17 Septembre 2008

De: Daniel Bachasson
président de chambre à la cour de Montpellier
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Montpellier
président
Remplace:M. Guy Schmitt
Groupe:
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Valérie Cadignan
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
titulaire
Remplace:M. Christian Balayn
Groupe:
cour_appel="Rouen"
désignation
17 Septembre 200817/09/2008
De: Alain Fourna
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller
date_debut="2008-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Christophe Tissot
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Stéphanie Passot
stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2005
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2006-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
17 Septembre 200817/09/2008
De: Prache (Pascal)
magistrat
Objet:
sous-directeur des ressources humaines de la magistrature à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Lancelot (Emmanuelle, Anne, Françoise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gilles Lancelot, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Chenagon (Philippe, Dominique, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Tricard, Brigitte Guillet et Valérie Chantoury, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vouillé (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Tricard (François, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Tricard, Brigitte Guillet et Valérie Chantoury, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vouillé (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
17 Septembre 200817/09/2008
De: Seize-Eyl (Yannick, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Cheviet et Pierre Mirande, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Chabert (François, Vincent, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Cheviet et Pierre Mirande, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Cheviet (Bernard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
17 Septembre 200817/09/2008
De: Mirande (Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Cheviet et Pierre Mirande, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
17 Septembre 200817/09/2008
De: Briole (Nicolas, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Pourciel, Jacqueline Pourciel et Jean-Philippe Lavail, notaires associés
notaire
notaire_residence="Venerque (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Torquato (Johann, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Dubée, Olivier Berron, Gwennaël Sentucq, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Dubée (André, Eugène, Henri, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
17 Septembre 200817/09/2008
De: Berron (Olivier, Nicolas)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle André Dubée, Olivier Berron, Gwennaël Sentucq, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
17 Septembre 200817/09/2008
De: Vidal (Wilfrid, René, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Sivan (Jean, Joseph, Marius, Jean-Baptiste)
huissier
huissier_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Thierry (Isabelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or
Remplace:Mme Burillon (Françoise)
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Pierre Fond
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination et des ressources à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Pierre Fond
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean Bensaïd
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer à la direction des finances et de la stratégie les fonctions d'adjoint du directeur
Groupe:
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Bruno Silvestre
Objet:
conseiller communication et presse internationale au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: David-Nozay (Nolwenn)
ingénieure des travaux public de l'Etat
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du cabinet du ministre au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: T-OFF (B/1)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
385 269-5, MICARDISPLUS 80 mg/25 mg (telmisartan, hydrochlorotiazide), comprimés en doses unitaires (B/28) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
inscription
17 Septembre 200817/09/2008
De: T-OFF (B/1)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
385 269-5, MICARDISPLUS 80 mg/25 mg (telmisartan, hydrochlorotiazide), comprimés en doses unitaires (B/28) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
inscription
17 Septembre 200817/09/2008
De: T-OFF (B/1)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
385 270-3, MICARDISPLUS 80 mg/25 mg (telmisartan, hydrochlorotiazide), comprimés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
inscription
17 Septembre 200817/09/2008
De: T-OFF (B/1)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
385 270-3, MICARDISPLUS 80 mg/25 mg (telmisartan, hydrochlorotiazide), comprimés (B/30) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
inscription
17 Septembre 200817/09/2008
De: Nicolas de La Grandville
conseiller des affaires étrangères hors classe, chef adjoint du protocole
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Septembre 200817/09/2008
De: Dominique Martial
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes relatifs à l'organisation des conférences internationales et des voyages officiels
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Septembre 200817/09/2008
De: Philippe Boissy
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la logistique et de l'interprétation-traduction
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Septembre 200817/09/2008
De: Annick Hatton
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'organisation des conférences internationales et des voyages officiels
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Septembre 200817/09/2008
De: Isabelle Espalieu
traductrice principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la traduction
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Septembre 200817/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.