17 Janvier 1995

De: Beernaert (Jacques, Jean, Raymond)
ancien notaire
Ploemeur (Morbihan)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Oudenot (Philippe)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Chedeville (Maurice, Claude, Jean, Paul)
ancien notaire
Amiens (Somme)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Cuntz (Joachim)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-II
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Berliat (Loïck)
Objet:
notaire
Remplace:M. Sellier (Jean-Yves, François, Jacques)
notaire
notaire_residence="Charolles (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Hautebas (Jean-Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thomery (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Hautebas (Isidore, André, Victor, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thomery (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Hautebas (Isidore, André, Victor, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thomery (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lambert (Bernard)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-10-07"
détachement
17 Janvier 199517/01/1995
De: Radiguet (Jean-Yves)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition du Gouvernement du Burkina Faso
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
duree="deux ans"
détachement
17 Janvier 199517/01/1995
De: Henric (Edmond)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1995-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Didier (Gérard)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 1994 de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Gervais (Claire)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 1994 de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Pepy (Claude)
Hérault
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Sourd (Bruno)
Pas-de-Calais
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Pennel (Patrice)
Val-d'Oise
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Morvan (Eric)
Ariège
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Masson (Jean-Claude)
Pas-de-Calais
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Masson (Fabien)
Puy-de-Dôme
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Leray (Jean-Pierre)
Orne
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Gros (Alain)
Tarn-et-Garonne
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Fericelli (Jean-Claude)
Lozère
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Duché (Jean-Marc)
Aveyron
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Drombry (Jean-Jacques)
Pas-de-Calais
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Derancourt (Alain)
Hautes-Alpes
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Buchoux (Paul)
Gironde
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Benkemoun (Gérard)
Alpes-Maritimes
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Anguille (Jean-Paul)
Aude
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Mercier (Henri)
Vendée
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Joyant (Christian)
Drôme
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Gougne (Marc)
Var
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Geoffray (Alain)
Ain
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeThory (Martine)
Val-d'Oise
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeScheibert (Catherine)
Ardennes
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmePortefaix (Jacqueline)
Vaucluse
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeMartin (Brigitte)
Creuse
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeLe Corre (Joëlle)
Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeK'ourio (Odile)
Réunion
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeGagneré (Christiane)
Guadeloupe
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeFerrandi (Françoise)
Aube
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeDurrafourg (Jocelyne)
Haute-Saône
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeDucottet (Muriel)
Rhône
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeChetail (Claudette)
Loire
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeBuccio (Fabienne)
Orne
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MlleMazières (Marie-Thérèse)
Nièvre
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MlleEvesque (Françoise)
Hautes-Alpes
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: Stanislas Lefebvre de Laboulaye
directeur de l'action audiovisuelle extérieure au ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (R.F.I.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Vanninathan (Muthusamy)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XII
de nationalité indienne
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité indienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Norbert Ohler
professeur à l'institut d'histoire de l'université de Fribourg
Objet:
professeur associé au Collège de France pour l'année universitaire 1994-1995 (emploi PRGE 0131)
Chaire européenne
Groupe:
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Philippe Réfrégier
Objet:
professeur associé des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Rosso (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Nancy-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
professeur des universités
Objet:
directeur du Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (C.E.L.S.A.) de l'université Paris-IV
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lalauze (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="1994-09-01"
détachement
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lecardeur (James)
président hors classe de tribunal administratif, maintenu en activité en surnombre au tribunal administratif de Paris depuis le
14 octobre 1993
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
17 Janvier 199517/01/1995
De: Jean-Pierre Souviron
Objet:
président de la commission du développement durable
Remplace:M. Bernard Esambert
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Manes (Anna)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la cour de justice des communautés européennes
Groupe:
date_debut="1994-10-17"
duree="cinq ans"
détachement
17 Janvier 199517/01/1995
De: Beaugrand (Delphine, Denise, Lucienne, Irène), épouse Dehaene
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Ego (Albert, Julien)
huissier
huissier_residence="Berlaimont (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Parry (Jean, Louis, Régis)
ancien notaire
Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Bouly (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de La Rochelle
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Jean-Wilfrid Pré
directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Nafilyan (Alain, Paul, Louis, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Fay, Louis-Marc Jacquin et Alain Nafilyan, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Maillebuau (Marie, Louise, Octavie, Anna), veuve Bonenfant
ancien huissier de justice
Capdenac-Gare (Aveyron)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Bommart (Philippe, Théodore)
ancien avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Michel Pons
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy)
les personnes de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Michel Pons
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy)
les personnes de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Roger Nicoud
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy)
les personnes de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Annebicque (Marcel, Auguste, Paul)
ancien notaire
L'Isle-Adam (Val-d'Oise)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Charlier (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'institut universitaire de technologie de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Boschat (Michel)
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-12-17"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Janvier 199517/01/1995
De: Fontaine (François, Jean)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Macaluso (Isabelle), épouse Jullien
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Fontaine (François, Jean)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Nîmes (Gard)
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Quiniou (Claude, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Normand (Jean-Yves, Albert)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Mac Leod (Alain, Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Dujardin (Hubert, Joseph, Marie, Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Kouznetzoff (Léonid)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Jamin (Pierre, Noël)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Chaumeton (Jean, Yves, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis et nommé directeur français
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Panié (Jean-Paul, Olivier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales d'Indret
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guérin (Philippe, Lucien, Albert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Thillaye du Boullay (Laurent, Marie, Maurice, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guhennec (Robert, Alexis, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Abalain (Jean-Pierre, Alain, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Moreau (Sylvie)
administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
affectation
17 Janvier 199517/01/1995
De: Jean Ripert
Objet:
vice-président de la commission du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Schmit (Guy)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeClément (Moïsette)
Indre-et-Loire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Vittori (Philippe)
Bouches-du-Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Rességuier (Christian)
Tarn
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Pieuchot (Jean-François)
Nièvre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Petot (Philippe)
Vosges
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: M.Kegelaer (Maurice)
Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeQuibel (Janine)
Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeMathieu (Josette)
Doubs
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeGrech (Christiane)
Gers
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeGillot (Marie-Claude)
Hérault
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeDe La Riva (Danièle)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeCoutant (Monique)
Yvelines
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeCalvet (Annie)
Ariège
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeBourdes (Monique)
Bouches-du-Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeAusina (Nicole)
Val-de-Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: MmeAimedieu (Danièle)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
inscription
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guillermond (Jean)
ancien notaire
Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Conan (Marcelin, Yves, Jules, Maurice)
ancien notaire
Telgruc-sur-Mer (Finistère)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Petit (Gabrielle, Andrée), épouse Richard
ancien huissier de justice
Seurre (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: Penna (Sylvain)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1993-01-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
17 Janvier 199517/01/1995
De: Dupuis (Georges)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de la coopération
date_debut="1995-01-01"
affectation
17 Janvier 199517/01/1995
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric)
Vice-amiral
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général d'armée
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Amiral
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Stehlin (Pierre, René, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de corps d'armée de
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guilhem-Ducléon (Claude)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Douin (Jean-Philippe)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Courtet (Michel, Edouard)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Cazaubieilh (Louis)
Général de division aérienne
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de division
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de corps d'armée d'
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Berlet (Ernest, Albert, Henry)
ancien avoué près la cour d'appel de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
conférés
17 Janvier 199517/01/1995
De: de Montlivault Guyon (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Willemin (Frédéric)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Viu (Bernard)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Tardieu (Eric)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Tarche (Benoît)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Sassus (François)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Piet (Laurent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Papay (Philippe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Manley (Raphaël)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Mallard (Pascal)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Litvan (David)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Leibreich (Johann)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Kao (Cyril)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Goyeau (Pascal)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Flammarion (Patrick)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Farret d'Asties (Régis)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Dumez (Jacques)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Cardelli (Bernard)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Barreteau (Olivier)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Barral (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Perreau (Pascale)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Ninnin (Véronique)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lucas (Tiphaine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Lecler (Elisabeth), épouse Lescoat
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Le Crenn (Florence)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Herbinet (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Grosclaude (Marianne)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Clermont (Florence)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Cinqualbre (Valérie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Berteau (Isabelle), épouse Derville
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Jacquemin (Marcel)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 199517/01/1995
De: Didier (Gérard)
administrateurs financiers de 1re classe
Objet:
à la hors-classe de leur grade
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Gervais (Claire)
Objet:
à la hors-classe de leur grade
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
17 Janvier 199517/01/1995
De: Kaftandjian (Vincent-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Saint-Girons (Bernard)
président de l'université Toulouse-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Reiner (François)
directeur des médiathèques de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Kaftandjian (Vincent-Paul)
président de l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Santiago (Suzanne)
directeur du Centre international d'enregistrement des publications en série
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Boisard (Geneviève)
directeur de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199517/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.