17 Janvier 2016

De: Claudie SAGNAC
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des sports à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Janvier 201617/01/2016
De: Nathalie GREEN
administratrice civile, cheffe du bureau de l'encadrement supérieur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Sébastien BECOULET
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Yves KOUBI
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Thomas JULE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Hervé VICENTE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Thierry LE MEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Eugène CHARTIER
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jérôme ROULLEY
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Bruno D'ORAZIO
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Gil AUGE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jocelyne DE TOMBEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Grégoire MONROCHE
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Philippe LOPEZ
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Thierry LAUNOIS
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3) Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Alain VASTEL
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Farid GHANI
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Thierry BOUTIER
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2) Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Hugues THIBAULT
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Dominique LE PAPE
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Johann CAVALLERO
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1) Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI -SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
17 Janvier 201617/01/2016
De: Eric SUZANNE
sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Mohamed SAADALLAH
sous-préfet de Molsheim
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Bernard MUSSET
sous-préfet de Segré
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Denis MAUVAIS
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Christophe JEAN
secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Stéphane DONNOT
sous-préfet de Gex
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: David-Anthony DELAVOET
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Rémy DARROUX
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Nathalie VALLEIX
sous-préfète de Bellac-Rochechouart
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Hélène GERONIMI
sous-préfète d'Apt
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: Dominique CONSILLE
sous-préfète de Châteaulin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2015-01-01"
sous-prefet
promotion
17 Janvier 201617/01/2016
De: André TANTI
Objet:
vice-président du comité économique des produits de santé, chargé des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Philippe Vigier
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jean-Sébastien Vialatte
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jean-Louis Touraine
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Alain Claeys
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Daniel Chasseing
(sénateur)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Gilbert Barbier
(sénateur)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Catherine Génisson
(sénatrice)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Catherine Deroche
(sénatrice)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Dégez (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage opérationnel au service parisien de soutien de l'administration centrale au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Claire CHEREMETINSKI
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Sandrine DUCHÊNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Vergobbi (Bruno)
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire de l'Atlantique
personnalité qualifiée et préside ce conseil
Remplace:M. Quimbert (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Delphine Prady
Objet:
conseillère adjointe énergie, environnement, transports et logement à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2016-01-18"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 201617/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.