17 Février 2000

De: Bruneau (Dominique)
magistrat
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Soleil (Sylvain)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Ortolani (Marc)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Gasparini (Eric)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Deroussin (David)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Weidenfeld (Katia)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Petit-Renaud (Sophie)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Guinot (Pascal)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Mondon (Denis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
17 Février 200017/02/2000
De: Patrzynski (Roland)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-12-03"
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Coste (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-12-03"
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Petit (Sylvaine), épouse Cornet
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-12-03"
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Mattern (Marie-Thérèse), épouse Djélalian
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-11-01"
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Paris (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-07-02"
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Thonnard (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Osdoit (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Reun (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Becker (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Willerval (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Vogrig (Antoine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Videau (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Vaussanvin (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Thirion (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Ropert (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Resplendino (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Rajot (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Quérini (Gilles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Poulet (Olivier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Pincon (Jean-Marie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Petiot (Alain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Pelletier (Hervé)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Motus (Guy)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Moriceau (Patrice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Monnot (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Moine (Robert)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Miart (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Marchand (Nicolas)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lenoire (Hervé)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lelièvre (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Legrand (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lefèvre (James)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lebot (Benoît)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Mestre (Gilles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Breton (Gérard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lalot (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Lacombe (Jean-Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Jaillet (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Hivert (Laurent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Hamacek (Jean-Charles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Gravier (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Ewald (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Desportes (Gérard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Demulsant (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Decot (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Dauchy (Raymond)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Dauchez (Luc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Dargon (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Courret (Robert)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Couffinhal (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Corfdir (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Condomines (Laurent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Chantre (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Chafiol (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Calleja (Grégoire)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Boulet (Laurent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Bonnet (Rémi)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Bize (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Billet (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Biau (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Berzosa (Pascal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Barbet (Patrice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Aumont (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Arras (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Allard (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Aliotti (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Abèle (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Varnaison-Revolle (Patricia)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Thorin (Brigitte)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Sciot (Myriam)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Ristori (Muriel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Pouchard (Marie-Hélène)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Perrier (Véronique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Pajon (Florence)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Millefaux (Laure)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Laborde (Marie-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Hamacek (Nathalie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Gousseau (Nicole)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Fabre (Nadia)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Brusque (Corinne)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Bourhis (Claudine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Chatellier (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Roy (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Négron (Achille)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Moiroux (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Guillou (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Gobin (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Gerbier (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Gautier (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Danot (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Chassaigne (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Brunel (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Antoine (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Dhome (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Artaud (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Sagnet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
date_debut="2000-02-11"
depart_retraite
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Grimaud (Jean, Alexis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
suppléant
Remplace:M. Linden (Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: TITRE Ier
Objet:
en dispense de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat et les conditions dans lesquelles est appréciée l'équivalence des fonctions pour l'application de l'article 21-2 du décret no 90-92 du
24 janvier 1990
portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
Arrêtent
Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Winckel (Nicole)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants et victimes de guerre d'Afrique du Nord, à Casablanca (Maroc)
Remplace:Mme Mekriche (Marie-Antoinette)
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la juridiction
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
cour_comptes
réintégration
17 Février 200017/02/2000
De: Florence Veber
Objet:
conseillère technique, au cabinet de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
date_debut="2000-02-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Février 200017/02/2000
De: Pétrini (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Navarre (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Vaillot (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Turlin (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Royet (André)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Palomarès (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Nansot (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Hentic (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Grand (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Le Gall (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Joseph (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Jampierre (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Guéricolas (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Fontaine (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Fernandez (Emile)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Duprat (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Delille (Roland)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Cézard (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Coéffin (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Chopy (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Bébin (Armand)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Bruneau (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Besco (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Michaut (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Gans (Hélène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 3o) du code des pensions
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 200017/02/2000
De: Vilette (Jacques)
architecte
Objet:
membre, avec voix délibérative, du jury du concours de conception-construction du programme des prisons créé
Remplace:M. Bonnivard (Guy)
Groupe:
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Doumenq (Michel)
maître de conférences de 2e classe
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-12-29"
ecole
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Daniel Bertot
colonel de gendarmerie
Objet:
magistrats à titre temporaire
assesseur d'une formation collégiale
Du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Bertot
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
assesseur d'une formation collégiale
Du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Jacques Guida
commissaire divisionnaire
Objet:
magistrats à titre temporaire
assesseur d'une formation collégiale
Du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Guida
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
assesseur d'une formation collégiale
Du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
17 Février 200017/02/2000
De: Deloffre (Françoise)
administratrice civile, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1999-07-09"
corps="Contrôleurs d'Etat"
radiation
17 Février 200017/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.