17 Mars 1990

De: Ramon (Monique-Edwin), épouse Massoni
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date d'effet de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1989-01-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
17 Mars 199017/03/1990
De: Porcher (Robert)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:Mme Matilla Maillo (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lucas (Jacqueline)
conseiller juridique à la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:M. Le Duc (Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Viney (Geneviève)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre titulaire de la Commission des clauses abusives
Remplace:M. Aubert (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Matilla Maillo (Claude)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
membre titulaire de la Commission des clauses abusives
Remplace:M. Looten (Jean, Pierre)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire et classé au 2e échelon
date_debut="1990-01-01"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Jean-Claude Roure
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1989-06-30"
a_sa_demande
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Bataille (Gilberte)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Sarthe
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bataille (Gilberte)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:M. Baringou (Paul)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lelong (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
membre de la Cour des comptes des communautés européennes
Groupe:
date_debut="1989-12-21"
cour_comptes
réintégration
17 Mars 199017/03/1990
De: Vanderchmitt (Georges)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
cour_comptes
réintégration
17 Mars 199017/03/1990
De: Castagnou (Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fougere (Claude, Victor, Edouard)
notaire
notaire_residence="Châtelet-en-Berry (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Vidal (Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Vidal (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Bertrand et Pierre Vidal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Watine (Paul-Henry)
administrateur civil hors classe, directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et titularisé dans le grade correspondant (cycle 1989 C, 2e tour, administrateurs civils)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Florenne (Tristan)
Objet:
établi
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'administration
Groupe:
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Charles (Sylvie)
Objet:
établi
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'administration
Groupe:
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Dagron (Jean)
inspecteur central du Trésor détaché
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de la division des finances du Centre européen de recherche nucléaire
pour une durée maximale d'un an
comptable secondaire de la 7e circonscription du Centre national de la recherche scientifique depuis le
1er décembre 1985
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Tessier (Luc)
directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, représentant suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé des grands travaux au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Jaugin (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, représentant titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé des grands travaux au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Fradin (Laurence)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
adjoint au sous-directeur des monuments historiques et des palais nationaux pour une période maximum de deux ans
en application du décret no 73-369 du
27 mars 1973
appliquant aux magistrats de la Cour des comptes la mobilité instituée par le décret no 72-555 du
30 juin 1972
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
cour_comptes
disponibilité
17 Mars 199017/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et des services généraux
Remplace:M. Paul-Henry Watine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Robert Fontecave
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lemaire (Anne-Marie)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux de l'Aube
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lemaire (Anne-Marie)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Fournerat (Mauricette)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Loste (Jean-Paul)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du Fonds monétaire international en Guinée
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="un an"
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Fournioux (Roger)
ingénieur en chef des télécommunications à la direction régionale des télécommunications d'Auvergne
Objet:
ingénieur général des télécommunications
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Gascard (Jean-François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Colas (Hervé)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Péré (Jean, Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1990-01-22"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Ollivier (Jean)
inspecteur principal, receveur de classe exceptionnelle à Meaux-Principal
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Meaux-Centre de tri
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: André Berhault
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard Esambert
Objet:
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1990-01-17"
a_sa_demande
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Faure (Jean-Claude)
Objet:
directeur du développement
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Decraene (Philippe)
Objet:
directeur du centre d'études sur l'Afrique et l'Asie modernes
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Lequiller (François)
administrateur de 1re classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
administrateur hors classe, 1er échelon
(rang du 1er novembre 1987)
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Bensoussan (Alain)
Objet:
président du conseil d'évaluation scientifique
Groupe:
president
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Spitz (Jean-Pierre)
chef du département de métallurgie du centre d'études nucléaires de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Save (Marcel)
professeur au département Mécanique et architecture de la faculté polytechnique de Mons
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Paillotin (Guy)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lesourne (Jacques)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Laffitte (Pierre)
président des conseils de perfectionnement écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Julia (Marc)
directeur du laboratoire de chimie de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Jacquard (Pierre)
directeur général de l'Institut français du pétrole
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Guillemin (Claude)
inspecteur général honoraire au Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Faurre (Pierre)
président-directeur général de la Société d'applications générales d'électricité et de mécanique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Farge (Yves)
directeur scientifique de Pechiney
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Byramjee (Rustum, Jean)
ancien directeur de la recherche (Exploration) de Total-C.F.P
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bryden (Alan)
directeur général du Laboratoire national d'essais
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard (Maurice)
directeur de l'enseignement et de la recherche à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bensoussan (Alain)
président-directeur général de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Balazard (Jacques)
directeur central technique de l'Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherches des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Maumelat (Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Royere (Jacques)
notaire
notaire_residence="Montmorillon (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Maumelat (Michel)
notaire
Montmorillon (Vienne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
17 Mars 199017/03/1990
De: Maumelat (Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Trimouille (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Mignon (Alain)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement, pour être mis à la disposition de la République du Burundi
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Mercier (Evrard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Marot (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Fontan (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Fayet (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Duffau (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Denis-du-Péage (Hubert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Darties (Jean-Jacques)
(détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Chauvin (André)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Boisselot (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Boh (Jean-Noël)
(détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Blond (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Baheux (Thierry)
(détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Surel-Charoenporn (Anne)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Sarfati (Andrée)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Rouxel (Marie-Noëlle)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Pierlovisi (Marthe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Millou (Denise)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lepoivre (Francine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Dufraine (Marie)
(détachée)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Cros (Nicole)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Belibi (Yvette)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 9 mars 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT A LA 1re CLASSE
DU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1989
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Yvetot (Bernard)
en service détaché
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Von Lowis of Menar (Rembert)
en service détaché
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Sterdyniak (Henri)
en service détaché
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Pincemaille (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lollivier (Stéfan)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lequiller (François)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Gléau (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Joly (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Grobras (Jean-Marie)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Fayolle (Jacky)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Detape (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Desplanques (Guy)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Choffel (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Catinat (Michel)
en service détaché
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Callais (Gilbert)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lemaire (Maryvonne)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lefebvre (Claire)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Barth (Béatrice)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1989
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
17 Mars 199017/03/1990
De: Lecomte (Béatrice)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de trois ans auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
chargé de mission auprès du directeur de la Météorologie nationale
Groupe:
conge_parental
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Wiehn (André)
Objet:
établi
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Poncet (André)
receveur de classe exceptionnelle, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris 16-Passy
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Poinsard (Michel)
chef de centre de tri postal de classe exceptionnelle, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Lyon-Recette principale
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Chambon (Alain)
chef de centre de tri postal de classe exceptionnelle, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris 17-Wagram
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Thibon (Pierre)
sous-directeur à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Stocki (Jean)
chef de service de la réglementation générale applicable au personnel à la direction des affaires communes au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Silicani (Jean-Ludovic)
directeur de l'administration générale et de l'environnement culturel au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Serradji (Christian)
chargé des fonctions de chef de service à la direction du personnel au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Raffray (Bernard)
directeur des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Pré (Jean-Wilfrid)
chef de service à la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Parini (Philippe)
sous-directeur à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Monniaux (Bernard)
sous-directeur à la direction des affaires communes au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Manal (Roland)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des relations sociales au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Jouffroy (Jean-Claude)
chef de service à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Huck (Jean-Louis)
sous-directeur à la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Girard (Dominique)
directeur adjoint du personnel au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gal (Christian)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Demange (Henry)
chef du service du personnel au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cèbe (Philippe)
directeur adjoint à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cuby (Jean-François)
directeur de l'administration et des services extérieurs au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernet (Claude)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: André (Michel)
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Abraham (Dominique)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Micaelli (Paul)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Dupaquier (Jacky)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Compoint (Michel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Clément (Alain)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Tourneau (Guy)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gamblin (Gérard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Mangione (Daniel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lhubert (Bernard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Durou (Henri)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Zumelzu (Louis)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Rousset (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Garonne (Marc)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Vilchien (Danielle)
sous-directeur à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Prud'homme (Nicole)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et des collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Marchand (Evelyne)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Fourcade (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Goff (Marie-Josée)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Watine (Paul-Henry)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Rautureau (Bernard)
directeur des affaires communes au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Raingeard de la Blétière (Louis-Marie)
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Moissonnier (Louis)
directeur de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Esclatine (Pierre)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et des relations sociales au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Barbaroux (André)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Antonmattei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
représentant de l'administration
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gaye (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Paris (Lucien)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Marcot (Jacques)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gras (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Robert (Bernard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Kerever (André)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Dantec (Roberte)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Gal (Martine)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Fouilloux (Monique)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Petit (Sylvie)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bornecque (Gilles, Gabriel, Marie, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Chevallier et Jacques Hutin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creil (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Patrick Maugein
désignés
en raison de leur compétence
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Groupe:
date_debut="1989-12-07"
conseil_administration
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Louis Erlo
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Groupe:
date_debut="1989-12-07"
conseil_administration
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Pierre Boulez
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Groupe:
date_debut="1989-12-07"
conseil_administration
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Plouchart (Thierry, Eugène, Pierre)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Josse (Bernard, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Josse et Jean-Luc Fournier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tonnerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Robert (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1990-03-17"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
17 Mars 199017/03/1990
De: Marinette Girard
inspecteur général de la sécurité sociale, directeur de l'action sociale au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:
M. Fau
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Raynaud (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="1990-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199017/03/1990
De: de Rivière (Nicolas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Viossat (Louis-Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Viola (Jean-Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Verdier (Jean-François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Van-Herzèle (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Van Rossum (Gerrit)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Van Lede (Rémi)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Tomasi (Serge)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Teyssier (Arnaud)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Tandonnet (Maxime)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Soulié (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Sens (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Sans (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Roseau (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Ronze (Daniel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Roguez (Dominique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Portal (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Piveteau (Denis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Pham (Kim-Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Nicoli (Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Monzani (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Maquart (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Maisonnave (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Machard (Luc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lucas (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Loste (Pascal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lidsky (Vincent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lena (Vincent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lefebvre (Patrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Leclercq (Pierre- Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Larue (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lambert (Sylvain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Iannucci (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Homé (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Hen (Paul-Eric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Habert (Laurent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Guimbaud (Thierry)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Grapinet (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Gondrand (Pascal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Glaser (Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Formery (Benoît)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Fonbaustier (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Dupont (Xavier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Ducrocq (Marc-Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Duchemin (Claude)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Dubertret (Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Diémert (Stéphane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cremel (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Couvert-Castera (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Coustet (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Collière (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Champomier (Jean- Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Carayon (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Brouat (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bourges (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Blanc (Yannick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bigot (Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bannel (Cédric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bacquaert (Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Angermann (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Acar (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Vergnet (Sylvie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Scemama (Nathalie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Roux (Valérie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Philibert (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Otani (Sylvie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Meyzonnier (Catherine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Mangin (Florence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Malvasio (Florence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lecourbe (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Laszlo (Sophie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Lambolez (Fabienne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Laigneau (Marianne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Hubault (Catherine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Granet (Françoise)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Goubet-Milhaud (Christine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Engel (Laurence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Dufay (Fabienne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cordier (Marie-Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cohard (Isabelle)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Chemla (Eliane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Brosseau (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard (Marie-Laure)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Ahmadi (Catherine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Abrossimov (Christine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Tressard (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Silvestre (Daniel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Rodrigues (Régis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Rabereau (Raymond)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Pittoors (Jean-Paul)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Piquet (Hervé)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Mouline (Bernard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Monod (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Metois (Jean-Paul)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Martineu (Max)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Lutaud (Hervé)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Linfort (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Limal (Bernard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Levy (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Moullec (Yvon)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Cacheur (Hervé)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Korolitski (Jean- Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Houchet (Jean- Baptiste)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Grosskopf (Hervé)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Gibrat (Dominique)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Ganier (Etienne)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Fetrot (Dominique)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Fallachon (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Emery (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Dervaux (Bruno)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Dauphin (Gérard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Closset (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Chanelière (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Chaffort (Patrice)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Bérard (Denis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Brault (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Braize (François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Bouchand (Jean-André)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Bonnal (Robert)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Belloc (Marcel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Barbe (Roger)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Valette (Chantal)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Toussaint (Françoise)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Querci (Marie- Christine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Nodot (Jacqueline)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Levert (Geneviève)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Leroy (Martine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Hansmannel (Marie- Thérèse)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Guillin (Jacqueline)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Even (Joëlle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Dutriez (Lucienne)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Denis (Geneviève)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Debarge (Catherine), épouse Andarelli
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Clair (Annie)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Bougeant (Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Gallouedec, Henri Pouliquen et Robert Jegou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morlaix (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Cros (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-12-07"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Rouxel (Marie-Noëlle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-10-17"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Surel-Charoenporn (Anne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-10-10"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Sarfati (Andrée)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-08-10"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Belibi (Yvette)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-08-10"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Fontan (Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-07-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Baheux (Thierry)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-07-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Dufraine (Marie)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-07-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Chauvin (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-06-04"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Boh (Jean-Noël)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-06-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Boisselot (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-05-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Duffau (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-04-16"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Marot (Christian)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-02-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Denis-du-Péage (Hubert)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-02-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Millou (Denise)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-16"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Mercier (Evrard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Fayet (Jean-Paul)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Darties (Jean-Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Blond (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Pierlovisi (Marthe)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Lepoivre (Francine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1989-01-01"
promotion
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.