16 Novembre 2017

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
des cadres
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option transport logistique
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Tapisserie, garniture-décor
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Audebert
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Verre et céramique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Horticulture
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Coordination pédagogique et ingénierie de formation
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses : prévention et sécurité
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Métiers de l'alimentation : option pâtisserie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabien Caspar
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques-sciences physiques et chimiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jérôme Grondeux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres-histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Berastegui-Vidalle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Brunias
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Rémy Cortell
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option services et commercialisation
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Claude Pojolat
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier Descomps
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structure métalliques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Ajasse
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option construction et réparation en carrosserie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Tochon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option topographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et économie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Cédric Dziubanowski
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Fleuriste
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Ferronnerie d'art
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Baptiste
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option tailleur de pierres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts du métal
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts du bois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Murielle Murat
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jacqueline Meiller
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Prothèse dentaire
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Esthétique-cosmétique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michèle Fayard-Rougon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Entretien des articles textiles
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Séverine Vanautryve
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Coiffure
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sophie Prost
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts du feu
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive, ouverts
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
option conception et gestion des systèmes d'information
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sections diverses : technologie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie mécanique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
option service et accueil en hôtellerie restauration
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie électrique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie des constructions
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Industries graphiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric Gomel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé-environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Luc Lestra
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sections diverses
Imagerie médicale
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sections diverses
Arts graphiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: François Virot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Japonais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Arménien
Anaïd Donabédian-Demopoulos, professeure des universités
Langues mélanésiennes
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christophe Lavialle
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences économiques et sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Coste
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Lassalle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Philosophie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dorian Cumps
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Néerlandais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Olivier Sidokpohou
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Mathématiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Lettres modernes
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascal Grand
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Allemand
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marie Sarpoulet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues régionales
Créole
Lambert-Félix Prudent, professeur des universités
Occitan-langue d'oc
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Bourret
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues régionales
Catalan
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Reverchon-Billot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne-Marie Romulus
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences physiques et chimiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christina Aguibetov
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Russe
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Lettres classiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Élisabeth Linet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Italien
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Létitia Lambert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Hébreu
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Espagnol
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Chinois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Arabe
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Anglais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sylvie Lay
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Reverchon-Billot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christophe Marsollier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Narbonne
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Réparation et revêtement en carrosserie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques physique chimie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Olivier Barbarant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres-histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Martinez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Berastegui-Vidalle
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Pottez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel Charbonnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Industries graphiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Éric Seuillot
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: David Helard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Tochon
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et économie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michèle Delomel
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Szymczak
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques physique chimie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres-histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marguerite Gandon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Esthétique - cosmétique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Peretti
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Peretti
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Armagnac
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) mathématiques-physique chimie, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patricia Delozanne
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel (Caer-CAPLP) coiffure, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christine Battin
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat (Cafep-CAPLP) coiffure, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option marketing
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Villemain
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies culinaires
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric Gomel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé-environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option marketing
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé-environnement
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle Faller
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) sciences industrielles de l'ingénieur, option ingénierie électrique, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Eric Michon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
option lettres modernes
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
option lettres modernes
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences économiques et sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric Carluer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences économiques et sociales
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric Thollon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Physique-chimie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean Aristide Cavaillès
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Physique-chimie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frank Burbage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Philosophie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Mathématiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yann Perron
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier Vin Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno Saura
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Tahitien
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Eugène Gherardi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Langue corse
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Japonais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Ronan Le Coadic
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe Galais
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Valérie Morel
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Hoden
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique Dupuis
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Sitbon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Philosophie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Chantal Menini
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Mathématiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Elisabetta Vianello-Frecenon
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique Ohana
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne-marie Bordas
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne-Dominique Valieres
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Portugais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gilda Caiti-Russo
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Occitan-langue d'oc
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Langue des signes française
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Antonella Durand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Italien
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique Blérald
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
Alà Baylac-Ferrer, maître de conférences
Créole
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Aurélie Arcocha-Scarcia
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patricia Marszal
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Il-Il Yatziv-Malibert
professeure des universités
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat (Cafep-Capes) hébreu, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langue des signes française, ouvert
au titre de la session 2018
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Luc Ria
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre Barrué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gérald Naro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marc Pelletier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurent Champaney
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Moullet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Gonneau
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Obert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option physique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Berroir
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option physique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick Wotling
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Vincent Cotro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Erick Roser
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Louis Chiss
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bernard Mineo
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues de France : option occitan langue d'oc
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues de France : option corse
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues de France : option breton
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Davide Luglio
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Girard
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Grammaire
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Erich Fisbach
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Henri-Jean Boulouis
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Joseph Dichy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bertrand Richet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Antoine Mioche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Laurent Gautier
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences médico-sociales
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences médico-sociales
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie informatique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Myriam Carcassès
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Emmanuelle Vennin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Blanche Mauhourat
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option chimie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Laure Lepetit
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique Ohana
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle Heullant-Donat
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Florence Smits
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sabine Forero
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Bort
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Joël Labbé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabien Gay
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Cuypers
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Martial Bourquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hubert Wulfranc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denis Sommer
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Matthieu Orphelin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Baptiste Djebbari
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denise Saint-Pé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Chain-Laché
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Huguette Tiegna
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Delphine Batho
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roland Courteau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Claude Bérit-Débat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roland Lescure
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno Duvergé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Julien Aubert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Noëlle Rauscent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sophie Primas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Elisabeth Lamure
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Férat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Célia de Lavergne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Barbara Pompili
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Renaud Halem
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: Charlotte Trebuchet-Weil
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2017-12-29"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Wladimir Soltmann
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre POULIQUEN
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Henri NAYROU
président du conseil départemental de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: David LAZARUS
maire de Chambly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre MOUGIN
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge de la professionnalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Loup CHARON
président de la Fédération française de Golf
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Charles CALI
président du comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Claude AZEMA
président du comité départemental olympique et sportif du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bernard AMSALEM
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge du haut- niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry PERIDY
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Benjamin ORSAT
responsable des secteurs de l'enseignement, de la formation professionnelle, sport et périscolaire du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc BETEMPS
sous-directeur des affaires financières à la direction des finances, des achats et des services des ministères sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yannick BARILLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jennifer ARRETEAU
professeure de sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
9
suppléant du représentant du personnel de l'établissement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sophie DUVAL-HUWART
directrice du développement des capacités des territoires au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick WEITEN
président du conseil départemental de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Paul OMEYER
conseiller régional du Grand-Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gilles SEZONIALE
président de la Fédération française de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick GIRARD
président du comité départemental olympique et sportif de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier GAILHAGUET
président de la Fédération française des sports de glace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick LE GALL
adjoint au directeur des finances, des achats et des services à la direction des finances, des achats et des services des ministères sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sébastien JALLET
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine LERAY
contrôleure de première classe des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
représentant du personnel de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Arielle PIAZZA
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Evelyne CIRIEGI
présidente du comité régional olympique et sportif d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sylvie HIRTZIG
directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val-de-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
cheffe du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle DELAUNAY
directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Charles LANTIERI
directeur général délégué de la française des jeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Amélie LE FUR
sportive de haut-niveau, licenciée à la fédération française handisport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Paoline EKAMBI
ancienne sportive de haut-niveau française en basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BERTHIER (Emmanuel)
directeur général des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Remplace:Mme ORZECHOWSKI (Corinne)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Franck PUYOO-HIALLE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Remplace:Mme Nicole MADRONNET
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-François TANNEAU
administrateur des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
chargé de mission « Ambition DG », chargé de préfigurer la création du service à compétence nationale aéromaritime
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel VILAIN
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Noëlle GODART
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, unité départementale des Ardennes
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Josette LEROUX
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Cécile LEY
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale des Hauts-de- Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2017-10-01"
promotion
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain VEDY
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté, unité départementale du Territoire de Belfort
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel GONY
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Arnaud Delaunay
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
membre suppléant
Remplace:M. Antoine Deruennes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gabriel Cumenge
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Anthony Requin
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jacques THOMAS
agent contractuel
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de commissaire aux communications électroniques de défense
Remplace:M. Constant HARDY
Groupe:
charge
16 Novembre 201716/11/2017
De: François DESCHAMPS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Charles-Henry GLAISE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Brigitte BERNEX
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe I), chargée de conduire le projet SERAFIN-PH, réforme de la tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes handicapées, placée auprès du directeur général de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe SUDREAU
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christian MULLER
président de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissements des centres hospitaliers spécialisés
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yann LE BRAS
directeur du centre hospitalier de Lavaur et Graulhet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel CASSE
président de la Conférence nationale des directeurs d'établissements pour personnes âgées et handicapées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés - Confédération française démocratique du travail
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel BUDET
directeur d'hôpital
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Syndicat national des cadres hospitaliers Force ouvrière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roland RYMER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) Syndicat national des médecins des hôpitaux publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno BAUDIN
hôpital Saint-Antoine (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
b) Coordination médicale hospitalière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Max-André DOPPIA
centre hospitalier universitaire de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
a) Avenir hospitalier
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric UHL
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle LEROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
2e membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique BARELLI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
1er membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nathalie SANCHEZ
directrice du groupe hospitalier Eaubonne Montmorency
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie HOUSSEL
Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine LATGER
directrice d'hôpital, directrice du centre hospitalier Rives de Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) Syndicat des managers publics de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Rachel BOCHER
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
d) Inter-syndicat national des praticiens hospitaliers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne GERVAIS HASENKNOPF
hôpital Bichat (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
c) Confédération des praticiens des hôpitaux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sylvie HIRTZIG
directrice de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique RICOMES
directrice générale de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
3° Au titre du h : Agences régionales de santé
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nelly JOUSSET-ANTIPHON
adjointe à la cheffe de bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
2° Au titre du g : direction générale de la cohésion sociale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe GEORGES
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc RIGOT
vice-président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yves GARCIA
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Perpignan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry GAMOND-RIUS
directeur du centre hospitalier Bretagne Sud Lorient
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe EL SAIR
directeur d'hôpital, directeur général du centre hospitalier universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) Syndicat des managers publics de santé
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Didier HOELTGEN
directeur d'hôpital, secrétaire général du Syndicat national des cadres hospitaliers Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Syndicat national des cadres hospitaliers Force ouvrière
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sadek BELOUCIF
centre hospitalier Avicenne (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) Syndicat national des médecins des hôpitaux publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Patrick LEGLISE
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
d) Inter-syndicat national des praticiens hospitaliers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marc BETREMIEUX
centre hospitalier d'Hénin-Beaumont
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
c) Confédération des praticiens des hôpitaux
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Stéphane BOURCET
centre hospitalier de Toulon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
b) Coordination médicale hospitalière
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean GARRIC
centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
a) Avenir hospitalier
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: André BOUVET
directeur de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Claude d'HARCOURT
directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
3° Au titre du h : Agences régionales de santé
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mathias ALBERTONE
sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Sophie DESAULLE
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Zaynab RIET
déléguée générale de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine GEINDRE
directrice générale des Hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne MEUNIER
directrice d'hôpital, secrétaire générale du syndicat susnommé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés - Confédération française démocratique du travail
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Angélique KHALED
cheffe de bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
2° Au titre du g : direction générale de la cohésion sociale
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
sous-directrice de la stratégie et des ressources
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gilles GUIHEUX
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe GEORGES
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Béatrice FERMON
enseignante chercheur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Sophie DESAULLE
directrice d'hôpital honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Olivier NOBLECOURT
Objet:
délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel CADOT
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
en outre délégué interministériel au projet Euro Disney en France
Remplace:M. Jean-François CARENCO
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Schlumberger (Guillaume)
direction générale des relations internationales et de la stratégie, directeur de la stratégie de défense, prospective et contre-prolifération
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Ménard (Claude)
Professeur
université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mauriet (Christophe)
Inspecteur général de l'administration
directeur des affaires financières (président)
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Kirat (Thierry)
Directeur de recherche du centre national de la recherche scientifique
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fournier (Christophe)
Ingénieur général de l'armement
direction générale de l'armement, directeur des plans, des programmes et du budget
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Baudouard (Xavier)
Contre-amiral
état-major des armées, chef de la division plans- programmes-évaluation
Objet:
membre du jury du prix d'économie de la défense
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Rohart (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, le lauréat du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité : informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frechet (Camille)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Domingo (Manbinou)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Meguenni (Ahmed)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Simorre (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Rosier (Anna)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roche (Mathilde)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nguyen (Laura)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Montalto (Julia)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mokhtar (Nadia)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mokhtar (Jamila)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mistretta (Alexia)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Lecointre (Yasmine)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gibert (Marion)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Famaha (Silvine)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Falduto (Laura)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Briand (Albane)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bessah (Myriam)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bensiali (Louisa)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bal (Mélanie)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Aubry (Marie)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Attard (Aurélie)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Armede (Yolande)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Agasse (Nassima)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade
stagiaire, les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Poirrier (Thérèse)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
16 Novembre 201716/11/2017
De: Poirrier (Thérèse)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201716/11/2017
De: LUCCIONI (Jean-Jérôme)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: LE DANTEC (Anne-Charlotte, Elisabeth, Catherine, Marie), épouse DIVARD
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Salbris (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: HAZAN (Sarah), épouse SARAGA
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: KRETZ (Nadège), épouse FAUCHEUX
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Saint-Berthevin (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: FRANCO (Angèle), épouse MARIOTTI
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Aléria (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: OLIVEAU (Juliette, Renée, Edith), épouse GIRET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Thomas DUBURCQ-HAIE et Véronique SAPIN-GUILBARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Saint-Benoît (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: OLIVEAU (Juliette, Renée, Edith), épouse GIRET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Thomas DUBURCQ-HAIE et Véronique SAPIN-GUILBARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: GODEST (Cécile, Noëlle), épouse SAINTE-CLUQUE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: GODEST (Cécile, Noëlle), épouse SAINTE-CLUQUE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: TEBOUL (Sam, Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: RABISSONI (Emilie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Propriano (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: WOZNIAK (Brice, Yves)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BLANC (Muriel, Catherine), épouse JACQUES
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la civile professionnelle Xavier JACQUES et Sophie GERMAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BERDAH (Deborah, Louna, Gaby), épouse CORCOS
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BONFILS (Jérôme, Raoul)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: TRIBOULET (Aurore, Colette, Simone)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Alfortville (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BIRRAUX (Anthony, Frédéric, Vincent)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Publier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BIRRAUX (Anthony, Frédéric, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique NAZ, Jean-Baptiste DELÉCLUSE, Anthony BIRRAUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Douvaine (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: FULCRAND (Benjamin, Jean-Charles)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: GEORGES (Cécile, Aurélie, Marina, Eglantine)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: ROUSSEL (Elsa, Aurore)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Cannet-des-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BABUCHON (Eric, Jacky, Alain)
Objet:
notaire associé
notaire
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BABUCHON (Eric, Jacky, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Daniel NYZAM et Hélène GAILLARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: BARTOLI (Marie-Laure, Antoinette)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lumio (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: MICHARD (Didier, Maurice, Jean)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Gennevilliers (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: MICHARD (Didier, Maurice, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Vincent PORTIER, Isabelle BAQUÉ et Didier MICHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Deuil-la-Barre (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: DILLIES (Charlotte, Marie, Geneviève), épouse WAUTIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BISMAN (Delphine, Isabelle, Françoise), épouse CHAUSSADE
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire associée
Groupe:
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BLUMENTAL (Hélène, Lore, Danitza)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ATTAL & associés, notaires associés
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle OFFICE NOTARIAL PARIS REPUBLIQUE
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
16 Novembre 201716/11/2017
De: ETHEVE (Sandra, Stéphanie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle François BEUREY et Laurent GERBAULET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BEUREY (François, René, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François BEUREY et Laurent GERBAULET, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: CHAMPEY (Sylvie, Isabelle)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Oignies (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
transfert
16 Novembre 201716/11/2017
De: UNG (Lina)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée AJILEX
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: FERRAND (Marie-Astrid, Andrée, Josée), épouse BONICEL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maîtres Gilles BOICHARD, Christine VIENNET et Anne-Mathilde ADAM, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BOICHARD (Gilles, André, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Gilles BOICHARD, Christine VIENNET et Anne-Mathilde ADAM, notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: LUCENET-PERCHE (Jacques, René, Marie, André, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Morez (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: OUDET (Emmanuelle, Marie-France, Jeanne), épouse ELIEN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Morez (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: HELD (Marilyn, Valérie, Danielle), épouse MONNIER
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Morez (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: LUCENET-PERCHE (Jacques, René, Marie, André, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: OUDET (Emmanuelle, Marie-France, Jeanne), épouse ELIEN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques LUCENET-PERCHE et Emmanuelle OUDET-ELIEN, Notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Morez (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: HERAUD (Philibert, Emmanuel, Philippe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Christine SEGUIN-VOYE, Notaire
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: MEUGNOT (Isabelle, Sylvie), épouse NOLIN
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Christine SEGUIN-VOYE, Notaire
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: LANCELOT (Gilles, Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles LANCELOT, Emmanuelle LANCELOT et François-Gilles LANCELOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: BERARD (Jean, Gabriel, Germain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne-de-Baïgorry (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: MOLBERT (Marina, Valmonde)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne-de-Baïgorry (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BERARD (Jean, Gabriel, Germain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne-de-Baïgorry (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: MOLBERT (Marina, Valmonde)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne-de-Baïgorry (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thevenet (Stéphan)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-11"
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Caudrelier (Pierre, Camille)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Loron (Claude, Jean)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant l'école de gendarmerie de Montluçon
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
ecole="École de gendarmerie de Montluçon"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Labbé (Michel, Hubert, Robert)
Général de division
nommé chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Novembre 201716/11/2017
De: Lévêque (Marc, Denis, Louis)
Général de division
maintenu
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
commandant de la région de gendarmerie de Provence - Alpes - Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pidoux (Alain, Maurice, Louis)
Général de division
maintenu
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Novembre 201716/11/2017
De: Lucas (Lambert, Yvan, Rémy)
Général de division
maintenu
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Novembre 201716/11/2017
De: Poirier-Coutansais (Bruno, Marie, Emmanuel)
Général de division
maintenu
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Novembre 201716/11/2017
De: Cécile BIGOT-DEKEYZER
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
préfète des Hautes-Alpes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe COURT
préfet des Hautes-Alpes
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Alain TRIOLLE
préfet de l'Ardèche
Objet:
préfet de la Savoie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Adrien TAQUET
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet de formuler des propositions de simplifications administratives pour les personnes en situation de handicap
Groupe:
charge
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Crepel
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Morin
Objet:
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des cabinets, et à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Clemenceau
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Irène Pelé
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, pour la validation dans l'application chorus, des bons de commande et des services faits et pour la validation dans l'application chorus formulaire des commandes d'achat et des services faits pour les achats effectués pour le compte du cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nicole Debladis
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, pour la validation dans les applications chorus, chorus formulaire et chorus DT, des demandes d'achat, bons de commande, services faits, états de frais, ordres de mission et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Poinsard
Objet:
attachée principale de l'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des cabinets pour la validation dans l'application chorus DT des états de frais et des relevés de factures des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Eugénie Jalibat
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe pour la validation dans l'application chorus DT des ordres de mission et des états de frais des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Cédric Hourquet
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: François Guyomarch
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hülya Yilmaz-Tekye
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Paule Trouvé
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hélène Souche
inspectrices divisionnaires de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Stéphanie Smaghe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hélène Merlet
inspectrices des finances publiques, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, tels que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
30 décembre 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Crepel
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Morin
Objet:
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des cabinets, et à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Clemenceau
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Irène Pelé
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, pour la validation dans l'application chorus, des bons de commande et des services faits et pour la validation dans l'application chorus formulaire des commandes d'achat et des services faits pour les achats effectués pour le compte du cabinet du ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nicole Debladis
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, pour la validation dans les applications chorus, chorus formulaire et chorus DT, des demandes d'achat, bons de commande, services faits, états de frais, ordres de mission et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Poinsard
Objet:
attachée principale de l'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des cabinets, pour la validation dans l'application chorus DT des états de frais et des relevés de factures des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Eugénie Jalibat
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe pour la validation dans l'application chorus DT des ordres de mission et des états de frais des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires et du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pascale Crepel
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Françoise Morin
Objet:
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des cabinets, et à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique Clemenceau
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, à
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Eugénie Jalibat
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe pour la validation dans l'application chorus DT des ordres de mission et des états de frais des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Irène Pelé
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, pour la validation dans l'application chorus, des bons de commande et des services faits et pour la validation dans l'application chorus formulaire des commandes d'achat et des services faits pour les achats effectués pour le compte du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nicole Debladis
Objet:
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, pour la validation dans les applications chorus, chorus formulaire et chorus DT, des demandes d'achat, bons de commande, services faits, états de frais, ordres de mission et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Poinsard
Objet:
attachée principale de l'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des cabinets pour la validation dans l'application chorus DT des états de frais et des relevés de factures des déplacements professionnels effectués pour le compte du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et des cabinets des secrétaires d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel Le Rouge de Guerdavid
administrateur civil hors classe
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission « soutien et ressources »
Groupe:
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Amel KEFIF
Objet:
cheffe de cabinet, de la secrétaire d'Etat auprès du premier ministre, chargée de 1'égalité entre les femmes et les hommes, à 1'effet de signer, au nom de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes tous actes, arrêtés et décisions, à 1'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à 1'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes"
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thomas BRISSON
directeur adjoint de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de 1'égalité entre les femmes et les hommes tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de 1'égalité entre les femmes et les hommes"
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine PETIT
directrice de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de 1'égalité entre les femmes et les hommes tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à 1'une des personnes
mentionnées à 1'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de 1'égalité entre les femmes et les hommes"
délégation de signature
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine Garncarzyk
Objet:
directrice de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'université de Caen
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'université de Caen"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Elsa Lang Ripert
Objet:
directrice de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Geneviève Gerrer
Objet:
directrice de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon exercées par
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: Antonin VIENNEY
dans l'unité du CNRS n°UMR5023 intitulée "Laboratoire d'Ecologie des Hydrosystèmes Naturels et Anthropisés"
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)
date_debut="2017-09-01"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: Edouard Besserve
ingénieur d'études
Objet:
adjoint au directeur pour l'Afrique Moyen-Orient et l'Inde à la DERCI
Remplace:Mme Chamira Lessigny
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Chamira Lessigny
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au directeur pour l'Asie à la DERCI
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Chamira Lessigny
Objet:
adjointe au directeur pour l'Afrique Moyen-Orient et l'Inde à la DERCI
Groupe:
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017
De: Arnaud Lalo
Objet:
adjoint au directeur pour l'Asie à la DERCI
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
cessation de fonction
16 Novembre 201716/11/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.