17 Juillet 2003

De: Courbier (Robert, Louis, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1999
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Juillet 200317/07/2003
De: Mourier (Camille, Benoît)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Lons-le-Saunier
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Jacques Hardy
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de santé publique
Remplace:M. Pascal Chevit
Groupe:
ecole="École nationale de santé publique"
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Giroux (Claude, Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cherrier (Christian, André, Alain)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Jean-Pierre Diette
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement 1re catégorie, 1re classe, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chambray
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Juillet 200317/07/2003
De: Sanite (Léon, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général vétérinaire
Groupe:
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Henry (Pierre, Paul, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Mirecourt
Groupe:
date_debut="2003-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Michel Helfter
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public Agence française pour le développement de la promotion de l'agriculture biologique
directeur
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2006-11-11"
détachement
17 Juillet 200317/07/2003
De: Marc El Nouchi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Remplace:Mme Christine Le Bihan Graf
Groupe:
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Olivier David
Objet:
concours pour le recrutement de trois ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le
7 mai 2003
Liste principale
Groupe:
ecole="École normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le"
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: François Alter
Objet:
concours pour le recrutement de trois ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le
7 mai 2003
Liste principale
Groupe:
ecole="École normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le"
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Thomas Deneux
Objet:
concours pour le recrutement de trois ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le
7 mai 2003
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le"
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Adeline Fabre
Objet:
concours pour le recrutement de trois ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le
7 mai 2003
Liste principale
Groupe:
ecole="École normale supérieure dont les épreuves ont eu lieu le"
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Pons, née Agneray (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-11-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Giroux (Claude, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Meissonnier, Claude Giroux et Yolande Le Boudec-Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
17 Juillet 200317/07/2003
De: Fabienne Buccio
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Laurence Auer
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Pons (Gérard, Marius)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Bagot (Maryvonne, Angèle, Marcelle), épouse Fenech
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2003-09-05"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: François Rossin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction des politiques économique et internationale, inspection générale de la coopération technique
Groupe:
date_debut="2003-09-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Yves Berger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
directeur
Groupe:
date_debut="2003-01-27"
date_fin="2008-01-26"
détachement
17 Juillet 200317/07/2003
De: Anne Bonhomme, épouse Barrillon
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
chef du département risques, société et recherche
Groupe:
date_debut="2003-05-02"
date_fin="2006-05-01"
détachement
17 Juillet 200317/07/2003
De: Verna (Jean-Tristan)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Rémondin (Daniel)
Colonel du train
nommé sous-chef d'état-major « soutien » du corps de réaction rapide européen
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Daniel (Alain, François, Louis)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Brissiaud (Emmanuel, Maxime)
Colonel du matériel
nommé chef de la division « soutien » de l'état-major de la région terre Nord-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Baudet (Marc, Simon, Pierre)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Giraud (Alain, Jean, Charles)
Commissaire colonel
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Freland (Jean, Claude)
Commissaire colonel
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Niclot (Pierre, Emile, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Renard (Roger, Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Parmentier (Gérald, André, Michel)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Laure (Xavier, Henri, Bruno)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second de la force aérienne de projection
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Bobard (Alain, Robert, Charles, Alexandre)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Houttemane (Jean-Paul, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Hamel (Bernard, Daniel, Léon, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Vicaire (Marc, Robert, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Juillet 200317/07/2003
De: Desprès (Emmanuel, Robert, Marie, Antoine)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-28"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Mellet (Philippe, Marie, Edouard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-09-27"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Oberto (Bernard, Jean-Lou)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves)
Général de division de
Objet:
commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Roche (Alain, Emile, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur des études au Centre des hautes études militaires
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Marengo (Patrick, François, Auguste)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Jacops (Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Gavrel (Daniel)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Duburg (Roger)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Collart (Gilles, Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Bourdilleau (François, Charles)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Bonnevie (Gérard, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Léaustic (Pierre, Marie, Gabriel)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Santarelli (Ange, Marie)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Personne (Daniel, Christian)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Montanié (Benoît, Marie, Alphonse)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef du bureau « espace » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Thuret (Joël, Bernard, Marie)
Commissaire général de brigade
Objet:
commandant de l'Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="2003-08-25"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Lagadec (Patrick, Louis, François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Haynin de Bry (Guy, Jean, Etienne)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas)
Général de division de
nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, directeur de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Juillet 200317/07/2003
De: Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel)
Général de division
nommé commandant du corps de réaction rapide européen
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Juillet 200317/07/2003
De: Cuche (Bruno, Jean, Marie)
Général de division
nommé inspecteur de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Juillet 200317/07/2003
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la qualité interne et de l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
17 Juillet 200317/07/2003
De: Le Goff (Alain, Jacques, André, Marc)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Soubirou (André)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Caillard (Philippe, Paul, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Laurence Elliautou
Objet:
liste des sportifs de haut niveau
à compter de la date de publication de cet arrêté
radiation
17 Juillet 200317/07/2003
De: Viallet (Nicole, Edith), épouse de Seguin de Reynies
conservatrice générale du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-08-31"
radiation
17 Juillet 200317/07/2003
De: Grouazel (Jean, Louis, Ernest)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission (ONF), affecté à l'Office national des forêts, agence régionale de Bretagne
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts détaché depuis le
1er janvier 1999
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Juillet 200317/07/2003
De: Courtois, née Macé (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Bernard Coly
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public Agence française pour le développement de la promotion de l'agriculture biologique
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2006-11-11"
détachement
17 Juillet 200317/07/2003
De: Belet (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
adjoint au directeur à la direction de la prévision du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200317/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.