17 Septembre 2003

De: Garcia (Marie-Louise)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil économique et social
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
attachée principale d'administration centrale
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
réintégration
17 Septembre 200317/09/2003
De: Depresle (Bruno)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
directeur général adjoint à l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Septembre 200317/09/2003
De: François Armanet
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
ecole
cessation de fonction
17 Septembre 200317/09/2003
De: Jean-Baptiste Gillet
administrateur civil, directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
17 Septembre 200317/09/2003
De: Chevallier (Patrick)
(poste PAMG n° 0788)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (unité de formation et de recherche de médecine Paris - Ile-de-France Ouest)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Oustric (Stéphane)
(poste PAMG n° 2212)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Toulouse (unité de formation et de recherche de médecine Purpan)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Gomes (José)
(poste PAMG n° 1702)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Poitiers
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Frarier (Marc)
(poste PAMG n° 2289)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII (unité de formation et de recherche de médecine Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Ghasarossian (Christian)
(poste PAMG n° 2211)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker-Enfants malades)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Le Mauff (Pierre)
(poste PAMG n° 2026)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nantes
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Esturillo (Gérard)
(poste PAMG n° 1430)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Grenoble
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Duroux (Gérard)
(poste PAMG n° 952)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Bordeaux
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
maitre_de_conference
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: de Bruyne (Thierry)
adjoint au directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
en remplacement du directeur adjoint de la sûreté nucléaire et de la qualité
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
premier représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Audebert (Patrick)
chef de la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
premier représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Suppléant
Remplace:M. Simeon Drevon (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Mercier (Bertrand)
directeur de la protection et de la sûreté nucléaire
en remplacement du directeur de la sûreté nucléaire et de la qualité
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
premier représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marie Rojine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chargée d'études documentaires principale de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="2004-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Septembre 200317/09/2003
De: Mireille Penine
attachée principale de 1re classe d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
17 Septembre 200317/09/2003
De: Mireille Penine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale de 1re classe d'administration centrale
date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Septembre 200317/09/2003
De: Philippe Liebermann
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
pharmaciens d'officine, et de pharmacien hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Alain Balme
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de visite médicale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Bertrand Jacquel
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Benoît Crochet
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marcel Vinot
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Isabelle Madelaine-Chambrin
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
pharmaciens d'officine, et de pharmacien hospitalier
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Sylvie Le Gac
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la presse médicale
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Anne Boiteux
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la presse médicale
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Michèle Mauriac-Aron
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Micheline Bernard-Harlaut
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Caroline Mascret
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Catherine Lassale
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Sophie Pépin
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Philippe Bonet
Objet:
vice-président de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Bernard Dieu
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
pharmaciens d'officine, et de pharmacien hospitalier
b) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Jacques Carré-Urbain
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
pharmaciens d'officine, et de pharmacien hospitalier
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Alain Marié
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la presse médicale
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Christian Eole
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Jean-Louis Ricard
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marie-Noëlle Nayel
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de visite médicale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Claudie Damour-Terrasson
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la presse médicale
b) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Catherine Grelier-Lenain
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
b) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Claudine Lemer
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Magali Flachaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
b) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Sylvie Paulmier-Bigot
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
a) Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marine Jeantet
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Michelle Ricatte
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Pascale Jolliet
Objet:
présidente de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
president
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Alain Bugat
Objet:
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
Remplace:M. Pascal Colombani
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Hervé Sanchez
attaché d'administration centrale, précédemment placé en position de détachement dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-03-18"
réintégration
17 Septembre 200317/09/2003
De: Hervé Sanchez
attaché d'administration centrale, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-03-18"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
radiation
17 Septembre 200317/09/2003
De: Gilles Eboli
(bibliothèque municipale classée d'Aix-en-Provence)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-11-11"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Pierre Vidal (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-10-06"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Catherine Marandas-Maindron (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-10-05"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: André Markiewicz
(bibliothèque municipale de Nancy)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-09-04"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Sabine Coron-Lesur (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-09-01"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marie-Claude Julie
(bibliothèque départementale de Lot-et-Garonne)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-08-20"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Anita Mengozzi (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-08-09"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Jean-François Chanal (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-07-30"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Marie-Laure Prevost (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-05-19"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Isabelle Le Masne de Chermont (Direction des musées de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-04-26"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Denis Bruckmann (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-03-15"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Noëlla du Plessis de Grenadan
(bibliothèque municipale de Caen)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-01-06"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Thierry Grognet
(direction du livre et de la lecture)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2003-01-01"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Paul Mantrant
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
jusqu'à la nomination du nouveau directeur de cette école
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Alain (Yvon)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Vosges
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Czerwinski (Guy)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de Mayotte
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Mayotte"
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Machado (Pedro)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Saussol (Jeannine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Rey-Quinio (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200317/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.