17 Février 1994

De: Ulmann (Martine)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 45 du décret du
16 septembre 1985
auprès de la Compagnie générale des eaux
chargé de mission auprès du directeur général de la Compagnie générale d'entreprises automobiles
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
17 Février 199417/02/1994
De: Jean-Yves Ruaux
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Rennes-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dominique Boullier
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Rennes-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Francine Cuel
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Rennes-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jean-Yves Ruaux
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Rennes-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lenain
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Jacques Lenain
sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Sylvaine Faugere
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Paul Loridant
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants du Sénat
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jean Arthuis
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants du Sénat
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jean Kaltenbach
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants des régions
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pierre Chantelat
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants des régions
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Michel Inchauspé
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jean-Marc Ayrault
Objet:
au Conseil national du crédit
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lafage (Paul, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lafage (Alexandre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lafage (Paul, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Devulder (Michel, Marc, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Vandermeersch, Jacques Feugey et Michel Brogly, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Brogly (Michel, Georges, Médard, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Vandermeersch, Jacques Feugey et Michel Brogly, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Massiot (Michel)
président hors classe de tribunal administratif honoraire
Objet:
rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Ayinda-Mah (Félix)
licencié en droit
Objet:
rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Flam (Gilbert)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, précédemment détaché auprès du Crédit lyonnais
Objet:
auprès du ministère de la défense
adjoint au délégué aux études générales
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Gervais de Lafond (Tristan)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de la coopération
administrateur civil
afin d'exercer des fonctions de chargé de mission
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Pieri (Françoise), épouse Gauthier
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de la mairie de Paris
chargé de mission
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-10-11"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Desseigne (Françoise)
(psychiatrie polyvalente) au centre hospitalier spécialisé d'Etampes
Objet:
praticien hospitalier associé
dans l'établissement suivant
duree="deux ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Bouday (Etienne)
(chirurgie polyvalente) au centre hospitalier de Rodez
Objet:
praticien hospitalier associé
dans l'établissement suivant
date_debut="1994-01-02"
duree="deux ans"
renouvellement
17 Février 199417/02/1994
De: Poichotte (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Le Merrer (Gérard)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Bazin (Thierry)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dedisse (Jacques)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des réparateurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Combeau (Jack)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des réparateurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jacquemet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gence (Patrick)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Egly (Pierre)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Vialars (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Salomon (Alain)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Rignault (Philippe)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des utilisateurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Renauld (Alain)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des réparateurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Antoine (Parick)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des réparateurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Toux (Jacques)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Daudin (Patrick)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Bonnet (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants des constructeurs
d'instruments de mesure
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Seite (Roger)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Osmont (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Hugounet (Jean)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dorison (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Arondel (Serge)
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Rousseau (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lagarde (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dimitriou (Régis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Cazenave-Lavie (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Blandin (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Seguy (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Sebbouh (Abdelaziz)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Rendeiro (Manuel)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Raysseguier (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Pinasseau (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Nattier (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Napoli (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Margaria (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Luby (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Lollivier (Gérard)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Libéros (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Lagar (Jean-Paul)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Guillouty (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Freiss (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: De Silva (Serge)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Blanquet (Christian)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Baronati (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Augé (Francis)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Lagarrigue (Georges)
président à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du comité consultatif interrégional de Nantes de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat
Remplace:M. Bourderioux (Henri)
Groupe:
president
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Darrieutort (Jean-Pierre)
président à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat
Remplace:M. Simon (Jean-Claude)
Groupe:
president
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Daniel Contenay
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Pologne
Remplace:M. Alain Bry
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gautier (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la ville de Paris
directeur de l'architecture
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-08-30"
cour_comptes
disponibilité
17 Février 199417/02/1994
De: Denis Badre
directeur général de l'administration et du développement
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, en position hors cadre
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Guillou (François, Louis, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Guillou et Loïc Guillou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Masson (Hugues, André, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Soulat, François Popelin, Hugues Masson et Frédéric Aujay, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Francin (Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Drouhin (Laurent, Michel)
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-Serein (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Petit (Marie-Christine), épouse Daubigney
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
auprès du ministère de l'économie
rapporteur au Conseil de la concurrence
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Thireau (Michel)
sous-directeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Thevenon (Luc)
conservateur du musée Masséna, à Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Settimo (Roger)
conseiller biologique auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur à l'ENGREF de Nancy
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pfeffer (Pierre)
directeur de recherches honoraire au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Orsini (Philippe)
conservateur adjoint du muséum d'histoire naturelle de Toulon
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Malausa (Jean-Claude)
chargé de recherches à l'INRA d'Antibes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lumley (Henry de)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lapeyronnie (Paul)
professeur à l'ENSAM de Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Kroenlein (Marcel)
directeur honoraire du Jardin exotique de Monaco
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Julian (Maurice)
professeur à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Haas (Pierre)
directeur du laboratoire vétérinaire départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gonnet (Paul)
professeur honoraire à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dumont (Bernard)
chef de la division Hydrobiologie du CEMAGREF d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Barbero (Marcel)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Cruveille-Marchal (M.-Hélène)
chef de la division INERM-CEMAGREF à Saint-Martin-d'Hères
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Marque (Catherine)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrté
membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande, où sa suppléance sera assurée par le capitaine de frégate Morillon de l'état-major de la marine
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Legras (Marie-Madeleine)
chargé de mission Transports maritimes
au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Crochemore (Daniel)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Marque (Catherine)
chef du département des infrastructures, des transports et du logement
au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Coste (Jean-Paul)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Trupin (Laurent)
inspecteur des finances à la direction des relations économiques extérieures, ou
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Olivier Lapierre
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en zootechnie (filières animales) à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1993-05-27"
professeur="Maître de conférences en zootechnie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Lenain
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Jacques Lenain
sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Sylvaine Faugère
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Gosse (Jean-Marie)
Objet:
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales pour siéger
Remplace:M. Bonnel (Pierre)
Groupe:
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Daviaud (Claude)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Francis Bellanger
Objet:
secrétaire général de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Bombart (Vincent, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Labbe (Véronique, Marie, Hélène), épouse Tocque
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Boutroy (Denis, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Lagourgue (Bernard, Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vergoz, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Paul (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Janiot (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Janiot et Jean-Michel Stassart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Michaud (Gilles)
juge au tribunal de grande instance de Poitiers, chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences à l'institut universitaire de technologie de Poitiers
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Vaissette (François)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie
rapporteur au Conseil de la concurrence
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
détachement
17 Février 199417/02/1994
De: Zeitoun (Meyer, Gérard)
(médecine polyvalente) au centre médical du Vésinet
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Signoret (Claude)
(médecine polyvalente) au centre hospitalier d'Evreux
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Noble (Alex)
(cancérologie) au centre hospitalier de Castel-luccio
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Mezin (Raymond)
(gynécologie-obstétrique) au centre hospitalier de La Trinité
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lobreau (Henri)
(cardiologie) au centre hospitalier de Troyes
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lemaire (Jacques)
(médecine polyvalente) au centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Cottancin (Giles)
(pédiatrie) au centre hospitalier de Sallanches
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Esteve (Christine)
(ophtalmologie) au centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:
praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gaucher (Francis, Robert)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Francis Gaucher et Armand Torossian, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Grenoble (Isère)
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199417/02/1994
De: Drouhin (Laurent, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Loeuillet (Jacques, Louis, Georges)
notaire
notaire_residence="Aix-en-Othe (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lacombe (Françoise)
pharmacien inspecteur en chef de santé publique, affectée à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
en application de ce même article du code de la santé publique
habilitation
17 Février 199417/02/1994
De: Monnier-Berardo (Bérengère)
pharmacien inspecteur de santé publique, affectée à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
en application de l'article R
5089-16 du code de la santé publique
date_debut="1994-02-01"
habilitation
17 Février 199417/02/1994
De: Ramialison (Laurent)
(gynécologie-obstétrique) au centre hospitalier régional de Fort-de-France
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Mohamad-Akbar (Stayellai)
(chirurgie orthopédique et traumatologique) au centre hospitalier de Château-Thierry
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Charlier (Pierre)
(radiologie) au centre hospitalier de Bressuire
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Abdelkader (Hassahine)
(psychiatrie polyvalente) au centre hospitalier de Berck-sur-Mer
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Mahaud (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Zouad (Ali)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Wohlwend (Francis)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Torti (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Rouveure (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Raynal (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Presas (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Postek (Armand)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Picot (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Perrier (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Perez (Roland)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Nieto (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Mosele (Jean-Louis)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Maurel (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Lillo (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Le Dilosquer (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Herradi (Abdel, Majid)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Duprieu (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: D'Hollander (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Cuminetti (Michel)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Chia (Omar)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Canitrot (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Cahuzac (Marc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Brieu (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Barthe (André)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994
De: Philippe Forstmann
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université de Mulhouse (I.U.T.)
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Heyd (Bertrand)
maître-assistant de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1994-01-05"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
17 Février 199417/02/1994
De: Bart (Louis)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Clotteau (Etienne)
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Zacharopoulos (Denys)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Ottinger (Didier)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Obrist (Hans-Ulrich)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Dagen (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Brient (Marcel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Abadie (Daniel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Telemaque (Hervé)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre d'artistes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Leccia (Ange)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre d'artistes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Pellenc (Arielle)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
8 janvier 1985
modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
17 Février 199417/02/1994
De: Pierre Ricordeau
inspecteurs adjoints, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Marc Berthiaume
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Christian Rollet
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Gustave Defrance
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Vos (Tycho)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Vinatier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Villaret (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Verdeil (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Veran (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Tumoine (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Trier (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Schneegans (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Schetelat (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ruck (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Rougier (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Rocamora (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Rativeau (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Quenardelle (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Petit-Renaud (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Pazzaia (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Normand (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Nicolas (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Monthuir (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Monnier (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Molard (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Minvielle (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Martinez (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Léger (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Jouve (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Guerri (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Gombert (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Gavart (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Elosegui (Iker)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Duran (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Duprat (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ducousso (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Dubois (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Delmas (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Daubert (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Cros (Nadir)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Cornillot (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Cauchois (François- Galdrich)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Cadet de Fontenay (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Bouvet (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Boudet (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Besançon (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Berrechid (Saad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Bernos (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Badie (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ayel (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Aubin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Viano (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Urvoy (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Taillet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Szajngarten (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Soave (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ruffin (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Rimet (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Portefaix (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Pinsonneaux (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Oziel (Adeline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Naudin (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Morin (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Moreau (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Maugan (Katell)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Malmauret (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ligneau (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Lebel (Régine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Laurent (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Langlois (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Foata (de la)
(Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Favre (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Etcheverry (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ego (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Del Ben (Nathalie), épouse Sallier
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Coste (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Corre (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Carde (France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Briand (France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Beslin (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Bertrand (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Bernard (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Berendes (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Badin (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Ambroise (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Alessandrin (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Olive (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Nouzarede (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Claudepierre (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Chenevas-Paule (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Quere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Prince (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pommier (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pithois (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pepin (Jean, Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Nusse (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Le Menestrel (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Kreitmann (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Henriot (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dervaux (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Alibaux (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Sabonnadire (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Renaud (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Raisson (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Diepois (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Coste (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199417/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.