16 Novembre 2011

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Marie-Thérèse Geffroy
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5ème tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Claudie VALTON épouse PEUCHOT
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Information (ICI)
projet NC9
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 2011
susvisé
Société de Télévision Radio-STR : projet NC.TV
Groupe:
admission
16 Novembre 201116/11/2011
De: Yves MORIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sylvie BERTRAND-PÉRON
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Gautier LEKENS
Groupe:
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Arrighi (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 18e section) à l'université d'Amiens
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Lévêque (Laure)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littérature françaises
université de Toulon
Groupe:
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Bernié (Catherine), épouse Boissard
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Nîmes
Groupe:
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Preta-de Beaufort (Aude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littérature françaises
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Fix (Florence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littérature françaises
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Lowy (Vincent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Simonnot (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Paivandi (Saeed)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Simiz (Stefano)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Guyot-Bachy (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Nancy-II
Groupe:
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Asquinazi-Bailleux (Dominique)
admise au concours de recrutement de professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), ouvert
en application du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Objet:
en cette qualité
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jacques SIMBSLER
Objet:
conseiller chargé de la politique de la famille
Groupe:
date_debut="2011-11-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christel PRADO
présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
vice-présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
non renouvelable
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="un an"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: France (FISAF)
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Didier ROCHE
Objet:
membre titulaire et membre suppléant
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Philippe CHOGNARD
Objet:
membre titulaire et membre suppléant
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Alain LAURENT
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études, et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)
Membre titulaire
Remplace:M. Maurice BOLLARD
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Guy HAGEGE
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Membre titulaire
Remplace:M. Philippe CALMETTE
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Louis BONNET
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Membre titulaire
Remplace:M. Luis DANEY
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Philippe CALMETTE
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Membre suppléant
Remplace:M. Renaud HERMIER
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Denis MARTIN
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Membre titulaire
Remplace:M. Sébastien CITERNE
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sébastien CITERNE
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Membre suppléant
Remplace:M. Aurélien CHOPINAUD
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Claude CARGNELUTTI
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Michel CHARLES
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Pierre BOUYX
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
France Acouphènes
Membre suppléant
Remplace:Mme Roselyne NICOLAS
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sophie CLUZEL
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)
Membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Christine PHILIBERT
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Christine PHILIBERT
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)
Membre suppléant
Remplace:M. Gilles PAUMIER
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Diane CABOUAT
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des Dys
Membre suppléant
Remplace:Mme Françoise de SIMONE
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Roselyne NICOLAS
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
France Acouphènes
Membre titulaire
Remplace:M. Dominique DUFOURNET
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Claude COLLIGNON
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Membre titulaire
Remplace:Mme Marie-France LEMAN
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-France LEMAN
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Membre suppléant
Remplace:Mme Claude COLLIGNON
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Lapoix (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des politiques de jeunesse, adjointe au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Dominique Fis (département de Seine-et-Marne)
Objet:
inspectrice d'académie-directrice des services départementaux de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Yonne
Remplace:M. Claude Picano
Groupe:
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: BADIS (Abdelhamid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: LOUIS-TISSERAND (Marianne)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: MALDINI (Carla Soledad), épouse BEUTER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: MAZEU SIEWE (Ingride Josiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jamous (Yves)
né le
1er janvier 1976
à Alep (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Ziani (Abdelkader Boutaleb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Geha (Raghed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Doumbia (Aboubacar Sidiki)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Ea (Damrong)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Roman Gongora Junior (Antonio)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Benzaghou (Nacima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Arabidze (Mariam), épouse Jaliashvili
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Ouldamar (Salima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Gibou (Jean-Luc)
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphane JARLÉGAND
administrateur civil
Objet:
directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Pascal HABLOT
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphane Jarlégand
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne - M. Jarlégand "
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphane Bredin
conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
16 Novembre 201116/11/2011
De: MOSNIER (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Pierre LAMBERT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Guy FONTANELLE
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 201116/11/2011
De: Dominique FLECHER-BOURJOL
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201116/11/2011
De: Josiane Clerici
directrice fonctionnelle du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Michel Trignol
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Pierre Sallaz
inspecteur général de la police nationale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. William Ankaoua
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Alain KERHOAS
vice-président au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Eric BRAMAT
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Thierry GRANDAME
président du tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Briey
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Yves Rabineau
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
inspecteur général des affaires sociales
conseiller juridique
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Laurent Jacques
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:
date_debut="2011-09-26"
duree="trois ans"
détachement
16 Novembre 201116/11/2011
De: KNOWLES (Isabelle)
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale du Gard
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale du Gard
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Thierry ALEXANDRE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires du Loiret
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Eric FISSE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Le Corre (Frédéric)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de la mission de l'emploi scientifique et du pilotage stratégique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi scientifique et du pilotage stratégique des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Serge Monbec
receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Patrice Faure
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur des moyens nationaux, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens nationaux. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sylvaine Astic
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des moyens nationaux, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens nationaux. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Patrice Faure
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur des moyens nationaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les marchés et accords-cadres et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Claude Geney
administrateur civil hors classe, directeur de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises et de son adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Daniel Sighi
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Thierry Saint-André
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Daniel Reyre
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Vincent Jacquet
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Roger Gennai
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Pierre Rob
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Denis Parisel
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Pierre Montaille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: François Gouagout
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Gérard Gay
agents contractuels, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jacques Thibaut
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Pierre Maitrot
administrateur civil, chef du bureau des moyens aériens, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des moyens nationaux, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Claude Kieffer
ingénieur principal des services d'information et de communication du ministère de l'intérieur, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Barbara Vaudo-Rouqueirol
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires financières et juridiques, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Anaële Chatelain
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires financières et juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Isabelle Friaa-Rousseau
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Anne Gauthier-Lelièvre
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Béatrice Gayet
greffière en chef, directeurs adjoints à l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Annick Gay
greffière en chef, secrétaire générale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Benoît Bertero
greffier en chef
dans la limite des attributions de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tout actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Claude Brulin
conseiller d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Benjamin Rohmer
administrateur civil
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Ludovic André
magistrat
dans la limite des attributions du bureau de la mobilité interne, de l'évaluation et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Nicolas Septe
magistrat
dans la limite des attributions du bureau du suivi de l'implantation territoriale et de la sûreté des juridictions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Antoine Aymond
directeur départemental du Trésor
dans la limite des attributions du bureau du budget, de la comptabilité et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Yannick Meneceur
magistrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission et états de frais relatifs aux agents de la direction de projet Cassiopée et aux participants aux réunions organisées par la direction de projet Cassiopée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphane Hardouin
magistrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission et états de frais relatifs aux agents de la direction de projet Cassiopée et aux participants aux réunions organisées par la direction de projet Cassiopée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Caroline Calbo
magistrate
dans la limite des attributions de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tout actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Véronique Andriollo
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Brigitte Monaury
greffière en chef
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Claire Escaravage
greffière en chef
dans la limite des attributions du bureau des recrutements, de la formation et de la valorisation des acquis de la formation et de l'expérience professionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Noëlle Dehouck
greffière en chef
dans la limite des attributions du bureau des carrières et de la mobilité professionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Catherine Boudon
greffière en chef
dans la limite des attributions du bureau des statuts et des relations sociales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Bénédicte Djikpa
magistrate
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, de la formation et des affaires générales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Laurence Chaintron
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Catherine Brunet
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Hélène Volant
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphanie Mongay
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sandrine Bourdin
magistrate
dans la limite des attributions du bureau du statut et de la déontologie
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Natacha Pinoy
magistrate
dans la limite des attributions du bureau d'appui et de suivi des mobilités externes et des nominations en administrations centrales et outre-mer
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Nathalie Recoules
magistrate
dans la limite des attributions du bureau des schémas d'organisation, des méthodes et des études
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Nadine Perrin
magistrate
dans la limite des attributions du bureau de la gestion de la performance
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Stéphanie Houdayer
greffière en chef
dans la limite des attributions du bureau des applications informatiques des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Valérie Amand
magistrate
dans la limite des attributions du bureau du droit de l'organisation judiciaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Francine Albert
attachée principale
dans la limite des attributions du bureau des frais de justice et de l'optimisation de la dépense
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Douai (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Olivier Nicolas
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: François Le Gendre
secrétaire des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Serge Casseri
secrétaire des affaires étrangères principal, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Françoise Tnina
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Hélène Barajas
secrétaire de chancellerie de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Anne Bloch
magistrate
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: de l'Antarctique (ZSPA)
Objet:
comme aire réservée aux visiteurs (Carte 5). A l'heure actuelle, les visiteurs sont dirigés vers cette partie de l'île tandis que l'accès à la zone restreinte située dans la partie sud-ouest de l'île, considérée comme une aire de référence scientifique, est limité aux personnes y menant des travaux de recherche scientifique essentiels, de surveillance ou de maintenance. Des lignes directrices spécifiques pour les activités dans l'aire réservée aux visiteurs sont incorporées dans les lignes directrices pour les visites de sites des ZGSA (Appendice B)
c) Aire des opérations
Les installations de la station Palmer sont en grande partie concentrées dans une petite zone de la pointe Gamage. L'aire des opérations désignée comprend la pointe Gamage, avec les bâtiments de la station, les mâts et les antennes adjacents, les installations de stockage du carburant et d'autres structures, jusqu'au bord de glaces pérennes du piémont glaciaire Marr (Carte 4)
Groupe:
désignation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Palmer (Carte I)
Objet:
comme aire réservée aux visiteurs (Carte 5). A l'heure actuelle, les visiteurs sont dirigés vers cette partie de l'île tandis que l'accès à la zone restreinte située dans la partie sud-ouest de l'île, considérée comme une aire de référence scientifique, est limité aux personnes y menant des travaux de recherche scientifique essentiels, de surveillance ou de maintenance. Des lignes directrices spécifiques pour les activités dans l'aire réservée aux visiteurs sont incorporées dans les lignes directrices pour les visites de sites des ZGSA (Appendice B)
La ZGSA comprend deux zones spécialement protégées de l'Antarctique, la ZSPA n°113 (île Litchfield) et la ZSPA n°139 (pointe Biscoe) (Cartes 7 et 8). Des plans de gestion révisés ont été adoptés en 2004 pour ces deux sites par les Parties au Traité de l'Antarctique. Tout accès y est interdit sauf avec un permis émis à cette fin par une autorité nationale appropriée
iv) Emplacement des autres zones protégées
à proximité directe de la zone
Groupe:
désignation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jacques Bourdon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christiane Keriel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
membre titulaire pour représenter l'administration à la commission nationale de restauration
Remplace:Mme Christine d'Argouges
Groupe:
désignation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
membre titulaire pour représenter l'administration à la commission nationale d'action sociale
Remplace:Mme Christine d'Argouges
Groupe:
désignation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
membre titulaire pour représenter l'administration à la commission nationale de formation permanente
Remplace:Mme Christine d'Argouges
Groupe:
désignation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Christine TRISTANI
TCE, SecrétaireGestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sébastien KANDEL
IE1C, Secrétaire général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sébastien KANDEL
Objet:
IE1C, et à
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marie-Christine TRISTANI
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1°”
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Didier TROUCHE
directeur de l'UMR 5088
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Gwenaëlle JUFFROY
TON, administratrice
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sébastien KANDEL
IE1C, Secrétaire général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Sébastien KANDEL
Objet:
IE1C, et à
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Gwenaëlle JUFFROY
Objet:
TON
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Marc HAENLIN
directeur de l'UMR 5547
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Anne KERLAN
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité propre de recherche susvisée pour la période du
Groupe:
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Nikita HARWICH
Professeur à l'Université de Paris Ouest Nanterre
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Alain FUCHS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Le Président
Vu le
décret n°82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De:
Joël
Objet:
l'exécution de la présente décision
Le Président
Vu la décision n° 920520SOSI du
24 juillet 1992
modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche
Groupe:
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christian INGRAO
directeur de cette unité
Objet:
l'exécution de la présente décision
Le Président
Bertrand
directeur général délégué à la science
Groupe:
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Luc RAVOUX
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait à Gif-Sur-Yvette, le
16 Novembre 2011
Déléguée Régionale
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De:
l'Agent Comptable Principal du CNRS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 8.-
Modernisation
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De:
le Directeur de la Stratégie Financière
de l'Immobilier et de la
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 8.-
Ampliation de cette décision sera adressée à
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Michèle SAUMON
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait à Gif-Sur-Yvette, le
16 Novembre 2011
P/ le Président et par délégation
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Anne KERLAN
Objet:
l'exécution de la présente décision
Agent Comptable Secondaire
Dec112209INSHS
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Annick LEMPERIERE
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cessation de fonction
16 Novembre 201116/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.