17 Mai 1991

De: Terrien (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Koch (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérold (Gérard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Gries (Moïse)
Objet:
Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Barre (Jean-Marie)
Objet:
Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Hepp (André)
Objet:
Midi-Pyrénées
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
Limousin
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Guignard (Emile)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
Franche-Comté
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Huard (Francis)
Objet:
Corse
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Masson (Danièle)
Objet:
Poitou-Charentes
Groupe:
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Coural (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine, administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-09-12"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Faupin (Hervé)
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1990-05-09"
titularisation
17 Mai 199117/05/1991
De: Pereyron (Henri)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
des fonctions de directeur du cabinet de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Groupe:
charge
17 Mai 199117/05/1991
De: Yankov (Ventzislav)
professeur de 2e catégorie (piano) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-03-25"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Patrice Garnier
Objet:
président du conseil d'administration de la société Caisse des dépôts-développement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cros (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: de Pouvourville (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Ducimetiere (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Rosa (Frédéric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Amiel (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Martin (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jordan (Bertrand)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Aunis (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vitiello (Sergio)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège C
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Kornprobst (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège C
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Favier (François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège C
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Follezou (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Carayon (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Peschanski (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cuche (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Colle (Allain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Paillard (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Louisot (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Demaille (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Tambourin (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Leger (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bourre (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Fischer (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège B2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Herzlich (Claudine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Edouard (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège C
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Breton (Monique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège B1
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sasportes (Marilyne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Louis Poulalion
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, consul général de France à Tamatave
Objet:
consul général de France à Djibouti
Remplace:M. Henri Sol
consul="Djibouti"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Daniel (Jean-Yves)
professeur des universités-praticien hospitalier (biologie cellulaire) de 2e classe
Objet:
affecté sur l'emploi no 443PR0143 vacant au centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (université Bordeaux-II), laboratoire de biochimie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Scherman (Daniel)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe, échelon 3
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date de sa nomination et titularisation
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Claude Gorichon
administrateur des P.T.T
Objet:
chef de cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Marcel Gerente
Objet:
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Crespin de Billy (Bruno)
Capitaine de vaisseau de réserve de
Objet:
commissaire adjoint aux transports maritimes
Groupe:
date_debut="1991-01-08"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Delgendre (Jacques, Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Corfdir (Jean, Yves, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Desmoulière (Maurice, Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Raison du Cleuziou (Hervé)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-13"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brulé (Daniel, Robert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-07"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vachot (René, Robert)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Guéniot (François, Alexandre, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bayard (Hervé, Jean)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-28"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vanlaer (Maurice, Jacques, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Judde de Larivière (Alain, Henri, Marie, Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sury d'Aspremont (Charles, Henri, Raymond)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-15"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sandoz (Henri, Marcel, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-10"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Audiot (Jean, Christian, Désiré)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-05"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Krecek (Jean, Antoine, Marie)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
adjoint au directeur central du Commissariat de l'air
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Favreau (Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Blardat (Alain, Raymond, Lucien)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Olier (Michel, Alexis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué aux relations internationales
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Krecek (Jean, Antoine, Marie)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
charge
17 Mai 199117/05/1991
De: Griffoul (Philippe, Jean, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Béringer (Gilbert, Georges, Edmond)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Lemercier (Yves, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Bourgouin (Roland, Marcel, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: François Loyer
professeur des universités titulaire d'histoire de l'art et de la musique à l'université Strasbourg-II
Objet:
du corps des professeurs
date de sa nomination
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs"
radiation
17 Mai 199117/05/1991
De: Rossinot (Jean-Marie)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Quantin (Sylvie), épouse Pares
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Guillard
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Renault (Philippe)
greffier au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Becker
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Soule (Jean)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aérienne no 701 de Salon-de-Provence
Objet:
des contrôles
radiation
17 Mai 199117/05/1991
De: Soule (Jean)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aérienne no 701 de Salon-de-Provence
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-10-07"
a_sa_demande
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Cornillon (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Conésa (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Cheymol (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Chemla (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Chambon (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Chaabouni (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Castarède (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Castan (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Cartron (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Carrier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Camut (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Campoy (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Cacquevel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Cacheux (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Buyssens (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bricq (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Brenet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Boulin (Geoffroy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bouhot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bois (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bloch (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernou (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Berger (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bensalem (Foued)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bennani (Rachid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Ben Hamou (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Ben Abdallah (Jalel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bellamy (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Beix (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Azoulay (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Audollent (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Arbey (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Agostini (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Achille (Jacques-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Cambournac (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Berteau (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
diplome
17 Mai 199117/05/1991
De: Bouillon (Gilles)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Menier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
president
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Poirier (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L.4 (1o) et L.24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
Groupe:
date_debut="1991-10-11"
depart_retraite
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Houssin (Jean-Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (7e échelon)
date_debut="1991-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Cattenoz (Jean-Raymond)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Marchi (Christiane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: TITRE Ier
Objet:
au bénéfice des dispositions du 2o de l'article 17 modifié de la loi no 82-610 du
15 juillet 1982
d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
Vu l'avis du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
en date du 7 janvier 1991
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu
Groupe:
admission
17 Mai 199117/05/1991
De:
Metge
membre suppléant, appelés à de nouvelles fonctions
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre délégué à la communication, service juridique et technique de l'information, et
Remplace:
M. Warlop
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Allaix (Michel)
magistrat, chef du bureau des affaires judiciaires et de la législation, suppléant
Objet:
membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, et
Remplace:
Mme Dubreuil
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Meur (Michel)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre d'adjoint à la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
rapporteur, avec voix consultative
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Hieronimus (Alain, Roland, Roger)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-02-23"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Henaut (Philippe-André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe-André Henaut, Jean-Pierre Buneau et Alain Vasseur, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
17 Mai 199117/05/1991
De: Benoît (Etienne)
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990
date_debut="1991-03-01"
maitre_de_conference
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Benard (Patrick)
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990
date_debut="1991-03-01"
maitre_de_conference
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Viallet (Martine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1989-05-01"
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Becquembois (Philippe)
attaché d'intendance stagiaire de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Meuse
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Cochin (Sylviane)
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Didier Lombard
Objet:
directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard Moine
directeur du cabinet du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel Laverie
Objet:
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Eppele (Gérard, Marie, Joseph, Paul)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Migne (Christian, Julien, Emile)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Dren (Jean, Louis, Michel, Gaston)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Hardy (Thierry, Paul, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associé
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
17 Mai 199117/05/1991
De: Olivier (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Nomdedeu (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (7e échelon)
date_debut="1991-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Crignou (Thierry)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Hervouet (Christophe)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-02-05"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Simon (Philippe)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-15"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Anjoran (Jeannine)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-05"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Peyronnet (François)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Lecomte (Jean-François)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Fournier (Patricia)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Eruam (Marguerite)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Donne (Sylvie)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Catherine TASCA
Objet:
ministre délégué à la francophonie
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la francophonie"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Marie RAUSCH
Objet:
ministre délégué aux postes et télécommunications
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux postes et télécommunications"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Michel BAYLET
Objet:
ministre délégué au tourisme
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au tourisme"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: François DOUBIN
Objet:
ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Martine AUBRY
Objet:
ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel CHARASSE
Objet:
ministre délégué au budget
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre du budget"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean POPEREN
Objet:
ministre des relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre="Ministre des relations avec le Parlement"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Louis LE PENSEC
Objet:
ministre des départements et territoires d'outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Roland DUMAS
Objet:
ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Louis BIANCO
Objet:
ministre des affaires sociales et de l'intégration
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires sociales"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Elisabeth GUIGOU
Objet:
ministre délégué aux affaires européennes
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bruno DURIEUX
Objet:
ministre délégué à la santé
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Hubert CURIEN
Objet:
ministre de la recherche et de la technologie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la recherche"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Frédérique BREDIN
Objet:
ministre de la jeunesse et des sports
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Pierre SOISSON
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pierre JOXE
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jack LANG
Objet:
ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Edwige AVICE
Objet:
ministre de la coopération et du développement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la coopération et du développement"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Georges KIEJMAN
Objet:
ministre délégué à la communication
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la communication"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Paul QUILES
Objet:
ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lionel JOSPIN
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'éducation nationale"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pierre BEREGOVOY
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Philippe MARCHAND
Objet:
ministre de l'intérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Dominique STRAUSS-KAHN
Objet:
ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'industrie"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brice LALONDE
Objet:
ministre de l'environnement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'environnement"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Louis MERMAZ
Objet:
ministre de l'agriculture et de la forêt
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel DELEBARRE
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Henri NALLET
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel SAPIN
Objet:
ministre délégué à la justice
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Mai 199117/05/1991
De: Combrexelle (Jean-Denis)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les mêmes fonctions
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
duree="un an"
détachement
17 Mai 199117/05/1991
De: Rivaux (Claude)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Amourdom
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sanches (Christiane), épouse Courberand
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Meyronnet
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:M. Salvanes (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vinnemann (Benoît, D., M., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Verschoote (Jérôme, A., P., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Soulabail (James, N., C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Prigent (Jean-Luc, F., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Poty (Pierre, M., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Percie du Sert (Xavier, J., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Ottavi (Philippe, F., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Murawski (André, J., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Monfort (Michel, P., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Loisier (Jean-Marie, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Marec (Thierry)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Kotovtchikhine (Stéphane, O., V.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Fournol (Pierre, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Egret (Pierre, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Dussouillez (Christophe, J.-N.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Dudognon (Charles, A., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Dubreuil (François, J., R., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Daudrix (Stéphane, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Darliguie (Pierre-Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Cléton (Frédéric, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Brochier (Christophe, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Blanchard (Régis, L., P., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Barrué (Laurent, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Schrenck (Gilbert)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lestringant (Franck)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lagarrigue (Georges)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II. Le début du mandat des membres élus et nommés des commissions spéciales consultatives de théologie catholique et protestante est fixé à la date de publication du présent arrêté
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacque (Jean-Paul)
professeur à l'université Strasbourg-III
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacquart (Emmanuel)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bischoff (Georges)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De:
Lecomte(Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Simon (Philippe)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Peyronnet (François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Hervouet (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Crignou (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Fournier (Patricia)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Eruam (Marguerite)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Donne (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Anjoran (Jeannine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
17 Mai 199117/05/1991
De: Crest (Danielle), épouse Roubaud
adjoint administratif au tribunal de police de Marseille
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Garcin
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Joly (Evelyne), épouse Daime
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Maubeuge
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Plume
date_debut="1991-04-01"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Wiener (Céline)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Marc (Gilbert)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacquinet (Robert, René)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Casterede (Jacques, Jean, Gaston)
professeur de 1re catégorie (analyste) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-11"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Munier (Christian)
Objet:
au ministère du commerce et de l'artisanat et nommé délégué régional au commerce et à l'artisanat, pour la région Champagne-Ardenne
date_debut="1991-05-15"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Favre (Bernard)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant du deuxième collège de la Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:M. Vianey (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Charnier (Henri)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales du Loiret
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: David (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 septembre 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Lagarde (Roger)
Objet:
sur un emploi vacant de maître de conférences des universités-praticien hospitalier, dans les conditions ci-dessous définies
date_debut="1991-10-01"
maitre_de_conference
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale
Membre suppléant
Remplace:Mme Fouilloux (Monique)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Léger (Paul)
directeur de l'administration générale au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. Rautureau (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Kerever (André)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Ferec (Germain)
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Portes (Marguerite)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Kerever (André)
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Andre (Christine)
attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Seine-et-Marne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Chateau (Monique)
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Klein (René)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1991-03-01"
duree="deux ans"
affectation
17 Mai 199117/05/1991
De: Terrasse (Claude)
professeur de 3e catégorie (analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1990-10-12"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Couty (Raymond)
administrateur de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
b)
représentants de la transformation agricole
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Verdale (Antoine)
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Schaeffer (Eugène)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Prugue (Michel)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michelon (Yves)
directeur général de la chambre syndicale des industries de la conserve
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Malinge (Jean-Luc)
secrétaire général adjoint au Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Léger (Noël)
chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bessemoulin (Joseph)
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bayssette (Jean-Pierre)
administrateur de la Fédération nationale bovine (F.N.B.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
spécialisées de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Scherrer (Bruno)
chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Crety (Jean-Marc)
directeur de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cardinaud (Bernard)
directeur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bonfils (Yves)
administrateur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bois (Henri)
président de l'Union confédérale des producteurs de fruits et de légumes
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cazals (André)
vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Serra (Sylvie)
délégué général de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lion (Catherine)
chef du service économique de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Derepas (Lydie)
chargé d'études à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Maurel (Jean, François, Rémy)
conservateur général du patrimoine, chargé du dépôt des archives d'outre-mer
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Jubault (Marie-Thérèse)
attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Tisset (Colette)
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Asso (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Fougeroux (Philippe)
Objet:
sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Listman (Bruno)
Objet:
sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Concours externe
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Kohamdel (Yamshid)
Objet:
sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Concours externe
Groupe:
date_debut="1990-10-02"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sauvageot (Valérie)
Objet:
sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Concours externe
Groupe:
date_debut="1990-10-02"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bignolas (Claude, Daniel, Henri)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1990-11-08"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Rieutord (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1987-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Claude Combaldieu
Objet:
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Loviton (Serge)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Franche-Comté
Remplace:M. Marco (Eric)
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Dispagne (Maurice)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Pays de la Loire
Remplace:Mme Chocteau (Jeanine)
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sodi (Gilbert)
attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Muzi (André)
Groupe:
date_debut="1991-05-15"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Horel (André)
sous-préfet
Objet:
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
duree="deux ans"
détachement
17 Mai 199117/05/1991
De: Delaruelle (Xavier, Marcel)
professeur de 1re catégorie (art lyrique) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-23"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Haugades (Huguette)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: de Mazières (Bertrand)
chef de bureau à la direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Signoles (François)
chef du bureau de la coopération agricole et des investissements à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Senecal (Bernard)
chargé de la sous-direction économique et du développement à la direction de l'artisanat, ministère délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Piney (Dominique)
chef de bureau à la direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère délégué à la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Leherissel (Hervé)
sous-directeur au service de la législation fiscale, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Laporte (Patrick)
sous-directeur des organismes constructeurs à la direction de la construction, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Boyer (Bernard)
sous-directeur des droits des salariés à la direction des relations du travail, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: de Guillenchmidt (Jacqueline)
chef du bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gaudinat (Jacques)
secrétaire général de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Barsalou (Yves)
président de la Fédération nationale du crédit agricole, vice-président de la Confédération nationale, de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Santel (Gilbert)
directeur de la construction, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Riou (Yves)
sous-directeur des pêches maritimes et des cultures marines, ministère délégué à la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pinchon (Michel)
sous-directeur à la sous-direction de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Perrin (Daniel)
directeur de l'artisanat, ministère délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Noyer (Christian)
sous-directeur à la direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Fevre (Alain)
sous-directeur du droit international, commercial et de la nationalité à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Fradin (Guy)
chargé de la sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Dutheillet de Lamothe (Olivier)
directeur des relations du travail, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Daillet (Corinne)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1991-01-01"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Perez (Christine), épouse Contraires
adjoint administratif au tribunal d'instance de Lourdes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Liau
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Douay (Françoise)
adjoint administratif à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Mickelsen
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Grange (Florence)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Deschamps
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gourlez (Michelle), épouse Wejner
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Lourdes
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Schock
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Deville (Robert)
commissaire de l'air
Objet:
secrétaire général du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Main de Boissière (Jean-Baptiste)
sous-directeur à la direction de la réglementation générale
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lasserre (Bruno)
directeur de la réglementation générale
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Darrigrand (André)
chef de l'inspection générale
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Danjou (Jean-Marie)
chef de service à la direction du service public
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Couture (Pierre-François)
directeur du service public
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et des télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vincent (Claude)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vignau (Jean-Pierre)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sarrazin (Jean-Claude)
président du Syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cabart (Michel)
directeur général de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brodelle (Alain)
président du Club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bidegain (José)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Perrein (Louis)
sénateur
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Montcharmont (Gabriel)
député
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Fourré (Jean-Pierre)
président de la Commission supérieure du service public
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Nicoli (Marie-José)
président de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des usagers
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean Daridan
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
vice-présidents de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: René Brouillet
ambassadeur de France
Objet:
vice-présidents de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacques Morizet
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacques Leprette
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: François Lefebvre de Laboulaye
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Léon Bouvier
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Martin (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1991-12-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Pietra (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux, les administrateurs civils
hors classe, ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-07-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Granveau (Gérard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux, les administrateurs civils
hors classe, ministère de l'intérieur
date_debut="1991-07-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Merre (Janine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1991-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard Moine
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Chaynes, née Decaux (Odette, Paule, Marguerite)
professeur de 3e catégorie (répétition de rôles) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-02-22"
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Henri Hurand
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1991-02-02"
a_sa_demande
prefet
titularisation
17 Mai 199117/05/1991
De: Radigois (Maryvonne)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-11-16"
détachement
17 Mai 199117/05/1991
De: Lena
Objet:
jusqu'
président du conseil d'administration et président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lena (Pierre)
Objet:
professeur à l'université Paris-VII, directeur du laboratoire d'astronomie infrarouge à l'université Paris-VII, et directeur de l'Observatoire de Paris
Remplace:M. Delacote (Goëry)
Groupe:
date_fin="1991-09-03"
désignation
17 Mai 199117/05/1991
De: Laurent (Eric, Christian, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Compagnon
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Poumarede (Jacques)
Objet:
professeur à l'université Toulouse-I, président
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Sueur (Philippe)
Objet:
professeur à l'université Paris-XIII
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Rigaudiere (Albert)
Objet:
professeur à l'université Paris-II
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Royer (Jean-Pierre)
Objet:
professeur à l'université Lille-II
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Chianea (Gérard)
Objet:
professeur à l'université Grenoble-II
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Lallement-Dockes (Nicole)
Objet:
professeur à l'universitéLyon-III
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Carlin (Marie-Louise)
Objet:
professeur à l'université de Nice
Groupe:
composition
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Ngoc Bich/Hoang Van (Catherine)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier (anatomie pathologique)
Objet:
sur un emploi vacant dans les conditions ci-dessous indiquées
date_debut="1991-10-01"
mutation
17 Mai 199117/05/1991
De: Sans (Camille, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Murs (Claude, M., J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Lepesme (Yanick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Jupin (Dominique, G., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Jantzen (Anivella)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Zanella (Guy, A., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: White (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Voy (Patrick, S., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Vayssettes (Patrick, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Truchot (Jean-Jacques, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Troger (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Tresserres (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Torresan (Georges, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Théodore (Jean-Luc, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Stenger (Joseph, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Serre (Francis, H., J.-L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Sciascia (Vincent, J.-L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Redondo (Hervé)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Potel (Christian, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Poitou (Charles-André, L., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Podevin (Christian, G., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Pernot (Régis, B., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Montels (Jean-Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Melot (Jean-Pierre, G., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Mazière (Jean-Jacques, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Mange (Hervé, P., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Magre (Francis, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Lemichel (Jean-Paul, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Lecointe (Yves, R., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Dudal (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Lanois (Jacques, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Lamoine (Christian, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Kiwitz (Frédéric, H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Joseph (Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard (Francis, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Gros (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Giudici (Didier, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Gendre (Jacky, V., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Garcin (Pierre, R., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Dufour (Elian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Comte (Gérald, H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Ciavaldini (Alain, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Chandaras (Bruno, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Cervantes (Gérard, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Buono (Gérard, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Bulan (Didier, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Bouvet (Yves, L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernard (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernard (Jean-Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Astre (Didier, L., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Baril (Geneviève)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au congé de formation professionnelle
date_debut="1991-03-01"
cessation de fonction
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.