17 Février 1995

De: Duffau (Corinne)
secrétaire général adjoint de l'université Bordeaux-II
Objet:
secrétaire général de l'université Bordeaux-II
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
détachement
17 Février 199517/02/1995
De: Jolivet (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Legouet (Gabriel)
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
chef du service de liquidation du bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.), placé auprès du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="six mois"
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Dogliani (Alain)
Objet:
en leur qualité de notaires associés
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199517/02/1995
De: Seassal (Roger, Antoine)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199517/02/1995
De: Gretchichkine-Kurgansky (Alexandre, Roger)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199517/02/1995
De: Colas (Gérard, Fernand, Sylvestre)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199517/02/1995
De: Curau (Michèle)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Février 199517/02/1995
De: Pardini (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Février 199517/02/1995
De: Blanquart (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-02-13"
depart_retraite
admission
17 Février 199517/02/1995
De: Trouvat (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-12-30"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Weber (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-11-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Seillan (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-09-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Michel (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-04"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Bourreau (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Faure (Lucien)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-18"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Van-Effenterre (Cyrille)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Trocherie (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Pourchet (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Maurel (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Lascombe (Aimé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Gougis (Jean-Marc)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Desmars (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: De Guillebon (Emmanuel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Commandre (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Andre (Jean)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Vidal (Edith)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Scriban (Alain)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-06-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Morel (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-06-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Cognet (Jean-Pierre)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-06-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Clement (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-06-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Vuillot (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-16"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Valeix (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-16"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Lanvers (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Corniere (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Boux (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Hery (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-04-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Neuvy (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu en fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université de Besançon
Groupe:
date_debut="1996-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 199517/02/1995
De: Panard (Claude)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
secrétaire général de l'université Strasbourg-II
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Verseils (Philippe)
(Département évangélique français d'action apostolique, mission protestante)
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le comité de liaison des organisations non gouvernementales de volontariat
Au titre de suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Edel (Patrick)
délégué général de la coordination d'Agen pour les missions d'urgence et de coopération volontaire
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire
Au titre de suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Chabasse (Philippe)
(Handicap international)
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire
Au titre de suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Pecqueur (Alain)
(Frères des hommes)
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le comité de liaison des organisations non gouvernementales de volontariat
Au titre de titulaire
Groupe:
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Mouchoux (Alain)
(Fédération de l'éducation nationale)
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le Comité national de solidarité laïque
Au titre de titulaire
Groupe:
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Beroff (Nicolas)
(Centre international de développement et de recherche)
Objet:
dans leurs fonctions
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la coordination d'Agen pour les missions d'urgence, et de coopération volontaire
Au titre de titulaire
Groupe:
renouvellement
17 Février 199517/02/1995
De: Gauthier (Yann)
(Centre international du Crédit mutuel)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le Groupement national de la coopération
Au titre de suppléant
Remplace:M. de Thieulloy (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: N'Diaye (Amadou)
(Association de coopération internationale pour le volontariat africain)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement
Au titre de suppléant
Remplace:M. Kaba (Matungulu)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: de Panthou (Brigitte)
(Guides de France)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Au titre de suppléante
Remplace:Mme Girardot (Bernadette)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Doré (Françoise)
(Cotravaux)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Au titre de suppléante
Remplace:M. Baccala (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Laverne (Madeleine)
(Comité catholique contre la faim et pour le développement)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le centre de recherche et d'information pour le développement
Au titre de suppléante
Remplace:Mme Humberset (Suzanne)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: de Gevigney (Geneviève)
(Action catholique pour l'enfance)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement
Au titre de suppléante
Remplace:M. Marchal (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Marchal (Denis)
(Association française des volontaires du progrès)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement
Au titre de titulaire
Remplace:M. Mercier (Tristan)
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Humberset (Suzanne)
présidente du centre de recherche et d'information pour le développement
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour le centre de recherche et d'information pour le développement
Au titre de titulaire
Remplace:Mme Padrun (Ruth)
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Pifre (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Conanec (Gildas)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Calleja (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Baes (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Rico (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Ledermann (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Girard (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Verniers (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Romieu (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Perrier (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Collet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Saltiel (Sylvain)
détaché
Objet:
des fonctions de secrétaire général de ladite université
attaché principal de recherche et de formation à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
charge
17 Février 199517/02/1995
De: Trouvilliez (Jacques)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-11-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Lefevre (Béatrice)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-11-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Auve (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-09-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Perre (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-04"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Michon (Régis)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Bonnet (Rémi)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-08-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Bastien (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-18"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Rathouis (Pierre)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Quainon (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Le Hy (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Lavarde (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Landmann (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: De Lande d'Aussac (Renaud)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Coulomb (Didier)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Cazet (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Bortolotti (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Bionda (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Belon (Daniel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-07-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-16"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Charbonnel (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Melet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-04-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Laigneau (Edouard)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-04-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Boda (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-04-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Meric (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-03-21"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Humbert (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-02-05"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Masson (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-12"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Olivier (Henri)
interné politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Ledru (Lucien)
interné politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Feunstein (Abraham)
déporté et interné politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Eblagon (Albert)
déporté et interné politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Thomas (Jean)
déporté et interné résistant
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Haenel (Théodore)
déporté politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Gaillard (Léon)
interné politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Levy (Yvette)
déportée politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Guillemot (Gisèle)
internée et déportée résistante
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Auriol (Blanche)
internée politique
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques (guerre 1939-1945)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Dumouchel de Premare (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) affecté à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="1995-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 199517/02/1995
De: Baesberg (Chantale)
Objet:
agent comptable du centre culturel français de Kigali (Rwanda)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Fujimori (Bunkichi)
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Institut national des langues et civilisations orientales, atteint par la limite d'âge de son corps le
20 mai 1993
père de deux enfants à charge
Objet:
au bénéfice des dispositions de la loi du
18 août 1936
modifiée
admission
17 Février 199517/02/1995
De: Fujimori (Bunkichi)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maintenu
en activité en surnombre jusqu'au terme de l'année universitaire 1997-1998
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Institut national des langues et civilisations orientales, atteint par la limite d'âge de son corps le
20 mai 1993
père de deux enfants à charge
Groupe:
date_debut="1995-05-21"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 199517/02/1995
De: Sopra (R.I.P.C.S.)
dont le siège social
Objet:
18, rue Grange-Dame-Rose, 78148 Vélizy-Villacoublay, autorisée à fonctionner dans les conditions prévues
au titre IV du livre IX du code de la sécurité sociale
transfert
17 Février 199517/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.