17 Janvier 1996

De: Heikinheimo (Fabienne)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de la culture, précédemment placée en position de congé parental
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la culture
Groupe:
date_debut="1995-12-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Janvier 199617/01/1996
De: Elisabeth Bukspan
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Giroud (Henri, François, Albert)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-02-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: François Asselineau
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission
inspecteur des finances
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Olivier Piton
Objet:
au cabinet du ministre
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Gilles Andreani
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jean Lamy
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bary (Louis-Charles)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des employeurs désigné par le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:M. Dupre (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Maryvonne Pinçon
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur qu'exerçait
date_debut="1996-01-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ollivier (Jean-Philippe)
Objet:
représentant suppléant des employeurs agricoles pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.).”
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Spitz (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
réintégration
17 Janvier 199617/01/1996
De: CHAPITRE Ier
Objet:
en équivalence de la maîtrise, pour l'accès au premier concours de commissaire de police de la police nationale, les diplômes nationaux sanctionnant une formation d'une durée au moins égale à quatre années d'études après le baccalauréat, reconnus par l'Etat, le diplôme délivré par un institut d'études politiques ou le certificat attestant la qualité d'ancien élève d'une école normale supérieure
Les diplômes de niveau au moins équivalent, délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne, peuvent être assimilés aux diplômes ou titres nationaux mentionnés ci-dessus, selon les dispositions du décret no 94-741 du
30 août 1994
susvisé
TITRE III
DE LA NATURE ET DES MODALITES DES EPREUVES
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Saur (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Romieu (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mustière (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Guigues (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Goubert (Nicholas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Christol (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Caudrellier (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Beauce (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Antoine (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Morel (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lejaille (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Huet (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Di Salvo (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lantz (Pierre)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
date_debut="1996-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jack Ralite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Henri Loyrette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Raphaël Hadas-Lebel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: François Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pierre Boulez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Soupart (Dominique)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Fouchet (François)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Couturier (Philippe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Batovanja (Christian)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Triquard (Christian)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Thual (Régis)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rouault (Bernard)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rotaru (Jean-Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rendu (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Renaudin (Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Raymond (Francis)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Prieto (Gilles)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Moutard (Thierry)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mignard (Alain)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mercier (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Martin (Christian)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Marlier (Yves)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Le Forestier (Jacques)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lajarge (Erick)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jeanney (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Guillaumin (Denis)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: De Haro (Alain)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Dallennes (Patrick)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Coutier (Bruno)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Coupier (Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cathelineau (Pierre-Christophe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Blanchet (Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bitan (Freddy)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Zavattero (Laura)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Trueba de la Pinta (Dolorès)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Terrien (Geneviève)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Richard (Sylvie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lovati (Chantal)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Legoff (Laurence)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Gotteland (Sylvia)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Desbazeille (Marie-Hélène)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Delaunay (Pascale)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Chenet (Joëlle)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Calvez (Anne-Marie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cheung (Ilda)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes au centre pénitentiaire de Faaa Nuutania (Polynésie française)
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Quyollet (Jean-Claude)
président de la Société des autoroutes du Sud de la France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Morançay (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jérôme Gallot
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cammilleri (Marcel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Charbonnier (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bouttin (Benjamin)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Kittler (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Delamarre (Eric)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Merle (Gilles)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
2o
Sur proposition du Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rochette (Catherine)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Azria (Jeanine)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lequain (Laurence)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
3o
Sur proposition de l'Association de défense des agences de mannequins professionnelles (A.D.A.M.P.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Etienne (Françoise)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
2o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins enfants et juniors (S.A.M.E.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mazzoni (Louise)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Reichenbach (Christine)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
4o
Sur proposition de l'Union des annonceurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Saya (Isabelle)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
3o
Sur proposition de l'Association des agences conseils en communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sarky (Daniel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
5o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pamelard (Paul-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rouget (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Vannoorenberghe (Thierry)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Des Roys (Etienne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Briand (Damien)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
3o
Sur proposition de l'Association de défense des agences de mannequins professionnelles (A.D.A.M.P.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bauret (Jean-François)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ferrer (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
4o
Sur proposition de l'Union des annonceurs
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Molin (François-Xavier)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
2o
Sur proposition du Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rived (Danièle)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cherouat (Servane)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sellati (Chantal)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Regard (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des employeurs : 1o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins (S.A.M.)
2o
Sur proposition du Syndicat des agences de mannequins enfants et juniors (S.A.M.E.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Veyssière (Laurence)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs : 1o
Sur proposition de l'Union des photographes créateurs
3o
Sur proposition de l'Association des agences conseils en communication
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Monneraye
chargé des fonctions de directeur dudit établissement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 4e classe
Poste de directeur
Hôpital local d'Entrevaux
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Covilette
attaché de direction aux hospices civils de Lyon
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier spécialisé du Vinatier, à Bron
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Blanchard
en détachement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Tours
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Foubert
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Brossier
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Omer - Helfaut
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Montbéliard
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Carillo
directeur adjoint au centre hospitalier de Montélimar
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier spécialisé de Vals-les-Bains
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Servais
en détachement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Vittel-Darney
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Dussel
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Dizier
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de La Réole
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Chiron
directeur du centre hospitalier d'Aunay-sur-Odon
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de La Ferté-Bernard
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Labat
directeur du centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Decazeville
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Roche
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Ussel
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Renaut
directeur adjoint au centre hospitalier de Flers
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Argentan
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Marchand
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Bron
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur de 2e classe
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Glanes
directeur adjoint au centre hospitalier d'Agen
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur de 2e classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Thierry
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, à Marseille
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur de 2e classe
Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Charcosset
directeur de la maison de retraite de Grenade-sur-Garonne
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Egrève
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Becque
en disponibilité
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Bonneval
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Michel
directeur adjoint au centre gériatrique départemental à Marseille
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, à Marseille
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Renaud
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Orléans
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Jonval
attaché de direction au centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Lienard
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Valenciennes
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Saillet
en détachement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mâcon
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Provenzano
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Firminy
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Alno
directeur adjoint au centre hospitalier d'Hennebont
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cherbourg
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Louis
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Blois
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Pouilly
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Pau
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bergerac
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Gaquiere
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Evry
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Wilmann Courteau
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arpajon
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Avignon
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Marty
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier spécialisé du Vinatier, à Bron
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Le Houcq
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Valenciennes
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Fourny
directeur de service central au centre hospitalier de Charleville-Mézières
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Douai
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Dupuis
directeur du centre hospitalier d'Angoulême
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Chastagner
directeur du centre hospitalier de Lorient
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Poste de secrétaire général de syndicat interhospitalier
Syndicat interhospitalier de Sarrebourg
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Mourgues
directeur de service central au centre hospitalier de Béziers
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Poste de directeur
Centre hospitalier d'Alès
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Bourhis
directeur de 2e classe audit établissement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 1re classe
Poste de directeur de 1re classe
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Lechere
attaché de direction au centre hospitalier d'Auray
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Port-Louis
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Prince
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé d'Evreux
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local d'Excideuil
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Keller
attaché de direction au centre hospitalier de Dinan
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Rennes
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Piazza-Galle
chargée des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Cals
directeur adjoint audit établissement
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Jonzac
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Carroger
directeur adjoint au centre hospitalier d'Aurillac
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Decize
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Allard-Jacquin
directeur adjoint au centre hospitalier de Béziers
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Bitaud
(tour extérieur)
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Lille
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Devaud
directeur adjoint au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cholet
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De:
Michard
directeur de 2e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Objet:
personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre gériatrique départemental, à Marseille
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: François Gautier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Souvignet (José, Manuel, Julien)
lieutenant ; 9 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Chiffot (Frédéric)
capitaine ; 8 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Moreau (Roland)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Yahiel (Michel)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Debeaupuis (Jean)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Silland (Suzanne)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Berger (Yvette)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Tinorua (Salhin)
premier surveillant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la maison d'arrêt d'Uturoa Raiatea (îles Sous-le-Vent) (Polynésie française)
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jérôme Gallot
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lebrun (Jean-Louis)
Objet:
pour une durée de six exercices
commissaire aux comptes titulaire : la société Mazars et Guerard, représentée par
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ismar-Miron (Guy)
tour Fiat Cedex 16, 92084 Paris - La Défense 16
Objet:
pour une durée de six exercices
commissaire aux comptes titulaire : la société Mazars et Guerard, représentée par
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Autrand (André)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Graujeman (Jean)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pery (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Delaunay (Alexis)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rousseau (Claude)
Objet:
administrateurs de la société
Représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ronteix (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Philip (Christian)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Le Garret (Jean-Francis)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jauffert (Gilbert)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Burckel (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Beaumont (René)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bordry (François)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sablière (Pierre)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Maison (Jacques)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Hau (Emmanuel)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Fluchère (Jean)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Broch (Michel)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Astolfi (Jean-François)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Prudhomme (Jean-Claude)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement (université de Reims)
Groupe:
date_debut="1995-12-13"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ohana (Claude)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Hall (Mariannig)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Faure (Camille)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Thevier (Patrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Russeil (Gilles)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rousseau (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mansier (Franck)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Liszak (Fabrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lamartine (Franck)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Gonzalvo (David)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Glockner (Fabrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cuier (Damien)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: You (Vincent)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Werle (Steve)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Vioujas (Vincent)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Treguenard (Sébastien)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Soubie (Christian)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Poquet (Guillaume)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Polito (Denis)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Phelep (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Perret (François)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pean (Stéphane)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pagliano (Bruno)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Morel (Arnaud)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mestelan (Sébastien)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mackowiak (Edmond)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lucas (Xavier-Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lerner (Patrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Leca (Bernard)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Leburgue (Fabrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Kisselevsky (Boris)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ferraris (Lionel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Devreese (Emmanuel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cuzin (David)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cucchi (Michel)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cremieux (François)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bras (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Biais (Thierry)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Beaulieu (Fabrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bachellery (Olivier)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Aubert (Laurent)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Albertone (Mathias)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Hermouet (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Gans (Gaïa)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ferec (Marie-Pierre)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Colombo (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Charlot (Agnès)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Valentin (Virginie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Vaissiere (Marie-Gabrielle)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Stibbe (Patricia)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sabbah (Hélène)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Robert (Anne-Cécile)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Reuland (Nathalie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Quiviger (Florence)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pairault (Marie-Béatrice)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Milliet de Faverges (Hélène)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Megzari (Anissa)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Maisani (Anne-Pauline)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Magnier (Hélène)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Losser (Anne-Christelle)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lemistre (Sophie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Guillaume (Elisabeth)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Foucher (Fabienne)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Estival (Nathalie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Dore (Laurence)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Decoopman (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Deana (Marie-Aimée)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Couloudou (Laurence)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Clion (Virginie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Choi (Christelle)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Cavene (Sophie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Boulharouf (Nadia)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Boilley (Aude)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Beneat (Valérie)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sylvain Picard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Anne Cazala
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
conseiller de tribunal administratif
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pierre Bivas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jean-Michel Diebolt
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
directeur d'hôpital
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jean-Luc Tavernier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
administrateur hors classe de l'I.N.S.E.E
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Philippe Georges
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Olivier Delaporte
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Philippe Thibault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseiller médical
professeur de médecine
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Françoise Rouch
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
chef de service des affaires sanitaires et sociales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bernard Testu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Chef de cabinet
conseiller commercial
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Samy-Marc Saadia
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports"
délégation de signature
17 Janvier 199617/01/1996
De: Elisabeth Bukspan
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Elisabeth Bukspan
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur qu'exerçait
date_debut="1996-01-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
17 Janvier 199617/01/1996
De: Le Gros (Hervé)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
4o Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Vidal (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
3o Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Utudjian (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
3o Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Robert (Yves)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
2o Au titre de représentant d'un établissement d'enseignement artistique
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Pacquement (Alfred)
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Breerette (Geneviève)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
4o Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: de la Forest Divonne (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
3o Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Salem (Lionel)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Coppens (Yves)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Sur proposition de l'Académie des sciences
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Varloot (Denis)
conseiller du président de France Télécom
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Thery (Gérard)
président de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Guyon (Etienne)
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Delacôte (Goéry)
directeur de l'Exploratorium de San Francisco
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Ferriot (Dominique)
directeur du Musée national des techniques du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
en raison de leur compétence en matière de recherche scientifique, de didactique ou de muséologie
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
portant organisation du palais de la Découverte, les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Hurtrel (Maryse)
professeur de 1re classe de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Devillers (Jean)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Toulouse-III
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Petit (Roger)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1996-09-28"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Janvier 199617/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.