17 Février 1999

De: Favier (Charles)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
2. Section des concours et présentation de produits
Commissaire
Vins
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Bailly (Jean)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'ENIL de Poligny
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
2. Section des concours et présentation de produits
Commissaire
Produits laitiers
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Coutanceau (Bernard)
inspecteur de l'enseignement agricole
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
2. Section des concours et présentation de produits
Commissaire
Produits divers
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Guitard (Jean-Paul)
professeur de lycée professionnel
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaires
Ovins et caprins
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Clausse (Thierry)
ingénieur d'agronomie, sous-directeur du haras national de La Roche-sur-Yon
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaires
Chevaux
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Rolet (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Carrere (Dominique)
professeur de zootechnie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaires
Porcins
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Prion (Régine)
ingénieur des travaux agricoles, professeur certifié de l'enseignement agricole
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaires
Bovins
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Palandri (Nadège)
ingénieur d'agronomie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1999
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal adjoint
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Marie-Josée Ballista
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Poitiers
qui s'achèvera le
25 janvier 2003
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Bernard Jiquel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers
qui s'achèvera le
25 janvier 2003
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Gouesclou (Bruno)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-06-11"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
17 Février 199917/02/1999
De: Vernhes (Jean-Michel)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
auprès de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse
directeur de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Chataigner (Jean-Marc)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie)
Objet:
sur un emploi de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, pour servir à la représentation permanente auprès de l'ONU à New York
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
duree="un an"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
suppléante, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Beaugad (Lionel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Février 199917/02/1999
De: Lasserre (Patrick)
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Laquieze (Martine)
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Février 199917/02/1999
De: Bobenriether (Jean-Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="1998-09-01"
affectation
17 Février 199917/02/1999
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Brives-Charensac (43)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Labar (Serge)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Rochefort-Montagne (63)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Chatel (Rémy)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Saint-Denis-de-Gastines (53)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Charquet (Bernard)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Briançon (05)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Camus (Jean)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Châtel-sur-Moselle (88)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Calve (Christian)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Craon (53)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Beavogui (François-Xavier)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Geaune (40)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Llusca (Monique)
adjointe au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) des hôpitaux de Luchon (31)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Ducarme (Sylvie)
directrice (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Christophe-sur-le-Nais (37)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Jean-Loup Dabadie
Objet:
administrateur de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="1998-12-22"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Le Roy (Hervé)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
auprès du Centre français du commerce extérieur
directeur général délégué
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-06-15"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Maffi (Marie-Françoise)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
date_debut="1998-10-19"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Couzon (Annick)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
date_debut="1998-09-15"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Busquet (Henri-Noël)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de la Casa de Velazquez, à Madrid
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Seitz (Marie-Louise)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Paris-IV
Groupe:
date_debut="1998-09-15"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
chef de service à la direction de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de la direction de l'administration pénitentiaire, tous arrêtés, actes et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: André Sanchez
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Christian Rippe
agent contractuel, directeur adjoint au service de l'emploi pénitentiaire, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Eric Lallement
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Rémy Heitz
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: François Antonini
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Magali Ingall-Montagnier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Isabelle Gorce
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Catherine Cosson
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Nicole Baranger
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Allal (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-04-01"
réintégration
17 Février 199917/02/1999
De: Allal (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
17 Février 199917/02/1999
De: Hespel (Véronique)
inspecteur général des finances
Objet:
commissaire adjointe au Plan
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Dutronc (Philippe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans les services du Premier ministre
chef de service au secrétariat général du Gouvernement (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Arnaud (Jean-Noël)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="1999-03-31"
cessation de fonction
17 Février 199917/02/1999
De: Mijolla (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1999-01-31"
cessation de fonction
17 Février 199917/02/1999
De: Arnaud (Jean-Noël)
Objet:
auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Laquieze (Brigitte)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
directrice de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1999-02-15"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Decourteix (Guy)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès du conseil régional d'Ile-de-France
directeur du développement économique et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1998-09-15"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Gilles (Michel)
administrateur civil de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-10-21"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Tournyol du Clos (Nathalie)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'agence financière près l'ambassade de France à Londres
attachée financière
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Rivasseau (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Brignoles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Stoltz (Rémy)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Strasbourg-I (Louis-Pasteur)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Damois (Lydie)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Institut polytechnique de Sevenans
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Marchand (Jean-Louis)
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Charles-de-Gaulle - Lille-III
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Libert (Xavier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur territorial auprès de la région d'Ile-de-France
directeur des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Manrique (Joseph)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) du centre hospitalier d'Allauch (13)
Objet:
directeur dans l'établissement sanitaire et social suivant
Hôpital local de Bonifacio (2A)
Groupe:
nomination
17 Février 199917/02/1999
De: Jarrige (Chantal)
administratrice civile hors classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans les services du Premier ministre
sous-directrice à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="1998-10-20"
duree="cinq ans"
détachement
17 Février 199917/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.