17 Janvier 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Claudine DOLOU
(THIL)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chaumont
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chaumont"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Muriel PETIT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chaumont
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chaumont"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Claudine DOLOU
(THIL)
en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: Corinne ALRIC
secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: Dominique GUIRAUD
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201717/01/2017
De: Jean-Paul ARBELIN
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201717/01/2017
De: ROUSSEAU (Caroline, Geneviève, Marie-Josèphe), épouse PETROCCHI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: DAVID (Franck, Wladislas)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick BEYLOT et Frédéric BEYLOT, notaires sssociés
notaire
notaire_residence="Créon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: BILLOCHON (Jacques, François, Henri, Louis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick BEYLOT et Frédéric BEYLOT, notaires sssociés
notaire
notaire_residence="Créon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: BEYAERT (Clément, Jean, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond RAGONS, Sophie DENIMAL, Dominique BRUGIÉ, Jean-François TACHEAU et Marie-Hélène BÉGHIN, Huissiers de Justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Pol-sur-Mer (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: RAGONS (Raymond, Camille, Jean, Cornil)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: DENIMAL (Sophie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Raymond RAGONS, Sophie DENIMAL, Dominique BRUGIÉ, Jean-François TACHEAU et Marie-Hélène BÉGHIN, Huissiers de Justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Pol-sur-Mer (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: ROBOT (Laetitia), épouse JOSSIER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre PEROZ, Didier COIFFARD et Evelyne BEAUREGARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: PEROZ (Jean-Pierre, Didier, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre PEROZ, Didier COIFFARD et Evelyne BEAUREGARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: ROBOT (Laetitia), épouse JOSSIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre PEROZ, Didier COIFFARD et Evelyne BEAUREGARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: FAVRE (Maxime, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GOISSET, Didier MOERMAN, Denis GILIBERT et Alexandre LONCHAMPT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: FAVRE (Maxime, Julien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel GOISSET, Didier MOERMAN, Denis GILIBERT et Alexandre LONCHAMPT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: MOERMAN (Didier, Paul, Norbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GOISSET, Didier MOERMAN, Denis GILIBERT et Alexandre LONCHAMPT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017
De: Yves LERNOUT
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, maintenu en activité
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
admission
17 Janvier 201717/01/2017
De: HEMERY-DUFOUR (Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand GUILBERT, Guy BIGOT, François GAILLOT, Thomas WUHRMANN et Anne-Sophie AGUESSY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bastien LIGNEREUX
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Yannick FAURE
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Manon PERRIERE
auditrice de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Pauline PANNIER
auditrice de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Charline NICOLAS
auditrice de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Liza BELLULO
administratrice civile hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: MOTSEBO FOTSO (Sylvain)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: BOUTEMEUR (Boualem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: HARBANE (Mouloud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: YOUSEF (Al Mohanad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: FARRA (Salem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: BETTAYEB (Faiza), épouse CHALLAL
née le
1er avril 1975
à Khemis Miliana (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: BEN HASSEN (Ikram), épouse AYED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: SAADANI (Sonia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: LAYACHI (Lila), épouse BEN MOHAMED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: FERRAH (Lila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: MERAKEB (Fariza), épouse LOUNI
à Taddert Oufella-Béni Douala (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: BOUDJEMAA (Amel), épouse MAHIOUT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: GUERRIOUNE (Nadjet Linda), épouse LEDRAA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: KILANI (Mohamed Mahrez)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie infantile »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: HADDAD (Dany Edward)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie infantile »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: SIKA (Anicet Stanislas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie infantile »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: NIMPA TEBOUGOU (Prosper)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie infantile »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: MEZZINE (Samya), épouse HARRAMI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie infantile »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: ALBKRI (Abdullah, Ali)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché partagé entre le centre hospitalier universitaire de Nîmes - pôle chirurgies-blocs opératoires - service d'urologie-andrologie et le centre hospitalier d'Alès-Cévennes - service d'urologie, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: GOMES DE MELO (Rui)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: GLORIOSO (Pasqualino)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: BERTONE (Matteo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: LOSITO (Emma Maria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: M'VILA (Thérèse)
Objet:
en France la profession pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: PROCIUC (Ruslan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: MOALE (Roxana Maria)
née le
1er octobre 1984
à Satu Mare (Roumanie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: TOTOESCU (Andreea), épouse SEFERIAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: DIMIX (Yolande, Marie-Hélène), épouse OKOUMA-MOBAMBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: MARCHIONNI (Elisa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: PIGNON (Aurélie)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions de l'article L. 4151-5-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
17 Janvier 201717/01/2017
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNU-IPP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Torchet (Alexis)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN/CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Declerck (Jean-Amand)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant les Eclaireuses, éclaireurs de France (EEDF)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Jacquemain (Didier)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant la Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles (FRANCAS)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Sueur (Rémy)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Zayet (Zihar)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléantes, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (FPEEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Avet (Dorothée)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Julien (Corinne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat national des professeurs de lycée professionnel (SNETAA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Chapier (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bellin (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES/FSU)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: de Vanssay (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat des enseignants (SE/UNSA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Sabatini (Anne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant les centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bouadi (Dalila)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Guillemin (Ariane)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Le Niger (Hervé-Jean)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Dumont (David)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Nitkowski (Alain-Romain)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Le Cam (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Weill (Eric)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Péron (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Cazaillon (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Cadet (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Menez (Myriam)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Haroutunian (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Durand (Pascale)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Chavanne (Anne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Quéric (Valérie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Popineau (Francette)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Lacaton (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Krepper (Claire)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Grimbelle (Hélène)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Gonne (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Dargelos (Sophie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Carayon (Anne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bathiany (Agnès)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Sangla (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant l'Office central de la coopération à l'école (OCCE)
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="Ecole"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Gisèle VIDALLET
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
représentante du ministre chargé du travail
Remplace:M. Philippe DETREZ
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Anne SIPP
responsable d'unité départementale
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
représentante du ministre chargé du travail
Remplace:M. Laurent VILBOEUF
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Pierre-André Imbert
Objet:
vice-président du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Jean-Christophe Sciberras
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Franck Morel
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Gilles Mirieu de Labarre
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Stéphane Lardy
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Pierre-André Imbert
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Antoine Foucher
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Pierre Ferracci
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Stéphane Carcillo
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Bénédicte Ravache
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Sabine Lochmann
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Vanessa Jereb
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Isabelle Eynaud-Chevalier
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Christine Erhel
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Marie-Claire Carrère-Gée
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Maya Bacache
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Marie-Claire Carrère-Gée
Objet:
présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Besse-et-Saint-Anastaise, Chambon-sur-Lac, Chastreix, Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Murol, Orcival, Perpezat, Picherande, Rochefort-Montagne, Saulzet-le-Froid, Tour-d'Auvergne (La)
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Monts-Dore » (zone spéciale de conservation FR 8301042) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les 9 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département du Puy-de-Dôme sur une partie du territoire des communes suivantes
désignation
17 Janvier 201717/01/2017
De: ROUCAUD (Michel)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: NEEL (Gilbert)
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 1re classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: HODEIR (Marcellin)
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 1re classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: YEOMANS (Sylvie)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: DUBOUIS (Boris)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: BROSSARD (Claire)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: BOMEL (Karine)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: PETIOT (Françoise)
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: BERNERT (Nicole)
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 1re classe relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
au titre de l'année 2017
promotion
17 Janvier 201717/01/2017
De: Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à l'exploitant d'aéronef STAR JET Ltd et publiée au Bulletin officiel du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
FFait le
17 janvier 2017
Pour la ministre et par délégation
charge
17 Janvier 201717/01/2017
De: Laurent
Objet:
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Christophe CHALONS
directeur de l'unité UMR8100
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Christine VURPILLOT
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Xavier SAUVAGE
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DA] susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Xavier SAUVAGE
Objet:
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Philippe PAREIGE
directeur de l'unité UMR6634
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Patrick FRANCIOSI
Objet:
Directeur Adjoint
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Nathalie DUROS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1®°
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Khaled HASSOUNI
directeur de l'unité UPR3407
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Banduka DA SILVA
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Olivier COMPAGNON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Frank LAFONT
Directeur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences
Groupe:
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Yann Pavic
administrateur territorial
Objet:
adjoint à la déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
date_debut="2017-01-02"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Yann Pavic
administrateur territorial
Objet:
adjoint à la déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
date_debut="2017-01-02"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Yann Pavic
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DA] susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Michel de Labachelerie
Objet:
délégué scientifique de l'INSIS en charge des partenariats et de l'innovation
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Michel de Labachelerie
Objet:
délégué scientifique de l'INSIS en charge des partenariats et de l'innovation
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Ludovic LARGEAU
IR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 21/11/2016. La date d'expiration du certificat est le 21/11/2021
duree="5 ans"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Olivia MAUGUIN
AI
Objet:
personne compétente en radioprotection. La date d'expiration du certificat est le 21/10/2021
renouvellement
17 Janvier 201717/01/2017
De: Franck DUMEIGNIL
Professeur des universités à l'Université des Sciences et Technologies de Lille
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Eric Chareyre
Objet:
adjoint à la déléguée régionale, en charge du service mutualisé
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, en charge du service mutualisé
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Anne-Françoise Duval
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Eric Chareyre
Objet:
adjoint à la déléguée régionale, en charge du service mutualisé
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, en charge du service mutualisé
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Anne-Françoise Duval
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Clarisse David
ingénieure de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Paris-Villejuif
à compter du 1° juin
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Clarisse David
ingénieure de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Paris-Villejuif
à compter du 1er juin
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
déléguée régionale par intérim de la circonscription Paris-Villejuif
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De:
Patrick
Objet:
cessation de fonction
17 Janvier 201717/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.