16 Septembre 2008

De: Catherine Vieillard
ingénieure de recherche de 1ère classe
Objet:
secrétaire général de l'académie de Reims
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
date_fin="2012-09-30"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Catherine Vieillard
ingénieure de recherche de 1ère classe
Objet:
secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur de l'université Paris-Sorbonne Paris IV exercées par
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
cessation de fonction
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claude Ruard
substitute de la procureure générale près la cour d'appel de Besançon
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
titulaire
Remplace:M. Gérard Nappey
Groupe:
cour_appel="Besançon"
désignation
16 Septembre 200816/09/2008
De: Aurélia Cormier
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2008-09-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Danna
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de l'Etablissement public administratif la Masse des douanes
Groupe:
date_debut="2008-09-06"
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Frédéric Sallet
Objet:
chef adjoint de cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jens Thoemmes
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Mathiot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Lallement
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Franck Fregosi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Michel Eymeri-Douzans
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Pierre Traisnel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bernard Tallet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claude Jacquier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gilles Tarabout
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Charles Ramble
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yves Goudineau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Paul Colleyn
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Mougeot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Olivier Gossner
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Olivier Donni
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Edmond Baranes
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Louis Halperin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Coulangeon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Auvergnon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marie Schaeffer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marwan Rashed
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Jacob
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gerhard Heinzmann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Noël Nguyen
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Charolles
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Poulot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Olivier Dard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Denis Crouzet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marc-Olivier Baruch
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Stéphane Verger
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: François Queyrel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Yves Empereur
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yannick Lageat
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Pierre Giraud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yves Mely
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascal Laugier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Ralf Jockers
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marc Barret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christophe Thebaud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: François Renaud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Laurent Lapchin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Bretagnolle
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Stéphane Blanc
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thierry Lagrange
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thierry Gaude
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Gagliardi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bernard Mazoyer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascal Huguet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Julien Royet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Stéphane Noselli
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Laudet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascal Dollé
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yves Combarnous
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-François Renaud de La Faverie
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Clément Lena
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bertrand Lambolez
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Eric Honoré
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Roux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Paoletti
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Vianney Barnier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Artur Scherf
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Ludger Johannes
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jérôme Estaquier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Monsef Benkirane
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Laurent Duret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Serge Boiteux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Denis Biard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Villeret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Plateau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michael Nilgès
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Peylin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Frederick Delay
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yves Brunet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thierry Bouvier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gérard Thouzeau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Patrick Marchesiello
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Emmanuel Lellouch
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Arhan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thomas Servais
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yanick Ricard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bernard Marty
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Charvis
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Olivier Beyssac
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philip Tuckey
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Denis Mourard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Louarn
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Guillaume Dubus
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Gabriel Cuby
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Nicolas Winssinger
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-François Mouscadet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Guy Lippens
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Rouessac
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christian Guizard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marie Dubois
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Emmanuel Baudrin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: David Semeril
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marc Planeix
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marco Daturi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Alain Walcarius
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Keitaro Nakatani
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: François Guillaume
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Xavier Assfeld
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jieping Zhu
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gérard Mignani
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Claude Guillemin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: François-Genès Tournilhac
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Jacques Robin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-François Gerard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Redouane Borsali
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jack Legrand
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Pierre Boeuf
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christian Angelberger
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Nicolas Moés
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Joseph Gril
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Robert Charlier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Basile Audoly
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Ronan Sauleau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Guy Hollinger
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bruno Desruelle
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gilles Dambrine
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Stephan Merz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Luc Gauvain
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Etienne Dombre
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Alain Denise
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dietmar Weinmann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Frédéric Petroff
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Mailly
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claude Delalande
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marc de Boissieu
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pierre Levitz
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: François Gallet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Lydéric Bocquet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Guy Millot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Ghendrih
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Bouyer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Balcou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Fabian Zomer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marc Winter
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marc Rousseau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marie De Conto
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Breton
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Patrick Aurenche
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thierry Martin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Loïc Kneur
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Vincent Hakim
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Delande
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Nikolay Tzvetkov
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Lionel Moisan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Yann Brenier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Benoît Bost
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Rémi Abgrall
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bénédicte Zimmermann
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christine Musselin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christine Voiron
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Joëlle Smadja
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Corinne Larrue
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Nadine Cattan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Odile Journet Diallo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne-Yvonne Guillou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Corinne Fortier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Claire Villeval
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Carine Nourry
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Françoise Calmette
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 37
Economie et gestion
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Levade
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Francette Fines
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Annie Collovald
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Coralie Ambroise-Casterot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 36
Sociologie, normes et règles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isidora Stojanovic
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Luce Demonet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Mireille Calle-Gruber
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sophie Wauquier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Martine Vanhove
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Eva Buchi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isabelle Bril
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Abeille
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34
Langues, langage, discours
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isabelle Thireau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Catherine Rhein
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Karine Chemla
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33
Mondes modernes et contemporains
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Agnès Rouveret
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sophie Collin Bouffier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Katell Berthelot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie Anne Polo de Beaulieu
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Martine Regert
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne-Marie Guihard-Costa
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dominique Grimaud Hervé
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Delagnes
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marianne Christensen
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Heidy Schmid-Antomarchi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Cécile Perrio
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Catherine Heurteaux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 30
Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sabine Favre-Bonté
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Laurence Despres
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Françoise Vedele
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marylin Vantard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Deborah Goffner
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Hélène Barbier-Brygoo
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 28
Biologie végétale intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Angela Sirigu
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Laure Rondi-Reig
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Stefania Maccari
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Line Garnero
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sylvie Schneider-Maunoury
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sylvie Mazan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 26
Développement, évolution, reproduction, cellules souches
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Carina Prip-Buus
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Barbara Demeneix
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-France Bader
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 25
Physiologie moléculaire et intégrative
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Julie Merville-Déchanet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Armelle Leturque
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Agnès Hémar
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Aline Dumuis
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claudine Pique
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Florence Larminat
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascale Durbec
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 23
Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule
processus infectieux et relations hôte/pathogène
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Hélène Puccio
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bénédicte Michel
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christèle Maison
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Florence Cammas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 22
Organisation, expression et évolution des génomes
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Valérie Schreiber
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascale Romby
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Véronique Receveur-Bréchot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sandrine Boschi-Muller
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 21
Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Valérie Demarez
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Myriam Bormans
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Cécile Bernard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20
Surface continentale et interfaces
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascale Roy-Delecluse
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Cathy Clerbaux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sandrine Anquetin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 19
Système Terre : enveloppes superficielles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sylvie Vergniolle
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Paul
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 18
Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Guilaine Lagache
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Maryvonne Gerin
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 17
Système solaire et univers lointain
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sylvie Pochet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Imberty
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Véronique Alphand
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Francine Acher
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 16
Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Cathie Vix
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-France Joubert
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Virginie Harle
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Dolbecq
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elisabeth Djurado
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sylvie Bourgeois
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 14
Chimie de coordination, interfaces et procédés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dimitra Markovitsi
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Odile Eisenstein
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Catherine Combellas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13
Physicochimie : molécules, milieux
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Joëlle Prunet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Véronique Michelet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elisabet Dunach
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Chantal Andraud
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 12
Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Brigitte Pansu
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Jonquieres
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elodie Bourgeat-Lami
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 11
Systèmes supra et macromoléculaires
propriétés, fonctions, ingénierie
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Annie Marc
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elisabeth Guazzelli
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Pascale Desgroux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Luminita Danaila
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 10
Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claire Prada
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Christine Lafarie-Frenot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Valérie Deplano
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 09
Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Noëlle Semeria
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isabelle Sagnes
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elisabeth Dufour-Gergam
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 08
Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Pierre Delest
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Christine Chevallereau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isabelle Bloch
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 07
Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Lucia Reining
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Annick Loiseau
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claudine Chopin-Noguera
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Odile Stephan
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Martine Soyer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Renault
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Isabelle Robert-Philip
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thérèse Huet
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Anne Amy-Klein
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 04
Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-Claude Cousinou
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 03
Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claire Lhuillier
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sacha Davidson
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Véronique Bernard
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 02
Théories physiques : méthodes, modèles et applications
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Marie-France Sagot
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Elisabeth Gassiat
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01
Mathématiques et interactions des mathématiques
Groupe:
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean-Marie Leyris
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée professionnel agricole de Tulle-Naves
Groupe:
date_debut="2008-11-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Labriet (Michel, Jacques, Adrien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2007
Groupe:
date_debut="2008-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Septembre 200816/09/2008
De:
Monique
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Henriette, Georgette Martin, attachée principale d'administration, en congé de longue durée depuis le
13 novembre 2006
date_debut="2008-11-13"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Septembre 200816/09/2008
De: Tibayrenc (Robert, Marie, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sivilia (Gérard, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Villeneuve (Pierre, Isidore)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Groupe:
date_debut="2008-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Rominger (Jean-Claude, Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Louis (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Septembre 200816/09/2008
De: d'Alexis (Alain, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain d'Alexis et Frédéric Nempont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fruges (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
16 Septembre 200816/09/2008
De: Taczanowski (Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Odile Welfele-Pichelin, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Delle (Territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Ecckhout (Emmanuelle, Sylviane, Josselyne), épouse Mourre
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christian Alivon, Claudine Espuna-Alivon et Emmanuelle Ecckhout, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
16 Septembre 200816/09/2008
De: Boudier (Stéphanie), épouse Bou Dargham
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Daniel Mollard, Michel Bouloc, Frédéric Anglade, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Rousseau (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: VILLEROY DE GALHAU Claude
Marie, Alain, Emmanuel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: TIROU Ramatchandirane
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SHANKAR Vajoumouny
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SEINGRY Georges-Francis
René
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PLAZAOLA BARRENECHEA-ARANDO Solédad
Angéla, Christina, épouse MARGARETO
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MAC GAW Claude
William, Joseph
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: HASNAOUI Fwad
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GRUNEWALD Jacquot
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GIRAULT Claude
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: D'AGESCY Gilles
Marie, Jean-Louis
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DEPRIESTER Dominique
Jean, Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DAWIDOWICZ Claude
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHAPAT Claude
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CAVASINO Claude
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ZIPFEL Bernard
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: WILDENSTEIN Guy
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VINET Serge
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VILLARD Marc
Raymond, André
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VILLAESCUSA Jean-Pierre
Guy
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VIALA Denis
Louis, Francis
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VALES Alain
Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: VALENZA Antoine
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: TROMPÉ-BAGUENARD Jacques
Germain
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: TIZON Michel
André
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: TESTARD Michel
Marc
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SIGNORET Gérard
Michel, Joseph
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SAYAG Pierre
André
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SAVERY Guy
Alfred
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SARRAZIN Louis
Gabriel, Robert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SADET Bernard
Jean-Baptiste, Camille
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ROULLET DE LA BOUILLERIE Bertrand
Philippe, Marie, Joseph
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: RICCI Didier
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: RATEAU Jean-Jacques
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PUJOL Jean
Gérard, Paul
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PRETET Jean-Charles
Raymond, Léon
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PICOT Jean-Paul
Etienne
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PETRI-GUASCO Raymond
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: OURADOU Jean
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: OMNES Yvon
René, Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: OLLAGNIER Daniel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: OLIVIERO Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: NIZET Francis
Jean, René
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: NESINS Jean-Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: NAEDER Alain
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MONIER Christophe
Frédéric
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MIGNON Alain-Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MICHON Gérard
Philippe, François, Robert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MEUNIER Jean-François
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MAYORAL Edouard
Louis
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MASSIDA André
Ange
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MARTIN Patrick
André, Albert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MARCILHACY Emmanuel
Antoine, Serge
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MAKKI Guy
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MAINGUY Jean-Louis
Marie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MAC COLL John
Harris
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LUBRINA François
Ange, Joseph
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LORON Bernard
Eugène, Alfred
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LECONTE Jean-Yves
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LEBOUCHER Hervé
Claude, Simon
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LE BRETON Tanguy
Beranger, Marie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LE BORGN' Pierre-Yves
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LAURENT Alexandre
Armand
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LAUGEL Marcel
Gabriel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LANGLET Jean-Marie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LAFAVERGE Gabriel
Laurent, Louis
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LACHAUD Jean
Roger
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LABRO Robert
Charles, Pierre, Read
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: KONDO NJANGA Samuel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: KAUB Marceau
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: JUNGBLUT Henry
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: JANSON Jacques
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: HUSS Francis
André
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GRANRY Eric
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GRAF Paul
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GIRAULT Pierre
Marie, François
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: FRASSA Christophe
André, François-Marie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ETLICHER Cédric
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ETIENNE Marc
Joseph, René
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DUCAUD Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DONET Jean
Christian
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DOGLIONI Joël
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DESPLANQUES Xavier
Louis, Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DENDÈNE Karim
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DELL'AQUILA Bruno
Jean, Albert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DELEENS Gérard
Emile, Louis
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: COURCIER Maurice
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CONSIGNY Thierry
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: COCCOLI Daniel
Jean
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHOSTAKOFF Wladimir
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHAZOT Pascal
Jacques
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHAUSSEMY Michel
Henri
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHAPPELLET François
Jean, Christian
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CARIOT Bernard
André
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CAPELLI Jean-Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CADOT André
Joseph, Fernand, Marcel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CADIC Olivier
Jacques, Yves
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BRIGNOLI Daniel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BOTTAGISIO Jean
Emile
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BERTIN Olivier
Denis, Robert
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BERAUD Gilbert
Alain
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BALESI Charles
Jean, Aimé
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BAHSOUN Hassan
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: AUGUSTE Michel
Henri
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ALVAREZ Richard
Auguste, Pierre
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: AICARDI René
François
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ZAWADA Martine, épouse SCHOEPPNER
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: XAILLE Colette
Suzanne, Eugénie, épouse OWEN
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SPÉRONEL Michelle
Raymonde, épouse MWENETOMBWE
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
SEMHOUN Sadia dit Sylvain
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: SAUVAGE Brigitte
Christiane, Eugénie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: RUAULT Nadine, épouse PRIPP
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ROUSSEAU Monique
Henriette, Odette, veuve MORALÈS
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: REVERS Denise
Marie, Jeanne, épouse HADDAD
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: RAYER Elisabeth
Georgette, Gilberte, épouse AL YOUSSOF
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: RAHAL Tassadit
Radya
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
QUELEN (de) Jean-Louis, Hyacinthe
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PÉNELON Patricia
Renée, épouse NEU, dite NEU-BLOTENBERG
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PINATEL Maryse
Paule, Delphine, épouse LAURENTI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: PICHARLES Chantal
Michèle
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: ORTIS Marie-Claire
Raymonde, Claude, épouse SPARROW
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: OLIVIER Marie-José
Odile, Christiane, épouse CARON
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MOURET Hélène
Anna, Jacqueline, épouse CONWAY
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MOTRET Marie-Claude
Bernadette (dite Annick) veuve BAKHTRI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MONSEU Anne
Albertine, Berthe, épouse DUCARME
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MIRANDA Armanda
Manuela, épouse LOUVRIER
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: MEYER Claire
veuve DURAND
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LUCAS Marie-Hélène
Monique, épouse PONTVIANNE
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LEQUET Anne-Colette
Margaret, Madeleine
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LEPAGE Claudine
Jeanne
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LE GAL Marie-Claire
Louise, Célestine, épouse GUILBAUD
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: LAMOURE Marie-Hélène
Alix, Lucrèce, épouse BEYE
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: HIDALGO Evelyne
Claudine, Lisette, épouse MANDIRAC
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: HARITÇALDE Marie-Christine, épouse DALGALARRANDO
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GOUPIL Michèle, épouse SILVA
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GONZALES Françoise, épouse LINDEMANN
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GLASSON Marie-Françoise
veuve d'ANGLEMONT de TASSIGNY
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GARCIA Jeannine, épouse SANDMAYER
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GARCIA Catherine, épouse RECHENMANN
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: GABRIEL Nicole
Marthe, Juliette, épouse DOMINO
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DÉPREZ Claudine
Hélène, épouse SCHMID
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DUPONT Nelly
Jeanine, Marcelle, épouse MULLER
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DHEU Yvonne
Eugénie, épouse TRAH BI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: DELAUNAY Anne-Marie, épouse MACULAN
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CROIZIER Nicole, épouse HIRSH
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CHEVALIER Joëlle
Christiane, Renée, épouse VALERI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: CAMARA Souad
Madeleine, épouse KATENDE
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BOUGEON Francine
Claude, Danielle, épouse MAASSEN
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BLANDIN Renée
Florence, Madeleine, veuve EL HADIDI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BEN HAMOU Catherine
Joëlle, Daphna, épouse POZNANSKI
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BARRIÈRE Françoise
Marie, Claire, Thérèse, épouse TÉTU DE LABSADE dite TÉTU
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: BARBIER Michèle
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: AZZENA Laurence
Catherine, épouse GOUGEON
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: AUCLAIR Christine
Anne, Marie
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Curé
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne (1re catégorie)
sous-préfet, sous-préfet de Châtellerault
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châtellerault"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne "
grade="Directeur"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Francis Bianchi
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Saverne
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saverne"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Patrick Bremener
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Châtellerault
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saverne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châtellerault"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Philippe Portal
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Alès"
sous-prefecture_departement_code="30"
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne "
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gérard Pehaut
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Julien-en-Genevois"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Luc Vilain
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Frédéric Sallet
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
16 Septembre 200816/09/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
8 septembre 2008
La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
16 Septembre 200816/09/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
8 septembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports, et de la vie associative
Pour la ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
16 Septembre 200816/09/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
16 Septembre 200816/09/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Fait à Paris, le
8 septembre 2008
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
16 Septembre 200816/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.