17 Janvier 2013

De: Basset Pascal
capitaine de 1re classe de la navigation maritime
Objet:
commissionné
enquêteur technique non permanent du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que
prévues aux articles L. 1621-6 à L. 1621-15 du code des transports
Groupe:
désignation
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bruno Orsini
diplômé capitaine de pêche
Objet:
commissionné
enquêteur technique non permanent du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que
prévues aux articles L. 1621-6 à L. 1621-15 du code des transports
Groupe:
désignation
17 Janvier 201317/01/2013
De: Françoise Duchêne
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-07-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dominique Aumasson
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, hors classe
Objet:
directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
pour une première période de 3 ans
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gilles Pétreault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français et d'histoire, géographie et instruction civique et morale
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christian Loarer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques et de sciences expérimentales et de technologie
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Joël Goyheneix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours externe d'accès à la liste d'aptitude
maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (Cafep/Capeps), ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option transport logistique
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Claude Billiet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option commerce et vente
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Arnaud Makoudi
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section réparation et revêtement en carrosserie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Frédéric Thollon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques-sciences physiques et chimiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration
option service et commercialisation
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil
option construction et économie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil
option construction et réalisation des ouvrages
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Étienne Wurtz
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section conducteurs routiers
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé-environnement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués
option métiers d'arts
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Monique Laffite
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Frédéric Chotard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) section langue des signes française ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option marketing
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies
option santé-environnement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option conception et gestion des systèmes d'information
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration
option service et accueil en hôtellerie et restauration
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option métiers d'arts
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section éducation musicale et chant choral
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gilles Ferréol
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Sciences économiques et sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gilles Merzeraud
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Perez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Portugais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Mathématiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Lettres modernes
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Luc Nardone
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Italien
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bertrand Richet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Anglais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Raymond Nicodème
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Allemand
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues régionales
Créole
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean Salles-Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Occitan-langue d'oc
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean Peytavi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Catalan
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Hervé Le Bihan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Breton
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Pascal Ottavi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langue corse
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section histoire et géographie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section documentation
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts plastiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sylvia Richaud
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Tahitien
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marie-Blanche Mauhourat
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Sciences physiques et chimiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gabrielle de Groër
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Russe
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Philosophie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Lettres classiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Espagnol
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Wenying Yin-Lefebvre
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Chinois
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Elisabeth Vauthier
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Arabe
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Didier Lahaye
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, hors classe
Objet:
délégué académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
option horticulture
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
option arts graphiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses : option arts textiles
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections arts du feu
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion
option comptabilité et gestion
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Paul Couture
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques-sciences physiques et chimiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Rémy Cortell
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration
option service et commercialisation
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Claude Pojolat
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Walter Di Pilla
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électronique
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dominique Petrella
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option structures métalliques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe Lefèbvre
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option plastiques et composites
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Noël Morel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option optique-lunetterie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Claude Perroux
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Thierry Monin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Laurent Brault
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et économie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Thierry Kessenheimer
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Didier Descomps
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option carrelage-mosaïque
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts du métal
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués : design
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Muriel Murat
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section métiers de l'alimentation : option boulangerie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Ghislaine Desbuissons
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Monique Laffite
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Josiane Tomko
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section industries graphiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christel Izac
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Fabienne Merrieaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section esthétique-cosmétique
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marie-France Augy
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section coiffure
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marie-Dominique Girard
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies de la mer
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive, ouverts
au titre de la session 2013
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses : technologie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion
option conception et gestion des systèmes d'information
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dominique Taraud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie mécanique
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option informatique et numérique
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option : architecture et construction
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies
option santé-environnement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués : option design
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Japonais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean Salles Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses : langues mélanésiennes
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François Virot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section éducation musicale et chant choral
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences économiques et sociales
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences physiques et chimiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Bovani
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Pérez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Portugais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Joël Bel Lassen
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Chinois
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Daniel Leclercq
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Anglais
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Norbert Biscons
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Allemand
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Olivier Grenouilleau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section histoire et géographie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Louis Durpaire
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section documentation
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Gravot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts plastiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Anne Strasser
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Enseignement religieux protestant
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences de la vie et de la Terre
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section philosophie
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres modernes
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres classiques
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gabrielle de Groër
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Russe
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Élisabeth Linet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Italien
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Espagnol
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Monique Ohana
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chargée de mission d'inspection générale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général, section langues régionales : créole, ouvert
au titre de la session 2013
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2013
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christophe Kerrero
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2013
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Liège (Belgique)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe Zamora
statisticien-économiste, directeur du Centre de formation continue du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique et chercheur associé au Centre de recherche en économie et statistique (Crest)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Éric Verdier
sociologue et économiste, directeur de recherche au laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Lest) du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: José Rose
sociologue et économiste, professeur à l'université de Provence
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-François Chanlat
professeur en sciences des organisations à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Kaled Bouabdalah
économiste, professeur et président de l'université Jean-Monnet de Saint-Étienne
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition du vice-président de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François Pichault
professeur ordinaire à l'école d'administration des affaires de l'université de
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Annie Vinokur
économiste, professeur émérite à l'université de Paris Ouest-Nanterre
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Fabienne Maillard
sociologue, professeur à l'université d'Amiens
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Catherine Moisan
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance, titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Michel Quéré
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur territorial des Savoie
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Claude SLODZIAN
Objet:
directeur territorial de l'Isère
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel LORCY
Objet:
directeur territorial Rhône-Ain
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bernard POITAU
Objet:
directeur territorial Loire
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur territorial Drôme-Ardèche
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Noël LE GALL
Objet:
directeur territorial Auvergne
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christian BASTIEN
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sébastien BOUCHU
responsable ressources humaines de la gestion administrative et financière
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marielle GOLLIN
responsable ressources humaines formation
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Delphine VINET
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Viviane GUILLOU
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
date_debut="2013-05-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Marie-Françoise GHYSEL épouse BOUTTIER
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Odile GUILLOTEAU
greffière en chef du 1er grade de 2ème catégorie, en sa qualité de régisseuse titulaire au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christelle BILLAUD épouse VASSEUR
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="d'instance Saint-Omer"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Christelle BILLAUD épouse VASSEUR
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Delphine BEUGNET épouse RIVET
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Séverine VAQUIER épouse VANDENABEELE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance Hazebrouck
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="d'instance Hazebrouck"
suppleant
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Pascaline LEURS épouse GOSSEY
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance Hazebrouck
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Leblanc (Gilles)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Martinique
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bourven (Patrick)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de la Martinique
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Leblanc (Gilles)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de la Guyane
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Labia (Patrick)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Guyane
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Leblanc (Gilles)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de la Guadeloupe
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Guadeloupe
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Occis (Nicolas)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de La Réunion
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de La Réunion
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sylvie Danon
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseillère chargée de la communication et de la presse
Groupe:
date_debut="2013-01-16"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Isabelle Kostoj
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Avize
Remplace:Mme Annie Voillaume
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Edwige Poncin
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Yssingeaux-Le Puy
Remplace:Mme Marie-Martine Laulagnier
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Nicole LANGE
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Remplace:Mme Brigitte DIOT
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Catherine DANO-EVENO
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou et de la Bibliothèque publique d'information
Remplace:Mme Anne-Marie GIERDAL
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Cyril Baudart
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale des titres sécurisés
Remplace:M. Franck Georges-Bernard
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Laurence Laigo
Objet:
au cabinet de la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
conseillère en charge de l'innovation sociale et des politiques européennes
Groupe:
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe-Xavier Bonnefoy
Objet:
conseiller politique et parlementaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Michel Delarbre
Objet:
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2013-03-05"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: AGUIRRE (Aurélien)
technicien supérieur principal du développement durable
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement de Valenciennes
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement de Valenciennes"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe-Xavier Bonnefoy
Objet:
chef de cabinet de la ministre du commerce extérieur
Groupe:
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Axel CAVALERI
Objet:
directeur adjoint en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion au cabinet de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Catherine Dessein
directrice adjointe et secrétaire générale de l'EHESP
Objet:
directrice par intérim de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
ecole
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: NARANJO JARILLO (José, Cayetano)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: SABATIER (Caroline)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: ALONSO Enrique (Luis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions de l'article L. 4111- 2 (II) du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: REZZOUG (Nawel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions de l'article L. 4111- 2 (II) du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: KONTAR (Loay)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: LEMGUERES (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: KALLEL (Hatem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: DIOUF (Mamadou, Mansour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: ZOUAOUI (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
17 Janvier 201317/01/2013
De: Corinne Pasquay
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III), auprès du chef de service, responsable du département « métiers » du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Corinne Pasquay
administratrice civile hors classe
Objet:
veiller à la cohérence de l'ensemble des travaux du département « métiers »
charge
17 Janvier 201317/01/2013
De: Fabrice Delloye
attaché économique
Objet:
radié du corps des attachés économiques
date de sa titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires du ministère des affaires étrangères
date_debut="2012-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
réintégration
17 Janvier 201317/01/2013
De: Nathalie Morin
cheffe du service France Domaine
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des domaines
Groupe:
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Nathalie MORIN
cheffe du service France Domaine
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
représentante de l'Etat
Remplace:M. Daniel DUBOST
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Didier Casas
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
17 Janvier 201317/01/2013
De: SALETES (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier SOULOUMIAC et François TREMOSA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: SALETES (Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier SOULOUMIAC et François TREMOSA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: BIENFAIT (Maximilien)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Joinville (Haute-Marne)"
huissier_residence_departement_code="52"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: GRANGE (Sylvain)
Objet:
notaire
Remplace:M. ROYER (Alain, Roger)
notaire
notaire_residence="Villefagnan (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Franc RUCHON
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Patrice MATHIEU
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Muriel GIRARDOT
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Edouard RUCHON
Objet:
notaires, associés de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Mure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: RUCHON (Edouard, François, Jean-Roch, Enoch, Tetua-Arii)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="La Mure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: HOAREAU (Olivier, Nicolas, Pascal)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis ROZÈS et Hubert FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: HOAREAU (Olivier, Nicolas, Pascal)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Denis ROZÈS et Hubert FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: COSMAS (Stéphanie, Evelyne, Elisabeth)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel SARRAILH, Pierre CHENARD, Jean-Paul BIAIS et Jean-Paul BELLOCHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: SARRAILH (Michel, Jean, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel SARRAILH, Pierre CHENARD, Jean-Paul BIAIS et Jean-Paul BELLOCHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: GARDE (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique GARDE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Fouillouse (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: GARDE (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique GARDE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Fouillouse (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: CATALA (Francis, Guy, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: AYASTA (Henry)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: BEHAR (Emilie, Amandine), épouse LORENTE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: CATALA (Francis, Guy, Alain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: RODDE (Sébastien, Stéphane)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Patrick LEVEL, Michel BEAUVALLET, Jean-Jacques LEMOINE et Frédéric LEVEL, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Evry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: KAYAALP (Marianne, Gülcan), épouse SEVINDIK
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique LELIEVRE, Pierre QUESNE et Eric MALET, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: LELIEVRE (Dominique, Charles, Louis, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LELIEVRE, Pierre QUESNE et Eric MALET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe BILGER
magistrat honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:M. Renaud VEDEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-François Plard
Objet:
conseiller technique chargé des relations européennes et internationales et du suivi de l'enseignement à l'étranger
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-François Plard
Objet:
chargé de mission « relations européennes et internationales et suivi de l'enseignement à l'étranger »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Emilie Mirdjanian
Objet:
conseillère technique chargée de la communication institutionnelle et de l'agenda de la refondation
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Emilie Mirdjanian
Objet:
chargée de mission « communication »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Gaspard Gantzer
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller presse, communication
Groupe:
date_debut="2013-01-14"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Louis Viélajus
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des problèmes économiques et financiers
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Christophe Belliard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Elisabeth Barbier
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Lavaud (Jacques)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201317/01/2013
De: Eric Lajarge
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale de Paris
Groupe:
date_debut="2013-01-21"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Eric Pierrat
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dominique Chabanet
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Thierry Mazaury
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Vendée
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: François (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service (groupe II), directeur adjoint à la direction de l'information légale et administrative (services du Premier ministre)
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
17 Janvier 201317/01/2013
De: Philippe-Xavier Bonnefoy
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du commerce extérieur"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dekra Industrial SAS
Objet:
à la société
transfert
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bassel Haidar [DR
Objet:
CNRS]
aux fins
mentionnées à l'article 1° dans la limite de 20 K€ HT
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Cathie Vix
directrice de l'UMR7361
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Bassel Haidar [CR
CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée' dans la limite de 20 K€ HT
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Paul Briand
[DR - CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée' dans la limite de 20 K€ HT
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Jean-Paul Briand
Objet:
[DR - CNRS]
aux fins
mentionnées à l'article 1° dans la limite de 20 K€ HT
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sylviane Muller
directrice de l'UPR3572
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Laurent Schmitt [Professeur
Objet:
Université de Strasbourg]
Groupe:
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Estelle Baehrel [TCEUniversité de Strasbourg]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision et dans la limite de 20 K€ HT
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sandrine Glatron [CRI-CNRS)
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée' et dans la limite de 20 K€ HT
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Laurent Schmitt
Objet:
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sandrine Glatron [CRI-CNRS]
Objet:
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Dominique Badariotti
directeur de l'UMR7362
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Janvier 201317/01/2013
De: Sandrine Bujaldon
technicienne
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 09/11/2012
duree="5 ans"
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Tony VOLPE
dans l'unité du CNRS n°UMR7318
à compter du 1° janvier
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.