17 Février 2001

De: Anne Durupty
directrice générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Mottes (Jean-Emile)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mottes (Jean-Emile)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Cartault (Jean-Luc)
commandant de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Augier (Laurent)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Wach (Richard)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Levinet (Michel)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Larue (Marc)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Fievre (Bernard)
directeur du travail
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lucchinacci (Nadia)
attachée principale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gondrand-Sordet (Emmanuelle)
professeure agrégée
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Descours-Gatin (Chantal)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Weber-Seban (Catherine)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Weber-Seban (Catherine)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Coulonjou (Hélène)
directrice d'hôpital
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Finniss-Boursin (Françoise)
professeure des universités
Objet:
présidente des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lambert (Régis)
administrateur civil hors classe, rattaché au ministère de l'intérieur
Objet:
chef du service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du bugdet, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-08-08"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Bruschini (Jean-Noël)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 7e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 2000
Objet:
attaché principal de 2e classe, 3e échelon
avec une ancienneté de 1 an 7 mois 28 jours
date_debut="2000-01-01"
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Hervé Fabre-Aubrespy
maître des requêtes
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44, alinéa b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
inclus
Groupe:
date_debut="2001-02-05"
date_fin="2001-03-20"
disponibilité
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Franco
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Groupe:
date_debut="2001-08-09"
depart_retraite
radiation
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Paul Cressy
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:M. Gilbert Molto
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Dinah Derycke
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
charge
17 Février 200117/02/2001
De: Dordain (Jean-Noël)
Objet:
ingénieur-élève des ponts et chaussées
date_debut="1999-10-01"
cessation de fonction
17 Février 200117/02/2001
De: Laurent Giovachini
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire au cabinet du ministre de la défense
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
17 Février 200117/02/2001
De: Laurent Giovachini
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de la coopération et des affaires industrielles à la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Jean Fournet
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: François Hanus
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Gazeau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Baudouin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Agnès Desmarest-Parreil
sous-directrice, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Frank Mordacq
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Charles Lantiéri
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Laurent Galzy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Didier Banquy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Françoise Delasalles
sous-directrices
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Christine Buhl
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Anne Bosche-Lenoir
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Lalaut
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Georges Mouradian
conservateurs généraux du patrimoine. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Christine Pétillat
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Marie-Paule Arnauld
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Joël de Zorzi
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Laurent Polonceaux
secrétaire principal des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Michel Marlaud
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Larose
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Dominique Faille
secrétaire de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Patrice Dejumné
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Marc Daniel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Georges Couhadon
conseiller des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Georges Couhadon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Catta
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Pierre Bobillo
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-François Blarel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Frank Mordacq
chef de service
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Charles Lantiéri
sous-directeurs
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Laurent Galzy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Didier Banquy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Françoise Delasalles
sous-directrices
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Christine Buhl
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Anne Bosche-Lenoir
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Caroline Grinberg-Labourdette
chef du département des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du premier groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe et aux décisions portant sanction disciplinaire
Groupe:
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Geneviève Frouté
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Reparet (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
7
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Rebouillat (Hubert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
7
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Humbert (Lucien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
7
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Freydier (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
7
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: De Nonancourt (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
7
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Favre (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
6
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Lecoeur (Constant)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
3
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Devaux (Hubert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
3
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Chabanel (Jean-René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
3
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Cestac (Maurice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
3
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Bringuier (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
3
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Olive (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
2
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Loussert (Raymond)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
1
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Villalonga (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
11
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Riviere (Yvonne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 2001
10
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Tadeusz Zielinski
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marcel Vinzerich
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Verd
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Yves Topin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacky Tetard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Seroussi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Augustin Samper
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Poinas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Lucien Navarro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Pierre Masse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Lopez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Christian Loiseau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Guy Kermann
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Havrin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Gomez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Robert Folcher
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Roger Dornier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Di Bona
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Guy Desprats
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Delbart
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Cateau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Richard Bousquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Besson
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Berthe
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Beaujard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
Liste complémentaire
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: René Wack
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Voilque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Pierre Vitalis
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Vibien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Pierre Tristan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Trenque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Thomas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Tabart
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Sibille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Senut
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Senaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marcel Sans
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Etienne Salvado
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Marie Sacourtade
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Louis Sabathier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacky Rolin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Hubert Rio
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Rimaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Albert Recht
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Ramat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Quilici
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Poirot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Patrick Plets
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Piot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Perrier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Louis Ottavi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Orengo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marc Olive
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Paul Nicot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Nicolai
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Henri Naga
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Denis Mopin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: René Monford
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Moliere
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Minana
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Joël Mercier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Yves Mathieu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Daniel Martin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Maurice Marlet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Mallevialle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Lovichi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Hervé Louzeau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Paul Lieval
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Le Reste
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Daniel Le Meste
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Lassalle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Largueze
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Pierre Lacrouts
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Lacaze
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Justin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Denis Joubert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Joubert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Joly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Iracabal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Robert Henck
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Hazard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Hauser
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Hallard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Georges Guyot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Gully
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Guardiola
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Graviassy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-François Goujon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gilbert Galy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Dominique Gaillardon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-François Fraenzel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marc Feral
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Marie Durand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Serge Dupont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Claude Dupont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marcel Dumas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Dullier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Daniel Duglery
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Emile Douhet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Delafosse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Marie Delafosse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Marcel Degreve
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: François Dain
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: René Crespy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Couvignou
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Pierre Couty
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Francis Coupe
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Cosse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Antoine Combre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: André Chevailler
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Chabrol
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Chabaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Catto
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Ernest Castagnoli
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Carlin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Bernard Caplette
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Bultez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Yves Brachon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Rémy Bouquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Bouchet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gilles Bottine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Roger Bosle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Louis Bordinat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Bonet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Charles Bihan Poudec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Charles Beyne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-François Berthier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Bernier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Roger Bernhard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Alain Bernet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Beltramo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Louis Bayon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Bauza
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Raymond Baumard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Baudry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Aymeric
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Gérard Authier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Louis Ancolio
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Jacques Allenne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Alcaraz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Couvert-Castera (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
six mois
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
duree="trois ans"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Cahart (Patrice)
inspecteur général des finances
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-12-12"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Thibaud (Pierre)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Teyssot (Cyril)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Menant (Stéphane)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Ladeuix (Jean-Marc)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bourg (Eric)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Renié (Nicolas)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lam (Chau)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Hidas (Bertrand)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Toniolo (Céline)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Santini (Sophie)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Roquier (Aurélie)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Leviel (Virginie)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Flamant (Maud)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Rigal (Sophie)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Olivier (Estelle)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Leseney (Leïla)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Infray (Céline)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2000-2001
Groupe:
ecole
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Lazar
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Celet (Jean-Paul)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-10-16"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Noël Bruschini
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 2000
promotion
17 Février 200117/02/2001
De: Didier Chouat
député des Côtes-d'Armor
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
charge
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Daniel
député de la Haute-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
charge
17 Février 200117/02/2001
De: Patrick Vincent
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Maler
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Marie-Sophie Dufau-Richet
administratrice civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Marc Vacelet
directeur de l'unité nationale de sélection et de promotion de la race montbéliarde
Objet:
membre du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
technicien d'organisation professionnelle
Remplace:M. Philippe Desbois
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Dominique Blatin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieur du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisé en élevage
Remplace:M. Michel Thomas
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Sabine Hofferer
vétérinaire inspectrice à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
membre du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieur du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisée en élevage
Remplace:Mme Régine Marchal-Nguyen
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Etevenon (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Fauroux (Jean-Baptiste)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur général adjoint des services de la communauté urbaine de Strasbourg
secrétaire général adjoint
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-05-15"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Guyot (Etienne)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
duree="trois ans"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Marraco-Magendie (Mireille)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Vitrolles (Remi)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
en application de l'article L. 451-1 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
17 Février 200117/02/2001
De: Joder (Fernand)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
en application de l'article L. 451-1 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
17 Février 200117/02/2001
De: Brun (Maurice)
inspecteur du Trésor public
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
en application de l'article L. 451-1 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
17 Février 200117/02/2001
De: Ranaldi (Martine)
receveuse-perceptrice
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
en application de l'article L. 451-1 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
17 Février 200117/02/2001
De: Séguy (Daniel)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Prat (Eric)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Moyne (Christophe)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Mazeyrie (Cédric)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Cavaillés (Patrick)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Arabeyre (Eric)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Agouri (Tayeb)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Tolou (Valérie)
Objet:
élève titulaire de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Xavier Musca
directeur adjoint, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service du financement de l'Etat et de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jouyet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service du financement de l'Etat et de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Xavier Musca
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Yves Larrouturou
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Thierry Francq
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Thomas
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: de Mombynes (Yorick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: de Balathier-Lantage (Hugues)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Zajdenweber (Alexis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Tison (Eric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Tar (Gabriel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Taiclet (Benoît)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Stoskopf (Etienne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Stora (Florent-Serge)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Sorin (Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Silvestre-Toussaint-Fortesa (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Sarrazin (Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Saintoyant (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Roux (Arnaud)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Rouseau (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Riquier (Sylvain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Rinckenbach (Alexis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Ramadier (Aimeric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Quennedey (Benoît)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pyronnet (Jean-Henri)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pitron (Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Peyrel (Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pech (Maxime)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pallu (Eric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Ok (Erol)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Noël du Payrat (Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Minault (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mergy (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mercier (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Marion (Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Locatelli (Franck)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Leraitre (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Leclerc (Clément)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lebrun-Damiens (Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Le Moing-Surzur (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Le Bout de Château-Thierry (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Langlois-Berthelot (Maxence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lacroix (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lacoste (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Kesler (Stéphane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Joly (Benjamin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Jeske (Frédérick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Jaillot (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Horusitzky (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Heyries (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Henrard (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Guillaume (Ludovic)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Grosse (Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Grimaud (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Grenier (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gravier (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Govedarica (Thomas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gouès (Serge)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gourio (Serge)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Geslin (Arnaud)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gallet (Laurent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Fraisseix (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Estournet (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Espi (Pierre-Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Duclaud (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Douveneau (Denis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Dietrich (Guy)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Delage (Benoist)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Decout (Decout-Paolini)
(Rémi)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Daziano (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Cvach (David)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Cunéo (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Crépey (Edouard)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Coural (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Cossé (Didier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Corbin (Noël)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Charles (Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Calveyra (Beltrán)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bénard (Yohann)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bréauté (François-Régis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Brunner (Max)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bricongne (Jean-Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Boutin (Benoit)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Boura (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bossard-Demolin (Nicolas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Blanc (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bertolotti (David)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Benkimoun (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Baronnet (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bakhti (Bachir)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bakhouche (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Baffert (Maxime)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bac (Régis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Babre (Simon)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Audigé (Thomas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: André (Jean-Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Amoussou-Adéblé (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Alomar (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Abrard (Christian)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Ménage (Corinne)
première sur la liste complémentaire du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2000
Objet:
élève à l'Ecole nationale d'administration et rattachée à la promotion 2001-2003
Remplace:Mme Guilbot (Guilbot Christaki)
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Vuillaume (Laurence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Terme (Christine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Sueur (Catherine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Soulay (Moreau)
(Carine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Sirinelli (Marie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Régis (Caroline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Raulin (Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pointet (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Pasquay (Corinne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Muscatelli (Aude)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mercier (Céline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mauchet (Chantal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Martel (Roseline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lautman (Sophie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Jeske (Valérie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Herry (Laurence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gallaccio (Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Fourcade (Pouille)
(Maryse)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Burguburu (Julie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bouzidi (Seghier)
(Nadia)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Beurier (Sonia)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Bellulo (Liza)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Barbier (Sophie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Accary (Aude)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Mathey (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Blouin (Didier)
directeur compensation et bénéfices et actionnariat des salariés
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Vidal (Sylvie)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Vidal (Sylvie)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Chazot (Hélène)
directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Brévan (Claude)
inspectrice générale de la construction
Objet:
présidente du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Burette (Daniel)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Guadeloupe
Remplace:M. Sinoir (Michel)
Groupe:
date_debut="2001-02-15"
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Michel Hourcade
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Gilles Grespy
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Christian Bréchot
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Claude Griscelli
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Rouvière (Alain, Benjamin, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, affecté au haras d'Uzès (Gard)
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Verdier (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
president
conseil_administration
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Lansman (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
sous-directeur
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-09-26"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
sous-directeur
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-09-26"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Clément (Stéphan)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2000-09-14"
duree="trois ans"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Lallemand (Jean-Daniel)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunication
Remplace:M. Debroeck (Eric)
Groupe:
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Boillot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-04-09"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 200117/02/2001
De: Metz (Jean-Christian)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2000-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Février 200117/02/2001
De: Metz (Jean-Christian)
Objet:
cessation de fonction
17 Février 200117/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.