16 Décembre 1992

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Mermejean (Bernard, Louis, Gilbert)
Objet:
notaire à la résidence de Saint-Mamert-du-Gard
en remplacement de la société civile professionnelle dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Saint-Mamert-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Viguier (Jacques, Alfred, Léonce)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Viguier, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Mamert-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Trebaul (Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter des dates mentionnées ci-dessous
1er octobre 1993. - Rennes-I
a_sa_demande
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Tixier (Marie)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter des dates mentionnées ci-dessous
1er septembre 1993. - Limoges
a_sa_demande
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Le Chaton (Ninoch, Jeanne, Marie, Josèphe)
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des services techniques communs
Pour le grade de surveillant des services de laboratoire
Les laborantins
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Maury (Claude, Danielle, Andrée)
épouse Bornheim
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Durand (Béatrice, Bernadette, Gisèle)
épouse Navarro
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des services techniques communs
Pour le grade de surveillant des services de laboratoire
Les laborantins
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Boyavalle (Joëlle, Marie, Madeleine)
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des services techniques communs
Pour le grade de surveillant des services de laboratoire
Les laborantins
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Reynier (Evelyne, Rose, Marie)
épouse Audier
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Maréchal (Véronique, Marie, Christiane)
épouse Kohn
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Froumajou (Jeannine, Marguerite, Marie)
épouse Danière
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Chavenon (Chantal, Claudine, Paulette)
épouse Moreau
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Castant (Nicole, Josette, Edmonde, France, Emilienne)
épouse Hadrossek
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Personnel d'encadrement des centres d'instruction, et des services d'hospitalisation
Pour le grade de surveillant-chef des services médicaux
Les surveillants des services médicaux
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Trebaol (Marie-Claire)
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Les infirmiers principaux adjoints
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Constant (Josseline, Célina)
épouse Blondel
Objet:
au tableau d'accès aux grades des catégories des infirmiers principaux et du personnel d'encadrement pour l'année 1993 les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
Les infirmiers principaux adjoints
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Michel Prud'hon
professeur sans chaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
professeur à titre personnel en zootechnie au même établissement
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Sava (Gilbert)
professeur des universités de 2e classe (chirurgie générale)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
date_debut="1992-09-03"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Fouilloux (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
date_debut="1993-07-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De:
Autie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous arrêtés, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
16 Décembre 199216/12/1992
De: Marie-Christine Butel
attaché principal d'administration centrale directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous arrêtés, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
16 Décembre 199216/12/1992
De: Chupin (Patrick)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
à compter du 1er janvier 1993
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Issartel (Robert)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
à compter du 1er janvier 1993
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Abrial (Pierre)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
à compter du 1er janvier 1993
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Lequien (Albert)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Lille
à compter du 1er janvier 1993
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Libes (Michel)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Desache (Jean-Paul)
Objet:
avocat associé au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Desache et Jean-Jacques Gatineau, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Delcroix (Jacques, Roger)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Maleyre (Claude, Eloi, Dominique, Michel)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Thouvenin (Simone, Solange, Marguerite), épouse Maleyre
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude Maleyre et Solange Thouvenin, épouse Maleyre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gérard-Tasset (Vincent, Jean-Marie, François)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gérard-Tasset et Robert Juge, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaires-priseurs
Angoulême (Charente)
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Place (Marie-Hélène, Anne)
notaire
Barenton (Manche)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Breyne (André, Roland, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Teilleul (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gautier (Pierre-Yves)
Objet:
professeur à l'université de Caen
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Decocq (André)
Objet:
professeur à l'université Paris-II
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Malaurie (Philippe)
Objet:
professeur à l'université Paris-II, président
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Aynes (Laurent)
Objet:
professeur à l'université Paris-I
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Mouly (Christian)
Objet:
professeur à l'université Montpellier-I
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Croze (Hervé)
Objet:
professeur à l'université Lyon-III
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Niboyet-Hoegy (Marie-Laure)
Objet:
professeur à l'université Paris-X
Groupe:
composition
16 Décembre 199216/12/1992
De: Caudwell (Antoine)
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, directeur de la station de recherches sur les mycoplasmes et les arbovirus des plantes du centre de recherche de Dijon
Groupe:
date_debut="1993-05-14"
depart_retraite
radiation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Balmitgere (Dominique, Marie, Jean, René)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Rossignol (Hubert, Raymond, Michel, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Melaine (Yves, Georges, Eugène)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: George (Didier, Edmond)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gard (Jean-Noël)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cot (Jean, François, Dominique, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Boiselle (Patrick, Henri, Maurice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bertrand (Rémy, Jean-Marie, Bernard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Beau (Pierre-Yves, Edmond, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Aury (Bertrand, Raoul, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Valat (Olivier, Daniel, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Somon (Frank, Philippe, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Sevaistre (Vianney, Marie, Alfred)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Réau de la Gaignonnière (Olivier, Marie, Antoine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Rouzeau (Jean-Luc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Quesnel (Patrice, Dominique, Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Martinez (Pierre, Antoine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Grandemange (Patrick, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Etienne (Gérard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: De Corbière (Jean, Marie, Latour)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Chrissement (Pierre, Patrick, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cesbron-Lavau (Hervé, Yves, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Castel (Yves)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Brunet de Courssou (Pierre, Christian, Maurice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bertrac (Yann, Georges, Alain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Benedittini (Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Aubrun (Olivier, René, Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1993 les officiers de la marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Olivier Appert
ingénieur en chef des mines, directeur des hydrocarbures
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Total
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jean-Claude Prevel
chef de la mission de contrôle des entreprises pétrolières au service du contrôle d'Etat
Objet:
aux mandats des administrateurs représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société Total nommés
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: de La Chaise (Pierre)
attaché commercial
Objet:
à Francfort
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
affectation
16 Décembre 199216/12/1992
De: Oudenot (Gilbert)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Crapoulet-Oudenot (Anne)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Oudenot (Gilbert)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Montauban (Tarn-et-Garonne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Montauban"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dumont (Christophe, Jean, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vergne, Victor Antherieu et Jacques Bouysse, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aurillac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Vergne (Bernard, Marie, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vergne, Victor Antherieu et Jacques Bouysse, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aurillac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Rieg (Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saverne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Nonnenmacher (Willy, Paul, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saverne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Nonnenmacher (Willy, Paul, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saverne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Tillhet (Jeanne), épouse Pretnar
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="1993-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Vincent (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Recordon (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Panel (Jean-Pierre, Oscar, Joseph)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Monfort (Jean, Yves, Pierre, Norbert)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Michel (Gilles, Pierre)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Largeaud (Raymond, Jean, Bernard)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Laforêt (Raymond, Gabriel)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Kervinio (Jean-Claude, Raymond, Joseph)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Hermetey (Pierre, Abel, Georges)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Florin (Michel, Léon, Germain)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dolo (Pierre, Yves, Anne)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Delage (Christian, Abel)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Corbillon (Alain, Fernand, Martial)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cano (Hervé, Daniel)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Boyer (Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bonami (Daniel, Pierre)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Billard (Jean-Claude, Roger, Achille)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bessy (Jacques, Robert)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Arnaud (Christian)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Allamand (Jean, Bernard, Henri, François, Xavier)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
16 Décembre 199216/12/1992
De: Maud Le Gall, épouse Vignau
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:
M. Thevenot
Groupe:
ecole
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Vandros (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Terrie (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Rousset (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Riviere (Delphin)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Renon (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Redoulez (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Piau (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Noisette (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Niemann (Erik)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Mercadier (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Loosès (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Leveque (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Leven (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Leblanc (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Lalement (René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Lafont (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Helary (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Hahusseau (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Guyot (Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gay (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Douthe (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dhenein (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Devauchelle (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Desprez (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dambrine (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cohen (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Chartier (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bauchot (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bachoc (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Arnaud (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Alexis (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Grancher (Madeleine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Robillard (Jean-Pierre)
major de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Morvan (Bernard)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Milliasseau (Damien)
capitaine de frégate de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Louis (François)
major de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Garnier (Michel)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cusinberche (Baudoin)
premier maître de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Care (Michel)
pharmacien-chimiste en chef de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Vaudry (Michel)
maître principal de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Talbot (Gérard)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Puig (Francis)
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Michea (Hubert)
capitaine de vaisseau de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Madelaine (Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gravier de Vergennes (Charles)
chef d'escadron de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gautier (Claude)
médecin en chef de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Capon (Alix)
major de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bonnet (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 22 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Poggi (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 9 janvier 1993
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Gourain (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 19 janvier 1993
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Pillot (Daniel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1993-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Vincensini (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1993-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Cazeaux (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 1er janvier 1993
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 199216/12/1992
De: Griotier (Jean)
inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Hones (Joël)
(S.N.I.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,f) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
16 Décembre 199216/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.