17 Mai 2011

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Marcelin CUNIERE
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers
date_debut="2011-06-06"
cessation de fonction
17 Mai 201117/05/2011
De: Sylvaine RIBADEAU DUMAS
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Marie-Odile MORIGAULT-THEVENON
adjointe au chef du bureau de l'organisation des relations sociales et politiques sociales à la direction générale de l'offre de soins
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre en charge de la santé
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Virginie SENE-ROUQUIER
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et politiques sociales à la direction générale de l'offre de soins, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre en charge de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: ALLAW (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
17 Mai 201117/05/2011
De: TAMAA (Saïda), épouse SABOUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
17 Mai 201117/05/2011
De: JOLY (Philippe)
adjoint au chef du bureau des partenariats professionnels, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: HOTYAT (Jean-Michel)
chef du département stratégie, formation et emploi, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BALMER (Laurent)
chargé de mission, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, ministère chargé de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: TRUFFAT (Jean-Marie)
secrétaire national, Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: KOECHLIN (Jean-Pierre)
représentant confédéral, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: FAINTRENIE (Nicolas)
représentant confédéral, Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BOUE (Jean-Jacques)
représentant confédéral, Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: ROYER (Xavier)
directeur de la formation, Union des industries textiles (UIT), Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LETURGIE (Lionel)
président de la Fédération nationale de l'enseignement privé, Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: MARCHAND (Béatrice)
chargée de mission au bureau de la formation, direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LE BAIL (Chloé)
conseillère régionale de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: SINOU (Marie-Pierre)
représentante confédérale, Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: CROCHET (Marine)
secrétaire confédérale, Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: RUGGERI (Marie-Béatrice)
directrice adjointe, direction de l'éducation et de la formation, Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: OMNES (Séverine)
chargée d'études emploi-formation à la direction des affaires sociales, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LE BONIEC (Brigitte)
directrice de la politique de formation et de l'emploi, Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BECHU (Patricia)
chef du service social à la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution, Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: PORCHER (Bernard)
chef du bureau de la formation professionnelle continue, sous-direction des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie, direction générale de l'enseignement scolaire, ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: MAHLER (Thierry)
chef du bureau de la formation, direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: TRICOCHE (Jean-Claude)
chargé de mission auprès du secrétaire général, Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: THERRY (Jean-Pierre)
représentant confédéral, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: TESKOUK (Djamal)
conseiller fédéral, activité formation initiale et continue, Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: TERGLAV (Dejan)
secrétaire confédéral à la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: JAMME (Daniel)
représentant confédéral, Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: FOUCARD (Jean-François)
représentant confédéral, Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: COURBEBAISSE (Pierre)
directeur de l'AFORMAC, Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: MOREL (Marie)
sous-directrice des politiques de formation et du contrôle, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, ministère chargé de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GUEGAN (Yveline)
chef du bureau des partenariats professionnels, sous-direction des politiques de formation et d'éducation, service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GERARD (Pascale)
vice-présidente du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: REPELLIN (Odette)
chef du département projet et développement à la Fédération française du bâtiment, Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: MAGINOT (Céline)
membre de la commission enseignement - formation, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BUISSON (Florence)
Union des industries métallurgiques et minières (UIMM), Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BRICARD (Isabelle)
secrétaire générale adjointe, Confédération de l'alimentation de détail, Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: ABADIE (Bernadette)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: VIOSSAT (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LEMERLE (Thierry)
directeur général adjoint de Pôle emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: CHARVET (Pascal)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BAHRY (Jacques)
délégué général du centre d'études supérieures industrielles (CESI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
directrice de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: DUDA (Charlotte)
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: EYNAUD-CHEVALIER (Isabelle)
chef de service des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
commissaire du Gouvernement placé auprès du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Rougeaux, née Decourtye (Martine)
attachée principale d'administration, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mai 201117/05/2011
De: Daniel Giuglaris
attaché principal, détaché à la Commission européenne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Mai 201117/05/2011
De: Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-12-26"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Jorré (Pascal, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Schneider (Philippe, Robert, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Espinasse (François, Paul, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Danède (Jean, Philippe)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Marvillet (Philippe, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Ridao (Jean-Patrick)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Groupe:
date_debut="2011-12-29"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Darras (Eric, Michel, Serge)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Verrando (Jean-Marie, Bernard, Daniel)
Colonel
Objet:
sous-directeur de la défense et de l'ordre public de la direction des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Mondoulet (Marc, Louis, Jean)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Lizurey (Richard, Paul)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Favier (Denis, Marie, Michel)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Geneviève PERRIN-MARET
attachée principale d'administration du Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
depart_retraite
admission
17 Mai 201117/05/2011
De: WAHBE (Estelle), épouse AMRAM
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel COMMOY, Patrick COSSON, Bernard BANCAREL et Marie-Béatrice MONTASSIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GOULAMHOUSSEN (Névine), épouse GOUBERT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel COMMOY, Patrick COSSON, Bernard BANCAREL et Marie-Béatrice MONTASSIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: COMMOY (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel COMMOY, Patrick COSSON, Bernard BANCAREL et Marie-Béatrice MONTASSIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
17 Mai 201117/05/2011
De: GOURS (Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique NIGEN et Paul SCOUARNEC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GOURS (Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique HUPEL et Laurent BOURGOIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
17 Mai 201117/05/2011
De: NIGEN (Dominique, Marie, Yves, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique NIGEN et Paul SCOUARNEC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
17 Mai 201117/05/2011
De: Jeanneau (Marc, Bernard, Léon, Georges)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-09-08"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Pernet (Dominique, Daniel)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Tarlé (Jérôme, Marie, Henri)
Colonel de l'artillerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Legrand (Didier)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Batani (Dominique, Jacques, Henri)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-07-16"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Contre-amiral
Au grade de contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Rebert (Jean-Marc)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Desbordes (Patrick, André, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Caléca (Yves, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Cabon (Jean-Luc)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-06-02"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Metz (Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Caïtucoli (Bruno, Antoine)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Douchet (Didier, Gérard, Bruno, Denis)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Levrier (Thierry, Louis, Marie, Robert, Foy, Dominique)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
conseil_des_ministres
promotion
17 Mai 201117/05/2011
De: Wasielewski (Jean-Marc)
Colonel des transmissions
nommé commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Soriano (Francisco, José)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant de la 7e brigade blindée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Plateaux (Thierry, René)
Colonel des troupes de marine
nommé chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Paulet (Patrice, Georges, Fernand)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 11e brigade parachutiste
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Lecointre (François, Gérard, Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant de la 9e brigade légère blindée de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Jacquement (Jean, Luc)
Colonel du train
nommé commandant de la brigade logistique n° 1
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Barrera (Bernard, Jean, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 3e brigade mécanisée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées pour la cyberdéfense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Demier (Marc, Jacques, Ange)
Colonel de l'infanterie
nommé général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Boussard (Philippe, Louis, Robert)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant du centre multimodal des transports
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Perret (Jean-Luc, Guy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé commandant de l'école de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Debord (Thiery, Guy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Bavinchove (Olivier, Marie)
Général de division de
nommé commandant du corps de réaction rapide européen
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Hornez (Gérard, Alfred)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-06-12"
conseil_des_ministres
conférés
17 Mai 201117/05/2011
De: Pichot de Champfleury (Louis, Georges, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2011-08-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires SOLVAY PHARMA)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 330 630 8 5, ABELITE (diomagnite), poudre pour suspension buvable en sachets (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires SOLVAY PHARMA)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 330 630 8 5, ABELITE (diomagnite), poudre pour suspension buvable en sachets (B/30) (laboratoires IPSEN PHARMA)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/2)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/10)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/2)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: Gé (B/10)
(laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 354 993 3 2, PARACETAMOL IVAX 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires IVAX SAS)
radiation
17 Mai 201117/05/2011
De: PEBD) (B/60)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: PE) (B/100)
(laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: I) (B/5)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: I) (B/10)
(laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: I) (B/10)
(laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 562 323 7 6, DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [¹²³I]), solution injectable, flacon de 5 ml de solution (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA)
inscription
17 Mai 201117/05/2011
De: Georges Regnaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 7 – Est « Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne »
Remplace:M. Jacques Sicherman
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Gilles PERBOST
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Christophe MARMIN
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Renaud GÉLY
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Alain GOUTEL
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Philippe GABOULEAUD
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Michel AUBAS
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Béatrice VINSTOCK
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Odile GRISAUD
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Marie-Noëlle BRISSET
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Jacques LE GUILLOU
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Alain LASLAZ
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Rémi JOUTY
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Marc HOUALLA
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Maurice GEORGES
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Michel EL MAARI
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Olivier CHANSOU
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Pascal Thibaudin
adjoint au chef du bureau de la formation continue
Objet:
expert permanent du conseil de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Naïma COBO
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Alexandre WAHL
directeur de l'unité UMS 3318
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régionale), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régionale), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Judith LYON-CAEN
Objet:
maître de conférences
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De:
Isabelle
Objet:
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Christiane ARTZ
ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Christophe DUHAMELLE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Judith LYON-CAEN
Objet:
maître de conférences, et à
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Christiane ARTZ
Objet:
ingénieure d'études
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De:
Isabelle
Objet:
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Pierre BESSIERE
Objet:
directeur de recherches 2°" classe et à
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Jacques DROULEZ
directeur de recherche 2°" classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Jacques DROULEZ
Objet:
directeur de recherche 2°"°
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Sidney WIENER
directeur de l'unité UMR7152
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Paul BERTRAND
Objet:
chargé de recherches 1°° classe
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Marie-Jeanne GAUDOUIN
Objet:
ingénieur d'études 1*° classe aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Mare GABAY
Objet:
professeur
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Luc ORFEGA
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Valérie QUIGUER
Objet:
ingénienre d'études
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Marie-France COZIC
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à Particle 1
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Dominique CHANDESRIS
directeur de l'unité UMR8502
Objet:
au nom de la délépuée régionale, prise en sa ‘qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délépuée régionale, prise en sa ‘qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Bernard PATEYRON
IR1 - UMR6638 b)
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Développement, Environnement et Sociétés- UMR5185
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Bernard CHEVREAU
SNPREES-FO c)
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Luc POZZO
Directeur Adjoint de l'Institut des
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Développement, Environnement et Sociétés- UMR5185
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Marc ISRAEL
DR2- U8621NSERM
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Développement, Environnement et Sociétés- UMR5185
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Philippe BALCOU
Directeur du Centre des Lasers Intenses et Applications- UMR5107
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Développement, Environnement et Sociétés- UMR5185
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Denis RETAILLE
Directeur du Laboratoire Aménagement
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Aquitaine-Limousin, Président
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Pierre DESVERGNE
DRI1 - UMR 5255
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Aquitaine-Limousin, Président
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Philippe LECONTE
Délégué Régional pour la délégation
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Joël PLANTARD
SNTRS-CGT
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Marie DEBORDES
SNIRS-CGC
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Henri BERTIN
SNCS-FSU
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Catherine TREMOULET
Responsable du SPRH délégation
Objet:
pour représenter l'administration à la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la Délégation Aquitaine-Limousin a)
membres titulaires
Sciences Moléculaires - UMR 5255
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Valérie FALCK
SGEN-CFDT
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Christiane CABEZA
SNTRS-CGT
Objet:
par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a)
membres titulaires
Groupe:
désignation
17 Mai 201117/05/2011
De: Ludovic Hamon
responsable du service du partenariat et de la valorisation de la Délégation Paris B
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire pendant la période du 1” au
30 septembre 2011
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Paul BERTRAND
Objet:
chargé de recherche 1” classe et
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Nicole BERIOU
directrice de l'UPR841
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : www:drt.cnrs fr
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Paul LAURENT
Objet:
Ingénieur de Recherches
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Patrick PIERSON
Objet:
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011
De: Thierry LEBEL
directeur de l'UMR N°5564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Mai 201117/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.