17 Avril 2007

De: Debeaupuis (Jean)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des représentants des établissements de santé
désignés par la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Leclercq (Benoît)
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Daniel Bursaux
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de la mer et des transports à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Jean-Louis Laborde
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-08-16"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Lieurade (François, Jean, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Lebrun (Christiane, Béatrice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Lebrun, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
17 Avril 200717/04/2007
De: Romain (Régis, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Magat, Alain Jacob, Patrick Pees-Martin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Jacob (Alain, Roger, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Magat, Alain Jacob, Patrick Pees-Martin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
17 Avril 200717/04/2007
De: Anne Peyrat
Objet:
inspectrice de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Ravignon (Boris)
inspecteur des finances
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret n 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2007-02-15"
duree="six mois"
disponibilité
17 Avril 200717/04/2007
De: Christophe Rosenau
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes du Limousin
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Bruno Coste
directeur de l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux d'Ile-de-France
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Laurent Castra
directeur adjoint de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Alain Bonniere
directeur d'hôpital
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Anne-Françoise Roul
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Anne-Marie Leger
inspectrice générale des affaires sociales honoraire
Objet:
membres suppléants de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Bernard Zuber
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Philippe Ritter
préfet honoraire, ancien directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Christian Möller
directeur d'un hôpital local et d'un foyer d'accueil pour adultes handicapés
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Maxence Cormier
directeur juridique d'une association régionale d'aide aux malades
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Annick Venel
directrice hospitalière
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Patrick Stehlin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des différentes catégories d'usagers
Au titre des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Patrick Gross
Groupe:
suppleant
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Christelle Contaret
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attachée d'administration centrale
date_debut="2007-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
intégration
17 Avril 200717/04/2007
De: Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nicole Borota et François Lieurade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Lieurade (François, Jean, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nicole Borota et François Lieurade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
17 Avril 200717/04/2007
De: Florence de Puylaroque
Objet:
inspectrice de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Schweitzer (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Dubost (Daniel)
inspecteur général des finances
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
duree="trois ans"
détachement
17 Avril 200717/04/2007
De: Ludovic Maurice
attaché d'administration centrale du ministère de la justice, intégré
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
17 Avril 200717/04/2007
De: Jacob (Alain, Roger, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Marconi (Isabelle, Anne, Marie, Céline), épouse Meillan
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Marconi (Isabelle, Anne, Marie, Céline), épouse Meillan
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
17 Avril 200717/04/2007
De: Melsen (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Jean-Marie (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Icharmad (Abdellatif)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Fogué (Richard)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Fauvergue (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Elmezabi (Youssef)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Dupond (Gaël)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Bensabeur (Ahmed)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Zidani (Laghal)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Tran (Huy Dung)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Thiery (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Rowandja Ondenot (Guy Armand)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Rouges (Guilhem)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Nonnenmacher (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Constant (Dominique)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Chave (Alexandre)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Bonnefoi (Thierry)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Thévard (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Smaoui (Rachid)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Lahia (Zouhair)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Grivel (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Fabre (Yannick)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Dominguez (Jean-Michel)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Culié (Charles)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Le Roux (Nolwenn)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Pomes (Marie-Alexandra)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
17 Avril 200717/04/2007
De: Louvot (Matthieu)
inspecteur des finances
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret n 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
duree="six mois"
disponibilité
17 Avril 200717/04/2007
De: Cousin (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Gautier (Jean)
directeur chargé de l'architecture, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Sylvain Boucher
adjoint aux directeurs de la direction de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Sophie Goyer
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attachée d'administration centrale
date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
intégration
17 Avril 200717/04/2007
De: Hénin (Pierre-Yves)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Hénin (Pierre-Yves)
président de l'université Paris-I
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Collet (Lionel)
président de l'université Lyon-I
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Carbone (Pierre)
directeur du service commun de la documentation de l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Touchelay (Corinne)
directrice du service commun de la documentation de l'université de Tours
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Girard (Christine)
directrice du service interétablissements de coopération documentaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Sophie Fouace
Objet:
inspectrice de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Desmarest (Thierry)
président de Total SA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
membre des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.