17 Février 2021

De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant AIR SWISSLION et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
charge
17 Février 202117/02/2021
De: Franck BALLAIS
secrétaire administratif
Objet:
régisseur titulaire à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Nadine BAILLET
Objet:
date_debut="2021-03-01"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Vincent DELAHAYE rapporteur du projet de loi n° 701 autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française
Objet:
le Gouvernement de la République argentine du
4 avril 1979
en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Bruno Millienne
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Antoine Herth
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Lionel Causse
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Erwan Balanant
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Julien Aubert
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Damien Adam
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Célia de Lavergne
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Huguette Tiegna
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Valérie Petit
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Isabelle Santiago
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Chantal Jourdan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Sylvain Waserman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Vincent Bru
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Isabelle Santiago
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Chantal Jourdan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Jacques ROUDIER
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de fabrication de biocarburants sur le site de TOTAL GRANDPUITS
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Luc RENAUD
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de fabrication de biocarburants sur le site de TOTAL GRANDPUITS
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Jacques ROUDIER
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet PYROLYSE de recyclage de plastiques usagés sur le site de TOTAL GRANDPUITS
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Luc RENAUD
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet PYROLYSE de recyclage de plastiques usagés sur le site de TOTAL GRANDPUITS
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: François GILLARD
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Philippe BERTRAN
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Dominique SIMON
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Myriam MERAD
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Aurélie DALLEAS DE DOMINGO
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Marine CALMET
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: François NAU
Objet:
garant de la participation par voie électronique dans le cadre de la procédure de délivrance du permis de construire de l'ARENA II, composante du projet de ZAC Gare des Mines Fillettes
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Marion JULIOT
Objet:
garantes de la concertation préalable sur le projet de champ captant des Landes du Médoc
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Marianne AZARIO
Objet:
garantes de la concertation préalable sur le projet de champ captant des Landes du Médoc
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: David CHEVALLIER
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet d'aménagement à deux fois trois voies de l'A46 et du nœud de Manissieux
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Catherine WALERY
Objet:
garantes de la concertation préalable sur le projet de construction du nouveau stade de Nîmes
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Anne-Marie CHARVET
Objet:
garantes de la concertation préalable sur le projet de construction du nouveau stade de Nîmes
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Claude RENOU
Objet:
garants chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de la dernière enquête publique sur le projet d'aménagement entre NANTES et PORNIC par passage à 2*2 voies de la RD 751
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Serge QUENTIN
Objet:
garants chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de la dernière enquête publique sur le projet d'aménagement entre NANTES et PORNIC par passage à 2*2 voies de la RD 751
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Francis BEAUCIRE
Objet:
comme président de la commission particulière en charge de l'animation du débat public sur le projet de parc éolien en mer Oléron Atlantique Sud
Groupe:
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Claude RENOU
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet AIRVAULT 2025
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Emmanuelle CREPEAU
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet AIRVAULT 2025
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: André SAPIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la limite d'âge
attaché hors classe d'administration de l'Etat
date_debut="2021-05-20"
depart_retraite
admission
17 Février 202117/02/2021
De: Pierre VERGUIN
administrateur des finances publiques, 5e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, détaché
chef de service comptable de 1re catégorie et affecté
responsable du service des impôts des entreprises Paris 9e
chef de service comptable de 1re catégorie, responsable du service des impôts des entreprises de Paris 7e
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
date_fin="2024-02-29"
réintégration
17 Février 202117/02/2021
De: Christophe DUCHENE
administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté dans le département du Haut-Rhin
Objet:
comptable, responsable de la trésorerie spécialisée Collectivité européenne d'Alsace
date_debut="2021-04-15"
affectation
17 Février 202117/02/2021
De: Denis BERNARD
administrateur des finances publiques, 5e échelon, comptable, responsable de la recette des finances de Lille (Nord)
Objet:
comptable, responsable de la trésorerie spécialisée hospitalière Lille (Nord)
date_debut="2021-04-01"
affectation
17 Février 202117/02/2021
De: Aline Baguet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 202117/02/2021
De: Grégory EMERY
Objet:
conseiller sécurité sanitaire au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2021-03-01"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: HACQUARD (Patricia)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme LAMBERT (Marie-Hélène)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Thierry Lefrançois
vétérinaire
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Olivier Guérin
gériatre, président de la Société française de gériatrie
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Angele Consoli
pédopsychiatre
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Catherine Chirouze
infectiologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Claire RANNOU
professeure agrégée hors classe
Objet:
directrice régionale adjointe déléguée des affaires culturelles de la région Grand Est en charge de la démocratisation et des industries culturelles
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Charles DESSERVY
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Grand Est en charge de la création
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
duree="un an"
reconduction
17 Février 202117/02/2021
De: Philippe TIRELOQUE
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique, chef de district et commissaire central - coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Est à Metz (57)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Est à Metz (57)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Est à Metz (57)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Patrick MAIRESSE
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central - coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à Bordeaux (33)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Sud-Ouest à Bordeaux (33)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Sud-Ouest à Bordeaux (33)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Luc MAZOYER
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et coordonnateur zonal de la zone de défense Sud à Marseille (13)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Sud à Marseille (13)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Sud à Marseille (13)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Régis LAPORTE
commissaire divisionnaire de police
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint au chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure à Issy-les-Moulineaux (92)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="trois ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Nicolas FAYS
adjudant
Objet:
mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès de l'établissement logistique du commissariat de Châtres
Remplace:Mme Sandrine PAINDORGE
Groupe:
date_debut="2021-04-19"
suppleant
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Sandrine PAINDORGE
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
régisseuse de la régie de recettes et d'avances auprès de l'établissement logistique du commissariat des armées de Châtres
Remplace:Mme Catherine COGNON
Groupe:
date_debut="2021-04-19"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Sylvain SAISSET
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
17 Février 202117/02/2021
De: Sylvain SAISSET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Février 202117/02/2021
De: Eric DUEDAL
Objet:
dans le corps des conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de la relance (direction générale du Trésor)
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique hors classe, détaché sur un emploi de ministre conseiller des affaires économiques
Groupe:
date_debut="2021-07-09"
corps="Conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de la relance (direction générale du Trésor)"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Pierre GASTAUD
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de la relance (direction générale du Trésor)
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Pierre GASTAUD
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de la relance (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite
par limite d'âge
Groupe:
date_debut="2021-07-11"
admission
17 Février 202117/02/2021
De: Natacha CHICOT
directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
déléguée à la protection des données de ces ministères au sens du règlement du
27 avril 2016
relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Olivier JAUTZY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur interdépartemental des routes Centre-Ouest
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BARRE Florence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: POIRIER Fredy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ORVAIN Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MICHEL Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GERAULT Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GANDRIEAU James
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ALBERT Philippe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DORON Jean-Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LE MAIGNAN Gilbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DEGUET Gilles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MERY Yoann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: NOYAU Philippe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VALLEE Mickaël
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MARQUES Rémy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ROUSSET Nathalie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LAMOUR Marguerite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: HAAS Betsabée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GRIVOTET Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: GALLIEN Cécile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BRUNY Régine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: AUBERGER Eliane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SCHAEPELYNCK Catherine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RAPOSO Sophie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: TAUFFLIEB Eric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VERHAEGHE Séverine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ROSSIGNOL Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RINGOT Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RAOULT Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LENGLET Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DUJARDIN Jean-Marc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DISSAUX Jean-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BEZIRARD Alain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BARBIER Luc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SIX Alain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PATRIS Jacques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: ROBERT Clément
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LEVEUGLE Emmanuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LEFEBVRE Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PENISSON Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VANNOBEL Bernadette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SAVARIEGO Isabelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PASSEBOSC Brigitte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LEVEUGLE Emmanuelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CADET Jocelyne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BURROW Coralie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RICARD Morgane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CRETE Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: NORRANT Coralie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LE DAVADIC Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: VINCINI Sébastien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: SABAROT Henri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: REGOURD Yves
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: COSTE Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CAZAUBON Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: BLADINIERES Serge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MOLINIE Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RIEU Gilbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CAMEO PONZ Frédéric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PAQUET Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: HUC Jean-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DARTHOU Franck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: TESTA Patricia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: MIQUEL-BELAUD Nicole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: DE ROFFIGNAC Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: CASSOU-SCHOTTE Sylvie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: AROSTEGUY Maider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PFLÜGER Nicole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: JAAFAR Aïda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: RABIC Jacqueline
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PAULHE MASSOL Anne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: PREVOST Magali
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: LAUNAY Jean
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Martin
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier Kruger
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="3 ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Martin
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Olivier BRUYERON
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membre désigné
en raison de sa connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Stéphanie DUPUY
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale, gestionnaire au bureau budgétaire et financier
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS DT, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes les opérations relatives aux ordres de mission ainsi qu'aux états de frais relevant du périmètre de l'administration centrale, avec statut de valideur gestionnaire
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Bertrand Gouillart
agent contractuel, chef de la mission modernisation et simplification, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Mahamadou Diarra
administrateur civil, directeur de cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Aurélie Lebourgeois
administratrice civile, directrice adjointe de cabinet, directement placés sous l'autorité du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Raphaël TOURNOY
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de I'UAR3668 intitulée « Centre de communication scientifique directe »
à compter du 1 er janvier 2021
Groupe:
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Pablo SAMANIEGO
Chargé de Recherche à l'IRD
Objet:
Directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu‘au
31 août 2021
Groupe:
date_debut="2021-02-23"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard VERRIER
DRCE
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la direction des ressources humaines (DRH)
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-12-31"
renouvellement
17 Février 202117/02/2021
De: Manuel COLLET
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Anne-Laure LAVAL
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 "
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Jean-Luc LOUBET
directeur de l'unité UMR5513
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l‘unité. les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Franck TEILLET
Objet:
Ingénieur d'études et à
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Anne FOGLI
Objet:
directrice adjointe, à
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Marie-José MARTINEZ
Objet:
Technicien
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Krzysztof JAGLA
directeur de l'unité UMR6293
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Stéphane Blanc
Objet:
directeur de l'institut écologie et environnement
Remplace:Mme Stéphanie Thiébault
Groupe:
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Stéphane Blanc
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'institut écologie et environnement (INEE)
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Laurent CHABAUD
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section
13/01
Grade N° Concours
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Benoit LADOUX
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 39
Concours CRCN
52/02
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Frédéric DRUON
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 22
Concours DR2
54/01
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: François OZANAM
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 17
Concours CRCN 06/05
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Anthony MAGGS
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 12
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Patrice ABRY
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 12
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Charles SOUSSEN
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 07
Concours
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Didier BRESCH
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 07
Concours CRCN 19/03
CNRS
T. 01 44 96 40 00 www.cnrs.fr
BO Sept. 2021 / p.390
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Fouad SAHRAOUI
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 07
Concours CRCN 06/05
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Sabine BOGNON
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 41
Concours CRCN
51/02
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Julie DIANI
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 14
Concours DR2
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Gersende FORT
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2021
Prénom Nom
Section 01
Concours CRCN 06/04
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Kristina SLAVCHEVA
Objet:
IE CNRS, responsable administrative et financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er, dans la limite de 50 000 euros HT
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Marie PLAZANET
directrice de l'unité FR2004
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Sylvie Danin
assistante ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de MOY600, intitulé Délégation Centre-Est
Groupe:
date_debut="2021-02-17"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Lefort (Clarisse)
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'Institut Mines-Télécom
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Eric LE DREAN
responsable d'établissement du laboratoire SCL de Rennes
Objet:
au nom du chef du Service commun des laboratoires, ordonnateur secondaire à vocation nationale tous actes relatifs à l'exécution des recettes et des dépenses du budget général de l'Etat relevant de la compétence du laboratoire SCL de Rennes
Groupe:
date_debut="2021-01-04"
autorite_delegation="Chef du Service commun des laboratoires, ordonnateur secondaire à vocation nationale"
délégation de signature
17 Février 202117/02/2021
De: Reymund (Séverine)
Objet:
membre suppléant de la commission nationale
instituée par l'article 88 du décret du
30 mars 2012
susvisé pour siéger
représentant du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance
Remplace:Mme Bernard (Carine)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Reymund (Séverine)
Objet:
membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
instituée par l'article 50 de l'ordonnance du
19 septembre 1945
susvisée pour siéger
représentant du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance
Remplace:Mme Bernard (Carine)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 202117/02/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.