16 Novembre 2008

De: Daneyrole (Catherine)
chef de service, adjointe au directeur de l'encadrement du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Matringe (Ghislaine)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Malfilatre (Yves)
chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Frizol (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Galmiche (Anne)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante du syndicat FSU
Remplace:Mme Deligny (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Tomas-Lacoste (Agnès-Christine)
administratrice des postes et télécommunications hors classe de France Télécom
Objet:
chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Françoise Avram
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
présidente de commission régionale
inclus
Groupe:
date_debut="2007-05-10"
date_fin="2008-12-31"
détachement
16 Novembre 200816/11/2008
De: Pierre Rossignol
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau du contentieux des marchés publics de l'Etat, de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2008-09-12"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
16 Novembre 200816/11/2008
De: Patrick Cousinard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2008-11-05"
duree="deux ans"
détachement
16 Novembre 200816/11/2008
De: Eric Fouard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice
afin d'occuper l'emploi de directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénale des juridictions dénommé « projet Cassiopée » et de piloter sa réalisation et son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires, du 19 avril au
31 août 2008
inclus
Groupe:
détachement
16 Novembre 200816/11/2008
De: Françoise Quenson
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Tony Moussa
conseiller à la Cour de cassation., 9 janvier 2009, 8 janvier 2012
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
Groupe:
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Marie-Madeleine Lardet
conseiller à la Cour de cassation., 19 mars 2009, 18 mars 2012
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
Groupe:
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Christine Chanet
conseiller à la Cour de cassation., 24 février 2009, 23 février 2012
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
Groupe:
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jean-Claude Humbert
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Angela Castagnaro, épouse Genin
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2008-12-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Novembre 200816/11/2008
De: Camille DERRIER, épouse EXPOSITO
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Abdelhafidh CHRAÏET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Anne-Sigrid CATTON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Johannes WILHELM
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Guillaume TISON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Pascal SERRAND
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Fabrice SAUGNER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Evrard ROTHE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: David ROCHON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jean-Michel RIOLLAND
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Philippe RICCI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Nicolas RALLIERES
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Cyril PIZOIRD
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Guillaume PEBAYLE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jérôme MAZZARIOL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Clément MAURICE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Eric MALAQUIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sébastien LORET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Patrick LONGUET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: William LLISO
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Frédéric LE POLLOZEC
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Thomas GUIBAL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jean-Yves GORIOU
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Philippe GALLO
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jean-François GALLAND
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Philippe FELIX
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Quentin FAURE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Philippe DUPORGE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Emmanuel DUMAS
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Michaël DIDIER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Christophe DELAYE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Tristan COUDERT
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Patrick CARON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Pierre CABON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Jean-Noël BRUA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Laurent BRAULIO
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Antoine BOUTONNET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Philippe-Antoine BOUQUIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Hervé BOULONNOIS
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Charles BOLF
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sébastien BIEHLER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Michel BERNARD
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sébastien BENOIT
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Xavier BAYLON
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Bastien BARNABE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Laurent ASTRUC
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Michel ALEU
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Eva TARDY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sylvie SANCHIS, épouse VIGIER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Ségolène MOREAU, épouse DELATTRE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Elvire JURGENSEN, épouse ARRIGHI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Marion HIDRIO
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sonia FIBLEUIL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Aurélia DRAGONE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Joëlle CONTE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Sonia BRUN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Anne-Laure ARASSUS
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Florence ADAM
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
16 Novembre 200816/11/2008
De: Marc Papinutti
directeur des infrastructures de transport au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
des fonctions de président du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
conseil_administration
charge
16 Novembre 200816/11/2008
De: Xavier Musca
directeur général du Trésor et de la politique économique au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
des fonctions de vice-président du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
conseil_administration
charge
16 Novembre 200816/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.