17 Avril 1991

De: Massoubre (Marianne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vignaud (Gérard)
notaire
notaire_residence="Champagnac-de-Belair (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Monnot (Serge, Camille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1991-05-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Jourdanne (Jacques, Joseph, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service régional des haras d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1991-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Michel Thery
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Boisson (Alain)
université Bordeaux-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
Littératures comparées
Remplace:M. Bonnerot (Olivier)
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Belorgey (Georges)
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
2e sous-section
Polymères
Remplace:M. Ricard (Alain)
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dorthe-Merle (Anne-Marie)
université Bordeaux-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
2e sous-section
Chimie physique
Remplace:Mme Nespoulos (Danièle), épouse Cros
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Brenon (Michèle), épouse Larchevêque
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités
Remplace:M. Cabannes (Henri)
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Boucher (Paul)
Objet:
membres du Conseil national des universités
11e section
Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
université Rennes-II
Remplace:M. Aymé (Claude)
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="11"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dajez (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national des universités
70e section
Sciences de l'éducation
université Paris-XIII (I.U.T.)
Remplace:Mme Bellat (Marie), épouse Duru
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="70"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Diep The Hung
Objet:
membres du Conseil national des universités
28e section
Milieux denses et matériaux
1re sous-section
Physique de l'état condensé et cristallographie
université Paris-VII
Remplace:M. Abel (François, Marie)
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Lagadec (Marie-Jeanne)
Objet:
membres du Conseil national des universités
11e section
Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
université Paris-III
Remplace:Mme Kozlowski (Christine), épouse Degeorge
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Krzak (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des universités
11e section
Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
université Lille-III
Remplace:M. Lozes (Jean)
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Vial (Jeannick)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Roy (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Robert (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Parent (Jean-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Olmo (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Nasse (Jean-Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Marvejouls (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Legros (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Le Roux (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Le Roux (Georges-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Le Gacque (Yan)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Daheron (Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Conti (Yannick)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Certain (Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Camiolo (Mariano)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Brenet (Guy)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Bouriette (Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Becu (Roland)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Abtroun (Malek)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Roques (Evelyne)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Pena (Marie-Hélène)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Fontugne (Valérie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Ferreira dos Santos (Mauricette)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Rouzet (Alain, Paul)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Coppin (Xavier, Patrick, Marie, Armand)
huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Roux (André, Paul, Léon)
soldat, infanterie; 9 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Sautereau (Louis, Jean-Baptiste)
soldat, infanterie; 8 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="8"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Doigniaux (Edouard)
soldat, artillerie; 8 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="8"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Boulanger (Guilbert, Marceau)
soldat, artillerie; 8 ans de services
Objet:
médaille militaire
Blessé. Cité
medaille_militaire
annees_service="8"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Nègre (Albert)
caporal, infanterie; 8 ans de services. Blessé. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="8"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Homs (Paul, Joseph)
soldat, infanterie; 8 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="8"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Chaveyriat (Benoît)
soldat, infanterie; 8 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="8"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Blessé. Fichot (Adrien)
soldat, infanterie; 7 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="7"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Blessé. Cabouillet (Georges, Emile, Louis)
soldat, infanterie; 7 ans de services
Objet:
médaille militaire
Blessé. Cité
medaille_militaire
annees_service="7"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Brangier (René, Augustin)
sergent; 7 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Combattant volontaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Maillefaud (Louis, Ernest)
soldat, infanterie; 7 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Vidal (Georges, Baptistin)
brigadier, artillerie; 7 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Simon (Ernest)
soldat, infanterie; 7 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Couquet (Louis, Eugène)
soldat, train; 7 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Robert (Henri)
soldat, infanterie; 6 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Blondeau (Louis, César, Alexandre)
soldat, infanterie; 6 ans de services
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Nolot (Jacques)
soldat, infanterie; 17 ans de services. Blessé. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Le Clec'h (Michel, Marie)
soldat, infanterie; 15 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="15"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Dumaz (Louis, Ferdinand)
brigadier, arme blindée et cavalerie; 15 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Puntis (Jean, Paul)
soldat, infanterie; 14 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Robin (Henri)
caporal, troupes de marine; 13 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="13"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Lormeau (Lucien, Louis)
soldat, infanterie; 13 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="13"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Ferraris (David, Alexandre)
soldat, infanterie; 13 ans de services
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="13"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Pageri (Paul, Jules)
soldat, troupes de marine; 13 ans de services. Blessé. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Gounot (Roger)
soldat, artillerie; 13 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Danon (Emile)
soldat; 12 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Combattant volontaire
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Logeais (Auguste, Henri, Joseph)
soldat, infanterie; 12 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Taphanel (Pierre)
soldat, artillerie; 12 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Gavard (Marcel, Jean, Baptiste)
soldat de 1re classe, infanterie; 12 ans de services. Blessé. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Devos (Edouard, Georges)
sergent, infanterie; 12 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Auge (Adolphe)
soldat, infanterie; 12 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Prunet (Michel, Joseph)
caporal, troupes de marine; 11 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="11"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Beaudry (Albert)
soldat, infanterie; 11 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="11"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Audibert (Albert, Joseph, Marius)
soldat, train; 11 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="11"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Jean (Louis, Etienne)
soldat de 1re classe, infanterie; 11 ans de services. Blessé. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Dedieu (Paul, Louis)
soldat, infanterie; 11 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Vitel (Léon)
soldat de 1re classe, artillerie; 10 ans de services
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
annees_service="10"
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Roca (Antoine, Joseph, Pierre)
maréchal des logis, train; 10 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Martin (Louis)
brigadier, artillerie; 10 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Avril 199117/04/1991
De: Limodin (Daniel)
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Sautter (Christian)
préfet de la région d'Ile-de-France et du département de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Decottignies (Claude, Ghislain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Wattelle (Emmanuel, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Vuillermet (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Vouzelaud (Vincent, Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Votruba (Laurent, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Viala (Pierre-Louis, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Velle (Philippe, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Vanrechem (Stéphane, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Vacher (Frédéric, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Trognot (Philippe, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Schuster (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Savry (Gilles, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Salvy (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Roulot (Christophe, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Robbe (Philippe, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Riollet (Yves, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Reinaldos (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Quetin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Poussard (Philippe, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Poncet (Jean-Marc, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Polizzi (Jean-Philippe, Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Orhan (François, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Olivier (Gérald, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Moreau (Jean-Marc, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Michard (Eric, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Maroche (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Mancini (Richard, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Lovric (Ivan, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Lora (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Lonigro (Francis, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Leviez (Frédéric, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Leroyer (Nicolas, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Lejeune (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Legroux (Yann, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Le Gal (Thierry, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Lahaye (Gilles, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Jonon (Fabrice, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Joly (Raynald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Jean Fernandez (Victor, Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Herrou (Jean, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Heroin (Vincent, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Hermetz (Jean, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Heitz (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Guillory (Olivier, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Guilain (Stéphane, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Gaury (Jean-Christophe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Gadet (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Ducharlet (Pascal, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: De Romanet (Ivan, Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Darfeuil (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Crambert (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Chabredier (Thierry, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Breteau (Jérôme, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Bournel (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Bouric (Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Bonrepaux (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Bohin (Marc, Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Besnier (François, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Berthome (Philippe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Berger (Jacques, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Aubigny (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Allegre (Vincent, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Soursou (Marc, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Jasmin (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Dumont (Thierry, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Dabouineau (Jean-Luc, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Claisse (Christophe, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Canas (Daniel, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Degauchy (Nadine, Lucie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Mention Médaille d'argent
Groupe:
diplome
17 Avril 199117/04/1991
De: Siboni (Michel, Charles)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Vankemmel (Nelly, Georgette, Madeleine), épouse Mabille
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Siboni (Michel, Charles)
Objet:
commissaire-priseur
Sceaux (Hauts-de-Seine)
Groupe:
cessation de fonction
17 Avril 199117/04/1991
De: Mainguet (Isabelle, Thérèse, Marie, Paule)
Objet:
notaire
Remplace:M. Moiteaux (Jean-Yves, Gaston, Marcel)
notaire
notaire_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Ripoll (Rémy, Jean)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Patrick Mathieu, Janine Monier-Mathieu et Michel Savart, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Commere (Marc, André, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, placé en congé de longue durée depuis le
28 février 1989
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Avril 199117/04/1991
De: Favier (Denis)
I.N.P. de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
Mécanique, génie mécanique, génie civil
2e sous-section
Génie mécanique
Remplace:M. Tichkiewitch (Serge)
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Bues (Michel)
I.U.T. Strasbourg-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
Mécanique, génie mécanique, génie civil
2e sous-section
Génie mécanique
Remplace:M. Drean (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Jean-Claude Perrel
administrateur civil, conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Vincent (Pierre)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Thouvenot (André)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Siahmed (Hamid)
ingénieur hospitalier principal
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Seyer (Jean-Paul)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Sautel (Pierre)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Santucci (Julien)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Pessione (Jean-René)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Pernet (Bernard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Pelletier (Bernard)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Mercier (Daniel)
infirmier général
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Marlot (Gilbert)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Laisne (Michel)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Lagrave (Jacques)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Drouot (Pierre)
infirmier général
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Delorme (Philippe)
pharmacien inspecteur principal
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Debray (Jacques)
directeur de préfecture
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Boisgelot (Louis)
ingénieur hospitalier en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Batard (Jean-Pierre)
inspecteur principal des impôts
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De:
Senaux
administrateur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De:
Mourgues
ingénieur hospitalier en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De:
Chappelet
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Garcia
maître de conférences des universités-praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Toullec (Marie-Renée)
attaché territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Rivani (Flore)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Pineri-Wertz (M., Christine)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Cals (Michèle)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: de Singly
administrateur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
17 Avril 199117/04/1991
De: Deniel (Jean, Ernest, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du ministère de l'environnement
date_debut="1991-05-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Mura (Raymond, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Grenoble
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Passet (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) à l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1991-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 199117/04/1991
De:
Guerchon
dit Bailly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Rougier-Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pothier (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pignol (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Petit le Brun (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Muracciole (Jules)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Maguin (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Guerin-Petrement (Gilbert)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Frantzen (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dusaulcy (Jean)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Bohly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Azcue (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Charpy (François, Max, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du haras du Pin (Orne)
Groupe:
date_debut="1991-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 199117/04/1991
De: Colombani (Jean-Marc)
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe, 3e échelon, du ministère des affaires étrangères
Objet:
auprès de la Commission des communautés européennes
administrateur stagiaire
pour la durée de son stage
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
détachement
17 Avril 199117/04/1991
De: Christian Quesnot
Général de division
Objet:
chef de l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Jacques Lanxade
Groupe:
date_debut="1991-04-24"
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Monique Dagnaud
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel par le président de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Igor Barrère
Groupe:
nomination
17 Avril 199117/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.