17 Février 2015

De: Antoine Delcroix
Objet:
coordonnateur à la formation continue dans l'enseignement supérieur, pour les académies de Guadeloupe, Guyane, Martinique et pour la région Antilles-Guyane
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Isabelle Notter
directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice régionale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
date_fin="2015-03-31"
reconduction
17 Février 201517/02/2015
De: Dominique BONNAFOUS
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Elisabeth MAILLOT-BOUVIER
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice régionale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
date_fin="2015-05-31"
reconduction
17 Février 201517/02/2015
De: Fages (Martine, Marie, Odile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à Montpellier SupAgro, antenne de Florac
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 201517/02/2015
De: VIGIER (Jean-François)
maire de Bures-sur-Yvette (91), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: VASSELLE (Alain)
maire d'Oursel-Maison (60), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PEUMERY (Jean-François)
maire de Rocquencourt (78), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PEREA (Laurent)
maire de Saint-Capraise-de-Lalinde (24), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PAUMIER (Jean-Gérard)
maire de Saint-Avertin (37), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: NADAL (Jean)
maire de Maubourguet (65), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MERVILLE (Denis)
maire de Sainneville (76), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MATELIC (Vincent)
maire de Rosselange (57), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEROY (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (77), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEFEBVRE (Nicolas)
conseiller municipal de Bailleul (59), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEBAS (Nicolas)
maire de Faches-Thumesnil (59), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LAGARDE (Alain)
adjoint au maire de Tulle (19), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: HIRIART (Michel)
maire de Biriatou (64), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: HAIGRON (Jean-Claude)
conseiller municipal de Vern-sur-Seiche (35), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GATARD (Christian)
maire de Chambray-lès-Tours (37), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CAURET (Loic)
maire de Lamballe (22), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BOUQUET (Jean-Pierre)
maire de Vitry-le-François (51), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: ALLOGNET (Robert)
maire de Sourcieux-les-Mines (69), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: POUX (Gilles)
maire de La Courneuve (93), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LAURENT (Philippe)
maire de Sceaux (92), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LACROIX (Guillaume)
adjoint au maire de Bourg-en-Bresse (01), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GUYOMARC'H (Jean-Pierre)
conseiller municipal de Bordeaux (33), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GAUTE (Jean-Michel)
adjoint au maire de Bordeaux (33), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: COILBAULT (Pierre)
conseiller municipal de l'Haÿ-les-Roses (94), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CHALARD (Francis)
adjoint au maire de Poitiers (86), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BOURG-BROC (Bruno)
conseiller municipal de Châlons-en-Champagne (51), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: AÏT EL HADJ (Lahcen)
adjoint au maire de Douai (59), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: AUMON (Yves)
conseiller municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire (44), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: AUGIS (Frédéric)
maire de Joué-lès-Tours (37), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEUMAIRE (Claude)
adjointe au maire de Malaunay (76), première suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: DESCAMPS-CROSNIER (Françoise)
conseillère municipale de Rosny-sur-Seine (78), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CELTON (Sophie)
adjointe au maire de Septèmes-les-Vallons (13), première suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: SAUVEGRAIN (Muriel)
adjointe au maire d'Orléans (45), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: ROCHER (Sophie)
première adjointe au maire de Marcq-en-Barœul (59), première suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: RAKIC (Marie-Laure)
adjointe au maire de Beaune (21), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PORTELLI (Florence)
maire de Taverny (95), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MAHE (Lydie)
adjointe au maire de Saint-Nazaire (44), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEMMET (Maryse)
conseillère municipale d'Antony (92), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: KOENDERS (Nathalie)
adjointe au maire de Dijon (21), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: de LAVALETTE (Béatrice)
adjointe au maire de Suresnes (92), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BARDOT (Caroline)
adjointe au maire de Nanterre (92), seconde suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BALANCHE (Dominique)
adjointe au maire de Villeurbanne (69), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de 20 000 habitants et plus
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LESTIENNE (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LAMERENS (Robert)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CAMPAGNOLO (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PIROT (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MOYSAN (Yann-Aël)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MARMIESSE (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEVEILLE (Christophe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LAURENCY (Johann)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: DELUGE (Alex)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CARRE (Patrice)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BRIDE (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: RAGOT (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MANI (Michel)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: KESSLER (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: COLLIGNON (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CARIOU (Jacky)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: OGER (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LENAY (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GEORGET (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CREUZE des CHATELIERS (Jean-Luc)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CLASQUIN (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BOUVIER (Sébastien)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BARNÉON (Eric)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: VIALETTES (Yvan)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: SOUPLET (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: RUBENS (Olivier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: POGNON (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MALLARD (Nourredine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LOUAFA (Teddy)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LAKJAA (Karim)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: JEDDA (Atef)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GROMAT (Daniel)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GHERSA (Malik)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: DORN (Eric)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: DE CARLOS (Jésus)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: COUTURE (Michael)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: SAKSIK (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LANATA (Laurence)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: COSTE (Claudie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération nationale UNSA-Territoriaux
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: TRAVERS (Maryse)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: TOURAINE (Josiane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: RONDEPIERRE (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: PUJOL (Valérie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GRETENER (Martine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération autonome de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: SAUVAGE (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MENNELLA (Marie)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: MARCHETTI (Christine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LE CALONNEC (Claire)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GOSSELIN (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: ESCH (Marie-Odile)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BRUCHER (Nadine)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BERTHOU (Nelly)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération Interco-CFDT
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: ORGANDE (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: NORMAND (Corinne)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: NIVOR (Christine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: LEBLANC (Séverine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: GUEDOUAR (Salima)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: DA COSTA PEREIRA (Maria)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: CALVAO (Pierrette)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: BOSCHERON (Evelyne)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux
Fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Daniel MATHIEU
administrateur général
Objet:
directeur régional à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
date_fin="2015-05-31"
reconduction
17 Février 201517/02/2015
De:
Etat
Secrétaire d'
chargée des droits des femmes
Objet:
au cabinet de
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Christian Van Puyvelde
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
Groupe:
date_debut="2015-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 201517/02/2015
De: Farid BOUTEKEZEZ
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Mayotte
Remplace:Mme Evelyne MELI
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: François Genvrin
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2015-05-21"
depart_retraite
admission
17 Février 201517/02/2015
De: Jean Musitelli
conseiller d'Etat, président
Objet:
auprès de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Christophe Eoche-Duval
conseiller d'Etat, suppléant
Objet:
auprès de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Bril (Isabelle)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
affectée au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
réintégration
17 Février 201517/02/2015
De: André Fourcade
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Milieu socioprofessionnel Bourgogne
Remplace:Mme Elise Maillot
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Polat (Julien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de la Fédération des villes de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Rigaut (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Masson (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Mimiague (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Degruelle (Christophe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Meunier (Samuel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Charreton (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Caradec (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général à l'égalité des territoires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Jung (Franck)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général au développement durable
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Zambon (David)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Delache (Xavier)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Beroud (Loïc)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de la prévention des risques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Guittet (Kevin)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Durrleman (Colas)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Hamard (Marie-Jo)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Mayousse (Véronique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction interdépartementale des routes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Croguennec (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'énergie et du climat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Perrier (Véronique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de la Fédération des villes de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Petit (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Mathieu (Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Chabrolles (Alain)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Gouttebel (Sébastien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires ruraux de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Passi (Martial)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Jarlier (Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Krattinger (Yves)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Ferrieux (François)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Dugleux (Sébastien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Bret (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Horth (André)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction interdépartementale des routes
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Brunelot (Hervé)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Tapadinhas (Laurent)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général au développement durable
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Labrousse (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Durand (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de la prévention des risques
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'énergie et du climat
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Schmitt (Alby)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Guillard (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Casanova (Corinne)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Viu (Annie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Baccaïni (Brigitte)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général à l'égalité des territoires
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Dissler (Marie-Claire)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Pascale Andreani
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membre titulaire et chef de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. François Barry Martin-Delongchamps
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Alix Everard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Directrice adjointe du cabinet
date_debut="2015-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L209 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L208 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L207 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L200 de la base de défense d'Angoulême
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L195 de la base de défense de Ventiseri-Solenzara
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L193 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L192 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L190 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L206 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: Béatrice LAGARDE
attachée d'administration en charge du budget, du contrôle financier et de la comptabilité
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé du budget
tous les actes relatifs à la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes les pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
17 Février 201517/02/2015
De: Cécile ARCADE
secrétaire général de l'AIFE
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé des finances et des comptes publics
tous les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous les actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé des finances et des comptes publics"
délégation de signature
17 Février 201517/02/2015
De: Alix Everard
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2015-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes"
délégation de signature
17 Février 201517/02/2015
De: Luc Pardanaud
chargé de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7241 intitulée Centre interdisciplinaire de recherche en biologie
à compter du 01/01/2015
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Anne Colline (Gestionnaire)
Objet:
régisseuse de recettes
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Claire SOMAGLINO
(Maître de conférences)
Objet:
régisseuse de recettes suppléante
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Vincent DUMONTET
agent titulaire
Objet:
régisseur d'avance du Laboratoire des Plantes Médicinales de NOUMEA, annexe de l'UPR2301 Institut de Chimie des
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Nathalie FAVRY
(Ingénieur d'étude en analyse de sources)
Objet:
régisseuse de recettes
nomination
17 Février 201517/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.