16 Décembre 1994

De: François Doyen
administrateur civil détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Christian Decharrière
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Vallerand (Hervé)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier d'Epernay
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Thiriot (Patrick)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier d'Hazebrouck
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Schaefer (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Saint-Dizier
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Rougier (Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Roques (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie thoracique et cardiaque: C.H.U. de Fort-de-France (H. La Meynard)
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Poitevin (Richard)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Saint-Cloud
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Moreau (Paul)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, syndicat interhospitalier des hôpitaux du Mont-Blanc, S.I.H. des hôpitaux, Chamonix - Mont-Blanc
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Montarnal (Robert)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Rambouillet, service Chirurgie I
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Mesnard (Bruno)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier de Tourcoing
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Mereb (Emile)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Charleville-Mézières
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Martinon (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier du Pont-de-Beauvoisin
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Marcelli (Jean-Michel)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier de Laon, service Accueil urgences
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Lugagne-Delpon (Pierre-Marie)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Meaux
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Kisterman (Jean-Paul)
médecin des hôpitaux, maladies infectieuses, maladies tropicales: centre hospitalier de Mâcon
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Herman (Denis)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie: centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Guillaud (Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Belley
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Godenir (Jean-Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Forbach
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Ghestem (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Calais
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Garnier (Thierry)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: service Imagerie médicale: centre hospitalier de Draguignan
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Evrain (Bruno)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Douarnenez, service Chirurgie II
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Dutour (Alain)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Firminy
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Denis (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Denax (Alain)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Millau
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Danjou (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Lens
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Damade (Richard)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Chartres
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Cohen (David)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier régional d'Orléans
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Cazeneuve (Jean-François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Laon, service Chirurgie A
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Bintner (Marc)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion), service Neuro-radiologie
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Barthelme (Alain)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie, centre hospitalier de Pau
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Baron (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Saint-Nazaire
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Albert (Franck)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Chartres
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Quentin, née Senejoux (Véronique)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: Etablissement national des convalescents de Saint-Maurice
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Mane (Michèle)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Compiègne
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Labussière (Anne)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Bourges, service Médecine C
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Fournier (Sylvie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier universitaire de Lyon, hôpital Renée-Sabran (C.H.U. de Lyon), service Gériatrie
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Ferry (Régine)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier de Charleville-Mézières
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Dany, née Vautravers (Marie-Josée)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistiques, informatique médicale, centre hospitalier d'Haguenau, service Hygiène hospitalière
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Dai (Bernadette)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Abadie (Isabelle)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Montauban, secteur 82 I 01
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Ageon (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1994-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: Lefas (Patrick)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de la Caisse centrale de réassurance
chargé de mission
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-06-15"
détachement
16 Décembre 199416/12/1994
De: Christian Decharrière
préfet
Objet:
directeur adjoint de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Berthod (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Décembre 199416/12/1994
De: Cros (Gérard)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Décembre 199416/12/1994
De: Leurent (Rémy)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1991-06-03"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Décembre 199416/12/1994
De: Schweitzer (Jean-Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Décembre 199416/12/1994
De: TITRE Ier
Objet:
Groupe:
élection
16 Décembre 199416/12/1994
De: Marian (Michel)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Centre national du livre
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Deulin (Claude)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de Redon
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-05-02"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
détachement
16 Décembre 199416/12/1994
De: Palisson (Xavier)
sous-préfét
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Décembre 199416/12/1994
De: Metais (Guy)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Leger (Paul)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du directeur général
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du chef de l'inspection générale des postes et télécommunications
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Haffner (Gilbert)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des postes et télécommunications"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Viet (Claude)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Rauch (Jean-Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Guiraudios (Jean)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Delteil (Denis)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Hubert Fournier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour le développement en coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Philippe Loiseau
préfet
Objet:
directeur du cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jacques Coeffe
préfet
Objet:
aux fonctions exercées
directeur du cabinet par
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jean-Paul Frouin
préfet
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Ponnau (Dominique)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'Ecole du Louvre
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
duree="trois ans"
ecole
reconduction
16 Décembre 199416/12/1994
De: Pinet (Fabienne)
Objet:
rapporteur près la commission des recours des réfugiés
Groupe:
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: TITRE Ier
Objet:
Groupe:
élection
16 Décembre 199416/12/1994
De: TITRE Ier
Objet:
Groupe:
élection
16 Décembre 199416/12/1994
De: Sramek (Karel)
médecine polyvalente gériatrique: centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé, service de long séjour
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Simon (Philippe)
chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de La Ferté-Bernard
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Perez-Moreiras (Juan)
chirurgie thoracique et cardiaque: centre hospitalier universitaire de Grenoble, service Chirurgie cardiaque
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Paillard (Jean)
radiologie: centre hospitalier de Figeac
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Ould Saïd (Si)
centre hospitalier universitaire de Nîmes, hôpital Carremeau (C.H.U. de Nîmes), service Chirurgie digestive et cancérologie
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Nguyen (Ngoc)
centre hospitalier universitaire de Rennes, service Anesthésie-réanimation chirurgicale et S.A.M.U
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Mbow (Fara)
psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Fontenay-le-Comte, secteur 85 G 06
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jamal (Benkirane)
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier universitaire de Reims, hôpital Robert-Debré (C.H.U. de Reims), service département Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jacob (François)
radiologie: centre hospitalier de Montauban
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Emmanuelli (François)
centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, service Urgences médico-chirurgicales
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Colin (François)
psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Quimper, secteur 29 G 09
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Grosse, née Lechler (Hannelore)
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Cochin-Tarnier (Cochin), service Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: TITRE Ier
Objet:
Groupe:
élection
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jacques Coeffe
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jean-Paul Frouin
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Philippe Loiseau
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
délégation de signature
16 Décembre 199416/12/1994
De: Thomazeau (Bernard)
contrôleur général des services actifs de la police nationale à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
sous-directeur du service des courses et des jeux du service central des renseignements généraux
Remplace:
M. Dalle
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Meunier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Malgras (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Mougins (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Carrié (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Joliat (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Dominique Conort
Objet:
conseiller pour les affaires sociales, administratives et domaniales au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la défense
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Décembre 199416/12/1994
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1994-09-05"
détachement
16 Décembre 199416/12/1994
De: Delsol (Bruno)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1994-09-20"
détachement
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Peljak (Dominique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Voizard (Jean-Claude)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Tison (Jean-Michel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Rose (Hervé)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Martial (Pascal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Le Breton (Jacques)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Killian (Marcel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Josquin (Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Debacq (Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Caillot (Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Benoit (Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Pillet (Patrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Martinez (Barthélémy)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Guimard (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Gravelaine (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Eyraud (Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Debise (Frédéric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Xardel (David)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Vivet (Benoît)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Vivat (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Tissot (Olivier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Suzanne (Olivier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Strassel (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Stevant (Cyrille)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Slama (Frédéric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Rulquin (Jean-Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Ramon-Baldie (Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Polard (Franck)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Pardoux (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Longuet (Bertrand)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Lefort (Benoît)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Jazeron (Florian)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Jamois (Sébastien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Heyd (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Gouault (Emmanuel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Gagniarre (Thomas)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Espenel (Frédéric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Decottignies (Richard)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Clerc (Vincent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Chevrier (Marc-André)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Calcoen (Nicolas)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Bruguiere (Didier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Benhamou (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: M.Arfeuille (Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeSourd (Annick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeRemy (Chantal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmePigeot (Martine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeMedolago (Madeleine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeDagnaud (Brigitte)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeCaradec (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeBoucher (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeAgnoux (Marie-Laure)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MllePleignet (Laura)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MllePelletier (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleMehul (Régine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleChabaudie (Nicole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleBracchi (Marie-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleBlet (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleBiard (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleBarras (Marie-France)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleSchmitt (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleMasini (Karin)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleGirot (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleFernandez (Karen)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleCurnier (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleChoi (Christelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MmeTicos (Pascale)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleTanay (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleRebora (Chantal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MllePortier (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MllePletin (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MllePierson (Sylvie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleNicod (Murielle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleMarchat (Elodie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleLux (Delphine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleJamot (Christelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleHuser (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleGérard (Alice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleGuerrini (Béatrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleGlatz (Hélène)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleGarcia (Marie-Agnès)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleFournel (Violaine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleDournovo (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleCastera (Hélène)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: MlleBaudet (Véronique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1994
Groupe:
admission
16 Décembre 199416/12/1994
De: Francis Saudubray
commissaire principal de la marine
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Wahl (Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat
directeur de la planification et du développement à la Compagnie bancaire
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
disponibilité
16 Décembre 199416/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.