17 Mars 1998

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jegou (Marcel)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Didier (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 11 : santé, population, société (recherches disciplinaires, notamment d'ordre épidémiologique, sociologique et économique ; informatique et statistique ; stratégies cliniques, diagnostiques et thérapeutiques ; prévention) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Allemand (Hubert)
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Touret (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université Paris-VII
Groupe:
date_debut="1998-01-08"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
17 Mars 199817/03/1998
De: Blivet (Eliane), épouse Foletti
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Imbernon, née Barrière (Dominique)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance du Raincy
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jeannot (Claudette)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance du Raincy
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
cessation de fonction
17 Mars 199817/03/1998
De: Zahn (Jean-François)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gasol (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Richard (Jacky)
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Luc (Jean-Claude)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Catherine Thurière, épouse Christophe
Objet:
professeur associé à temps plein
à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="un an"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Benichou (Norbert)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Lavacherie (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Moulin (Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Fontaine (Gérard-Jules)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Benichou (Norbert)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 14 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Lavacherie (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 14 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Le Dantec (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Nguyen (Chi)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Constant (Bruno)
attaché d'administration centrale
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Moulin (Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 14 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Fontaine (Gérard-Jules)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 14 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Claude Faure
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Christophe Deberre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
inspecteur d'académie
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gérard Sournia
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Stéphane Cossé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Christian Connan
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission pour la francophonie, directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Cécile Sportis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
attachée principale d'administration centrale
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Clara Wagner
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Michèle Aubert
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Michel Thornary
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Martine Courrier Jeannin
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Chauvet (Jean-Marc)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Ferreira (Cécilia)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Antony
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Antony"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Monica (Florence), épouse Héry
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Chartres
Remplace:
Mme Blin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Bernocchi (Daniel)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rethel
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Rethel"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Valcour (Marie-France), épouse Carbonel
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel de Reims
Remplace:
Mme Vandois
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
cour_appel="Reims"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Louis Dumont
député de la Meuse
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat à l'industrie
Groupe:
charge
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Claude Faure
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Christian Connan
chargé de mission pour la francophonie, directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Martine Courrier Jeannin
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Brunet (Jean-François)
direction du budget
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Bersac (Patrice)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Launay (Jacques)
bureau politiques publiques, service des télécommunications
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Sans (Frédéric)
chef du bureau du régime économique de la presse
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Le Sache (François)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants des entreprises de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Hocquart de Turtot (Bruno)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants des entreprises de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Bovy (Thierry)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vaillot (Bernard)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Nouaillas (Michel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Kopelowicz (Guy)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Grosset (Mark)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gauvry (Michel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Hocquart de Turtot (Bruno)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Le Sache (François)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Pouzeratte (Philippe)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse parisienne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rigambert (Jean-Paul)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine et d'information
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Chagnon (Philippe)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine et d'information
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Miguel (Paul)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine d'opinion
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Huan (Jean-Michel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Girodot (Jean-Louis)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Cote (Joannès)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: de Clermont Tonnerre (Renaud)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Grenier (Valérie)
direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de la justice
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Querel (Marie-Noël)
service de la législation fiscale
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Guillot (Christiane)
chef de la mission juridique, service du personnel et des affaires sociales
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Doise (Nicole)
bureau des marchés postaux
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Pilhes (Nathalie)
adjoint au chef du bureau du régime économique de la presse
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Hovine (Axelle)
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Goutard (Anne)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Chapel (Marina)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Président
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Roger (Denis)
service de la législation fiscale
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Fertier-Pottier (Philippe)
chef du bureau des marchés postaux
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Brun-Buisson (Francis)
chef du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur de la presse et de l'information
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Alexandre (Roger)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Desaunois (Jean)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Tixier (Bernard)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Renouf (Daniel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Morandat (Jacques)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Hamelin (Arnaud)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Garrigues (Jean-Michel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Fogel (Daniel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Challon (Serge)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Delsart (Alfred)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Alexandre (Roger)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse parisienne
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gerson (Alfred)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine d'opinion
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: de Kerautem (Yves)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Pirot (Camille)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Guerin (Lionel)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Veillard (Véronique)
direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Marigeaud (Martine)
chef de bureau, direction du budget
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Fauconnier (Anne)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rochmann (Gabrielle)
adjoint au chef du bureau des marchés postaux
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Duchesne (Claudine)
sous-directeur des activités postales, service des postes, direction des postes et télécommunications
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rico (Agnès)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rico (Agnès)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Marie (Pascale)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine et d'information
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jarry (Françoise)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants du Syndicat de la presse magazine et d'information
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vidal (Ismène)
Objet:
Membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Herrou (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
Groupe:
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
president
conseil_administration
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Bruno Bizot
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1997-12-15"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
17 Mars 199817/03/1998
De: Laurent Bourgeau
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1997-07-22"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
17 Mars 199817/03/1998
De: Michel Vaginay
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1997-02-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
17 Mars 199817/03/1998
De: Mechard (Max)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Vegnaduzzi (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Trottier (Serge)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Henrion (Manfred)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Appere (Daniel)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Confolens (Jean-Marie)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-05-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Talleu (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Georget (Hubert)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1998-04-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Leoty (Christian)
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Jarry (Jocelyne), épouse Henri
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du greffe détaché de Flers
Remplace:
Mme Penven
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Castel (Elizabeth), épouse Boullé
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:
Mme Pottier
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Sauner (Béatrice), épouse Matysiak
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Voiron, la passation des comptes ayant été effectuée à cette date
date_debut="1997-11-25"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Kratzert (Nadège), épouse Guettier
Objet:
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur intérimaire du greffe détaché de Voiron, la passation des comptes ayant été effectuée à cette date
date_debut="1997-11-25"
cessation de fonction
17 Mars 199817/03/1998
De: Triboulet (Raymond)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Plantier (Maurice)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Pasquini (Pierre)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Mexandeau (Louis)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Mestre (Philippe)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Mellick (Jacques)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Laurain (Jean)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Fontes (Georges)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Duvillard (Henri)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Bord (André)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Beucler (Jean-Jacques)
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
IV. - Anciens ministres ou secrétaires d'Etat ayant été responsables de l'administration en charge des anciens combattants et des victimes de la guerre
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Matteoli (Jean)
président de la fondation de la Résistance
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Marek (Wladyslas)
président de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Goujat (Jacques)
président de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc, président de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Forest (Jean-Louis)
président de la Fédération nationale des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Doussin (Georges)
président de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Dalleau (Hugues)
président général de l'Union nationale des combattants
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rouby (Xavier)
directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
I. - Membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Guizard (Claude)
préfet, directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
I. - Membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Darcy (François)
directeur de l'administration générale
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
I. - Membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Cuisinier-Raynal (Jean-Claude)
médecin général, directeur de l'Institution nationale des invalides
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
I. - Membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Carlier (Claude)
délégué à la mémoire et à l'information historique
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
I. - Membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Supper (Fernand)
président de la fédération André Maginot
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
Général d'armée Percin Northumberland (Pierre de), président de l'Association nationale Le souvenir français
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Simon (Jean)
chancelier de l'ordre de la Libération
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
Général d'armée Percin Northumberland (Pierre de), président de l'Association nationale Le souvenir français
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Général Simon (Guy)
président de l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du souvenir indochinois
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
Général d'armée Percin Northumberland (Pierre de), président de l'Association nationale Le souvenir français
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Jakobs (Christina)
attaché d'administration centrale
Objet:
secrétaire général dudit comité
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Chombart de Lauwe (Marie-José)
présidente de la fondation pour la mémoire de la déportation
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vaïsse (Maurice)
directeur du centre d'études d'histoire de la défense
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Rousso (Henry)
directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Remond (René)
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Prost (Antoine)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Pedroncini (Guy)
président du Comité national du souvenir de Verdun
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Montes (Jean-François)
chercheur en histoire contemporaine
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Lagrou (Pieter)
professeur à l'université d'Aix-en-Provence
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Hue (Joseph)
directeur de la bibliothèque de documentation internationale contemporaine
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Colonel Bach (André)
chef du service historique de l'armée de terre
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Amiral Galleray (Paul)
ancien commissaire général aux monuments des guerres et de la Résistance
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: René-Bazin (Paule)
conservateur général chargé des archives du xxe siècle aux Archives nationales
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Raymond (Marie-Thérèse)
directeur honoraire au ministère des anciens combattants
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Genet (Marie-Claude)
professeur à l'université de Reims
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Aubry (Renée)
ancien chef de cabinet au ministère des anciens combattants
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
III. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gürcan Dagdas
ministre d'Etat
Objet:
automatiquement, à chaque fois
Fait à Paris, le
5 septembre 1996
en deux originaux, en langues française et turque, les deux textes faisant également foi
Les soussignés, dûment mandatés par leurs Gouvernements respectifs, ont signé le présent Accord
Pour le Gouvernement de la République de Turquie
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Mars 199817/03/1998
De: Anne-Marie Idrac
secrétaire d'Etat aux transports
Objet:
automatiquement, à chaque fois
Fait à Paris, le
5 septembre 1996
en deux originaux, en langues française et turque, les deux textes faisant également foi
Les soussignés, dûment mandatés par leurs Gouvernements respectifs, ont signé le présent Accord
Pour le Gouvernement de la République française
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Mars 199817/03/1998
De: Gosseau (Jacques)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mars 199817/03/1998
De: Coyaud (Cécile)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaulin
Remplace:
M. Jourden
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Châteaulin"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Cabot, née Benkemoun (Danièle)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régiseur intérimaire suppléant de la cour d'appel de Rouen
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
cour_appel="Rouen"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Capot, née Dupart (Danièle)
greffier du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la cour d'appel de Rouen
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
cour_appel="Rouen"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Claude Gressier
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Olivier Gaspon
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Serge Garache
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Loïc Courcoux
professeur en chef de l'enseignement maritime, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Anne-Marie Toxé
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Dominique Lefèvre
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Michel (Jérôme)
ingénieur géographe de 2e classe, 5e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
radiation
17 Mars 199817/03/1998
De: Diatta (Christine)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des archives au ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
chef de la mission française de liaison auprès du service international de recherches à Arolsen
Remplace:Mme Jakobs (Christina)
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.