17 Avril 2021

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: BEYRATH Éric
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CAVAILLES Émilie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: VIRLET Alban
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: VIAU Julien
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: VEZIN Thomas
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: TREMEAU Damien
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: THIERY Mickaël
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: TARDIVO Rémi
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: SZLEPER Vincent
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: SCHOEN Robert
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: ROUSVAL Vincent
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: ROUDAUT Gwenaël
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: PERRIN Guillaume
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: OFCARD Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MORETTI Florent
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MERLE Mathieu
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MAUREL Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MATHIS Luc
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MANGIN Jean-François
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: LEFEVRE Julien
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: LANGOUET Thierry
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: KRYSINSKI Yann
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: HAZET Charles
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: HAUTIERE Nicolas
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: HAMANN Joël
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: Pierre Germain René
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: GERARD Didier
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: FRAMBOURT Ghislain
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: FERRAN Ghislain
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DEGRAVE Thierry
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CUMIN Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CONDOMINES Laurent
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CAUVIN Frédéric
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CASENAVE Fabien
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CARTIER Jordan
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CARON Antoine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: BRAUN Jean-Christophe
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: AUDHUI Jérôme
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: AUBRY Mathieu
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: ALPHAND Frédéric
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: TISSOT Julie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: SCHAAN Stéphanie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: PUCCI-SCAVARDA Valérie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: Pascale Nicole
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: NERON Anne-Claire
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: NEDELLEC Anne
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MAURICE Isabelle
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MATHIS Cécilia
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: MALET Laurence
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: GRANDFILS Sandrine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: GAMON Agnès
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: ELLERO-SIMATOS Sandrine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DUBOIS Marion
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DETOURBE Judith
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DEDIEU Marie-Sophie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DE TALHOUET Marine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DE NERVO Laëtitia
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DARSES Ophélie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: DABROWSKI Carole
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CLARENC Nathalie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CHEVALLIER Estelle
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: CHAUVET Sylvie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: BUSSON Claudine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: BROUARD-MASSON Jessica
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: AURIAT-BONENFANT Justine
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: ANDRE Nathalie
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: AGAMENNONE Béatrice
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2021
promotion
17 Avril 202117/04/2021
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions mentionnées dans la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Sébastien Rolland
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Patrick Disset
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, adjoint au directeur, chargé des affaires techniques
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Sébastien Rolland
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
les marchés publics et accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Patrick Disset
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, adjoint au directeur, chargé des affaires techniques
Objet:
les marchés publics et accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources »
Objet:
les marchés publics dans la limite de 1 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Karine Osty
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Karine Osty
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département « gestion des ressources »
Objet:
les marchés publics et accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Odile Gradot
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
mentionnées à l'article 162 du décret du 7 novembre susvisé
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Isabelle Larrieu
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Odile Gradot
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: État (PSE)
Objet:
l'animation de la démarche qualité, de la coordination du pilotage de la performance par objectifs et de la coordination des actions relatives au programme de sécurité de l'
Groupe:
charge
17 Avril 202117/04/2021
De: Jonathan Ajavon
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Jonathan Ajavon
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
les marchés publics et les contrats-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Jonathan Ajavon
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
mentionnées à l'article 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Dany Soupire
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Dany Soupire
adjoint principal d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Cécile Du Cluzel
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale, adjointe à la directrice, chargée des affaires techniques
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions des articles 4 et 5 de la décision du
25 mars 2021
susvisée
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Muriel Preux
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Muriel Preux
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
les marchés publics et les contrats-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Cécile Du Cluzel
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale, adjointe à la directrice, chargée des affaires techniques
Objet:
les marchés publics et les contrats-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Isabelle Quéouron
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Liliane Sceaux
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Isabelle Quéouron
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Jean Luc Fichet
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations (426, 2020-2021)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
17 Avril 202117/04/2021
De: Perrine HAMON
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lille
Groupe:
date_debut="2021-04-05"
duree="quatre ans"
reconduction
17 Avril 202117/04/2021
De: Grégory Semet
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Patrick Prioleaud
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Pierrick Billan
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Gilles Bizeul
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Christian Michaut
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Suppléante
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Jean-François Guillot
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de conseiller maître
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Eric Dumand
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de conseiller de chambre régionale des comptes
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Franck Daurenjou
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Maryline Lathelize
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Sophie Catta
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Marc Simon
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Philippe Jamin
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
Titulaires
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Sébastien Cecchi
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
Titulaires
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Frédéric Advielle
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Pierre Genève
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Titulaires
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Caroline Dupuis-Verbeke
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Titulaires
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Morgane Coguic
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes
Titulaires
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Sophie Bergogne
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Anne Mondoloni
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Marianne Charle
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de conseiller de chambre régionale des comptes
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Christophe CASSIER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de moyens « Services inter établissements creusois » (SIC)
Remplace:Mme Aline RENAUDIE
Groupe:
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Bruno DUFOSSE
Objet:
membre de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Jacques LE GUILLOU
Groupe:
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Gabriel LUISSINT
1er échelon, rang du 08/12/2020, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: ROUX (Benoit)
DELAGARDE
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: KOECHLIN (Raphaël)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: GRAPTON (Julien)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: DUPONT-BRIMBEUF (Maxence)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Aurélie ROUX-JARLAUD
1er échelon, rang du 01/01/2021, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Ingrid FREIH BENGABOU
1er échelon, rang du 01/01/2021, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Nathalie DESCHAMPS
1er échelon, rang du 17/12/2020, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: ROGER (Mélanie)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: LE (Victoire)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: HERBE-BIJOU (Marine)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: DIVAD (Paloma)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: DARCHE (Perrine)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: COURTADE (Mathilde)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: COLBERT (Lisa)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 444
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Jean-Christophe BAF
7e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 653
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Zoheir ADJALI
2e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 469
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Cédric BOUILLON
8e échelon, rang du 15/12/2018, IB : 693
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 4 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Michaël PIMENTA-MORGADO
5e échelon, rang du 01/01/2020, IB : 567
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
9e échelon, rang du 15/12/2021, IB : 732
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Hajar ZAID
1er échelon, rang du 01/01/2021, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Anaëlle GUYON
1er échelon, rang du 01/01/2021, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Laura MANLIUS
4e échelon, rang du 21/12/2019, IB : 525
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Chloé LAOT
1er échelon, rang du 01/01/2021, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Anouck GARREAU
4e échelon, rang du 01/12/2020, IB : 525
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Marion DUCROVERDUN
2e échelon, rang du 10/10/2020, IB : 469
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Hélène CLAUDE
5e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 567
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Nolwenn TROUVE
3e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 499
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
9e échelon, rang du 15/12/2021, IB : 732
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Lynda SHOUSHA
5e échelon, rang du 01/01/2019, IB : 567
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
9e échelon, rang du 15/12/2021, IB : 732
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Nathalie BOUZIAT
1er échelon, rang au 10/02/2020, maintien de l'indice brut acquis dans le corps d'origine de
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
9e échelon, rang du 15/12/2021, IB : 732
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Hélène QUEINNEC
2e échelon, rang du 12/11/2019, IB : 469
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
5e échelon, rang du 21/12/2021, IB : 567
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Déborah NATOLOT
3e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 499
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
5e échelon, rang du 21/12/2021, IB : 567
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Anne SCHEER
5e échelon, rang du 01/01/2021, IB : 567
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
3e échelon, rang du 12/11/2021, IB : 499
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
ecole
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Olivier LABOUX
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Jean-François HOARAU
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-05-15"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Frédéric FEVRE
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:Mme Dominique MOYAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Nadine PICQUET
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:M. Laurent RIDEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Delphine CLOAREC
chef d'établissement de la maison d'arrêt d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:Mme Nadine PICQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BOUSSEMART (Sophie, Marie, Martine), épouse EECKHOUT
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: HUTCHINS (François, Pierre, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Indre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BOUCARD (Matthieu, Charles, Edouard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie-Alix LENGLART-LE BEC, Antoine TEITGEN et Matthieu GENTILS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: NOUVEL (Claire, Roseline, Marie), épouse BOULET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE PLELAN-LE-GRAND »
notaire
notaire_residence="Plélan-le-Grand (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BOFFI (Alexandre, Félix)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « SARL Mickaël LAINÉ et Hélène CHEVESTRIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Orvault (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: TOUVAT (Estelle, Gisèle, Annie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François CHARBONNIER, Elisabeth GREGORY-DELOUPY, Pierre-Alexandre CHARBONNIER, Guillaume DELOUPY »
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: ADECHY (Layidé, Tayo, Kassirath), épouse KOMI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Corinne DE BUHREN, Elisabeth MONTES, Jean-Pierre BIGOT, Anne GUICHARD, Bertrand LUCAS, Delphine MAUDET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: WESTRELIN (Anne-France, Marie, Jean, Francine), épouse PAGET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « S. LE DOUGET Notaire »
notaire
notaire_residence="Breteuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BLEUET (Sylvie, Béatrice, Nathalie), épouse LE DOUGET
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Breteuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: WESTRELIN (Anne-France, Marie, Jean, Francine), épouse PAGET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Anne-France PAGET-WESTRELIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Breteuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
17 Avril 202117/04/2021
De: COUDERC (Laetitia, Viviane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Les Notaires de la Brèche »
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: DAMOUR (Nicolas, Benoît)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Herbiers (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: SAINT-GERMAIN (Sabine)
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2021-04-01"
réintégration
17 Avril 202117/04/2021
De: SAINT-GERMAIN (Sabine)
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2021-04-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
corps="Inspecteurs généraux de l'administration du développement durable"
radiation
17 Avril 202117/04/2021
De: LUBEN (Ivan)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: SABOUREAU (Grégory)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2021-03-03"
réintégration
17 Avril 202117/04/2021
De: SABOUREAU (Grégory)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des magistrats de l'ordre judiciaire
date_debut="2021-03-03"
corps="Magistrats de l'ordre judiciaire"
radiation
17 Avril 202117/04/2021
De: Luc BEHAGEL
Objet:
membres du comité scientifique de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Remplace:Mme Cécile JOLLY
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Sandra ENLART
Objet:
membres du comité scientifique de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Remplace:Mme Anne-Lise ULMANN
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Anne DE BLIGNIÈRES
Objet:
membres du comité scientifique de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Remplace:Mme Nathalie MONCEL
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Catherine CASSET-FAIZANDAZ
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
17 Avril 202117/04/2021
De: Catherine CASSET-FAIZANDAZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Avril 202117/04/2021
De: Eric KERROUCHE
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population
Groupe:
president
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Philippe Ramallo
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: El Hadji Diallo
attachés d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau de la paie et des régimes indemnitaires et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Vincent Pizana
attachés d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des personnels administratifs et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Claire Marie Ghestin
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission des affaires budgétaires et des emplois, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la mission des affaires budgétaires et des emplois. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Alison Yeni
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Claire Tilte
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Nathalie Relaut Bahia Sellah
attachées principales d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Chantal Quinquis
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Céline Gresser
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Marjorie Autain
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Anais Perroud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Blandine Naudin
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Charlotte Desprairies
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Christine Cocquio
attachée principale d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Perrine Clay
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, états de service
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021
De: Valérie BREUIL
attachée principale d'administration, cheffe du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
17 Avril 202117/04/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.