
(LOCKHART)
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Lons le Saunier
Groupe:
date_debut="2020-07-17"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lons le Saunier"
suppleant
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Nadine GUDEFIN
(FERRIER)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Lons le Saunier
Groupe:
date_debut="2020-07-03"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lons le Saunier"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Barbara Pompili
Objet:
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS - COVID 19
DÉMISSION EN DATE DU 9 JUILLET 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Brigitte Bourguignon
Objet:
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS - COVID 19
DÉMISSION EN DATE DU 7 JUILLET 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Boris Vallaud
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Patrick Mignola
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pierre Dharréville
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Éric Ciotti
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julien Borowczyk
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Olivier Becht
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Damien Abad
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Adrien Morenas
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Guillaume Garot
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Caroline Fiat
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS-COVID 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Véronique Riotton
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Florence Lasserre
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéphanie Kerbarh
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sophie Auconie
Objet:
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(24 membres au lieu de 23)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(12 au lieu de 13)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christian Babusiaux
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
désignation
16 Juillet 202016/07/2020
De: Eric Lucas
Contrôleur général des armées
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Mathieu Ara
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Conseiller spécial
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bernard Moncoucy
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Conseiller projets, patrimoine, en charge du suivi de l'exécution des réformes
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Thibaut de Vanssay de Blavous
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Conseiller pour les affaires sociales
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Adeline Rouzier-Deroubaix
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Conseillère lien Armées-Nation, mémoire et monde combattant
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Agathe Rosa
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Conseillère communication
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julie Creuseveau
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Cheffe de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Benjamin ROSMINI
Objet:
conseiller en charge de la presse, de la communication et de l'opinion du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
date_debut="2020-07-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jérôme MARCHAND-ARVIER
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
directeur de cabinet
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Marie DAUDE
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
directrice adjointe de cabinet
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Renaud WETZEL
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
conseiller
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Clément LACOIN
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
conseiller
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Antoine TESNIERE
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
conseiller en charge de la lutte contre le covid-19
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Margaux BONNEAU
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Clotilde DURAND
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
conseillère en charge de l'organisation des soins
chargée de l'exécution des réformes
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Déborah DE LIEME
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Arnaud ROFFIGNON
Objet:
directeur, secrétaire général adjoint du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2020-07-16"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Frédéric ROGERAT
directeur des services pénitentiaires
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: CANCOUËT (Elisabeth, Marie), épouse ROYER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gwenolé CAROFF et Anne-Cécile DARDET-CAROFF, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Redon (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: SAUVAIRE (Laure, Hélène), épouse SCHAEFER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « FLV NOTAIRES, société civile professionnelle titulaire d'Offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: DUMONT (Anne, Perrine, Suzy)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CONSEIL & ACTES - NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: CREMONT (Ségolène, Lucienne, Maïté, Marie, Françoise, Henria, Olivia), épouse JACOB
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lavaur (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: RIO (Matthias, Florentin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « LUC BEAUPÉRIN et Mickaël LAINÉ, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Orvault (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: MORIN (Dominique, Yves-Marie, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Office Notarial Transatlantique, Société Civile Professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: FURET (Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL JEAN GILLES QUENTRIC, NOTAIRE »
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: DENOYERS (Hélène, Charlotte, Liliane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François de CHASTEIGNER et Elisabeth JOYEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: PAURISE (Rémy Didier, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Martine THERET-VACOSSIN, Olivier ADIASSE, Pierre-Denis DELAHOUSSE et Damien FARINEAUX, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Armentières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: CRESCINI (Anthelme, Marie, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno FAVIER et Catherine SIMONET »
notaire
notaire_residence="Dunières (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: GABRIEL (Thierry, Marie, Hervé)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neuf-Brisach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe CLERGEOT
directeur, secrétaire général adjoint au ministère de la justice
Objet:
secrétaire général du ministère de la justice par intérim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéphane HARDOUIN
Objet:
directeur, secrétaire général adjoint au ministère de la justice
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Véronique MALBEC
Objet:
secrétaire générale du ministère de la justice
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Yves FRITZ
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Dominique DRUAIS
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: André (Laury)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Feldmann (Camille, Marie, Anne, Danièle)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Botuha (Camille)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Kafoufi (Amine, Akram)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Foubert (Marius, Marc)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Ciutad (Mathieu, François, Jacques, Francis)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lopez (Nathan, Alban, Guylain)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Freslon (Arthur, Jean, Thierry)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: David (Julien, Alexy, Nicolas)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cousin (Pierre, Samuel, Ludovic)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Chennebault (Gaspard)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Branche (Antonin)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roudeau (Emilie, Pascale, Anne-Marie)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Moulinier (Clara, Mathilde)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Logeais (Maud, Léa, Chantal)
Objet:
sur liste des candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Trinchero-Faucher (Léa, Julie, Leïla)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Trevisan (Charlotte, Hélène, Marie-Louise)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Serve (Emeline, Marie-Hélène, Françoise)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Righetti (Morgane, Marine)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Platel (Emma, Marie-Hélène, Annick)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Michonneau (Candice, Julie)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Leneveu (Justine, Mathilde, Valérie)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lecomte (Lilou, Emma)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lebreton (Clémence, Sonia, Marie)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lambert (Laura)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Hemonic (Caroline, Pierre, Marie)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cassé (Marine, Audrey)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carroué (Noémie, Margot, Faustine)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Blanc-Lapierre (Clara, Davina)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Audounet (Laura, Dany)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Agnoletto (Lucile, Angèle, Marie)
Objet:
sur liste complémentaire
au titre de candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
(par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
16 Juillet 202016/07/2020
De: Fourré (Laury)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Perrot (Brendan, Pascal, Bernard)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent-chef Mirlier (Pierre, Camille, Marc)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Rill (Guillaume, Maurice, Yves)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sevajol (Raphael, Ivanhoé)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
b) Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Charles (François, René, Gilles)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Caporal Le Doussal (Alexandre, Paul, Jean.)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Quatresols (Théo)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Tuncq (Laurine, Emilie, Mathilde)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
b) Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Truffet (Laura, Marie, Olga, Francesca)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Caporal Morand (Céline)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
D. - Candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Paquet (Audrey, Marie, Pascaline)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Léal (Klervi, Marie, Catherine)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Desprès (Marion, Colette, Lucie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carvalho (Calista, Eva, Dominique)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carisey (Léonie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
C. - Candidats étudiants régulièrement inscrits dans un institut de formation en soins infirmiers
Groupe:
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Desnos (Camille, Kevin, Tristan)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
E. - Candidats relevant de l'arrêté du
30 juillet 2019
30 modifié relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Korniyenko (Yevgen)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
E. - Candidats relevant de l'arrêté du
30 juillet 2019
30 modifié relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Rousseau (Tery, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Rioual (Awéna)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pichon (Camille, Danielle, Odile, Simone)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gay (Lisbet, Kerstin)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bekkouche (Kelliane, Jacky, Ben-Amar)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Dupuis (Simon, Bertrand, André, Pierre)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
E. - Candidats relevant de l'arrêté du
30 juillet 2019
30 modifié relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Artur (François, Marie, Jean, Louis, Michel)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
E. - Candidats relevant de l'arrêté du
30 juillet 2019
30 modifié relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sergent Barucci (Mattia)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
E. - Candidats relevant de l'arrêté du
30 juillet 2019
30 modifié relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: d'Abrigeon (Mathis, Gilles, Fernand, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Wneczak (Virgile)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Veccheider (Nicolas, Jacques, Guy)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Salaün (Pierre, Jean-Yves)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Renaud (Hugo, Nicolas, David, Georges)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Raynal (Axel)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Rajaoharimanana (Jonathan)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pilliot (Victor, Roger)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pierrat (Arthur, Yves, Alain)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Monnier (Martin, François)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Manifacier (Thomas, Michel, Jean-Claude)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Mahéo (Marius, Clément)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Legent (Charles, Jean-Gilles, Gérald)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Kulczak (Tanguy, Nicolas, André)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jury (Antoine, Michel, Bernard)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Franco (Lucas, Joël, Gabriel)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Floc'h (Alexandre)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Durand (Alban, Julien)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Boissiere (Loïc, Marin)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bizot (Aymeric)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Angenault (Yann, Patrick, Robert)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Chakpali (Flora, Kouamba)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
B. - Candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté ces mêmes écoles depuis moins d'un an à la date du concours
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Zussy (Pauline, Christiane, Nicole)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Ville (Laura)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Vandendriessche (Laurence, Nicole, Sylvie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Tillo (Margaux, Louise, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sochon (Léonie, Élisabeth, Jeanne)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Serpette (Coline, Blanche Coralie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roux (Océane, Brigitte)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roujon (Lou, Mélissa, Camille)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Robert (Péroline, Jeanne, Carine, Marie, Grazia)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Quinquiry (Mélissa, Roselyne, Suzanne)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pruvost (Lucie, Julia)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Portrait (Océane, Fanny, Coline)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Moll (Caroline, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Masson (Marie, Tiphaine)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Martin (Manon, Lucie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Louis (Marion, Michelle, Colette)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lhomme (Marine, Mireille, Arlette)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lefebvre (Marion, Claude, Denise)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Ledogar (Mélanie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Hervier (Julie, Lucie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Guitard (Marie-Salomé, Emma)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Emereau (Lucile, Alice, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Ducroux (Axelle, Andréa)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Didio (Anne-Lys, Marie, Constance)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Dauriat (Pauline, Elisa, Ingrid)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cornet (Justine)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cino (Clara)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cadi (Clémence, Marie, Emilie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Brassart (Marion, Christine, Laurence)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bayle (Déborah, Axelle)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Barxell (Victorine, Elisabeth, Anna)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bailly (Lou, Marie)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Arnal (Estelle, Delphine)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Amadieu (Léa, Pauline)
Objet:
candidats
(par catégorie et par ordre de mérite)
A. - Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cédric LELOIR
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances de la régie d'avances auprès des services de la direction du service national
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sandrine BIENIEK
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances de la régie d'avances de la direction du service national instituée par l'arrêté du
2 février 2016
modifié relatif aux régies d'avances et sous-régies d'avances instituées auprès des services de la direction du service national
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Paul TEIL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gilles SURIREY
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roger PESSIDOUS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christophe PAVAN
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Pierre MONMASSON
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Robert GAUTHIER
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel CASTAGNOS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
B. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel WOJKOWIAK
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: André SOUBIROU
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gaston SCHONE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Max SAVARD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Patrick REMM
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Luc-Hyacinthe PLESSIER
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Richard PERNOD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Pierre PAKULA
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain GUTH
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jacques GOUTORBE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: André FILLERE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Paul DODANE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Derwich DELAYE
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain DABOVAL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Daniel COUGY
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gérard COLLIOT
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Oswald CALEGARI
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alain BURGAUD
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurent ATTAR-BAYROU
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Théodore ARFARAS
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne KERVIEL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Roxane L'HONOREY
analyste de vol à Air France
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sophie-Dorothée DURON
administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directrice de projet (groupe III), placée auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jack Azoulay
Objet:
au cabinet de la ministre de la transition écologique
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Alexandre Chevallier
Objet:
au cabinet de la ministre de la transition écologique
conseiller énergie et climat
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cédric Herment
Objet:
au cabinet de la ministre de la transition écologique
conseiller santé-environnement et risques
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carine Lalmant
Objet:
au cabinet de la ministre de la transition écologique
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jérôme TAILLÉ-ROUSSEAU
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (6e tour)
date_debut="2020-08-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Evelyne LELLOUCHE
adjointe administrative principale de chancellerie de 1re classe
Objet:
à compter de la passation de services
mandataire suppléante du régisseur de recettes auprès de la direction des archives du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Delphine ADENOT-OWUSU
Objet:
conseiller consulaire à Accra (circonscription Togo/Ghana)
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Paul LAVILLE
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-09-29"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurent NUNEZ
préfet
Objet:
coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
Remplace:M. Pierre de BOUSQUET de FLORIAN
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Claire LANDAIS
conseillère d'Etat
Objet:
secrétaire générale du Gouvernement
Remplace:M. Marc GUILLAUME
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Eric Lucas
Contrôleur général des armées
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julie Creuseveau
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jérôme MARCHAND-ARVIER
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Déborah DE LIEME
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Marie DAUDE
directrice adjointe du cabinet et à
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De:
Le médecin en chef Thierry Quintart
chef du bureau des expertises et des analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Thierry Quintart
Médecin en chef
chef du bureau des expertises et des analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christophe Boutin
ingénieur civil de la défense, chef du bureau de la gestion des connaissances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sophie Notté
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Monique Mourot
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Catherine Léger
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des expertises et des analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Rose-Lyne Guigné
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et des analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
IV. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sophie Notté
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Monique Mourot
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Céline Michel
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de bureau de la gestion des connaissances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Catherine Léger
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Lorène Lebourgeois
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'information et de la conduite de l'activité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Monique Lampasona
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'information et de la conduite de l'activité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jocelyne Judas
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'information et de la conduite de l'activité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Rose-Lyne Guigné
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des invalidités, des réversions et du contentieux
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurence Chécroun
agente sous contrat, cheffe du bureau des retraites et des ressortissants de l'ancienne Communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéphanie Brenac
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des retraites et des ressortissants de l'ancienne Communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Catherine Boitin
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des retraites et des ressortissants de l'ancienne Communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
date_fin="2020-12-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Guillaume Loyer
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Echelon de direction
date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Mauricette Perthuison
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique des ressources humaines
date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Millereux
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique des ressources humaines
date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Raphaël Lesné
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Echelon de direction
date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Benjamin Chauvet
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole Millereux
agente sous contrat, cheffe du bureau budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Service des ressources et des systèmes d'information des ressources humaines
date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Mauricette Perthuison
attachée d'administration de l'Etat, responsable de la fonction contrôle interne et pilotage
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe Guyot
Lieutenant-colonel
chef des services généraux de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
dans la limite des attributions des services généraux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pascal Lorant
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Raphaël Gardin
Colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julien Le Loeuff
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christophe de Calouin de Tréville
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Guillaume Venard
Colonel
adjoint au sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: François Mallèvre
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des fonctionnaires, des ouvriers de l'Etat et des contractuels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jérôme Hugon
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires générales militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gilles Deltheil
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Frederic Sternenberg
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef de service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Matthieu Sauvêtre
administrateur civil, pour les actes relatifs au pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe Guyot
Lieutenant-colonel
chef des services généraux de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
dans la limite des attributions des services généraux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Philippe Crach
Colonel
responsable de la fonction stratégie et synthèse ministérielles des ressources humaines
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Luc Cabon
agent sous contrat, responsable de la fonction transformation de la fonction ressources humaines
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Hervé Sirault
Colonel
directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Arnaud Lépine
Colonel
adjoint au directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christian Vally
Colonel
chef du bureau de la gouvernance de la zone fonctionnelle « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéphane Pislor
Capitaine de corvette
adjoint au chef du bureau conduite des projets de systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Olivier Klein
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gouvernance des données ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe Gledel
Lieutenant-colonel
chef du bureau conduite des projets de systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Christophe Gervais
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéfan Georgesco
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au chef du bureau pilotage
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Martin Fonsagrive
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau d'appui au commandement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Francois-Xavier Cugnetti
adjoint au chef du bureau pilotage
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-François Clément
agent sous contrat, chef du centre de maintenance Alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Thierry Ruffier
Capitaine de frégate
chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sylvain Quéré
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du centre expert de traitement de l'indemnisation du chômage
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Frédéric Pons
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Lyon
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Ralph Michaud
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Pascal Lorant
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Christophe Guillotin
Capitaine
adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurent Grouard
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Raphaël Gardin
Colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Olivier Degorre
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gaëtan Cadiou
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Gauthier Appriou
Colonel
chef de la mission reconversion des officiers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Nicolas Villetard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sébastien Rigault
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: François Mercier
administrateur civil, adjoint au chef de service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Raphaël Lesné
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Julien Le Loeuff
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Olivier Guilbaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage et des études générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jean-Vincent Berte
Colonel
chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Isabelle Magnien
administratrice civile, cheffe du pôle pilotage des ressources humaines SGA et budget
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Service des ressources et des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Claire Hours
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Nadège Lemoigne
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Caroline Sordet
administratrice civile hors classe, directrice du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne-Gaël Le Mener
attachée d'administration de l'Etat, directrice adjointe du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sandra Schneider
ingénieure civile de la défense, cheffe du bureau de la prévention et des conditions de travail
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la cohérence réglementaire et du contrôle interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Maroussia Renucci
Colonelle
pour les actes relatifs au pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Martine Ricard
attachée d'administration de l'Etat, déléguée nationale chargée du handicap
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Suzanne Parrot-Schadeck
administratrice civile, adjointe au responsable de la fonction transformation de la fonction ressources humaines
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Geneviève Emptoz
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de projet mixité
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Annie Méli
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau d'appui au commandement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carole El Baggari
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gouvernance des données ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Delphine Clerc
agente sous contrat, adjointe au chef du centre de maintenance Alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Sylvie Arnaud
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau de la gouvernance de la zone fonctionnelle « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Claire Hours
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Muriel Chatain-Charrette
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Brigitte Charret attachée d'administration de l'Etat
adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Valérie Bouchlaghem
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du centre expert de traitement de l'indemnisation du chômage
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Isabelle Magnien
administratrice civile, cheffe du pôle pilotage des ressources humaines SGA et budget
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Pôle pilotage des ressources humaines SGA et budget
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Nadège Lemoigne
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Patricia Bellicaud
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Laurence Beauvisage
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Echelon de direction
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Jack Azoulay
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Carine Lalmant
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la transition écologique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Béatrice Havet
Objet:
technicienne de la recherche
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Stéphanie Benoit
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Frédéric Hérau
directeur de l'unité GDR3274
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.