17 Juin 2017

De: Jean-Laurent Lastelle
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Bernard CAZENEUVE
dont la cessation des fonctions gouvernementales a pris effet le
15 mai 2017
Objet:
à zéro heure, du mandat de députée
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: Edouard PHILIPPE
nommé Premier ministre
Objet:
à zéro heure, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: Geneviève GOSSELIN-FLEURY
de la reprise de l'exercice du mandat de député de
Objet:
à zéro heure, du mandat de députée
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: Gérard RUCAY
Objet:
administrateur suppléant du conseil de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des ministères employeurs
Remplace:Mme Véronique MARTIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: GHIMENTI (Alexis)
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2017-06-30"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: Francis Daumas
Objet:
directeur par intérim du Centre informatique national de l'enseignement supérieur jusqu'à la nomination du nouveau directeur
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Alexandre GARDETTE
administrateur général
Objet:
membre de jury du concours externe d'entrée à l'ENA de 2017
Remplace:M. Jérôme FOURNEL
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Valérie JAZERON
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison des adolescents »
Remplace:Mme Aurélie SCHAEFFER
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Christine TURGOT
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Sud-Ouest et Outre-mer IV
Remplace:Mme Marie-Laure CHATAIN
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Benjamin CLIDI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « IRM d'Armorique »
Remplace:Mme Roselyne GUICHOUX-BRENNEUR
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Jean-Louis HERBIL
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « GIP II Fort-de-France 2020 »
Remplace:M. Romain CORNU
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Eric CHANOT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du Nord Ouest Touraine
Remplace:Mme Florence XHAARD
Groupe:
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Paul SERRE
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie LECLERC
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: TISON (Michel, Simon, Georges)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201717/06/2017
De: Agnès Karbouch
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice du droit public et du droit européen et international à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
duree="un an"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Emmanuel Charron
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission de contrôle des activités financières
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Françoise Di Rienzo
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201717/06/2017
De: Jean-Marc Degonville
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201717/06/2017
De: JAMET Caroline
inspecteur général de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Occitanie
Remplace:M. Jean-Philippe GROUTHIER
Groupe:
date_debut="2017-08-16"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Jean-Marie Depierre
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
date_debut="2017-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201717/06/2017
De: Jean-Michel Briez
attaché principal d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201717/06/2017
De: Emmanuel GARCIA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
17 Juin 201717/06/2017
De: Bastien COLLET
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
17 Juin 201717/06/2017
De: Gabriel ARAUJO
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
17 Juin 201717/06/2017
De: Laura LETOURNEAU
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
17 Juin 201717/06/2017
De: Catherine GALLET-RYBACK
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
17 Juin 201717/06/2017
De: Louis Sanchez
attaché d'administration hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Juin 201717/06/2017
De: Karine Duquesnoy
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Ile-de-France
Remplace:M. Jean-Pascal Lanuit
Groupe:
date_debut="2017-06-19"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Valentin (Boris)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Tilatti (Christian)
conservateur territorial en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Maucuer (Michel)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Faroult (Guillaume)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Capot (Stéphane)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Bridey (François)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Blondeau (Etienne)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Baptiste (Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Dagorne (Richard)
vice-président
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Stupar (Yovan)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Luglio (Davide)
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Nau (Frédéric)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Alfonso (Aitor)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Li (Yanru)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Mouhoub (Ali)
professeur agrégé, inspecteur d'académie
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Vaudin (Matthieu)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Shelledy (Maxime)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Alvarez Zubillaga (Emmanuel)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Haloche (Patrice)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Schneider (Mathilde)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Régeard (Mathilde)
conservatrice territoriale en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Rinçon (Laurella)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Quévillon (Sophie)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Péquignot (Amandine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Lehoërff (Anne)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Guérin (Marie-Anne)
conservatrice territoriale en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Giry (Emmanuelle)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Ferloni-Grandval (Julia)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Embs (Anne)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Dorion-Peyronnet (Caroline)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Bernard (Sophie)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Melnik-Ardin (Odile)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Caillon-Nekritch (Christine)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Piazza (Elisabeth)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Ishikawa (Yumiko)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Pias (Giuliana)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Cirefice (Véronique)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Bonnet (Véronique)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Ngan (Priscille)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Sutton (Alexiane)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Klein (Laure)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Amandolese (Catherine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Masson (Marie-Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
désignation
17 Juin 201717/06/2017
De: Jean-Yves LE BERRIGAUD
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Joannick GIBE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Laure DASSONVILLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de projet « transformation numérique pour l'administration » (groupe III), placée auprès du directeur, adjoint modernisation du secrétaire général pour l'administration du ministère des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: PAGÈS (Audrey, Marina, Aurélie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel PAGES - Paul ISRAEL - Elodie PERRIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: CARRERAS (Cécile, Carole, Bernadette), épouse DEVOT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel PAGES - Paul ISRAEL - Elodie PERRIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: ISRAEL (Paul, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel PAGES - Paul ISRAEL - Elodie PERRIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: CARRERAS (Cécile, Carole, Bernadette), épouse DEVOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel PAGES - Paul ISRAEL - Elodie PERRIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: THONE (Julien, Jean, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy-François RUC, François MOUNIER et Sylvain LAFONT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: RUC (Guy-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy-François RUC, François MOUNIER et Sylvain LAFONT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Luc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: LEGRAIN (Jérôme, Olivier)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: BENICHOU (Nelly, Camille)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: LEGRAIN (Jérôme, Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nelly BENICHOU, Jérôme LEGRAIN, Henri BERRUER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
17 Juin 201717/06/2017
De: DENIEL (Anne, Martine, Brigitte), épouse POUYMAYON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE et Samuel BARRY
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: MANCEAU (Mathilde, Pauline, Joséphine)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée HDJ 91
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: GAIDET (Caroline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-François LEFEVRE et Claudine LEFEVRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: LOULIER (Julie, Marine, Alice)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard PHILIPPE et Benoît MOHN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: GUINCHARD (Karine, Sophie, Aline), épouse MULLER
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard PHILIPPE et Benoît MOHN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: DONADIEU (Claire)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: COLLAS (Alexia)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: JUNG (Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: EULLER (David, Charles, Fernand)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: ALEXANDRE (Christelle, Vanessa)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Chapelle-Saint-Luc (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: GRAMMATICO (Amélie, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Lyé (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: VAN DER LINDEN (Eddy, Jean, Marceau)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: SIMON (Agathe, Marie, Béatrice)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Sainte-Savine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Stéphanie THOUVENOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
17 Juin 201717/06/2017
De: Patrick LAVAURE
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe, adjoint et suppléant du chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom des ministres chargés de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
17 Juin 201717/06/2017
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
17 Juin 201717/06/2017
De: Marostica (Italie)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
17 Juin 201717/06/2017
De: Frédéric Sevilla
Objet:
gestionnaire de l'académie du renseignement, pour signer les ordres de mission et tout certificat administratif se rapportant aux frais de mission, et pour attester l'exécution du service fait sur les prestations effectuées au bénéfice de l'académie du renseignement
délégation de signature
17 Juin 201717/06/2017
De: Emmanuel Deverre
directeur adjoint de l'académie du renseignement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du directeur de l'académie, tous actes, décisions et documents relatifs au fonctionnement administratif et financier de l'académie du renseignement, à l'exception de ceux portant sur la gestion du personnel
autorite_delegation="Directeur de l'académie"
délégation de signature
17 Juin 201717/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.