17 Mars 2007

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Simon Attey
Objet:
à se présenter aux épreuves écrites et orales du concours pour l'accès
notaire, les 21 et 29 mai 2007, qui se dérouleront dans les locaux du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Groupe:
notaire
admission
17 Mars 200717/03/2007
De: Henri Paul
directeur du cabinet du ministre de la culture et de la communication
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Michel Lagrave
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
membre suppléant de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Jacques Charpillon
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Christine Le Bihan-Graf
secrétaire générale
membre de droit
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Brigitte Heilmann
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'académie des technologies
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Joëlle Franchineau
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Poitiers
Remplace:M. Claude Duboué
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Odile Fontana
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Remplace:M. René Mary
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Guillaume Chabert
administrateur civil à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Sylvain Maestracci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'association dénommée « Foncière logement »
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Pierre Guillon
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat
prévu par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
modifié sur l'Etablissement public du Grand Palais des Champs-Elysées
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Lointier (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Le Barbier de Blignières (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mars 200717/03/2007
De: Philippe Waquet
»
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Laurent Touvet
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Pierre-François Racine
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: François Loloum
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Fabrice Bakhouche
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Hélène Vestur
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Anne-Françoise Roul
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 21 ou dimanche 22 avril 2007 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 5 ou dimanche 6 mai 2007
Groupe:
désignation
17 Mars 200717/03/2007
De: Georges-Pierre Malpel
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Hélène Pfitzinger
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
membre suppléant de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Benoît Arveiler
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
membre titulaire de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Bernard Tronc
inspecteur général de l'équipement (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Michel-Régis Talon
chef de service, représentant la directrice générale du personnel et de l'administration
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Henri Savoie
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Pierre Roussel
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Patrick Labia
chef de service, représentant le secrétaire général du ministère chargé de l'équipement
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Georges Grall
inspecteur général de l'équipement (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Bernard Fournier
inspecteur général de l'équipement (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement, représentant le vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Yves Chevalier
chef de service, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
inspectrice générale de l'équipement (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Michèle Joigny
inspectrice générale de l'équipement (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
chef de service, représentant le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Sabine Baietto-Beysson
inspectrice générale de l'équipement (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Guittard (Philippe)
Objet:
délégué ministériel adjoint aux personnes handicapées
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Kaufman (Micheline, Claire, Hélène)
Objet:
divorcée Martin, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Micheline Martin-Kaufman, Frédéric Martin et Vincent Huot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Huret-Ferrand (Sylvie, Marie, Madeleine), épouse N'Goma
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick Coutance, Pierre Rousset et Sylvie Huret-Ferrand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avallon (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Fourès (Matthieu, Jean-Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Klepping, Claude Fourès et Patrick Baudu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Huret-Ferrand (Sylvie, Marie, Madeleine), épouse N'Goma
Objet:
notaire
Remplace:M. Fleurot (Denis)
notaire
notaire_residence="Auxerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Morane Keim-Bagot
Objet:
présidentes de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Tiphaine Garat
Objet:
présidentes de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Alain Belloni
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle de santé sparnacien »
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Catherine Masse
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Remplace:Mme Catherine Masson
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Olivier Picart
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public Parcs nationaux de France
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Véronique Grand-Martini
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national des arts plastiques
Remplace:Mme Catherine Masson
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Joëlle Franchineau
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Remplace:M. Claude Duboué
Groupe:
ecole
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Richard Schmit
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la police scientifique
Remplace:Mme Danielle Vuillemot
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Katy Lugli
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Mantey
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Gilles Hoarau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement universitaire (création)
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Le Barbier de Blignières (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines de la direction du service national, au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Fischer-Hirtz (Catherine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire auprès du ministère de la justice
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="cinq ans"
magistrat
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Rolland (Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de GFC Construction
directeur adjoint, responsable du pôle hospitalier de Bouygues Construction
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-02"
duree="deux ans"
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Nicolas (Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-01-28"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mars 200717/03/2007
De: Thierry Jopeck
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
au titre de la mobilité
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général adjoint de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2007-03-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Jérôme Dupin
artiste plasticien
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre du b de l'article 2 de l'arrêté du
6 février 2003
membres de la commission chargée de donner un avis sur la pratique artistique des candidats aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Paul Devautour
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre du b de l'article 2 de l'arrêté du
6 février 2003
membres de la commission chargée de donner un avis sur la pratique artistique des candidats aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Blanche Grinbaum-Salgas
conservatrice du patrimoine, inspectrice à la direction des musées de France
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre du b de l'article 2 de l'arrêté du
6 février 2003
membres de la commission chargée de donner un avis sur la pratique artistique des candidats aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Léonore Delarue
professeure des écoles nationales supérieures d'art, en fonction à l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre du b de l'article 2 de l'arrêté du
6 février 2003
membres de la commission chargée de donner un avis sur la pratique artistique des candidats aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Lokiec (François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Leenhardt (Antoine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Leclercq (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jaillon (Patrice)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Dubois-Rande (Jean-Luc)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Couffinhal (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Breton (Jean-Luc)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Yves Coquin
médecin général de santé publique
Objet:
directeur de projet chargé du développement d'une démarche de prospective et d'analyse stratégique auprès du directeur général de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: André Cadalen
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence des aires marines protégées et aux parcs naturels marins
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Richard Verite
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale de la recherche
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Lucien Cervantes
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » en Nouvelle-Calédonie
Remplace:Mme Dominique Le Berre
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Olivier Japiot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
directeur général
Groupe:
date_debut="2007-02-19"
duree="cinq ans"
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Leroux (Sophie), épouse Sarfati
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Leroux et Michelle Varret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Olivier Picart
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:Mme Marie-Hélène Picard
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Marc Berger
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement régional de santé publique d'Auvergne
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Michel Coquelle
receveur-percepteur du Trésor Public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Pierre Huchette
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-François Joyeux
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
Remplace:M. Philippe Ecotiere
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Marie-Françoise Jouan de Kervenoaël
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, représentante permanente du groupe Caisse des dépôts auprès des institutions européennes
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Frédéric de la Thibauderie
directeur des systèmes d'information de la direction des retraites
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Philippe Trésarrieu
adjoint audit directeur
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Gilles Seigle
directeur des retraites, ainsi qu'à
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Pascal Roubach
directeur de la direction clients
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Daniel Rau
directeur de la solidarité et des risques professionnels
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Gérard Perfettini
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux, ainsi qu'à
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Luc Maubé
chargé de la direction de la gouvernance et des ressources opérationnelles, et à
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean Laour
chargé de la direction des prestations aux clients de l'IRCANTEC
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Pascal Lafon
directeur de la gouvernance des fonds
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Sylvain Jayat
responsable du département « comptabilité »
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Guy Decourteix
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers, ainsi qu'à
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Philippe Caïla
adjoint au directeur des retraites
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: René Allart
directeur des gestions mutualisées
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Hélène Milliotte
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de « Paris-Ségur », ainsi qu'à
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Jacqueline Masson
responsable des affaires juridiques et fiscales
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Edith Jousseaume
directeur des investissements et de la comptabilité
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Annie Gaudry-Lastere
chargée de la coordination et du pilotage auprès du directeur
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Anne Fontagnères
directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Delphine Burg
responsable du département « pilotage de la performance et du budget »
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Frédérique Brault
responsable du contrôle de gestion
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Philippe Rolain
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Marc Le Vourch
Groupe:
ecole
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Delphine Breton
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public pour la formation continue et l'insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:Mme Nathalie Bancharel
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: François-Xavier Remy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Grenoble »
Remplace:M. Armand Coffy
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Annie Lhéritier
préfète
Objet:
présidente du conseil d'administration du Musée national du sport
Groupe:
date_debut="2007-03-16"
president
conseil_administration
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Ribeiro (Margot, Marie), épouse Sordet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Dambre, Thierry Dambre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Ribeiro (Margot, Marie), épouse Sordet
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Dambre, Thierry Dambre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
17 Mars 200717/03/2007
De: Thomas (Laurent, Bertrand, Marc)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Briey (Meurthe-et-Moselle)
Remplace:M. de Metz-Noblat (Frédéric, Marie, Pierre)
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Martine Massias
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie de l'hôpital local de Billom maison de retraite Groisne-Constance-Culhat »
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Alain Souvignon
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. François Bernal
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Vourc'h (Xavier)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Tomsett-Perrot (Michael, Julien, Edward)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Sicre (Nicolas, Pierre, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Pichon (Florent, Xavier)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Peel (Thomas, Douglas, Patrick)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Neveu (Paul-Alexandre, Frédéric, Jean-Louis)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Moré (Frédéric, Claude, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Montellano (Pierre, Gaël)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Manivet (Tanguy, Gaël, Patrice, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Léon (Cyril)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Kremer (Mathieu, Camille, Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Javry (Fabrice, Jean, Hervé)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Hoornaert (Michaël, Jean-Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Guibaut (Frédéric, Prosper, Daniel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Gastineau (Benoît, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Gadesaude (Julien)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Fourmy (Cédric, Jean, Lucien)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Chalvignac (Antoine, Fabien)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Battistini (Michel, Hugo, Yves)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Aspirant Peu-Duvallon (Vianney, Marie, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Aspirant Paillereau (Renan, Yves, Joseph)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Aspirant Cassam-Chenaï (Rémi, Méralli, François)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Aspirant Becmeur (Thomas, Bernard, Jacques)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Allain (Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Veyssière-Pomot (Jacques-André, William, Henri, Daniel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Sicre (Nicolas, Pierre, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Pène (Pierre-Henry, Sylvain)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Porché (François)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Peel (Thomas, Douglas, Patrick)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Oudar (Nicolas, Dominique, Claude, Jean-Louis)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Moré (Frédéric, Claude, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Manivet (Tanguy, Gaël, Patrice, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Léon (Cyril)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Kremer (Mathieu, Camille, Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Gouband (Etienne, Maximilien, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Gastineau (Benoît, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Fourmy (Cédric, Jean, Lucien)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Dhellemes (Florentin, Marie, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: De Waal (Eduard, Maurits)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Allain (Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Viau (Elodie, Ophélie, Françoise, Marie, Florence)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Lapprend (Marie, Adeline, Georgette)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Bray (Aude, Renée, Bernadette)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Viau (Elodie, Ophélie, Françoise, Marie, Florence)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2007
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
admissibilite
17 Mars 200717/03/2007
De: Bahut (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-22"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Eric Gérard
conseiller des affaires étrangères, chargé du service de la sécurité diplomatique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.