17 Février 1991

De: Société Diffusion Rhône-Alpes (Radio Look FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: du C.E.S. de Rocca (Radio Info RC)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en (Radio Espérance)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Saint-Michel Radio Présence (Radio Présence)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en (Radio Espérance)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Association Montélimar Information (Radio Montélimar Information)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Valence culture classique (Radio classique)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Radio Chrétiens Médias (Radio Fourvière Saint-Etienne)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Chrétiens dans l'information (Radio Fourvière Valence)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Lyon (Radio Impact FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: TPS (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Société FM Leman (Radio FM Leman)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Société Ardiffusion (Skyrock Rhône-Alpes)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Laure FM (Radio Memory FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Référence (Radio Fréquence Loire)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Radio Alpes Info (Radio Alpes Info)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Société Seca (Radio MTI)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: FM (Radio W.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Association Radio Plaine (Radio Plaine)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Association Forez Montbrison (Radio Forez Montbrison)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Média Force (Radio Challenge FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Oyonnax (NRJ Oyonnax Nantua)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Service Conseil S.A.R.L.
(Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Ayzac (Radio Nostalgie Ardèche)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: des Savoies (Fun Radio Annecy)
pour Annecy
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 174 (Radio Skyrock Rhône-Alpes)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Polysons (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 174 (Radio Skyrock Rhône-Alpes)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Ardèche Nord (NRJ Annonay)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Sodera (Maxximum)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
pour les départements de la Loire et de la Drôme
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Vortex S.A.R.L.
(Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A. Performances (RFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: NRJ S.A. (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: IDL S.A. (Superloustic)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Société Publicom (Radio Plastics Vallée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
A.P.R.O.C.I. Fréquence côtière (Radio FC radio)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: S.A.R.L. Coliad Radio (Coliad Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association R.B.L. Radio Bellegarde (Radio R.B.L., La Radio des bords de Loire)
S.A.R.L. Fréquence 7 (Radio Fréquence 7)
Groupe:
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Jean Tulet
à
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199117/02/1991
De: Marie-Luce Cavrois
délégués adjoints à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199117/02/1991
De:
Vernizeau(Jean-Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De:
Toublant(Pierre-Jacques)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Zimmermann (Christian)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Zaccaria (Patrick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Violette (Eric)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Troxler (François)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Tribot (Jean-Pierre)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Torres (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Thouvenin (Patrick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Thelliez (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Tarlowski (Marc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Sizaret (Pierre-Yves)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Sidobre (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Siames (Christian)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Sauvage (François- Xavier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Sanchez (Yves)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Saarmets (Alfred)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Ruat (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Roux (Claude)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Roubille (Régis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Rodriguez (Georges)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Robert (Jean-Claude)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Renou (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Prou (Marc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pradines (Jean-Claude)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Plovier (Thierry)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pitorre (Jean-Marc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pettier (Jean-Luc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Petitdemange (Laurent)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Perrin (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Perret (Alain)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pascual (Didier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Ouziel (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Orlik (Denis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Maurel (Jean-Louis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Martzel (Didier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Martini (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Martinez (Yves)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Manevy (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Lumia (Guy)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Lepatey (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Lemarchand (Guy)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Le Manach (Laurent)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Le Bourhis (Jean-Pierre)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Langlais (Guy)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Lallement (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Jouannet (Jean-Pierre)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Jalby (Jean-Marc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Jalade (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Humbert (Luc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Hippe (Gérard)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Hingand (François)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Haziza (Fredy)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Hausmann (Patrick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Hartmeyer (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Guyaux (Pierre)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Guenard (Patrice)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Goubet (Jean-Jacques)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Gonzalez (José)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Goetz (Francis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Giroux (Joël)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Gerard (Christian)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Garreau (Philippe)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Galli (Frédéric)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Furet (Yves)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Fillouzeau (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Filaquier (Christian)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Ferrari (Jean-Louis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Feron (Didier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Facon (Francis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Evrard (Jean-Marie)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Dumas (Pierre)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Duche (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Doutressoulles (René)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Doussot (Joël)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Dorize (Christian)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Devred (Dominique)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Demars (Patrick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Delfanne (Bertrand)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Delattre (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: De Vita (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Coste (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Corbiere (Jean-Claude)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chollot (Alain)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chavance (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chaudiere (Eric)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chafey (Moustafa)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Casier (Léon)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Carreno (José)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Canaud (Jean-Louis)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Caillaud (Jacques)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Brunet (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Boutin (Patrick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Boursier (Marc)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Boisliveau (Robert)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Jacques)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Besse (Stéphane)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Besnard (Roland)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Benazech (Hervé)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Beltran (Didier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Beauregard-Maronneau (Alain)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Barbier (François)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Aubin (Xavier)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Aubert (Yves)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Arroyo (François)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Alessandrini (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De:
Théo
dite Laly (Suzanne), épouse Lesage
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Sacco (Josiane), épouse Fossati
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Riol (Hélène)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Potier (Marie-Hélène)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pomatto (Véronique)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Pierre (Christine)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Petit (Marie-Pierre), épouse Loumont
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Nazon (Pascale)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Michel (Dominique)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Laroque (Fabienne)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Grutzmacher (Claudine)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Graillot (Yvonne)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chevance (Michelle)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Chevalier (Annick)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Bouillot (Colette)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Blot (Nicole), épouse Ducloux
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Blanchard (Louisette)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Betard (Marie- Christine)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Behar (Ghislaine)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Bizot (Irène)
conservateur général du patrimoine
Objet:
administrateur général de la Réunion des musées nationaux
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Badouin (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="1991-02-16"
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991
De: du Nord (E.D.H.E.C.)
de Lille
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Bras (Louis)
Objet:
rapporteur près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Marc (Gilbert)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1991-05-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Duparc (Jean, Henri, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Groupe:
date_debut="1991-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991
De:
Demortier
vice-président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction Nord
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:
M. Gillard
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Cavrois (Marie-Luce)
Objet:
délégué adjoint à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gilbert Carrère
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1991-02-27"
prefet
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Paul-Henry Lhugnot
magistrat du second grade, second groupe, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, placé en position de congé de longue durée
Objet:
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
M. Beynel
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
réintégration
17 Février 199117/02/1991
De:
Franoz
Lieutenant-colonel
direction départementale des services d'incendie de la Moselle
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199117/02/1991
De:
Bernhard
Chef de bataillon
communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des services départementaux de secours
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Van Schendel (Daniel)
commission Formation Lacroix
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organismes de formation
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Tassart (Pierre)
A.N.U.F.A.; suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organismes de formation
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Joly (Alexandre)
société Taranis; suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organisateurs de spectacles
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Jacquot (Gilles)
société Paris-Festival, Pyropa
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organisateurs de spectacles
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Decourt (Patrick)
société Lacroix
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organisateurs de spectacles
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Azancot (Daniel)
société Eurodrop; suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organisateurs de spectacles
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gautier (Jacques)
maire de Garches (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des maires
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Boscavert (Maurice)
maire de Taverny (Val-d'Oise); suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des maires
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Parisse (Dominique)
Capitaine
suppléant: capitaine Daloz (Jacques)
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Lucotte (Jean-Paul)
société Ruggieri; suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gruaz (Jean-Laurent)
société Ukoba
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Groult (Bernard)
société Etienne Lacroix; suppléant
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Durdilly (Christophe)
société Pyragric
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Yves Cannac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1985-01-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991
De: DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (UCANSS)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Cadet (Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
représentant le ministre chargé de la mer
Objet:
membre du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Pinon (Henri)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Georges)
01-Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Morand (Jacques)
71-Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michelin (Gérard)
71-Lessard-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Merle (Dominique)
01-Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Terrier (Gérard)
71-Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Roux (Paul)
71-Brienne
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Perdrix (Claude)
01-Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fauvet (Denis)
01-Lent
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Daniel)
01-Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michon (Pierre)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fromont (Paul)
01-Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Verne (Jean)
01-Montrevel
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ravet (André)
01-Bourg
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ragaigne (Christian)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Mairet (Roger)
71-Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Joly (Georges)
01-Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gouly (Georges)
01-Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Sauriat (Christiane)
39-Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Xavier Larere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1985-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 199117/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.