16 Octobre 1990

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Lelievre (Dominique, Charles, Louis, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Lecerf et Patrice de Fougy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Bozo (Dominique)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du Musée national d'art moderne et du centre de création industrielle au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
duree="trois ans"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De:
Verdier-Gaillard
greffier en chef adjoint au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Huynh.”
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Sappin (Michel)
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Moutot (François)
administrateur civil au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Gaschignard (Jean-Charles)
administrateur civil au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Dughera (Jacques)
administrateur civil au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Roche (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Lecomte (Pascal)
sous-directeur au ministère de la défense
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Cebe (Philippe)
directeur adjoint au ministère de la justice
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Mariotte (Lucile)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Tenenbaum (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Zuber (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et télécommunications
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Delchier (Eugène)
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et télécommunications
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Questiaux (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et télécommunications
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Patault (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet, en congé spécial
Groupe:
date_debut="1990-12-31"
prefet
depart_retraite
admission
16 Octobre 199016/10/1990
De: Lafarge (Patrick)
garde des haras
Objet:
régisseur d'avances auprès du dépôt d'étalons nationaux de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Remplace:M. Farcy (Gérard)
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Villin (Philippe)
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-05-16"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990
De: Biron (Daniel)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire, 1er échelon (concours interne), au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1990-04-02"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Baraton (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Sud. Il exercera ces fonctions cumulativement
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Liotet (Catherine)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire, 1er échelon (concours interne), au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1990-04-02"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De:
Verdier-Gaillard
greffier en chef adjoint au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
régisseur d'avances au greffe de cette juridiction pour le paiement des dépenses prévues par l'arrêté du
29 décembre 1967
instituant des régies d'avances au tribunal de police de Paris et au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
cadastré section BE no 509, consistant en un appartement d'une superficie utile de 178 mètres carrés, au 5e étage, un grenier au 6e étage et deux caves au sous-sol, le tout composant le lot no 8 de la copropriété
Objet:
à titre définitif à la direction générale des impôts, pour les besoins de la direction régionale de Rennes, les locaux situés dans un ensemble immobilier sis 2, rue Jean-Jaurès, à
Groupe:
affectation
16 Octobre 199016/10/1990
De: Condroyer (Jacques, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Condroyer, Patrice Condroyer et Michel Condroyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cogolin (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990
De: Vincent (Daniel)
Objet:
délégué régional à la formation professionnelle de la région Ile-de-France
date_debut="1990-09-01"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Doucet (Anne-Marie)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
classée, compte tenu d'une ancienneté d'un an
au titre de sa scolarité et d'une bonification d'ancienneté pour services civils de 3 ans 5 mois 15 jours, au 4e échelon avec un reliquat d'ancienneté de 5 mois 15 jours
date_debut="1990-07-01"
titularisation
16 Octobre 199016/10/1990
De: Joseph Mulet
inspecteur d'académie adjoint du Val-de-Marne à Créteil
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Jura à Lons-le-Saunier
Remplace:
M. Laval
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Joseph Mulet
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
date_fin="1990-08-31"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Garcia (Antoine, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Duras (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Tenenbaum (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Kerhoas (Michel, François, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plougastel-Daoulas (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Inizan (Jean, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plougastel-Daoulas (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Inizan (Jean, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plougastel-Daoulas (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990
De: de Banes Gardonne (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990
De: Yongbloutt (Michèle)
commis des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Remplace:M. Farcy (Gérard)
Groupe:
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Pagliano (Jean)
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Le Dantec (Viviane)
agent de bureau à la cour d'appel de Versailles
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Deletrez
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Jardin (Françoise), épouse Chartier
commis au tribunal d'instance d'Angers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Nouchet
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Geay (Marie-Claude), épouse Prévost
greffier au tribunal d'instance de Jonzac
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Prévot
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Dufros (Jeanine), épouse Boglio
sténodactylographe au greffe permanent de Villefranche-sur-Mer
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Montesino
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Cariou (Marie-Claude)
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Menton
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Boglio
suppleant
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Ryba (Fabienne), épouse Lefébure
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Jérôme
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Prévot (Marie-Catherine)
commis au tribunal d'instance de Jonzac
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Fouquet
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Larousse (Annick), épouse Arditti
commis au tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Pagliano
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Haouzi (Ida), épouse Hazan
commis au tribunal d'instance de Saint-Denis
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Lamiche
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Guitteaud (Any-Claude)
agent de bureau à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Charles-Hélène
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Barbieux (Marie-Claude), épouse Deletrez
agent de bureau à la cour d'appel de Versailles
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Brouard
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Masquelier (Jean-Pierre)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Masquelier (Jean-Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Masquelier, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
16 Octobre 199016/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.