17 Avril 2020

De: Cindy OPAL
(DAMOUR)
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saint-Pierre de la Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Pierre de La Réunion"
suppleant
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Stéphanie MACRE
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saint-Pierre de la Réunion
Groupe:
date_debut="2020-02-17"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Pierre de La Réunion"
suppleant
cessation de fonction
17 Avril 202017/04/2020
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Avril 202017/04/2020
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Avril 202017/04/2020
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Avril 202017/04/2020
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Avril 202017/04/2020
De: Pierre CABRIDENC
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-27"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Frédéric HENNEQUIN
directeur départemental adjoint des territoires des Deux-Sèvres
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-18"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Albert GRENIER
directeur départemental des territoires de l'Ardèche
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-18"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Patrick DROUET
directeur départemental de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-18"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Guillaume PAIN
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Eure
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-04"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Jean-Pascal DEVIS
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Manche
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-05-01"
duree="un an"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Karine DELAMARCHE
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice de la synthèse et du pilotage budgétaires au service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2020-04-28"
duree="trois ans"
reconduction
17 Avril 202017/04/2020
De: JAEHNERT Eléonore
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine, à Bordeaux
Groupe:
date_debut="2020-04-11"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Xavier MAIRE
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-directeur de la synthèse statutaire, de la gouvernance et des partenariats à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-05-15"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Elodie FOURCADE
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Philippe WUILLAMIER
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
sous-directeur des évaluations et de la performance scolaire à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2020-05-15"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Guillaume Fournié
adjoint du chef de mission droit et financement de la formation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Françoise Benczkowski
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Véronique Bansard
inspectrice du travail, direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, région Occitanie
Objet:
membres suppléants de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Agnès de Maulmont
adjointe au chef de mission insertion professionnelle à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Natacha Djani
chef de la mission droit et financement de la formation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Laurence Bernet
chef du service insertion emploi à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres titulaires de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Alain Régnier
préfet, délégué interministériel chargé de l'accueil et de l'intégration des réfugiés
Objet:
président de la Commission mixte nationale de reconnaissance de la qualité de groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Groupe:
duree="quatre ans"
president
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Henri HAVARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Jean-François VERDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Suzie PETIT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentante d'une organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:M. Franck MIKULA
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Isabelle BUI KHOI HUNG
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, directrice de participations « Transports »
au sein du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2020-05-13"
duree="deux ans"
renouvellement
17 Avril 202017/04/2020
De: Frédéric DESBOIS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnels techniques, de recherche et contractuels au sein du service de gestion de la direction des ressources humaines au secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: THÉRAPEUTIQUE APREPITANT CRISTERS (Laboratoires CRISTERS)
Médicament d'exception
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II
inscription
17 Avril 202017/04/2020
De: Voir RCP
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Ce médicament est un médicament d'exception car il est particulièrement coûteux et d'indications précises (cf. article R. 163-2 du code de la sécurité sociale). Pour ouvrir droit à remboursement, la prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception (www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S3326.pdf) sur laquelle le prescripteur s'engage à respecter les seules indications mentionnées dans la présente fiche d'information thérapeutique qui peuvent être plus restrictives que celles de l'autorisation de mise sur le marché (AMM). APREPITANT CRISTERS 125 mg + 80 mg, gélule Boîte de 1 + 2 (CIP : 34009 301 857 9 7). APREPITANT CRISTERS 80 mg, gélule Boite de 2 (CIP : 34009 301 857 7 3)
3. Modalités d'utilisation (**)
inscription
17 Avril 202017/04/2020
De: Laurent Signoles
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université Sorbonne Nouvelle Paris 3 (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2020-05-18"
date_fin="2024-05-17"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Dominique Froment
attachée d'administration de l'État hors classe
Objet:
directrice générale du Crous de Toulouse (groupe I) pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
date_fin="2024-04-30"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Fabien THOMAS
Chercheur CNRS - Directeur de Recherche
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Cyril POULLAIN
Objet:
(e) régisseur de la régie d'avances de L 'UMR 5021 intitulée « ChimEco »» avec pour mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans la décision de création de celle—ci
Groupe:
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Valérie DURAND
Objet:
(e) régisseur de la régie d'avances de l'UMR 5554,c0de 0689, intitulée « Institut des Sciences de l'Evolution de Montpellier » avec pour mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans la décision de création de celle-ci
Groupe:
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Eric KAJFASZ
chercheur CNRS - DRCE
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction d'appui aux partenariats publics (DAPP) direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
17 Avril 202017/04/2020
De: Germain Gillet
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
17 Avril 202017/04/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.