16 Décembre 2016

De: Philippe PASSADORI
notaire à Nancy
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Thierry LAIRÉ
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
Objet:
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
date_fin="2017-02-28"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 11ème arrondissement, déléguée"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
Objet:
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
date_fin="2017-02-28"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 11ème arrondissement, déléguée"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jacques TERRASSE
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Fabienne KELLER
Objet:
vice-présidente du Conseil national des villes
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Fabienne KELLER
conseillère municipale de Strasbourg, conseillère eurométropolitaine de Strasbourg
Objet:
membre du Conseil national des villes
titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Titulaire
Remplace:Mme Valérie LETARD
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: MICLON-HAUTBOIS (Sandrine)
Objet:
secrétaire général par intérim du Conseil national de la protection de l'enfance
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Tosatto (Guy)
directeur du musée de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Menemenis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Keller (Samuel)
directeur de la fondation Beyeler
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Franjou (Jacqueline)
fondatrice et directrice générale du « Women's Forum for the Economy and Society »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Durupty (Anne)
directrice générale d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Cremisi (Teresa)
éditrice, directrice générale chargée du développement éditorial de Madrigall
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Badarou (Wally)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Lemesle (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: North (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation de l'Islam de France
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de la ministre chargée du logement
Remplace:M. Frédéric PIQUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gael DAVID
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que les pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalité représentant les salariés de la filière
Remplace:Mme Annabel FOURY
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gaël DAVID
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les salariés de la filière
Remplace:Mme Annabel FOURY
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: OLLIER (Dominique)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOULET (Pascal)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: TAVERNIER (Maribel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: REY (Joëlle)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: QUESNEL (Elise)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: PIGNOREL (Christelle)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: DENAMUR (Emmanuelle)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAN (Christine)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: PREBAY (Françoise, Thérèse)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Florence GUICHARD
Objet:
représentant suppléant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Remplace:Mme Laëtitia HEBERT
Groupe:
suppleant
désignation
16 Décembre 201616/12/2016
De: Weiten (Gilles, Nicolas)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Strub (Georges)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lévêque (Marc, Denis, Louis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Guimbert (Philippe, Yvon)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sellini (André)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Segura (Pascal, Jean)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marconnet (Didier, Robert)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Kim (Olivier, Georges)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Boyer (Christophe)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Leimbacher (Daniel, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Guilpain (Paul, Jacques)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pidoux (Alain, Maurice, Louis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: TROHEL Arnaud
Henri, Yann
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: RIOU David
Nicolas, Gaël
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: NICOLAS Pierre-Yves
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MOUGNE Thomas
Bertrand, Marcel
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MONTACIE Jacques
Jules, André
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MAURISSET Olivier
Philippe, Dominique
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MATAS-ARIÑO Stéphane
Edouard, François
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MARTINEZ Yann
René, Georges
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MARTA Freddy
Johnny
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GRAVELET Bertrand
Cyrille
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DELORE Guillaume
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BONHOMME Romain
Jean-Marie, Emile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BELLEGO Olivier
Jean, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: VESCHEMBES (CASANOVAS)
Elodie, Amandine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: VERLEY (LE ROUX DE BRETAGNE)
Marie, Eve
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: THOMASSIN Amanda
Pauline, Yvonne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: TARDIEU Sophie
Marie, Odette
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: SULKOWSKI Sophie
Caroline, Elisa
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: SERRIERES Doriane
Janine-Renée
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: SELMI Nora
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: SCHOLLER Nathalie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ROUSSEAU Géraldine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ROCHETTE (NETO)
Maud
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: RIGGI Gwenaëlle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: QUINET (QUINET-CHANCHINO)
Gwenaële, Martine, Danièle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: POSTEL Sylvie
Muriel, Raymonde
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: PIET Anne
Monique, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: PICOT Coralie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: PERROT (WALTREGNY)
Séverine, Nadia
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: PEREZ Emilie
Eve, Joséphine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: PEIX (VIOLLET)
Nicole, Maryvonne, Françoise
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: NAKEVA (LE MOËNNER)
Dessislava, Gueorguieva
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MONTELS Sandra
Carole
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MOAVEN Maryam
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MAURER Laure
Alice, Lydie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MARTIN (ROUAULT)
Séverine, Denise
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: MARQUET Muriel
Nathalie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: LIOTARD Mathilde
Hélène
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: LENNE (FRANÇOIS)
Véronique, Eliane, Marie-Claire
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: LEGROIS (DUCHEMIN)
Anne-Charlotte, Suzanne, Marie, Simone
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: LE QUELLEC Anne-Sophie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: KRUMMER Catherine
Claudine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: JACQUEMIN Elsa
Florence
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: JACOUTOT (DESCLERC)
Isabelle, Christine, Yolande
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GUERNALEC Gaëlle
Lisa, Véronique
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GRARD Nathalie
Annick, Claudine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GRANDJEAN-JOYEUX (LAURENCE)
Laëtitia
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GIRAUDOT (GIRAUDOT-SEIGNOL)
Isabelle, Michèle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: GAILLARD (DEBEAUVAIS)
Estelle, Françoise, Nathalie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: FONTAO (COUSIN)
Pascale
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: FAYAT (STIEGLER)
Caroline, Sophie, Emmanuelle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: FARALDO Agnès
Joséphine, Jeanne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ETILÉ Valérie
Nicole, Marthe
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ESNAULT (COLIN)
Nathalie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DUMERC (CHAMPAGNE)
Valérie, Christiane, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DUGENET (DELOBELLE-DUGENET)
Cécile, Liliane, Régine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DUCOMMUN-RICOUX Saveria
Anne, Françoise
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DUBOIS Gwenaëlle
Françoise, Eugénie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DOMINGUEZ (DUPUIS)
Delphine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DESCATOIRE Valérie
Anna, Odile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: DAVY Aurore
Amandine, Puaiti
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CUCHET (PUCHEUS)
Agnès, Dominique, Guillemette
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CRÉPIN (CRÉPIN-CHAPUIS)
Cécile, Catherine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: COUPLAN Anne
Isabelle, Valérie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHEVALIER (COURTILLAT)
Fabienne, Lorette
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAUPRADE Aurore
Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHARDONNET (MOUSSOU-ABRAM)
Ariane, Isabelle
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAN Karell
Marianne, Camille
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CART Magalie
Martine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: CARAYON Libane
Leyla, Esther
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BRAUD Aurélie
Violette, Monique
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOURGUET (MASCÉ)
Stéphanie, Christine, Josseline
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOTTIN (VAILLANT)
Catherine, Juliette, Marie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BONNET (SEARBY)
Betty, Muriel, Stéphanie
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOITAUD (MONIER)
Séverine
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BERTRAND Michelle
Chantal
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BERRY (PLANTARD)
Isabelle, Madeleine, Andrée
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BERHAULT (TOUREL)
Alexandra, Danielle, Nicole
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BELOIN Florence
Anne
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BEL Mariette
Fleur
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BEAUREGARD Carine
Françoise
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BAYART (LECAMUS)
Zélie, Martine, Brigitte
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ARCELIN Aude
Diane, Cécile
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: AMISSE (AMISSE-ROGER)
Catherine, Marie-Josèphe, Dominique
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: ALSAC (LETURGEZ)
Corinne, Hélène
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
7 septembre 2016
admissibilite
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOUAZIZ (Sonia, Armance)
Objet:
notaire
Remplace:M. RAFIN (Daniel, André, Marie)
notaire
notaire_residence="Palaiseau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAUVIN (Loetitia, Andrée, Antoinette)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Sonia BOUAZIZ, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Savinien (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOUAZIZ (Sonia, Armance)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sonia BOUAZIZ, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Savinien (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: GUILHEM (Fabien, Georges, Marcel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Loetitia CHAUVIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: GUILHEM (Fabien, Georges, Marcel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loetitia CHAUVIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAUVIN (Loetitia, Andrée, Antoinette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Loetitia CHAUVIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: LÉVÊQUE (Guillaume, André, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée André LEVEQUE, notaire unique, de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée André LEVEQUE et Associés
notaire_suppression_office
notaire
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOURDIN (Jacky, Bernard, Raymond)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Theil-sur-Huisne (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: LÉVÊQUE (Guillaume, André, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée André LEVEQUE, notaire unique, de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée André LEVEQUE et Associés
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: TOMMASONE (Fabien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joël LEROI, Philippe WALD, Fabrice REYNAUD et Arnaud AYACHE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nanterre (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: TOMMASONE (Fabien)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Joël LEROI, Philippe WALD, Fabrice REYNAUD et Arnaud AYACHE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nanterre (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: HASSLER (Jean, Marc, Serge)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wittelsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: HASSLER (Frédéric, Sébastien, Olivier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wittelsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: HASSLER (Jean, Marc, Serge)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Wittelsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: HASSLER (Frédéric, Sébastien, Olivier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Wittelsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: VOROBIEF (Serge, Jean, Gabriel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: VOROBIEF (André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: VOROBIEF (André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: VOROBIEF (Serge, Jean, Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: HANS (Christelle, Marie, Lucie), épouse LAMOTTE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Annie LOCATELLI-HANS et Jean-Louis BOURGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belfort (Territoire-de-Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: BOURGEOIS (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Annie LOCATELLI-HANS et Jean-Louis BOURGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Belfort (Territoire-de-Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anissia Morel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Foreign and Commonwealth office du Royaume-Uni
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: KHALFALLAH Olfa
décédée dans la nuit du 14 au
15 juillet 2016
sur la Promenade des Anglais à Nice
Objet:
sur l'acte de décès de
inscription
16 Décembre 201616/12/2016
De: Wlodarczyk (Joël)
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, le mandat de
Groupe:
date_debut="2017-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bouvet (Louis)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2016-12-06"
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: Boura (Alex)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre, le mandat de
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre, le mandat de"
president
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Françoise Tomé
magistrate
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Delpeuch (Dominique)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-09-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lebas (Rachel)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Dareys (Brigitte)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Schyns (Alexandre)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Prost-Romand (Michel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nguyen Van Dam (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gimenez (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Ricard (Martine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Raffenne (Eliane)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lucenet (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Faurichon de La Bardonnie (Muriel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Donnart (Véronique)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Berber-Reignard (Yamina)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Belot (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Perron de Revel (Luc, Anne, Marie, Joseph)
Général de brigade du
commandant du service militaire adapté
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
par limite d'âge
date_debut="2017-07-31"
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Monvoisin (Hervé, Michel, Gaston)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « exploitation » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Wilz (Pascal, Jean, Georges)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pérard (Thierry)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres de la direction des opérations
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Debrowski (Daniel, Joseph, Bertrand)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre d'expertise de soutien général des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Antoune (Marie-Noëlle, Dominique)
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
sous-directrice « filières » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Costa (Patricia, Renée, Hélène)
Commissaire générale de 1re classe
Objet:
à l'École polytechnique
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
affectation
16 Décembre 201616/12/2016
De: Blanchon (Christian, Maurice)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Charlès (Loïc, Yves, Marcel, Francis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
Commissaire général de 2e classe
nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lepilleur (Bernard, Marie, Charles, Henri)
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs militaires de l'infrastructure de la défense, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Fleury (Éric, Robert)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs militaires de l'infrastructure de la défense, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Borg (Laurent, Antoine, Sauveur)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé adjoint au chef du service des procédures d'exportation et des moyens
maintenu
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens de la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Chauve (Pascal, René, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Badrinath (Arvind)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Payement (Alain, Alphonse, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2017-01-31"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Leclercq (Franck, Christophe)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Kammerer (Stéphane, Alain, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur de l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles de la direction des opérations
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Augier (Patrick, Louis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Delbos (Philippe, Alain, Alfred)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Reutter (Pierre, Célestin)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Autellet (Éric, Bernard, Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pinet (Marie-Hélène)
Ingénieure en chef de l'armement
maintenue dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nguyen Tu (An)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-30"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nottet (Jean-Bertrand, Fernand)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lecureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Rogier (Christophe, Patrick)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la fonction « sciences et techniques de la santé »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Rigal-Sastourné (Jean-Claude, André)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Kaiser (Éric-Marie, Maximilien)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Halbert (Edouard, Charles, Marie, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la division « opérations »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Boisseaux (Humbert, François, Germain)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Lenglet (Christine, Élisabeth, Paule)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bled (Annick, Catherine, Rose)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Décembre 201616/12/2016
De: Cournil (Michel, Charles, André)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé adjoint militaire du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er janvier 2021
conseil_des_ministres
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Combrisson (Jean-Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé président de la section études techniques du Conseil général de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er janvier 2019
conseil_des_ministres
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Borg (Laurent, Antoine, Sauveur)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé adjoint au chef du service des procédures d'exportation et des moyens
maintenu
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2019
chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens de la direction du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bezombes (Patrick, Gilbert, Christian)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur adjoint du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2019
conseil_des_ministres
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Julien TIPHINE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Joseph MAGNAVACCA
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseiller en charge des établissements
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Thomas GODARD
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseiller en charge des politiques transverses, de la silver économie et de la gouvernance territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nicolas PRISSE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseiller en charge de la santé publique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Renaud CHENU
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseiller en charge de la communication et des relations avec la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Claire SCHMITT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseillère parlementaire, en charge des relations avec le monde associatif
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pauline SASSARD
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseillère en charge du domicile et des aidants
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Magali GUEGAN
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conseillère en charge des questions de société, des droits des usagers et des populations
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Stéphane EXPOSITO-CARVOUNAS
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurélien DOVERGNE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier VEBER
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Léopold GILLES
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Matthieu GERAADS
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Hélène VAN WEEL
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseillère
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marina DROBI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseillère
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Catherine MONIN
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseillère presse et communication
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Juliette ROGER
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseillère financière et budgétaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Shéraz GASRI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Conseillère diplomatique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Myriam BOUALI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Cheffe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Emilie GIMENEZ
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Cheffe adjointe de cabinet, chargée des affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Yann-Gaël AMGHAR
Objet:
du 6 au
31 décembre 2016
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nicolas PEJU
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benjamin FERRAS
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Julien TIPHINE
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Directeur adjoint du cabinet en charge des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier VEBER
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Directeur adjoint du cabinet en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gabriel ATTAL
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller politique, parlement, discours
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Frédéric VARNIER
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge du financement des établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurélien MOLLARD
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge des établissements sanitaires et médico-sociaux
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Thomas DEROCHE
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge des établissements sanitaires et médico-sociaux
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Emmanuel BAGOURD
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge des professionnels libéraux de santé et des soins de premier secours
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Paule KUJAS
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge des produits de santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Malik LAHOUCINE
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge des personnes âgées, des personnes handicapées et de la cohésion sociale
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nicolas PRISSE
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge de la santé publique
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Henri PITRON
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller en charge de la communication et de la presse
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Djilali ANNANE
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller auprès de la ministre en charge de l'innovation, de la recherche et de l'enseignement supérieur
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alexandra TZATCHEV
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère parlementaire
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Juliette ROGER
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère financière et budgétaire
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Christine GARDEL
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère en charge des ressources humaines du système sanitaire
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Magali GUEGAN
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère en charge des questions de société, des droits des usagers et des populations vulnérables
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Florence ALLOT
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère en charge de la sécurité sanitaire
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Shéraz GASRI
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseillère diplomatique
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bertrand DUBOIS
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Corinne Dromer
Objet:
membre titulaire du Comité consultatif du secteur financier
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Emmanuel Constans
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Corinne Dromer
Objet:
présidente du Comité consultatif du secteur financier
Groupe:
president
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Digne (Christophe)
Objet:
directeur de Télécom Sud Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="cinq ans"
reconduction
16 Décembre 201616/12/2016
De: Poilane (Yves)
Objet:
directeur de Télécom ParisTech
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
reconduction
16 Décembre 201616/12/2016
De: Friedel (Paul)
Objet:
directeur de Télécom Bretagne
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
duree="quatre ans"
reconduction
16 Décembre 201616/12/2016
De: François Champarnaud
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: GETTVERT (Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est décerné aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: VILMER (Jordan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: VEZIN (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: VEDEL (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: TRÉLAT (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: TREILLES (Robin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: TAVERNIER (Nathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: SUAZO-MARTIN (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: SANZ (Lilian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: ROBIN (Simon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: ROBIN (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: RIVRON (Augustin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: RIOU (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: RIBES (Johann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: RAMETTE (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: POUSSEREAU (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: POTTIER (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PIEGAY (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PERRUSSEL (Thibaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: OUZANI (Nordine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ORTA (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MOUIHI (Redwann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MORET (Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MOLLICA (Clément)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MILVILLE (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MERLO (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MEON (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MAYEUX (Alexandre)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MAVEL (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MARTINAGE (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MARTIN (Florent)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MARQUES (Pierre)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MARIOTTI (Michael)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MARCHAL (Vincent)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: LUTARD (Antoine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: LEVI (Paul)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: LESAGE (Romain)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: KHARMOUDI (Jabrane)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JULLIEN (Kévin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JUAREZ GARCIA (Diego)
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JEANNIN (Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HSAINI (Abdellah)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HODÉE (Thomas)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HO (Thanh Binh)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GUYONVARCH (Jean-Francois)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GUY (Sébastien)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GUESNÉ (Malo)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GRÉBERT (Vincent)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GOURMANEL (Quentin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GIRARD (Joffrey)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GHOUL (Joseph)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GHOUL (Boualem)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GARCIA (Bastien)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GAMBONNET (Jean-Bastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GALVIN (Matthieu)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GALMICHE (Aurélien)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GALABERTIER (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GAILLIARD (Perceval)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GAGLIARDI (Sylvain)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FOURNY (Victorien)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FOSSÉ-MAHIER (Clément)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FONTAINE (Pierre)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FEUGERE (Maxime)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FARAZDAG (Youssef)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FAN (Wen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FAILLE (Clement)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ESPIEUX (Baudouin)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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ecole
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16 Décembre 201616/12/2016
De: EL ATIFI (Youssef)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: EISENZIMMER (Quentin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
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16 Décembre 201616/12/2016
De: EGO (Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DUHAUT (Sylvain)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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ecole
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DUBOIS (Benjamin)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DIONIS (Edouard)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DICANOT (Anthony)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEWEPPE (Benjamin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DELFORGE (Quentin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEFAUD (Pierre)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEBIEN (Guillaume)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CORI (Martin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: COQUARD (Paul)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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ecole
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CHAUVIN (Louis)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CHATOUANI (Salah-Eddine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CHABRIDIER (Cédric)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CARROT (Étienne)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BRUS (Alain)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BRUCHET (Jeremy)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BRISSAUD (Robin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BRINON (Benjamin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BOUZIAT (Martin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BOULAUD (Romain)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BOUCHARD (Jean-Baptiste)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BONJOUR (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BLOT (Mickaël)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BLANQUART (Augustin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BERGER (Kévin)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BENZINA (Yanis)
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BENNANI (Zakariae)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BENKAHLA (Atmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BELLAFT (Nabil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BAZIN (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BARRÉ (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BARRAUD (Flavien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: AURENCHE (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: AUDRAIN (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ATRON (Pierre-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ANDRÉ (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ALLIER (Charles-Elie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: AIT OUAKROUCH (Ilias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: AILLOT (Quentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: AABOUCHE (Yacine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BARRAS (Miléna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est décerné aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: TRAVAILLEUR (Lucy)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: TOUHAMI (Sara)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: THORNG (Olivia)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: STUCK (Méril)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: SOBOL (Pauline)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: SENECAT (Alméria)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: SAPATEIRO (Laura)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ROUSSEEUW (Elodie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ROUSSEAU (Milaydi)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: RIMBOUX (Sophie)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: RICHET (Chloé)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: RATINAHIRANA (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PUYGAUTHIER (Eva)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PRUD'HOMME (Luna)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PONS (Marine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PONIZY (Anna)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PFISTER (Léa)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PENCOLÉ (Elsa)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: PAULAIS (Marine)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: NAST (Isabelle)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MUNIER (Sabrina)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MORIN (Marie)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MOREL (Amandine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MONNET (Laurence)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MOLLARD (Adeline)
Objet:
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MICOULEAU (Delphine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MENDJEL (Yasmina)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MAILLARD (Zoé)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: MAHEU (Mélanie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: LE BAGOUSSE (Maïna)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: LADERVAL (Maëva)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: KACZMAREK (Marie)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JOLY (Roxane)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JOLIVET (Lucie)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: JALOUX (Léocadie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ISENBRANDT (Charlotte)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HENRY (Elvire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HEBBADJ (Sophia)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HAZARD (Elodie)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HARDOUIN (Chloé)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: HALLAERT (Estelle)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GUYARD (Ophélie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GUITARD (Élena)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GILLOOTS (Solène)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: GARABIOL-MACHEREY (Sixtine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: FRADIN (Mélanie)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: ERNOULT (Odile)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: EL JIRARI (Soukaina)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DUCRET (Justine)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEWILDE (Marion)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEVARAINE (Julie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DEMONT (Marion)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DAVIGNON (Marie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: DABE (Adeline)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CRIBIU (Pauline)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: COUTURIER (Marie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CORTES (Samantha)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CLOU (Noémie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CLAVEL (Jessica)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CHATAIGNER (Coralie)
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CHARDON (Amélie)
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CASTELLA (Charlène)
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16 Décembre 201616/12/2016
De: CAMBON (Elodie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BUYSE (Marie)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BRUNE (Pénélope)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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16 Décembre 201616/12/2016
De: BOYER (Ombeline)
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aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BLONDEAU (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BARTHÈS (Marie-Juliette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BARTHOMEUF (Manon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BARBIER (Clémentine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: BARBERIS (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: ANDREANI (Anna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: AISSAOUI (Leïla)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: AIROLDI (Solène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: ADAM (Justine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: ABDERRAHMANI HASSANI (Hind)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2016, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
16 Décembre 201616/12/2016
De: Johnny NETTO
»
Objet:
personnalité représentant les organisations de producteurs
Au titre des personnalités représentant les salariés de la filière, lire : «
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Johnny NETO » au lieu de
«
Objet:
personnalité représentant les organisations de producteurs
Au titre des personnalités représentant les salariés de la filière, lire : «
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Manuel EVRARD
Objet:
personnalité représentant les organisations de producteurs
Remplace:M. Gaël MICHEL
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Elodie PICHON
suppléante
Objet:
personnalité représentant les régions
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anne GUILLAUMIN-GAUTHIER
titulaire
Objet:
personnalité représentant les régions
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Michel LABROUSSE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Guy CANIAUX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jacques CLÉMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Remplace:Mme Cécile AVEZARD
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Philippe Blanchot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier Richard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet, conseiller Afrique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Victor Schmidt
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Julian Clec'h
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller action humanitaire, crises, droits de l'Homme, Afrique du Nord et Moyen-Orient
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anne-Claire Hoyaux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère stratégies de développement, opérateurs, partenariats et Amériques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Laetitia Tremel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère politiques sectorielles, questions européennes et multilatérales
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pauline Mollard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère jeunesse, économie, numérique, francophonie et Asie
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jennifer Telep
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère discours et prospective
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Martin Lagane
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: David Tourmente
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Christian PAPOUSSAMY
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Maxime Wetzel
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Tony Vacaresse
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bertrand Soulez
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Mickaël Piombo
adjoint administratif stagiaire de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Franck Payet
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jonathan Orle
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Xavier Musse
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Saïd Mohamed
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Julien Mitaud
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Arnaud Laillot
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jérôme Lachiver
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Cédric Gnambi
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alexandre Gay
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alain Eugène
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Michel Darmon
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Péroumal Baskara
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Karim Assane-Aly
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Daniel Andalon
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Guillaume Motard
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Didier Legrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jean-Luc Hebert
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Guenaël Chevalier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Samuel Chaussard
agent contractuel, placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nicolas Bichon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anne Yvonne Huet
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Karima Yamouchene
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marie Vitula
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Leslie Vigilant
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Belinda Vialle
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Céline Ventoulou
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Malaika Vauclin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Miriam Toret
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Carine Segrestin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Féthyié Salikara
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sylvie Saletti
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Stéphanie Richard-Edmond
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marie Ramany
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Graziella Polvent
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sachiko Paul
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Evelyne Métrégiste Courville
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Karima Meziane
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Elodie Maury
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sandrine Martel
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Leonor Lopez
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Priscillia Liska
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Johanna Liska
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sally Khier
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Islie Juan
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Samaere Ibnossaerh
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Smina Hadjici
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Catherine Géta
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Séni Guézo
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sylvie Guezodje
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Astrid Gerion
maréchal des logis de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Binette Gaye
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Mamou Gassama
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Houria Dzunga
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurore Duteil
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Fatou Diouf
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Noura Diarra
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marie-Brigitte Cheviot
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Carmen Carballo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gina Cakin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Maryse Cabit
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurélie Bruney
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Dalila Bouazza
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Caroline Bernard, épouse Martins
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Amelle Ben Mansour
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Karine Barul
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Karima Atigui
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurélie Athanase
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Patricia Asseuwa
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sophie Angrill
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pascaline Ambena
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jenny Allart
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes et de gestion des immobilisations
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sylvia Wecker
secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Claude Triffaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Zaklina Trajic
adjointes administratives de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Carine Thuong-Soo
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Mickaella Moloza
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nadine Mimifir
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Isabelle Maîtrel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Salima Gharras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Catherine Genouel-d'Ischia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Véronique Fiaudrin
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Josette Fabre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Edwige Duquesnois
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Myriam Cyanee
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Christelle Contaret
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Dominique Bernier
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Ingrid Benhadji
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Laurence Baille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Carole Abauzit
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, de réimputation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Julien TIPHINE
directeur du cabinet et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Stéphane EXPOSITO-CARVOUNAS
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier VEBER
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Myriam BOUALI
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bertrand DUBOIS
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bruno Verlon
ingénieur général des mines, secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bruno Verlon
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Vincent Théry
ingénieur général des mines, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jacques Schwartzentruber
professeur de classe exceptionnelle de l'Institut Mines-Télécom, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Arthur Schmitt
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la cheffe du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Matthieu Mangion
ingénieur en chef des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la cheffe du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marie-Solange Tissier
ingénieure générale des mines, cheffe du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Cécile Perthain
attachées principales d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Céline Fouchard-Chantreuil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Isabelle Mirlycourtois
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Philippe Blanchot
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier Richard
Objet:
directeur adjoint du cabinet, conseiller Afrique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Martin Lagane
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Vincent Deshayes
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Agathe Le Nahénec
directrice adjointe de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: François Charmont
directeur de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: RÉACTIVITÉ ET ANALYSE (COBRA)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Normandie
UMR n° 6014
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Caribéen de Sciences Sociales (LC2S)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE
Sections : 12, 16
Durée : 5 ans
DEC162792DGDS – page 1 / 2
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales (INSHS)
Délégation Paris Michel-Ange
UMR n° 8053
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Xavier PANNECOUCKE
professeur certifié
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Normandie
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Hassan OULYADI
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Normandie
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Vincent LEVACHER
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Normandie
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Justin DANIEL
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE
Sections : 12, 16
Durée : 5 ans
DEC162792DGDS – page 1 / 2
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales (INSHS)
Délégation Paris Michel-Ange
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bernd GRAMBOW
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DES ANTILLES
Sections : 40, 33
Durée : 5 ans
Institut de rattachement : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) Délégation Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6457
Intitulé : LABORATOIRE DE PHYSIQUE SUBATOMIQUE ET DES TECHNOLOGIES ASSOCIEES
(SUBATECH)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: l'Univers Nantes Atlantique (OSUNA)
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
UMS n° 3281
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: de Clermont-Ferrand (OPGC)
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 17
Durée : 5 ans
Délégation Rhône-Auvergne
UMS n° 833
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Patrick LAUNEAU
professeur
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Patrick BACHELERY
Professeur
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 17
Durée : 5 ans
Délégation Rhône-Auvergne
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Thierry MENAND
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 17
Durée : 5 ans
Délégation Rhône-Auvergne
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Philippe LABAZUY
physicien
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 17
Durée : 5 ans
Délégation Rhône-Auvergne
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Agnès BALTZER
professeur
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Céline REYLE
Astronome
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE NANTES, INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX, CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS, UNIVERSITE D'ANGERS, INSTITUT MINESTELECOM Institut secondaire : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) Sections : 18, 30, 19, 39, 31, 4
Durée : 5 ans
DEC162790DGDS – page 1 / 2
Délégation Centre-Est
UMS n° 3245
Intitulé : OSU THETA
Directrice
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Aurélie COLOMB
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de service suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 17
Durée : 5 ans
Délégation Rhône-Auvergne
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue
autorite_delegation="Président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pascale MASSIANI
directrice de recherche 2ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Groupe:
date_debut="2017-01-19"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Marius REGLIER
Directeur de recherche de 1° classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bruno BUJOLI
directeur de recherche de 1% classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique le suivi des unités relevant de la thématique «chimie moléculaire aux interfaces »
Groupe:
date_debut="2017-01-19"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alain WALCARIUS
directeur de recherche de 1% classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique le suivi des unités relevant de la thématique «chimie analytique »
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jean-Claude POMMIER
Ingénieur de recherche 1 classe
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes du ‘1 janvier 2017 au
31 décembre 2017
Sa mission a pour objet le suivi de la formation permanente de l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Ludovic Pasquier
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7198 intitulée
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Paul Allé
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche n°7036
Groupe:
date_debut="2017-01-05"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benoît Denand
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7198 intitulée
Groupe:
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Haute Température (THERMATHT)
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Rhône Auvergne
GDR n° 3584
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: PolymèreS (LIPS)
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, SOCIETE LAFARGE, PLANSEE SE, AREVA SA, SAFRAN, SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN, GRENOBLE INP, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, AIX-MARSEILLE UNIVERSITE, UNIVERSITE DE BOURGOGNE, UNIVERSITE DE LIMOGES, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE DE MONTPELLIER, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, UNIVERSITE DE LORRAINE, UNIVERSITE TOULOUSE - PAUL SABATIER, UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DE-MARNE, UNIVERSITE DE BORDEAUX
Section : 15
Durée : 5 ans
GDR n° 3585
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier DEZELLUS
maître de conférences
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Rhône Auvergne
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Ioana NUTA
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie (INC)
Délégation Rhône Auvergne
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jannick RUMEAU
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, SOCIETE LAFARGE, PLANSEE SE, AREVA SA, SAFRAN, SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN, GRENOBLE INP, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, AIX-MARSEILLE UNIVERSITE, UNIVERSITE DE BOURGOGNE, UNIVERSITE DE LIMOGES, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE DE MONTPELLIER, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, UNIVERSITE DE LORRAINE, UNIVERSITE TOULOUSE - PAUL SABATIER, UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DE-MARNE, UNIVERSITE DE BORDEAUX
Section : 15
Durée : 5 ans
Directrice
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Margarida COSTA GOMES
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, SOCIETE LAFARGE, PLANSEE SE, AREVA SA, SAFRAN, SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN, GRENOBLE INP, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, AIX-MARSEILLE UNIVERSITE, UNIVERSITE DE BOURGOGNE, UNIVERSITE DE LIMOGES, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE DE MONTPELLIER, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, UNIVERSITE DE LORRAINE, UNIVERSITE TOULOUSE - PAUL SABATIER, UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DE-MARNE, UNIVERSITE DE BORDEAUX
Section : 15
Durée : 5 ans
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: la MOdélisation du VIvant (MAMOVI)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Sections : 41, 7
Durée : 5 ans
GDR n° 3471
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sciences (AMORE)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Section : 10
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 4 / 6
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
GDR n° 3587
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Risques Naturels (EGRIN)
Directrice
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 41, 6
Durée : 5 ans
GDR n° 3485
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Applications (MOA)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 41, 2
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 5 / 6
Délégation Centre-Limousin-Poitou-Charentes
GDR n° 3273
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Dynamique Quantique (DYNQUA)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
GDR n° 3274
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: de SEmiconducteurs (PULSE)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Sections : 4, 13
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 3 / 6
Délégation Provence et Corse
GDR n° 3576
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Phénoménologie de la Turbulence (Turbulence)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Alpes
GDR n° 2865
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: l'Information Spatiale (MAGIS)
Directeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Délégation Côte d'Azur
GDR n° 2340
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Olivier DULIEU
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Instituts secondaires : Institut de chimie (INC), Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 5, 3, 15
Durée : 4 ans
Délégation Ile-de-France Sud
GDR n° 3575
Intitulé : Dynamique quantique dans les systèmes moléculaires: théorie, modélisation, simulation (THEMS) Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Thierry STOECKLIN
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Instituts secondaires : Institut de chimie (INC), Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 5, 3, 15
Durée : 4 ans
Délégation Ile-de-France Sud
GDR n° 3575
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benoit ROMAN
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions (INSMI) Sections : 9, 41
Durée : 5 ans
Délégation Paris-Villejuif-01
GDR n° 3588
Intitulé : Mécanique et Physique des systèmes complexes (MéPHY)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Christophe VOISIN
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 2, 4, 8
Durée : 5 ans
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
GDR n° 3217
Intitulé : Graphène et nanotubes : sciences et applications (GNT)
Directeur par intérim
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Johann CORAUX
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 2, 4, 8
Durée : 5 ans
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
GDR n° 3217
Intitulé : Graphène et nanotubes : sciences et applications (GNT)
Directeur adjoint par intérim
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Thomas LEPOUTRE
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Sections : 41, 7
Durée : 5 ans
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: David CHATAUR
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Sections : 41, 6
Durée : 5 ans
Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2875
Intitulé : Topologie algébrique et applications (TopAlg)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Paul SANTONI
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Sections : 9, 10, 28
Durée : 5 ans
Délégation Alsace
GDR n° 2864
Intitulé : Feux de compartiments et végétation. Modélisation de la propagation et optimisation de la lutte (Feux) Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alexis COPPALLE
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Sections : 9, 10, 28
Durée : 5 ans
Délégation Alsace
GDR n° 2864
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anthony COLLIN
maître de conférences
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Sections : 9, 10, 28
Durée : 5 ans
Délégation Alsace
GDR n° 2864
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Francisco CHINESTA
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Section : 10
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 4 / 6
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Yvon MADAY
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Section : 10
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 4 / 6
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pierre LADEVEZE
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques (INSB)
Section : 10
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 4 / 6
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: David BRUTIN
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 9, 5
Durée : 5 ans
Délégation Provence et Corse
GDR n° 2799
Intitulé : Micropesanteur fondamentale et appliquée (MFA)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Samir ADLY
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 41, 2
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 5 / 6
Délégation Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gwennou COUPIER
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 10, 2
Durée : 5 ans
GDR n° 3570
Intitulé : Mécanique des matériaux et fluides biologiques (MECABIO)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Loic GOUARIN
ingénieur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Ile-de-France Sud
GDR n° 3275
Intitulé : Calcul
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Frédéric HERAU
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jean-Noël AQUA
maître de conférences
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Sections : 4, 13
Durée : 5 ans
DEC161232DGDS - Page 3 / 6
Délégation Provence et Corse
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jean-François AUJOL
professeur
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions (INSMI) Délégation Aquitaine
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Fabien GODEFERD
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Alpes
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Mickael BOURGOIN
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Alpes
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Didier JOSSELIN
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Délégation Côte d'Azur
GDR n° 2340
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Robin KAISER
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut de physique (INP)
Délégation Côte d'Azur
GDR n° 3577
Intitulé : Atomes froids (AF)
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Nadine HALBERSTADT
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Instituts secondaires : Institut de chimie (INC), Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 5, 3, 15
Durée : 4 ans
Délégation Ile-de-France Sud
GDR n° 3575
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Carine LUCAS
maître de conférences
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 41, 6
Durée : 5 ans
GDR n° 3485
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Anne-Virginie SALSAC
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut secondaire : Institut de physique (INP)
Sections : 10, 2
Durée : 5 ans
GDR n° 3570
Intitulé : Mécanique des matériaux et fluides biologiques (MECABIO)
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Applications (MIA)
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions (INSMI) Délégation Aquitaine
GDR n° 2286
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Sylvie SERVIGNE
maître de conférences
Objet:
les groupements de recherche suivants
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I) Délégation Côte d'Azur
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: UPS-Institut Polaire (UPS-IPEV)
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
UPS n° 2928
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Paul-Emile Victor
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Section : 50
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Yves FRENOT
directeur de recherche
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Directeur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Bretagne (MSHB)
Objet:
les unités de service et de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE NANTES, UNIVERSITE DU MAINE, UNIVERSITE D'ANGERS
Sections : 36, 33, 40
Durée : 5 ans
USR n° 3549
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: de l'Homme Ange-Guépin (MSH Ange-Guépin)
Objet:
les unités de service et de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE LA GUYANE, INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
Sections : 29, 30, 31
Durée : 5 ans
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales (INSHS)
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
USR n° 3491
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
Directeur
Objet:
les unités de service et de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE, UNIVERSITE RENNES 2, ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE, UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD, UNIVERSITE RENNES 1, INSTITUT MINES TELECOM
Sections : 36, 39, 40
Durée : 5 ans
DEC161226DGDS - Page 2 / 4
Délégation Centre Est
USR n° 3124
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
renouvellement
16 Décembre 201616/12/2016
De: de l'Homme de Dijon (MSHDijon)
Objet:
les unités de service et de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 31, 32, 39
Durée : 5 ans
USR n° 3516
Groupe:
date_debut="2017-01-01"