17 Septembre 2016

De: Béatrice Santais
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
17 Septembre 201617/09/2016
De: Béatrice Santais
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
17 Septembre 201617/09/2016
De: Etienne Lehmann
professeur agrégé des universités
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Olivier Le Gall
inspecteur général des finances
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean-Pierre Laboureix
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Pierre Joly
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Guillaume Goulard
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Martin Collet
professeur agrégé des universités
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Elisabeth Pichon
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Mireille Elbaum
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Philippe Renard
directeur de l'URSSAF Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Martin Malvy
président du Grand Figeac
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Alain Lambert
président du conseil départemental de l'Orne
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Daniel Gutman
avocat associé en droit fiscal
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Yves Dubief
président-directeur général de la société Tenthorey, président de l'Union des industries textile et président du Comité de liaison des industries de main-d'œuvre
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Stéphane Austry
avocat associé en droit fiscal
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Danielle Bousquet
présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: François RAVIER
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur de cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean-Bernard NILAM
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean-Philippe PAYET
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé du tourisme et des affaires réservées
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Florent CLOUET
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé du logement, de la transition énergétique, du développement durable et du transport
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Pierre DUPUY
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé des affaires parlementaires
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean-Robert JOUANNY
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé des affaires juridiques et institutionnelles
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Marc-Pierre MANCEL
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé de la santé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean DUTOYA
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller chargé de l'emploi et des affaires sociales
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Nathalie PUVILLAND
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère spéciale
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Shérazade LAHMERI
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère chargée des affaires internationales et de l'éducation
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Emma ANTROPOLI
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère chargée de la culture, de la vie associative, du sport, de la jeunesse et de la cohésion sociale
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Philippe MOUCHARD
Objet:
au cabinet de la ministre
chef du pôle économique, conseiller chargé des affaires économiques, de la pêche, de l'agriculture et des investissements publics
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Gilles CANTAL
Objet:
au cabinet de la ministre
chef du pôle social, conseiller chargé du suivi des engagements contractuels de l'Etat, de la fonction publique, des collectivités locales et du dialogue social
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Sylvain BRUNO
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Rémi DARMON
Objet:
au cabinet de la ministre
chef adjoint de cabinet, conseiller chargé des discours
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Monique GRIMALDI
directrice du travail
Objet:
directrice des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
duree="cinq ans"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Patrick MARTIN
directeur du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
Groupe:
date_fin="2017-02-28"
reconduction
17 Septembre 201617/09/2016
De: Emmanuel BAGOURD
Objet:
conseiller en charge des professionnels libéraux de santé et des soins de premier recours au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2016-09-20"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Fabrice MASI
Objet:
conseiller en charge des professionnels libéraux de santé et des soins de premier recours au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2016-09-19"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Septembre 201617/09/2016
De: Pascal ABRAHAM
adjoint à la sous-directrice de la comptabilité et du contrôle de gestion de la direction des finances, des achats et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministère des affaires sociales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Véronique DEFFRASNES
sous-directrice de la comptabilité et du contrôle de gestion de la direction des finances, des achats et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministère des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Magali Cesana
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale adjointe, sous-directrice en charge de la gestion et du pilotage des moyens au sein du secrétariat général de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
duree="un an"
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Gérard PATIN
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jean-Pierre GENEVIEVE
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aisne
Remplace:M. Vincent STANEK
Groupe:
date_debut="2016-09-15"
directeur_academie
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Virginie FRANTZ
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Remplace:M. Gilbert CAMBE
Groupe:
date_debut="2016-09-15"
directeur_academie
nomination
17 Septembre 201617/09/2016
De: Mercuri (Christian)
magistrat
Objet:
à suivre la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice » (2016-2017) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
17 Septembre 201617/09/2016
De: Huguet (Thierry)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice » (2016-2017) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
17 Septembre 201617/09/2016
De: Champel (Eric)
rédacteur en chef adjoint, France Football
Objet:
à suivre la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice » (2016-2017) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
17 Septembre 201617/09/2016
De: Jaouadi (Najet)
commissaire de police générale premier degré, sous-directrice de l'action sociale, sous-direction de la prévention sociale, direction de la police judiciaire, ministère de l'intérieur, Tunisie
Objet:
à suivre la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice » (2016-2017) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
17 Septembre 201617/09/2016
De: Fournier (Valentine)
directrice fonctionnelle des services de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
à suivre la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice » (2016-2017) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
17 Septembre 201617/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.