17 Mai 2005

De: Pierre Gobert
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2005-02-04"
promotion
17 Mai 200517/05/2005
De: Jean-Claude Challain
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2005-04-25"
charge
17 Mai 200517/05/2005
De: Porte (Louis)
Objet:
membre de la section 5 « Matière condensée : organisation et dynamique » du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Gas (Patrick)
Groupe:
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Poulain (Eric)
ingénieur principal de l'armement en service détaché
Objet:
à Washington (Etats-Unis)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
conseiller économique
Groupe:
affectation
17 Mai 200517/05/2005
De: Gilbert Frade
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
professeur de 1re catégorie, 3e échelon, de l'Ecole nationale supérieure des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (ENSM Paris)
Groupe:
date_debut="2005-07-15"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite
admission
17 Mai 200517/05/2005
De: Yves Chambarlhac
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
inclus
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
date_fin="2005-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Mai 200517/05/2005
De: Pierre Nguyen
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
17 Mai 200517/05/2005
De: Beauroy (Elie)
administrateur de la ville de Paris en service détaché
Objet:
à Rome (Italie)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
conseiller économique
Groupe:
affectation
17 Mai 200517/05/2005
De: Vales (Jean-Marc)
administrateur civil en fonction à la direction des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
Remplace:Mme Gauthier (Maxime)
Groupe:
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Dumez
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Didier Dumez
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Saint-Denis (direction régionale des douanes de La Réunion)
Objet:
en la même qualité à Poitiers (direction régionale des douanes de Poitiers)
Remplace:
M. Ancelin
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
affectation
17 Mai 200517/05/2005
De: Lalisse (Francis)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
suppleant
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Pluchet (Jean-François)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des groupements de sociétés d'assurance
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Maurent (Jean-Marie)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des groupements de sociétés d'assurance
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Merret (Géraldine)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
suppleant
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Rateau (Christophe)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Chevillet (Michel)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des groupements de sociétés d'assurance
Titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Balthazar (Jean-François)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des groupements de sociétés d'assurance
Titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: François Cartron
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective, de la sous-commission des conventions et accords et de la sous-commission des salaires
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre suppléant
Remplace:M. Michel Bressy
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Madeleine Thevenin
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef de service
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
promotion
17 Mai 200517/05/2005
De: Manon (Patrick)
conseiller économique
Objet:
à l'administration centrale
affectation
17 Mai 200517/05/2005
De: Tardieu-Smith (Marie-Cécile)
conseillère économique
Objet:
à l'administration centrale
affectation
17 Mai 200517/05/2005
De: Gauthier (Maxime)
administratrice civile en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:Mme Bied-Charreton (Véronique)
Groupe:
désignation
17 Mai 200517/05/2005
De: de Leersnyder (Jean-Marc)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
ecole
renouvellement
17 Mai 200517/05/2005
De: Combre (Jean-François)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
ecole
renouvellement
17 Mai 200517/05/2005
De: Bodéré (Jean-Claude)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
ecole
renouvellement
17 Mai 200517/05/2005
De: S) Jézégou (Gabriel)
Contre-amiral (2
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
ancien élève de l'Ecole militaire de la flotte ayant quitté l'activité
Groupe:
ecole
renouvellement
17 Mai 200517/05/2005
De: R) de Corbière (Bruno)
Capitaine de frégate (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale le mandat de
président
Groupe:
ecole
renouvellement
17 Mai 200517/05/2005
De: R) Frenais de Coutard (Régis)
Capitaine de frégate (
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. R) de Corbière (Bruno)
Groupe:
ecole
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Claramunt (Christophe)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Astolfi (Jacques-André)
Groupe:
ecole
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Cayol (Christine)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Hetzel (Patrick)
Groupe:
ecole
nomination
17 Mai 200517/05/2005
De: Roger Beauvois
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
17 Mai 200517/05/2005
De: Jean Favard
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
reconduction
17 Mai 200517/05/2005
De: Loïc Poche
inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2005-05-23"
promotion
17 Mai 200517/05/2005
De: Françoise Buffet
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
au grade de directrice du travail
puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre et détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
promotion
17 Mai 200517/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.