16 Novembre 2018

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(auto-pub)
De: Coralie BRUN
Objet:
date_debut="2018-11-26"
duree="5 ans"
renouvellement
16 Novembre 201816/11/2018
De: Kévin ZIMMERMANN
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Grégory SUARD
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Damien RICHET
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick NEVEU
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Joël LEMASSON
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Francis LEMAIRE
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Yves LECAREUX
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yohann HAMON
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphane GUYOMARD
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alexandre GLO
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Erwan DUBURQUOIS
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yorick DENIZOT
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yohann DECQUE
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric BUCHLER
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas ALVAREZ
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Céline PARIGUET
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laetitia PALLU
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Maryam MOGHADAS ZADEH
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tamara LARDEUX
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Audrey EMO
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie CODEVELLE
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jennifer BEAUFILS
Objet:
agent stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Charlotte FAYE
Objet:
administrateur-adjoint stagiaire
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dany WATTEBLED
(Les Indépendants - République et Territoires)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: André GATTOLIN
(LaREM)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphane PIEDNOIR
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Olivier HENNO
(UC)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dominique VÉRIEN
UC
Objet:
Bureau de mission d'information
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michelle MEUNIER
SOCR
Objet:
Bureau de mission d'information
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie MERCIER
Les Républicains
Objet:
Bureau de mission d'information
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Françoise LABORDE
(RDSE)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-Pierre DE LA GONTRIE
(SOCR)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Esther BENBASSA
(CRCE)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Catherine DEROCHE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sarah El Haïry
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Isabelle Florennes
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anne Genetet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Isabelle Florennes
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sarah El Haïry
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anne Genetet
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Christine ABITEBOUL née BULTEL
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201816/11/2018
De: GUEUDET (Eloi)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-10-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
titularisation
16 Novembre 201816/11/2018
De: ORTUSO (Concetta)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-10-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
titularisation
16 Novembre 201816/11/2018
De: HENNI (Lydjia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-10-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
titularisation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Isabelle Sevajols
Objet:
rapporteure permanente des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sébastien MAVEYRAUD
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Remplace:M. Thierry DE LA BURGADE
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Luc BELLEAU
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Remplace:M. Thierry ANDRE
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe Boyer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ludovic Guillot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture
conseiller en charge de la communication, des relations avec la presse et des relations institutionnelles
Groupe:
date_debut="2018-10-17"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leïla Derouich
Objet:
au cabinet du ministre de la culture
conseillère en charge des médias et des industries culturelles
Groupe:
date_debut="2018-10-17"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas Velter
Objet:
au cabinet du ministre de la culture
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Groupe:
date_debut="2018-10-17"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno ROUSSELET
administrateur général
Objet:
chef de service des systèmes d'information de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2018-11-25"
duree="trois ans"
renouvellement
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphane MOREAU
agent contractuel
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agri Formation Pays de la Loire » (création)
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gilles CLEMENT
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « PULSY »
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Eric VAQUIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
Remplace:Mme Marie-Christine BERNARD
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hervé BARIBAULT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de ressources sur le pastoralisme et la gestion de l'espace »
Remplace:M. Georges LECLERCQ
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anna-Livia SUSINI-COLLOMB
Objet:
conseillère jeunesse, en charge des relations internationales
au sein du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
date_debut="2018-11-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Conseiller"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: COSME Christine
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, site de Clermont-Ferrand
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurence MEGARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directeur des industries de santé et des biens de consommation au sein du service de l'industrie de la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2018-12-08"
duree="deux ans"
renouvellement
16 Novembre 201816/11/2018
De: Muriel ZEVACO
directrice juridique Europe du groupe Bel, représentant l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Objet:
membre titulaire de la commission d'examen des pratiques commerciales
au titre des représentants des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs
Remplace:M. Olivier PICOT
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe SIMON
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2017-07-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yann JACOB
directeur aux affaires régionales et à l'organisation territoriale, au rectorat de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant Playoult (Maxence)
1er décembre 2018
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mroczyk (Benoit)
1er août 2016
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Legay (Daniel)
1er juillet 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Doridam (Erwan)
1er février 2017
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
1er octobre 2013
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Berthet (Eric)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent-chef Blas (Sophie)
1er juin 2018
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chemidlin (Corinne)
1er janvier 2016
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent Flattet (Aurélia)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-Christine ARTIGNY
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-Christine ARTIGNY
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alain BERROU
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
au ministère des armées et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alain BERROU
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Vital BOSCHERIE
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
16 Novembre 201816/11/2018
De: Vital BOSCHERIE
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nicolas Warnery
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marc Pichon de Vendeuil
maître des requêtes au Conseil d'Etat, président
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe Lefort
directeur des systèmes d'information au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Eric Lamouroux
directeur adjoint des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anne Rapin-Rovini
chargée de la communication à la direction des systèmes d'information
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marc Villard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Philippe Keil
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nadine Fouques-Weiss
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Monique Dejeans
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dalila ZANE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Riom
présidente du tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Agnès BONNET
présidente du tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Bourges
présidente du tribunal de grande instance de Nevers
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chantal MONARD-FERREIRA
présidente du tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Amandine de LA HARPE
vice-présidente audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Julie SAINT-PAUL
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Julie SAINT-PAUL
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anne-Marie MARNET
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Anne-Marie MARNET
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Florence HENOUX
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Florence HENOUX
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie CRAMPON-SPERANDIO
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Juge
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie CRAMPON-SPERANDIO
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Juge
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Estelle CROS-JEAN
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sandrine BRANCHE-BLACQUE-BELAIR
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dieppe chargée du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphanie PICART
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Évreux
Juge
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphanie PICART
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Évreux
Juge
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Eric DURAFFOUR
président du tribunal de première instance de Mata-Utu
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie PARIGUET
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie PARIGUET
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Emilie ABRANTES
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Substitute générale chargée du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut général"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nicolas MAURY
vice-président chargé de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Valérie OURSEL-ZUBER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Valérie OURSEL-ZUBER
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie ROLLAND-MAZEAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie ROLLAND-MAZEAU
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Claire GENISSIEUX
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Florent SCHMITTLER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Florent SCHMITTLER
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laura FERRY-LUBIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laura FERRY-LUBIN
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patricia BAGLIERI-ANDREAU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascal CHENIVESSE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascal CHENIVESSE
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nachida OULED SAID-CHORFA
vice-présidente au tribunal de première instance de Nouméa chargée du service de la section détachée de Koné
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Djamila MENAD
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Djamila MENAD
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-Claude SIMON-HAZIZA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-Claude SIMON-HAZIZA
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick SERRA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick SERRA
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric UROZ
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric UROZ
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roch GAZEAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roch GAZEAU
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Arnaud DRAGON
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Arnaud DRAGON
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-France SAUVAGNAC
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marie-France SAUVAGNAC
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Antoine CHABERT
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric BURNIER
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
tribunal_instance="Béthune"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dorothée COUDEVYLLE
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Annabelle PESQUE-MARGUERITTE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Annabelle PESQUE-MARGUERITTE
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Françoise DECOTTIGNIES-SCHEUER
conseillère à la Cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: David ARTEIL
vice-président placé auprès du premier président de la Cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurence DOUMAS
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Juge
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurence DOUMAS
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Juge
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jérôme COMBE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Juge
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jérôme COMBE
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Juge
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Maria-Rosa GARCIA VOUTERS
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Maria-Rosa GARCIA VOUTERS
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Aurélie GRENOT-DEVEDJIAN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Aurélie GRENOT-DEVEDJIAN
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delphine CHAUFFAUT
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delphine CHAUFFAUT
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sophie BOYER
vice-présidente chargée du secrétariat général au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yves TEYSSIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yves TEYSSIER
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Véronique FABRON
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Emmanuelle ARDIGIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Emmanuelle ARDIGIER
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Louise NEYTON
magistrate du second grade
Objet:
à l'administration centrale des ministères de l'économie et des finances
adjointe au conseiller juridique, adjoint au chef du pôle juridique et judiciaire au sein du service à compétence nationale TRACFIN
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Novembre 201816/11/2018
De: Claire DOLLMANN
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas Rossignol
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-11-13"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
grade="Conseiller"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Monique CICCIONE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gabriel ROSENER
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Moea TENG
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laure ROUX
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chantal PROTAT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chantal LAGRANGE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nathalie LAFOND
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sabine FISCHER
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Elsa CLEMENT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-10-10"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Catherine PISTOLET
Objet:
directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région Bourgogne-Franche-Comté
pour une nouvelle et dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Steve WERLE-MUHL
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurence GAYTE
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la sécurité des passages à niveau
Groupe:
charge
16 Novembre 201816/11/2018
De: Vincent Florant
directeur de l'innovation, de la vidéo et des industries techniques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros hors taxe et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas Velter
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Antoine MORDACQ
commissaire de police, chef de la division nationale de lutte contre le hooliganisme
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, toutes pièces comptables relatives à la gestion des frais d'investigation, de renseignements, de protection et d'intervention (FIRPI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nuno ROCHA
brigadier-chef de police, à la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guillaume POULAIN
commissaire de police, chef de la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Danyal MARIMOUTOU
secrétaire administratif, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric GIGOU
ingénieur des systèmes d'information et de communication, chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jérôme VALLET
commissaire divisionnaire, chef du pôle des moyens et de la logistique, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables et les actes de constatation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Reynald JOVELIN
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef de la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables et les actes de constatation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gilbert MABECQUE
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Luc CHALON
contrôleur général, sous-directeur des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick LONGUET
commissaire de police, adjoint au chef de l'état-major et chef de la division de l'information et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurent LE GENTIL
colonel de gendarmerie, adjoint « gendarmerie » au chef du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marc KECHICHIAN
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des audits et du contrôle interne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe JUSTO
contrôleur général, chef de l'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Henri DUMINY
commissaire divisionnaire, adjoint à la sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gilles CORBIN
contrôleur général, adjoint au chef du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascal BELIN
contrôleur général, sous-directeur des audits et du contrôle interne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Catherine FAURE
inspectrice générale, directrice centrale adjointe de la sécurité publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Clotilde ROBERT
commandant de police, adjointe au chef de la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Christel FERAT
major exceptionnel de police, cheffe de la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Diana ETIK
adjointe administrative, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lucile ROLLAND
inspectrice générale, directrice centrale adjointe de la sécurité publique chargée du renseignement, cheffe du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables relatives à la gestion des frais d'investigation, de renseignements, de protection et d'intervention (FIRPI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pénéloppe KUSTOSZ
attachée de l'administration de l'Etat, cheffe de la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables et les actes de constatation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Suzy GAPPA
attachée hors classe de l'administration de l'Etat, adjointe au chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables et les actes de constatation de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lucile ROLLAND
inspectrice générale, directrice centrale adjointe de la sécurité publique chargée du renseignement, cheffe du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Claire COCONNIER
commissaire de police, adjointe au chef de la division de l'information et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Annie BREGAL
contrôleuse générale, sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yann Mordant
Objet:
inspecteur des finances publiques, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Réseau interministériel de l'Etat »
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stéphane Dongnivong
Objet:
contrôleur de 2e classe de l'INSEE et à
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Aël Lebreton
Objet:
attaché principal d'administration, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relatifs à la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC)
Groupe:
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: François Seemann
Objet:
attaché d'administration, à
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De:
Marielle Variette secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
à
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Géraldine Taurand
Objet:
attachée principale d'administration, et à
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Benjamin Vidal
inspecteur des finances publiques, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Réseau interministériel de l'Etat »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric Pacquier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Réseau interministériel de l'Etat »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Perica Sucevic
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laurent Joubert
agent contractuel et à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Xavier Albouy
ingénieur général des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laure Lucchesi
agente contractuelle, à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hela Ghariani
agente contractuelle, à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marion Février
agente contractuelle, à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Amélie Durozoy
agente contractuelle, à
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics et au nom du ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Collard (Jacques, Charles, Yvon)
de nationalité belge, romancier, acteur, adaptateur de pièces de théâtre ; 66 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Salmi (Abdelhamid dit Hamid)
de nationalité algérienne, psychologue, formateur en ethnopsychiatrie ; 39 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Carré (François, Patrice, Edouard)
brigadier de police ; 9 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guerabsi (Anthony, Mehdi)
premier surveillant au centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier ; 7 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Makhzani (Quentin, Saïd, Jean-Jacques)
brigadier de police ; 4 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: de La Presle, née de Waroquier de Puel Parlan (Catherine, Marie, Josèphe)
fondatrice et directrice d'une association d'aide aux personnes autistes. Chevalier du 18 janvier 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-01-18"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Meaux, née Quaglia (Florence, Louise, Lucie)
déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'État. Chevalier du 30 août 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-08-30"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: El Mqirmi (Ej Jilali dit Jilali)
chef d'entreprise, directeur général d'une entreprise spécialisée dans la distribution de fournitures scolaires et de bureau, de matériel et de jeux éducatifs. Chevalier du 17 avril 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-04-17"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fatoux (François)
ancien membre d'une instance consultative dédiée à l'égalité entre les femmes et les hommes, consultant en responsabilité sociétale des entreprises. Chevalier du 21 janvier 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-01-21"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Audibert (Jacques, André)
secrétaire général d'un groupe de gestion de l'eau et des déchets. Chevalier du 27 août 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-08-27"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Planchais, née Deschamps (Nathalie, Claudine, Isabelle)
présidente directrice générale d'une entreprise spécialisée dans la fabrication de charpentes. Chevalier du 25 juillet 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Loegel-Schneider, née Loegel (Francine, Marie, Antoinette)
ancienne gérante d'une société d'exploitation de carrières. Chevalier du 14 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-04-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Weiss-Gout, née Weiss (Béatrice, Marie, Geneviève)
avocate. Chevalier du 23 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-23"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jousseaume de la Bretesche (Marie, Henriette, Solange)
conseillère, directrice de l'initiative parlementaire et des délégations du Sénat. Chevalier du 12 octobre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Batlle, née Brial (Anne-Marie, Hélène dite Annie)
cofondatrice et administratrice d'une association dédiée à l'égalité entre les femmes et les hommes, codirectrice d'une collection d'ouvrages dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes. Chevalier du 8 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-08"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roulleaux-Dugage, née Deschamps (Colette, Jeanne)
ancienne maire de Rouellé (Orne), vice-présidente d'une association d'aide aux personnes handicapées. Chevalier du 12 avril 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pierrard (Patrick)
secrétaire général de la commission consultative du secret de la défense nationale. Chevalier du 21 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-21"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guédon (Didier)
conseiller maître, président de section à la Cour des comptes. Chevalier du 11 février 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-11"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dumont (Alain, Saul)
responsable de l'ingénierie touristique d'un office de tourisme, ancien vice-président d'un conseil économique, social et environnemental local. Chevalier du 7 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-07"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Badré (Denis, Paul, Marie)
ancien sénateur des Hauts-de-Seine, ancien maire de Ville-d'Avray, conseiller de la métropole du Grand Paris. Chevalier du 20 juin 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gérard (Patrick, Henri, Simon)
directeur de l'Ecole nationale d'administration. Officier du 20 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-11-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rivière (François, Christian, Henri)
président d'un club de rugby professionnel. Chevalier du 5 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Batsch (Pierre, Jean, Joseph)
ancien président du conseil d'administration d'un hôpital. Chevalier du 26 septembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-09-26"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Esterle, née Deshayes (Laurence, Thérèse, Yvonne)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 5 juillet 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tourte-Trolue, née Tourte (Marie-Paule, Elsie)
commissaire déléguée de la République (Nouvelle-Calédonie). Chevalier du 23 juillet 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-23"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ravate (Younous)
chef d'entreprise, consul honoraire de Maurice (La Réunion). Chevalier du 14 novembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Richard (Cléril, Firmine, dite Firmine)
comédienne, conseillère du 19ème arrondissement de Paris chargée de l'Outre-Mer. Chevalier du 31 janvier 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-01-31"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Robineau (Nicole, France)
présidente de la commission des droits des femmes (Nouvelle-Calédonie). Chevalier du 19 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-19"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thirel (Vincent De Paul, Georges, Claude dit Daniel)
ancien commissaire divisionnaire, président du comité départemental de l'association de prévention routière (La Réunion). Chevalier du 4 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-04"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pellegrin (Laurent, Olivier, Nicolas)
chef de service dans une direction du ministère. Chevalier du 5 juillet 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gourgues (Philippe, Jean)
chef de département dans un établissement public de défense. Chevalier du 29 mars 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-03-29"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sclafer (Marie-Noëlle, Geneviève)
directrice dans une direction du ministère. Chevalier du 25 janvier 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-01-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Salé (Bernard, Gilbert, André)
président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 3 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-04-03"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Duval (Léon, Roger, François)
président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 28 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-28"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ganis (Olivier, Jean, Arthur)
chef de mission adjoint dans une direction du ministère. Chevalier du 15 juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-15"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Blondel (Philippe, Simon, Marie)
président et vice-président départemental d'unions d'anciens combattants. Chevalier du 8 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-05-08"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bonnet, née Berthet (Laurence, Chantal, Marie)
directrice scientifique dans un établissement public de recherche. Chevalier du 30 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-30"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rainero (Michel, Henri)
directeur d'un établissement du ministère. Chevalier du 20 octobre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lafitte (Gilbert)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 8 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-08"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Battestini (Marie-Antoinette)
inspectrice civile de la défense. Chevalier du 9 mai 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-09"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Joab (Georges-Eric, Michel)
adjoint à un directeur des programmes dans un groupe industriel de défense. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Buseine (Dominique, Maxime, Michel)
adjoint coordination dans un état-major du ministère. Chevalier du 14 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laviec (Jacques, Albert)
directeur dans une société de défense. Chevalier du 26 mars 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-26"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Granier (Jean-Paul, René, Laurent)
conseiller dans une direction du ministère. Chevalier du 22 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-22"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Scaggion (Guy)
président général départemental d'une association mémorielle. Chevalier du 3 juin 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-03"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sauvaget (Jacques)
ancien délégué général d'une association d'aéronautique et de défense, chargé de mission bénévole. Officier du 12 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-10-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Capois (Guillaume, André, Jean)
directeur dans un groupe industriel d'aéronautique et de défense. Officier du 24 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-09-24"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delorme (Frédéric, Etienne, Christian)
directeur général de la sécurité d'une société de transport ferroviaire. Chevalier du 13 octobre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-10-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Paul (Hervé, Jacky, Alain)
maire de Saint-Martin-du-Var (Alpes-Maritimes), président d'une commission de la métropole Nice-Côte-d'Azur. Chevalier du 10 février 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-02-10"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rabelle, née Ziegler (Dominique, Aline)
vice-présidente du conseil départemental de Charente-Maritime, ancienne adjointe au maire de Rochefort-sur-Mer. Chevalier du 8 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-08"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Godfroid (Sandrine, Claire, Annette)
directrice territoriale d'une société de transport ferroviaire. Chevalier du 20 avril 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-04-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Prémartin (Marie-Christine, Monique, Marcelle)
directrice d'une agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Chevalier du 31 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-31"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gelli (Robert, Louis)
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 1er juillet 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-01"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Danchaud (Mauricette, Claudette)
première présidente de la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 11 juin 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-11"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nisand, née Benguigui (Caroline)
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Evry. Chevalier du 11 décembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-11"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Escaut, née Scemama (Nathalie, Simone)
conseillère d'Etat en service ordinaire. Chevalier du 22 juin 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-22"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Caron-Deglise, née Caron (Anne, Catherine, Marie)
avocate générale à la Cour de cassation. Chevalier du 15 mai 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-15"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dran (Thierry, Francis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry. Chevalier du 24 novembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-24"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gallet (Georges, René, William)
vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 28 juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-06-28"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Renzi, née Fromenteau (Yolande, Annick, Geneviève)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg. Chevalier du 8 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-08"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dupriez (Philippe, Eugène, Martin)
directeur délégué à l'administration judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel de Douai. Chevalier du 14 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Boulay (Alain, Gérard, Fernand)
président d'une association d'aide aux victimes. Chevalier du 25 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Branchet (Vincent, Paul, Bernard dit Bernard)
avocat au barreau de Metz. Chevalier du 9 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-09"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marcadeux, née Dupuigrenet-Desroussilles (Claire, Andrée, Elisabeth)
directrice de greffe de la Cour de cassation. Chevalier du 27 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-27"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Darbéda (Pierre, Fernand, Emile)
ancien substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 20 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jacquin de Margerie, née Tarnowski (Sophie, Caroline, Anne dite Sophie-Caroline)
conseillère d'Etat. Officier du 27 mars 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-03-27"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Arnold (Jean-Philippe, Roger)
avocat au barreau de Strasbourg. Officier du 2 juillet 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-07-02"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ingall-Montagnier (Philip, Marcel dit Philippe)
premier avocat général près la Cour de cassation. Officier du 25 janvier 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-01-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leduc (Serge, André, Patrick)
ingénieur des services culturels et du patrimoine, ancien directeur de la surveillance et de la vente au musée du Louvre. Chevalier du 26 mai 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-26"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Noureddine (Juliette)
dite Juliette, auteure, compositrice et interprète. Chevalier du 5 décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Uria-Monzon (Béatrice)
artiste lyrique. Chevalier du 13 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-04-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ros (Joseph, Michel)
président d'un théâtre, auteur et poète. Chevalier du 2 juillet 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-02"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Decq (Odile, Cécile, Marie)
architecte, directrice-fondatrice d'une école d'architecture. Officier du 2 avril 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-04-02"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tordo (Christian, Joseph, Jean)
adjoint au maire de Nice (Alpes-Maritimes), président de commission à la Métropole Nice Côte d'Azur. Chevalier du 18 octobre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-18"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ologoudou, née Savignat (Michelle)
diététicienne
membre active d'associations à vocation éducative et humanitaire. Chevalier du 7 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-07"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Levy (Jean, Daniel)
membre actif d'associations à vocation sociale et éducative. Chevalier du 28 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-28"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lévy, née Dreyfuss (Yvette, Henriette)
ancienne déportée, Résistante
membre d'associations mémorielles. Officier du 14 juin 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-06-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Savajols (Roger, Denis, Léon)
directeur académique des services de l'éducation nationale honoraire, président et membre d'associations à vocation éducative. Officier du 16 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-03-16"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Beaudoux (Martine)
secrétaire générale d'un organisme consulaire. Chevalier du 30 août 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-08-30"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mercadal-Delasalles, née Mercadal (Françoise, Marie, Bernadette)
directrice générale d'une banque de réseau
membre d'une commission consultative dédiée au numérique. Chevalier du 13 juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-06-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Moraud (Richard, Jean)
président du conseil de surveillance d'un groupe de concession automobile. Chevalier du 21 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-21"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mercier, née Dany (Catherine, Michèle)
directrice processus et performance d'une chambre consulaire. Chevalier du 6 mai 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-06"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bertault (Alain, Roger)
dirigeant d'une société de nettoyage. Chevalier du 28 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-28"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: de Cambourg (Patrick, Richard, Joany)
président d'une autorité publique. Officier du 15 février 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2010-02-15"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Le Lorier (Anne, Nathalie)
ancienne première sous-gouverneure dans une banque centrale. Chevalier du 12 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Eburdy, née Almi (Salima)
sous-directrice des actions transversales et des ressources à la délégation à la sécurité routière au ministère. Chevalier du 24 août 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-08-24"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: David (Isabelle)
préfète des Deux-Sèvres. Chevalier du 13 juin 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Richard (Evence, Jean, Camille)
préfet de la Loire. Chevalier du 1er juillet 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-01"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gérardin (Bernard, Marie, Claude)
ancien conseiller municipal de Chorges (Hautes-Alpes). Chevalier du 24 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-24"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thirion (Alain, Gilbert)
préfet de l'Aude. Chevalier du 29 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-29"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Le Franc (Louis, André, Eugène)
préfet de l'Oise. Chevalier du 19 août 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-08-19"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frizon (Philippe, Edouard)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bidal (René, Roger, Michel)
préfet, haut-commissaire de la République en Polynésie Française. Chevalier du 16 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-16"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Buet (Jean-Pierre, François, Emile)
ancien maire de Viry (Haute-Savoie). Chevalier du 18 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-18"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pouëssel (Pierre, Lucien)
préfet de l'Hérault. Officier du 10 novembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-11-10"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Abollivier (Béatrice, Marie, Bénédicte)
préfète de la Seine-et-Marne. Officier du 5 novembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-11-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: de Lagune (Philippe, Jean, Michel)
préfet honoraire, directeur général adjoint d'un groupe de transport ferroviaire, chargé de la sécurité et de la déontologie. Officier du 2 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-02"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dardelet, née Huyghe (Chantal, Yvonne, Marie)
directrice du centre Egalité des chances de l'École supérieure des sciences économiques et commerciales. Chevalier du 24 octobre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-10-24"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marquié, née Claude (Catherine, Pierrette, Annie)
coordinatrice de projets de recherche européens au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 15 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bercé (Yves-Marie, Victor, Ferdinand)
professeur émérite à l'université Paris-Sorbonne-Paris 4
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Officier du 14 décembre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-12-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pitte (Jean-Robert, Marie)
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques. Officier du 13 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-03-13"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Canto-Sperber, née Canto (Monique, Marie)
philosophe, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 3 novembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-11-03"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guillaume, née Leroy (Caroline, Elvina, Hélène)
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt. Chevalier du 22 juin 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-22"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Huau (Marie-Christine, Patricia, Madeleine)
déléguée au développement dans une entreprise de gestion de l'eau, des déchets et de l'énergie. Chevalier du 16 septembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-09-16"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marty (Sylvain)
membre du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Chevalier du 20 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dambrine (Fabrice, Alexandre, Robert)
président de section au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, conseiller d'État en service extraordinaire. Chevalier du 18 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-18"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Descôtes (Anne-Marie)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire en Allemagne. Chevalier du 12 mai 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ficarelli, née Grançon (Dominique, Yvonne)
ancienne chef du département exploitation au service central d'état civil au ministère. Chevalier du 30 septembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-09-30"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergueva (Vesselka, Dimitrova)
journaliste, correspondante d'une agence de presse (Bulgarie). Chevalier du 16 février 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-02-16"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Firoglani-Moschi (Aliki)
consule honoraire de France à Rhodes (Grèce). Chevalier du 25 novembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alabrune (François, Simon, Roger)
directeur des affaires juridiques au ministère. Chevalier du 14 juillet 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dorance (Martine, Monique)
ancienne ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Pakistan. Chevalier du 6 juin 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-06"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dell'Aquila (Bruno, Jean, Albert)
médecin (Djibouti). Chevalier du 7 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-07"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pinard, né Pinard-Bourdais (Michel, Léon, Raymond)
ancien ambassadeur, représentant permanent auprès de l'Organisation des Etats Américains à Washington. Chevalier du 12 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-12"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Robichon (Christine, Bernadette, Catherine)
chargée de mission auprès de la directrice générale de l'administration et de la modernisation au ministère. Officier du 25 mai 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-05-25"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel (Marie-José)
présidente de la section de l'Orne de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 10 décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-10"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Margotat, née Tardivat (Annie, Alice, Jeannine)
ancienne assistante sociale, 1ère vice-présidente de la section du Cher de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 17 novembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-17"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: de Chaunac-Lanzac (Amaury)
dit François d'Orcival, journaliste, historien, président de l'Académie des sciences morales et politiques. Chevalier du 23 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-23"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Deydier (Brigitte, Gilberte, Marie-Renée)
ancienne championne olympique de judo, ancien membre du conseil de l'ordre national du Mérite. Officier du 2 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-02-02"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gaucher (André, Henri)
déporté politique, président d'honneur d'une association mémorielle ; 86 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="86"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lévy, née Weissenberg (Hanni, Else)
bénévole engagée pour le devoir de mémoire ; 84 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="84"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Salaun (André, Désiré, Germain)
vice-président et porte-drapeau départemental d'une association d'anciens combattants ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Le Flohic, née Le Graët (Denise, Marie, Joséphine)
ancienne déportée-résistante
membre actif d'associations patriotiques ; 75 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="75"
grade="Commandeur"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Granier (Marcel, Jean)
vice-président régional et président départemental d'associations d'anciens combattants ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roudy, née Saldou (Yvette)
ancienne ministre, ancienne députée du Calvados, ancienne maire de Lisieux, fondatrice d'une fondation dédiée aux droits des femmes ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gautier (Marthe, Monique, Valentine)
pédiatre, directrice de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Commandeur"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gnemmi (Jean, Dominique)
secrétaire départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Reigl (Marianna, Judit dite Judit)
artiste peintre ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: de Vriendt, née Cuypers (Monique, Marie, Jeanne)
ancienne agricultrice, vice-présidente d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thollet (Michel, Antoine)
président d'honneur et administrateur d'une association dédiée aux personnes handicapées ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Walter (Sylvestre)
président d'une association locale d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dallez (Marc, Raymond)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Berteloot (Raymond, Joseph, Marie)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bellenger (Robert, Louis)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gonnettand (Georges, Joanny)
ancien sportif de haut niveau, ancien responsable d'un club de sport ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Quédinet (Laurent, Pierre, Léon)
ancien capitaine de marine, bénévole d'une association (Saint-Pierre-et-Miquelon) ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Terrasson (Claude, Michel, René)
vice-président national et trésorier d'une fédération d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gauss (Jean-Baptiste, Marcel)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Courant (Jean, Émile, Louis)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Buttafoco (Roch-André)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Augeard (André, Georges, Jacques)
trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delaunay (Bernard, Marcel, Alexandre)
président d'honneur d'une association sportive ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hayotte (Claude, Louis, Marcel)
porte-drapeau d'associations d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Trotard (Joseph, Michel, Louis)
trésorier national, président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Moreira (Jean-Pierre)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Monnet (Jean, Marcel)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Blondeau (Alain, Jean, Camille)
administrateur d'une fondation d'insertion pour les jeunes ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Louarn (Vital, François, Marie)
maire honoraire de Laz (Finistère) ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mus (Gérard, Paul, Léon)
ancien ingénieur au sein d'un organisme public de recherche scientifique, président d'un club de dressage canin ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Levêque (Jean, Fernand, Roger)
président d'une section locale d'une association dédiée aux anciens combattants, ancien maire de Plescop (Morbihan) ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leclerc (Jean-Pierre, Michel)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gourvat (Jean, Claude)
ancien vice-président national et vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Desmarès (Jean, Pierre, Sylvain)
président adjoint régional d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thouanel, née Drouillas (Renée, Josette, Jacqueline)
présidente et secrétaire générale départementale d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Spitzer (Walter)
peintre, sculpteur ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thibaut (Francis, Raoul, Jean)
secrétaire départemental d'associations d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hager (Jean-Claude, Maurice, Désiré)
président départemental et local d'associations d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Douine (Philippe, Ernest, Henri)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Baffert (Jean, Marius, Gabriel)
secrétaire général d'un comité départemental de la fédération Française de basket-ball ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laxer (Gloria)
conseillère et formatrice spécialisée dans les troubles autistiques ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Christophe, née Glaymann (Jeannine)
présidente-fondatrice d'une société historique ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Untersinger (Jean-Jacques)
président adjoint départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Riha (Charles)
secrétaire d'une association locale d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hutteau (Jean, Marie, François)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Duranel (Jean, Louis, Michel)
président et vice-président départemental d'unions d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Colas (Jean-Pierre)
vice-président national, président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Cabadi (André, Ernest)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bichat (Balaramin)
président régional d'une association d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Catanèse (Gérard, Sauveur)
ancien maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet (Gard) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bellanger, née Lafont (Alice, Elisabeth)
ancien médecin, créatrice d'une fondation oeuvrant pour l'intégration des personnes adultes souffrant d'un handicap mental ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rouzé (Francis, Michel)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mazet, née Pierson (Françoise, Simone, Paulette)
ancienne secrétaire générale nationale et présidente départementale d'une association d'ayants droit ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Daijardin (Jean-Baptiste, Augustin, Yvon)
ancien chef de service d'un centre hospitalier universitaire
membre d'une société savante de médecine ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gengembre (Gérard, Henri, Robert)
professeur émérite de l'université de Caen-Normandie ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jeanningros (Gérard, Léon, Marie)
prêtre dominicain, responsable d'une paroisse (Algérie) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Laengy (Marie, Bernadette)
en religion Sœur Bernadette Laengy, ancienne infirmière missionnaire (Algérie) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lioud, née Cotte (Anne-Marie, Georgette dite Annick)
intervenante bénévole auprès d'associations d'aide sociale et de défense du patrimoine ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gongora (Joseph, Alfred dit José)
administrateur d'associations dédiées aux personnes handicapées
membre d'une commission d'une instance consultative en faveur des personnes de handicapées ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jacquet (Christian, René, Charles)
ancien président d'une chambre départementale de métiers et de l'artisanat ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Park, née Enguehard (Jacqueline, Aimée, Marie)
consule honoraire du Canada (Saint-Pierre-et-Miquelon) ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Cholet (Jacques, Maurice)
président d'audiences au conseil de prud'hommes de Versailles ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Paillard, née Chaux (Christine, Anne, Andrée)
cheffe de chœur et d'orchestre ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marcotte (Jacky, Alfred, Guislain)
responsable associatif dans le domaine de l'éducation populaire, de la jeunesse et du tourisme social et solidaire ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Badin (Pierre-Jean, François)
président d'une association sportive et culturelle ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fournol (Georges)
vice-président national et président régional d'un mouvement d'investisseurs ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Debricq (Léon, Henri, Joseph)
président d'associations sportives ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Meynadier (Jean, Charles, Henri)
professeur émérite de médecine à l'université de Montpellier ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marchand, née Le Lorec (Geneviève, Marie, Françoise)
ancienne maire de Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan), ancienne vice-présidente d'un établissement public de coopération intercommunale ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guérin, née Peyle (Marie-Françoise, Michelle)
conseillère juridique et présidente adjointe d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roth, née Guillemain (Nicole, Marcelle)
présidente d'une école de parachutisme sportif ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Picard, née Mochnacki (Anne-Marie)
ancienne présidente d'un comité départemental de volley-ball ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Drelon (Michel, René, Paul)
président d'une association mémorielle ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roussel, née Fievet (Ghislaine)
vice-présidente départementale d'une fédération d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Meurin, née Zimny (Janine, Marie)
présidente d'un club d'entrepreneurs, fondatrice d'entreprises ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gonzales-Hamilton, né Gonzalès (Jean-François, Joseph)
chef d'orchestre, violoniste ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chaulet (Edouard, Ferdinand)
maire de Barjac (Gard) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tordo (Louis, Paul)
président du conseil de surveillance d'un groupe industriel de quincaillerie ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Cousin, née Ducanos (Simone, Josèphe)
conseillère municipale de Cloyes-les-Trois-Rivières (Eure-et-Loir) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dehouve (Danièle, Françoise)
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Serrano-Perrez (Pedro, Henri dit Pierre)
ancien commandant de sapeurs-pompiers volontaires, fondateur et ancien dirigeant d'une école de formation de secouristes ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Christon (Gérard, Irmin, Marcel)
ancien chef d'établissement scolaire, ancien directeur d'un centre régional de documentation pédagogique ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ibal, née Massé (Andrée, Jacqueline, Eugénie)
présidente d'une association d'aide aux familles ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guenin, née Belzidsky (Martine, Simone, Albertine)
ancienne présidente-directrice générale d'une société de fabrication de matériel médico-chirurgical ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bibault, née Porcher (Solange, Thérèse, Renée)
adjointe au maire de Castelnau Montratier-Sainte Alauzie (Lot) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leglaye, née Mauroy (Evelyne, Lucienne, Hélène)
administratrice d'une Fédération nationale ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guyot (Christian, René, Gaston)
ancien instituteur, maire de Saint-Père (Yonne) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Malet, née Villière (Jeanne, Marie, Lucette)
présidente d'une association d'aide aux couples et aux familles, conseillère familiale et conjugale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lambert, née Xiong (Youde)
ancienne ingénieure de recherche, présidente d'une association dédiée à la coopération entre la France et la Chine ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Desfours, née Croze (Martine, Renée)
adjointe au maire du 9e arrondissement de Lyon (Rhône), fondatrice d'un groupement d'associations dédiées aux personnes handicapées ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fresnel (Jean-Marc, Maurice, Georges)
président d'un évènement sportif, adjoint au maire de Versailles (Yvelines), délégué aux sports et aux ressources humaines ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gourdou-Boué (Jean, François, Pierre dit Jean-François)
ancien chirurgien en orthopédie et traumatologie ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Plouin, née Mantzer (Suzanne, Marie)
conservatrice en chef du patrimoine, en charge des collections d'archéologie du musée Unterlinden de Colmar ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Foltier (Philippe, Georges, Camille)
professeur des écoles honoraire
membre d'associations à vocation éducative ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gaucher, né Gaucher-Holmann (Jean-Marc, Philippe)
président-directeur général d'une société de fabrication de chaussures ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jullien (Jean, Marie, Louis dit Jean-Marie)
conseiller municipal de Beauvais (Oise), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Boux, née Kervella (Marie-Claude)
ancienne déléguée syndicale, ancien membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Siegrist (Jean-Pierre, Louis)
président-fondateur d'une association d'aide aux jeunes en situation de précarité ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mistler (Gérard, Jean)
président d'une association sportive ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lebret, née Finot (Anne-Marie)
vice-présidente locale d'une association humanitaire ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alalinarde, née Jacquet (Simone, Michèle)
infirmière libérale, ancienne présidente départementale d'une organisation représentative des infirmiers ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Carrel (Suzanne, Monique, Camille)
directrice du musée départemental du Bugey-Valromey, vice-présidente d'une association de sauvegarde et de valorisation du patrimoine culturel et naturel ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rochette, née Chazal (Edith, Joëlle)
présidente-directrice générale d'une société financière ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guillembet (Jean-Marc)
adjoint au maire de Mérignac (Gironde) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Demeneix, née Jenkins (Barbara, Anne)
directrice de recherche en endocrinologie ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ouzeau (Paulette)
présidente-fondatrice d'une association dédiée aux personnes sourdes et muettes ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Beaufort (Nelly, Camille, Roberte)
présidente de section d'une association de lutte contre les discriminations, déléguée du procureur de la République pour les discriminations ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mahé, né Mahé-O'Chinal (Patrick, Bertrand, Ollivier)
journaliste sportif et écrivain ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Barrois (Véronique, Henriette, Marie)
fondatrice et ancienne directrice d'une association en faveur de l'enfance ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Althey (José, Marie, Praxede)
délégué du conseil représentatif des Français en Outre-mer en Seine-Saint-Denis ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Beaulaygue (Roland, Georges, Marcel)
président départemental d'une association mémorielle ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Caruana (Christian, Alain, Richard)
intendant de lycée ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Genovesi, née Delbirani (Andrée, Jeanine)
enseignante honoraire, cofondatrice d'une association de lutte contre le harcèlement scolaire ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Carrié (Lucien, Joseph, Léon)
président d'un comité départemental olympique et sportif, président d'un office des sports ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Vandewoestyne (Martial, Jules, Louis)
maire de Lambres-lez-Douai (Nord), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Percheron (Dany, Irène, Flora)
historienne
membre d'une association patrimoniale ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Boizot, née Wiotte (Maryse, Réjane)
secrétaire générale nationale d'une fédération d'anciens combattants ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alunni (Max, Yves)
fondateur et dirigeant d'un réseau de carrosserie ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Levet, née Duchamp (Geneviève, Marie-Thérèse)
ancienne administratrice d'une mutuelle ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Grasset (Jean-Luc, Joseph)
responsable d'un centre historique et culturel ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bourgeois (Sophie, Marie-Laurence)
architecte ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Devroë-Roy (Paul, André)
secrétaire général dans un établissement du ministère ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ledieu, née Péninou (Marie-Christine, Marthe, Jeanne)
coordonnatrice centrale dans une direction du ministère ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bontemps (Jean-Pierre)
greffier en chef de la cour administrative d'appel de Nancy ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pioux, née Hubert (Claire, Marie, Thérèse)
présidente d'une association d'aide aux victimes d'infractions pénales ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Macé de Lépinay (François, Marie, Gilles)
conservateur général du patrimoine honoraire, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine honoraire ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Galand (Claude, Albert, Pierre)
délégué général d'un comité départemental d'habitat et d'urbanisme ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bonan, née Morel (Chantal)
ancienne épicière ambulante et épicière de village ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gras (Michel, Paul, Louis)
artisan-boucher ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bucourt (Jean-François, Léon, Marcel)
président-directeur général d'une entreprise de fabrication d'outillage ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lemoine, née Moulin (Patricia, Millicent, Marie)
directrice générale et présidente du conseil de surveillance d'un groupe de grands magasins ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frécon (Pierre-Louis)
responsable d'une trésorerie ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hottinger, née Hogg (Martine, Monique)
vice-présidente d'une section locale d'une association mémorielle ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Renaut (Pascal)
chef de département dans une direction du ministère ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mistler (Anne, Elisabeth)
ancienne directrice régionale des affaires culturelles ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Floris (Jean-Pierre, Eugène)
délégué interministériel aux restructurations d'entreprises ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Richard (Michel, Jean-Paul)
chef d'une entreprise spécialisée dans les travaux d'accès difficile ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hormière (Jean-Louis, Marie, Bernard)
président d'une chambre consulaire, dirigeant d'une entreprise du bâtiment ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Batteur (Laurent, Jacques, Lucien)
président-directeur général d'un groupe pharmaceutique ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Morisaux, née Blas (Anny, Claude, Jeanne dite Anny-Claude)
directrice générale d'une scierie ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dué (Gérard, Julien, Auguste)
maire de Croisilles (Pas-de-Calais) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Klein, née Breton (Dominique, Pierrette)
cheffe du centre d'expertise et de ressources des titres d'une préfecture ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alvarez (Marthe, Antoinette)
en religion Soeur Gérard-Marie
membre d'une association d'aide aux enfants en détresse (Tunisie) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Despert, née Rignault (Odile, Thérèse, Bernadette)
présidente d'un restaurant associatif d'aide à l'insertion ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dufresne (Jean-François, Jacques, Adolphe)
directeur général d'une entreprise agroalimentaire, président-fondateur d'associations dédiées à l'intégration des personnes handicapées ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Courtois (Gérard, René, Jean-Marie)
ancien directeur général d'une association dédiée aux personnes handicapées, ancien secrétaire général adjoint d'une fédération d'associations dédiées aux personnes handicapées ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Compastié (Jean-Pierre, François, Albert)
chef de bureau dans une direction du ministère ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sery (Marie-Dominique, Germain dit Dominique)
directeur de greffe de la cour d'appel de Papeete ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Reuzeau (Jean-Yves)
auteur, cofondateur et directeur éditorial d'une maison d'édition ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois (Maryse)
principale ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Strazzeri (Daniel, Salvator)
président d'une société de robinetterie ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Barbier (Gérald, René, Jean)
gérant d'une société de distribution de matériel électrique, premier vice-président d'une chambre consulaire ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alary, née Giraud (Marie-Alice, Jeanne, Antoinette)
assistante-conseillère d'une verrerie d'art ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin (Michelle, Marcelle, Pierrette dite Michèle)
maire de Saint-Piat (Eure-et-Loir) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Aubert, née Caprarese (Tiziana, Marilena)
cheffe du pôle des ressources humaines d'un service départemental d'incendie et de secours ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hoste (Christian, Henri, René)
ancien directeur au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Baraton, née Sorin (Rosane, Marie, Luce)
présidente départementale d'un réseau associatif de services à la personne, présidente d'une société coopérative d'intérêt collectif dédiée à la prise en charge des personnes âgées ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chauvel (Catherine, Marie, Joseph)
relieur, meilleur ouvrier de France ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ouanounou, née Attias (Evelyne)
assistante médicale en cancérologie, cofondatrice d'une association ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guillois (Martial, Jean, Bernard)
magistrat réserviste à la cour d'appel de Rennes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Borjon (Michel, Bruno)
fondateur et directeur général d'une société spécialisée dans la connaissance, la gestion et la valorisation du patrimoine ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Arné (François, Marie, Etienne)
conservateur général du patrimoine, directeur des musées du Mans ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lapalus, née Chanay (Marie)
conservatrice territoriale du patrimoine, directrice des musées de Charolles ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Benadretti Pellard, née Benadretti Zevil (Sandra, Diana)
conservatrice en chef territoriale du patrimoine, directrice du musée Magnelli de Vallauris ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stock (Etienne, Pierre, Robert)
médiateur municipal de la ville de Metz (Moselle) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hübsch (François, Dominique, Denis)
président d'un service interdépartemental d'aide aux alternants ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dutruge (Michel, Gilles, Edouard)
maire de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pieuchot (Laurent, Arthur, Jean)
chargé de mission au Conservatoire national des arts et métiers ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mallet (Bernard, Antonin)
chercheur senior du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rigolet (Michel, Claude)
directeur des services postaux de l'Assemblée nationale ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin, née Cochet (Sylvie, Chantal)
rédactrice au service économique régional de l'Ambassade de France en Espagne ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubuis, née Legallais (Evelyne, Martine, Lucienne)
ancienne assistante d'un chef de service de la direction du budget ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Cerf (Philippe)
premier conseiller à l'ambassade de France à Berne (Suisse) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mansourian-Robert, née Mansourian (Jacqueline)
présidente-fondatrice d'une association dédiée aux personnes autistes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Simon (Claire, Marguerite, Adeline)
réalisatrice, ancienne directrice de département à l'École nationale supérieure des métiers de l'image et du son ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Ros-Guezet, née Ros (Marie-Jeanne)
vice-présidente d'une association pour le développement du pôle Paris-Saclay ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fontbonne (Marcel, Louis)
directeur départemental d'un centre interprofessionnel de formation des apprentis ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pougès (Claude)
chef de service, directeur d'un service d'aide médicale urgente et d'un service mobile d'urgence et de réanimation ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Placé (Bernard, Henri, Léon)
président d'un conseil départemental de l'ordre des chirurgiens dentistes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Le Lagadec (Bruno, Edmond, Paul)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement (Saint-Martin) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Steinmann, née Lorvellec (Patricia)
cheffe de projet dans une société industrielle de défense ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="