16 Octobre 2005

De: Even (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi pour l'année 2005
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi pour l'année 2005"
inscription
16 Octobre 200516/10/2005
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Schneider (Anne)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Carotenuto (Sylvie)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Bernabeu (Mylène)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Hainigue (Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Blanc (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Artus (Didier)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Rey-Bethbéder (Eric)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
cessation de fonction
16 Octobre 200516/10/2005
De: Caubet-Hilloutou (Jean-Noël)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
cessation de fonction
16 Octobre 200516/10/2005
De: Coënt (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
cessation de fonction
16 Octobre 200516/10/2005
De: Dhers (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
cessation de fonction
16 Octobre 200516/10/2005
De: Christian Thimonier
sous-directeur de la coopération scientifique et de la recherche, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Délégués suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Guillaume Rousson
délégué permanent adjoint de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Délégués suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Pierre Boyer
secrétaire général, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Délégués suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Béatrice Le Fraper du Hellen
sous-directrice des droits de l'homme et des affaires humanitaires et sociales, direction des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Délégués suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Suzy Halimi
professeure, ancienne présidente de l'université Paris-II - Panthéon-Assas, présidente du comité éducation, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Délégués suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Yves Dauge
sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
représentants du Parlement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-François Lamour
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
membres du Gouvernement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: François Goulard
ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
membres du Gouvernement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Renaud Donnedieu de Vabres
ministre de la culture et de la communication
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
membres du Gouvernement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Yves de Longeau
sous-directeur des affaires européennes et multilatérales, direction des relations internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean d'Haussonville
conseiller (affaires européennes, internationales et diplomatiques), cabinet du ministre de la culture et de la communication
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Denis Vaslet
président du comité français du programme international en géosciences (PICG), directeur du service connaisance et diffusion de l'information géologique, Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Antoine Valéry
vice-président de l'institut de formation en droits de l'homme du barreau de Paris, président du comité droits de l'homme, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Yves Vallat
chargé de mission, mission aux relations internationales, direction de l'enseignement supérieur, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Christophe Valia-Kollery
conseiller technique, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Gérard Toulouse
directeur de recherche, Académie des technologies, président du comité sciences exactes, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Pierre Régnier
secrétaire général adjoint, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Andrzej Rogulski
chef du bureau des relations internationales et des grands événements sportifs, ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Guy Renaud
chargé de mission au bureau des institutions multilatérales et de la francophonie, direction des relations internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Claude Mantes
bureau des politiques éducatives et de formation professionnelle, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Daniel Malbert
chargé de mission pour la société de l'information, délégation au développement et aux affaires internationales, ministère de la culture et de la communication
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Maxime Lejeune
adjoint au responsable du réseau international, direction de la technologie, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: André Larquié
vice-président du comité information et communication, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Hadrien Laroche
conseiller technique, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean Laforest
chargé de mission pour les relations internationales, direction de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Nicolas Lacôte
cellule budgétaire, administrative et financière, direction des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Pierre Lacroix
directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Georges Kutukdjian
ancien secrétaire général du Comité international de bioéthique
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Chérif Khaznadar
directeur de la Maison des cultures du monde, président du comité culture, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Gabriel Keller
ambassadeur, coordinateur de la bioéthique auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, ministre des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: François Gérard
président du comité français de la commission océanographique intergouvernementale
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: André Guyetant
chargé de mission, bureau des institutions multilatérales et de la francophonie, direction des relations internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Antoine Grassin
directeur de la coopération scientifique et universitaire, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: François Gorget
chef du bureau des institutions multilatérales et de la francophonie, direction des relations internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Claude Girard
sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires et sociales, direction des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Valery Gennigès
conseiller aux affaires européennes et internationales, cabinet du ministre de la jeunesse, des sports, et de la vie associative
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Eric Fournier
conseiller, cabinet du ministre des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Marc Foucault
directeur des relations internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Pierre-Michel Eisemann
vice-président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique, direction générale du Trésor et de la politique économique, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Baptiste Delzant
délégation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: François Decoster
conseiller diplomatique international, cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Cyril Condé
conseiller diplomatique, cabinet du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Christian Byk
magistrat, secrétaire général de l'Association internationale droit, éthique et science
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: André Bourgey
président du comité sciences sociales et humaines, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Philippe Barré
chef du bureau des grands organismes et programmes nationaux et multilatéraux, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Bernard Barraqué
président du comité français du programme hydrologique international (PHI)
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Robert Barbault
président du comité français du programme L'homme et la biosphère (MAB)
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Maurice Aymard
administrateur de la Maison des sciences de l'homme
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean Audouze
directeur de recherche à l'institut d'astrophysique de Paris, vice-président, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Françoise de Panafieu
députée de Paris
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
représentants du Parlement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Joëlle Garriaud-Maylam
sénatrice des Français établis hors de France
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
représentants du Parlement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Brigitte Girardin
ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
membres du Gouvernement
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Marie-Christine Delaunois
délégation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Secrétaire générale
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Sophie Clément
délégation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Secrétaire générale adjointe
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Ginette de Matha
sous-directrice du cinéma, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Janine d'Artois
chargée de mission, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Annick Suzor-Vainer
directrice du service des relations internationales de l'université Paris-Sud
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Catherine Souyri
conseillère technique, Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Michèle Sellier
inspectrice générale de l'éducation nationale, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Hélène Sekutowicz-Le Brigant
première secrétaire, délégation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Hélène Ruiz-Fabri
professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Edith Ravaux
cellule budgétaire, administrative et financière, direction des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Anne Prédour
bureau des affaires juridiques et multilatérales, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Dominique Piot-Morin
chargée de mission pour la diversité culturelle, délégation au développement et aux affaires internationales, ministère de la culture et de la communication
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Anne-Sophie Orr
bureau des affaires juridiques et multilatérales, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Marie-Josée Griesemann-de Fornel
chargée de mission, bureau des institutions multilatérales et de la francophonie, direction des relations internationales et de la coopération, ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Isabelle Erny
bureau de l'éthique et du droit, direction générale de la santé, ministère de la santé et des solidarités
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Anne Dutertre
chef du bureau des relations internationales, direction de l'enseignement scolaire, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Catherine Dumesnil
chargée de mission, délégation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Martine Coquet
chef du bureau des affaires juridiques et multilatérales, direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Danielle Brousse-Aubray
responsable du bureau d'accueil français, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Françoise Bricchi
chargée de mission, sous-direction des affaires juridiques, ministère de la culture et de la communication
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Marie-Paule Belmas
conseillère technique, commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Conseillers
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean Benet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Even (Bernard)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean-Maurice Ripert
directeur des Nations unies et des organisations internationales, ministère des affaires étrangères
Objet:
délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Membres
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean Gueguinou
ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Membres
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Jean Favier
membre de l'Institut, président de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Membres
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Philippe Etienne
directeur général de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Membres
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Gilles de Robien
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au
21 octobre 2005
Chef de la délégation
Groupe:
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Paul Peny
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
président du groupement d'intérêt public « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
Remplace:M. Jacky Richard
Groupe:
president
nomination
16 Octobre 200516/10/2005
De: Michel Le Gouic
Ingénieur général
chef du bureau « études générales »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Octobre 200516/10/2005
De: Henri Doulou
Ingénieur en chef
chef du bureau « établissements-missions »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Octobre 200516/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.