17 Septembre 1991

De: Gomez (Claude, Paul, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henry Werbrouck, Jean-Pierre Werbrouck, Jacques Laparade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Werbrouck (Henry, Jules, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la S.C.P. Henry Werbrouck, Jean-Pierre Werbrouck, Jacques Laparade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Etienne
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller pour la sécurité
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Moneger (Jean-Henry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Cance (Dominique, Aimé)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Verot (Laurent, Jacques, Francis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Varela (Pablo)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Vaillant (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Thiers (Cyrille, Jean-Marie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Spinelli (Olivier, Sébastien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Soulard (Samuel, Pierre, Ludovic)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Saliou (Eric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Rives (Stéphane, Louis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Rezwiakoff (Alexandre, Benjamin)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Reignier (Pierre)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Quemener (Gaël)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Pallard (Didier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Moreau (Philippe, Roger)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Mazzoleni (Olivier, Alain)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Martin (Pierre, Marie, Luc, Robert)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Martin (Eric, Michel, Georges, Julien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Marre (Thierry, Patrick)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Marchetto (Frédéric, Daniel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Marce (Damien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Levy (Jean-Christophe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Lemée (Pascal, Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Le Gac (Jean-Claude)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Le Foll (Stéphane, Pascal)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Lacourieux (Hugues, Jean, Pierre)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Labarre (Pierre, François, Emile)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Kerivin (Daniel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Josset (Antoine, François, Joseph)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Hemeury (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Guizon (Joël, Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Guillet (Raphaël, Bernard, Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gossart (Arnaud, Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Giraudet (Franck, Thierry)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Fortunato (Jean, François)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Fernandez (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Dubourg (Alexis, Emmanuel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Deberghes (Christian, Robert)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Da Silva Passos (Philippe, Nicolas)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Creach (Denis, Jean-Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Costes (Vincent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Conti (Emmanuel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Cloury (Emmanuel, François)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Chouffot (Marc, Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Chemouni (Louis, François)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Champommier (Emmanuel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Castaing (Laurent, Charles)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Cadiou (Laurent, Ivan)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Boutet (Fabrice)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bourdon (Bernard, Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bonnard (Laurent, Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Boivent (Yann, Louis, René)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Beraud (Florent, Renaud)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Benaroche (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bardet (Patrick, Jean)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Aveneau (Christian)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Arbona (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Annarella (Cyril)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Varlet (Nathalie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Rive (Delphine, Anne)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Ollagnon (Frédérique, Yvonne)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Melet (Véronique)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Mehlman (Céline, Rafaële)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Mandonnet (Myriam)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gurriet (Sylvie, Marcelle)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gobeau (Nathalie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Geffroy (Sophie, Nathalie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Delpierre (Sabine)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Casenave (Isabelle, Denis, Lucienne)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Auneau (Isabelle, Monique)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Alonzi (Nathalie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Michel Vasseur
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Roger Martin
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Pierre Ledoux
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Roger Goetze
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Jacques Chardeau
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Lisette Merejkowski
dite Mayret
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Yvette Chassagne
président
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'évaluation des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
duree="cinq ans"
renouvellement
17 Septembre 199117/09/1991
De: Matet (Bernard, Xavier, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Matet (Maurice, Frédéric, Fernand)
notaire
notaire_residence="Quissac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bellocq (Louis, Marie, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Lauga, Claude Gomez, Didier Etcharry, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gomez (Claude, Paul, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la S.C.P. Jean-François Lauga, Claude Gomez, Didier Etcharry, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Larmet (Pierre)
attaché d'administration scolaire et universitaire, détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
1er septembre 1986
Objet:
dans ce même corps
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-02-09"
intégration
17 Septembre 199117/09/1991
De: Francke (Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Chambéry chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry
Objet:
maître de conférences de 3e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
maitre_de_conference
ecole
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Raoux (Denis)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Galy (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Cohen (Camille)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bouvaist (Jean)
ingénieur au centre de recherche de Pechiney
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Boch (Philippe)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bienfait (Michel)
professeur à l'université Marseille-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Vigue (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Fabbro (Rémy)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Dupont-Roc (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Ducasse (André)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: De Cremoux (Baudouin)
directeur technique Thomson
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Rouge (André)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Haas (Florent)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Di Lella (Luigi)
physicien au C.E.R.N
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Davier (Michel)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bernardi (Gregorio)
chargé de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Aslanides (Elie)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Mezard (Marc)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Iooss (Gérard)
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Hansen (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: De Rafael (Eduardo)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Damour (Thibault)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bellissard (Jean)
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Teissier (Bernard)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Stora (Raymond)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Serre (Denis)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Ramis (Jean-Pierre)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Periaux (Jacques)
chef de service au département d'aéro- dynamique-théorique, Dassault Aviation
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Demailly (Jean-Pierre)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Ostrowsky (Nicole)
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5. - Matière condensée
Organisation et dynamique
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Bussac (Marie-Noëlle)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Brechignac (Catherine)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 4. - Atomes et molécules
Optique et lasers. - Plasmas chauds
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Roy-Stephan (Michèle)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 3. - Des particules aux noyaux
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: L'Huillier (Claire)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Cassou-Nogues (Pierrette)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Groupe:
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
membre suppléant
Remplace:M. Fougerousse (André)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Mazeres (Paul)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Boulle (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Coulomb (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Cabaret (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
Objet:
chef du service d'information et de relations publiques des armées
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Boudet (Jean-François, Roger, Raymond)
Objet:
notaire à la résidence de Courchevel, commune de Saint-Bon-Tarentaise (Savoie), office créé
notaire_creation_office
notaire
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Lallart (Didier, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Max Bousquet et Jean-Hubert Rouge, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castelnaudary (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Philippe de Suremain
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Lituanie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lituanie"
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Yves Rolland
directeur adjoint de la communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
représentants de l'Etat et
Remplace:M. Bernard Miyet
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Xavier Larnaudie-Eiffel
chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
représentants de l'Etat et
Remplace:M. Christian Noyer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Jean-Claude Faure
directeur du développement au ministère de la coopération et du développement
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
représentants de l'Etat et
Remplace:M. Pierre Steinmetz
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Laborie (Jean-Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Lasnier (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Follet (Gilbert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Mathieu (Lucien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Marc (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-11-08"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Septembre 199117/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.