17 Octobre 1997

De: Lemaire (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Gainand (Jean-Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Paradis (Didier)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Michel Werl
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-09-05"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Thierry Reveneau
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-09-05"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Isabelle Reghi
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-09-05"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Alzon (Jack)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche (gr. II)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté (gr. II)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Touchefeu (Jacques)
chef du département des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Octobre 199717/10/1997
De: Sans (Jacques)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1997-07-28"
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lagrange (François)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission interministérielle
prévue à l'article 2 du décret no 85-1271 du
27 novembre 1985
chargée d'examiner les candidatures à un corps de fonctionnaires ou d'agents en fonctions dans une organisation internationale intergouvernementale
Remplace:M. Vidal (Jean)
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Guy Marcillat
Objet:
Remplace:
M. Oberdoff
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean-Pierre Scarano
Objet:
membre suppléant au comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Monfort (Jean-Claude)
Objet:
haut fonctionnaire de défense (Mer) au ministère de l'équipement, des transports et du logement et au ministère de l'agriculture et de la pêche
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Roumier (Bernard, Jean)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand relevant du service de la maintenance aéronautique
Objet:
à la retraite
pour compter du
5 janvier 1998
avec jouissance immédiate de sa pension
a_sa_demande
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Barnoud (Louis)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier universitaire de Poitiers (Vienne) ouvert par avis paru au Journal officiel du
25 avril 1997
a) Responsable dans le domaine de la gestion
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Guidicelli-Delage (Geneviève)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier universitaire de Poitiers (Vienne) ouvert par avis paru au Journal officiel du
25 avril 1997
b) Enseignant en sciences de l'éducation ou en sciences sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Roux (Guy)
administrateur civil de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
administrateur civil hors classe, 4e échelon (ancienneté dans l'échelon du 5 juillet 1990)
Groupe:
date_debut="1992-07-09"
promotion
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean Gaubert
député des Côtes-d'Armor, maire de Pluduno
Objet:
ou reconduits
vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Bernard Barbier
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
ou reconduits
vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean-Pierre Kucheida
député du Pas-de-Calais
Objet:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Henri Oberdorff
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Alain Le Roy
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
François-Roger Cazala, Jean-Pierre Bonin
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Vincent Feller
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
François-Roger Cazala, Jean-Pierre Bonin
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Laurent Touvet
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: François Loloum
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean-Denis Combrexelle
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, et MM
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
François-Roger Cazala, Jean-Pierre Bonin
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Anne-Françoise Roul
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Christine Maugué
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Bourges (Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
president
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Quinot (Claude)
ingénieur en chef de l'armement, chef de secteur technique, 44e régiment d'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jacquotte (Olivier-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint de l'architecte du système de forces Maîtrise du milieu aéro-maritime, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Hamel (Bernard-Daniel)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur management des projets, direction des constructions navales Cherbourg
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: EDF-GDF Services
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Scellos (Jean-Jacques)
colonel, bureau études, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Rousselin (Thierry)
ingénieur, directeur adjoint du centre technique des moyens d'essais, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Rance (Louis)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur du programme OMAR HF NG, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Ramette (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de la direction régionale du service de la qualité, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Papadacci Stephanopoli (Pierre)
chef de cabinet de la direction générale des études, Banque de France
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Novaro (Pierre)
commissaire divisionnaire, chargé de mission auprès du directeur des transmissions et de l'informatique, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Nicolardot (Philippe)
contrôleur des armées, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Mazères (Henri)
colonel, sous-direction des télécommunications et de l'informatique, gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Massot (Jean)
directeur des opérations M 88/Rafale, Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Maillot (Bernard)
adjoint au directeur du contrôle de gestion de la direction des applications militaires, CEA/DAM
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lugan (Philippe)
directeur de l'activité Terre, Thomson-DASA Armements
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lucas (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur Lutte sous-marine, DCN Ingénierie
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Long (Daniel)
ingénieur en chef de l'armement, chef de la branche Dissuasion-lutte sous-marine au centre technique des systèmes navals, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Le Roux (Albert)
ingénieur, adjoint au directeur du GESMA, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Le Pivain (Louis)
directeur du pôle Economie et défense, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Le Clerc (François-Xavier)
directeur chargé du développement
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lasserre (Maurice)
colonel, enseignement militaire supérieur scientifique et technique, direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lardet (Maurice)
colonel, commandement de la force aérienne de projection, état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lamon (Antoine)
commissaire-colonel, directeur adjoint du service administratif du commissariat de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Kocher (Yves)
directeur technique, SODERN
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Juet (Bruno)
capitaine de frégate, division Relations extérieures, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jouot (Hubert)
capitaine de vaisseau, division Opérations/logistique, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jouanjean (Francis)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département Entretien de la flotte, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Hervé (Philippe)
coordonnateur CALS/CE et normalisation au sein de la direction de la qualité et des affaires industrielles, GIAT industries
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Grandclément (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, chef de la division Guerre électronique, observation, signatures, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Giraud (Armand)
délégué syndical central Eurocopter, syndicat Force ouvrière
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Gezault (Jean-Maurice)
ingénieur en chef de l'armement, chef du bureau des technologies et des industries de la sous-direction Armements/prolifération, direction du renseignement militaire
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Gerlier (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département Système d'environnement de la division systèmes et techniques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Frison-Roche (François)
secrétaire général du directoire de l'Institut de recherche sur les institutions et cultures de l'Europe, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Dufour (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme Mirage 2000, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Duchassin (Marc)
assistant du directeur chargé des collectivités locales
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Demay (Yves)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département Optronique, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: De Bronac de Bougainville (Henri)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint au sous-directeur Asie-Amérique-Afrique, direction des relations internationales
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Danigo (Guy)
colonel, bureau Etudes, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Cornet (Henri)
ingénieur en chef de l'armement, directeur, atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service de la maintenance aéronautique
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Christophe (Florent)
chef du département d'études et recherches en micro-ondes, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Charbit (Richard)
directeur d'unité, Alcatel Câble
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Castagnos (Patrick)
chef de programme Essais en vol Rafale, Dassault Aviation
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Caplain (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, chargé de la sous-direction des orientations et du budget, direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Botella (Gilbert)
lieutenant-colonel, commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes, état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Boniface (Jean-Michel)
adjoint au directeur du département Optronique et traitement d'images, Intertechnique
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Bonguet (Patrick)
directeur général adjoint, Starsem SA
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Berthet (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département Guerre électronique, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Bernigaud (Jean-Marc)
commissaire en chef de 1re classe, chef du bureau Logistique habillement-couchage-casernement, commissariat de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Andrès (Philippe)
directeur général de l'administration et des finances, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Amalberti (René)
médecin en chef, Institut de médecine aérospatiale, direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Aguttes (Jean-Paul)
chef du département Avant-projets radar, Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Louët (Régine)
commissaire principal de police, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Laverge (Elisabeth)
directeur du développement et membre du directoire de la branche Retraites, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Gagné (Lise)
lieutenant-colonel, ambassade des Etats-Unis, chef du bureau de recherche, développement et standardisation de l'US Army Material Command
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Monneron (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Ripert (Jean-Maurice)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Olivier Dutheillet de Lamothe
Objet:
secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean-Pierre Denis
Objet:
secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Mendez (Marie-Françoise)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Mahenc (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Mercier (Guy)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Levrey (Philippe)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Bouleau (Marc)
adjoint technique
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Perdereau (Michel)
technicien des travaux des eaux et forêts de l'Etat
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Eychenne (Guy-Alain)
adjoint technique
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Boureau (Jean-Guy)
cadre contractuel 1 B
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
3. Au titre des représentants élus des personnels de l'Inventaire forestier national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Lesbats (Roger)
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
2. Au titre des représentants des secteurs d'activité de la première transformation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Debarge (Jean-Daniel)
président de l'Union des industries du bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
2. Au titre des représentants des secteurs d'activité de la première transformation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Ancian (Noël)
vice-président du Syndicat national des fabricants de menuiseries industrielles
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
2. Au titre des représentants des secteurs d'activité de la première transformation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Leroy (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
1
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Houllier (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Cochelin (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national pour une période qui expirera le
1er juin 2000
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De:
Campi
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil à la direction du Trésor
Groupe:
date_debut="1997-07-07"
date_fin="1999-05-19"
cour_comptes
détachement
17 Octobre 199717/10/1997
De: Daucet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1997-11-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
17 Octobre 199717/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.