17 Octobre 2012

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(pub gratuite)
De: Éric BANEL
délégué général d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations professionnelles, et
représentant de l'armement
Remplace:Mme Anne-Sophie AVE
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Denys MILLET
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du gouvernement suppléant
Remplace:M. Jean François CORMAILLE-DE-VALBRAY
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Fabien BONAN
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du gouvernement titulaire auprès de la commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
instituée par l'article L 811-4 du code de commerce
Remplace:M. Jean-Paul JEAN
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Denys MILLET
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du gouvernement titulaire auprès de la commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
instituée par l'article L. 812-2 du code de commerce
Remplace:M. Jean Louis LECUE
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pheline (Christian)
conseiller maître
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
duree="trois ans"
cour_comptes
reconduction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Longchamp (Bernadette)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
duree="trois ans"
cour_comptes
reconduction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Le Grin (Yveline)
première conseillère honoraire de chambre régionale des comptes
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
duree="trois ans"
cour_comptes
reconduction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Arnaud LUCAUSSY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Pierre LE PESTEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: François BAUDET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Joëlle TOLEDANO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pascale SOURISSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Marie-Noëlle JEGO-LAVEISSIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Louis Daniel
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur du pôle fiscal à la direction régionale des finances publiques d'Aquitaine et du département de la Gironde
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2012-10-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 201217/10/2012
De: VOLLANTE (Jérémy)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LE VAN (Philippe)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: HERVOUET (Yves)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: GUISE (Jean-Claude)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: NGUYEN (Stéphanie)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: GROC (Marianne)
Objet:
responsables médicaux pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2012
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: VION (Thierry)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: VETTRAINO (Jacques)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: USTAUD (Avedis)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: TOUZE (Jean-Marc)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: TOUZAY (Olivier)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: THOMAS (Jean-Philippe)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: SADYS (Frédéric)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: PATORET (Jean-Luc)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: PASCAL (Jean-Etienne)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LESAGE (Philippe)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LABOUCHET (Eric)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: ITEMAN (Marc)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: DREYFUS (Jérôme)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: DARTNELL (Laurent)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: CANTI (Aldo)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BUTEAU (Pierre)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BROCHE (Daniel)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BORDAS (Stéphane)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BLANCON (Thierry)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LESEUR (Véronique)
suppléante
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: ZOUAOUI (Yasmina)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: NGUYEN van QUI
(Catherine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: VALLET (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: SIMONETTO (Nadine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: ROSSIN (Nathalie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: RODRIGUEZ (Béatrice)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: ROCHE (Magalie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: REY (Christine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: REGA (Chantal)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: RAKOUTE (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: MORLET (Cécile)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARTINAIS (Chantal)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LOUERAT (Nathalie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: LESEUR (Véronique)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: HASSAN (Karine)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: HAMMOUDI (Djamila)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: GUERINEAU (Armelle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: FLORES (Joëlle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: DI GIACOMO (Gisèle)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: DEGARDIN (Maryse)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: CEREZAT (Annick)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BOUTROY (Dominique)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BONVIN (Viviane)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BLONDEL (Laurence)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BESGROVE (Sandra)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: BARBOSA (Marie)
Objet:
correcteurs et examinateurs pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Sylvain Laval
Objet:
au cabinet de la ministre
chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delphine Guerineau
Objet:
au cabinet de la ministre
chef adjointe de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Sylvain Laval
Objet:
aux fonctions au cabinet de la ministre de
conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre de"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delphine Guerineau
Objet:
aux fonctions au cabinet de la ministre de
conseillère
Groupe:
cabinet="Ministre de"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Poulenard (Jérôme)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Savoie (Chambéry)
Groupe:
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="67"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gallet (Christiane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Savoie (Chambéry)
Groupe:
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="67"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Ginolhac (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Savoie (Chambéry)
Groupe:
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Coquin (Didier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Savoie (Chambéry) (institut universitaire de technologie d'Annecy)
Groupe:
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lomello-Tafin (Marc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Savoie (Chambéry) (institut universitaire de technologie d'Annecy)
Groupe:
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Poirson (Martial)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Stendhal (Grenoble-III)
Groupe:
professeur="Université Stendhal"
professeur_section="9"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Tutin (Agnès)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Stendhal (Grenoble-III)
Groupe:
professeur="Université Stendhal"
professeur_section="7"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Antoniadis (Georges)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Stendhal (Grenoble-III)
Groupe:
professeur="Université Stendhal"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Wrede (Martin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Pierre Mendès-France (Grenoble-II)
Groupe:
professeur="Université Pierre Mendès-France"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bonnet (Alain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Pierre Mendès-France (Grenoble-II)
Groupe:
professeur="Université Pierre Mendès-France"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Eck (Bernard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Pierre Mendès-France (Grenoble-II)
Groupe:
professeur="Université Pierre Mendès-France"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Ruphy (Stéphanie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Pierre Mendès-France (Grenoble-II)
Groupe:
professeur="Université Pierre Mendès-France"
professeur_section="17"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Spinelli (Elsa)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Pierre Mendès-France (Grenoble-II)
Groupe:
professeur="Université Pierre Mendès-France"
professeur_section="16"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Boyer-Weinmann (Martine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="9"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Guichon (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="7"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gesquiere (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Abdesselam (Rafik)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="26"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Faburel (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="24"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Montès (Christian)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="23"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lynch (Edouard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Saaidia (Oissila)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Sablé-Chankowski (Véronique)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Casanova (Michèle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Moussaoui (Abderrahmane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="20"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Thin (Daniel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="19"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Milly (Bruno)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="19"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Neveux (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="18"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Béguin (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="16"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: de la Llosa (Alvar)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Tollance (Pascale)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Ollivier-Mellios (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lumière (Lyon-II)
Groupe:
professeur="Université Lumière"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pfannschmidt (Thomas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="66"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Dal Pont (Stefano)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bossard (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I) (institut universitaire de technologie-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Amini (Massih-Reza)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Dumas (Jean-Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="26"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lanneau (Erwan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Chen (Huayi)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Joseph Fourier (Grenoble-I)
Groupe:
professeur="Université Joseph Fourier"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lardon (Sabine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="9"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Hilsum (Mireille)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="9"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Joinet (Jean-Baptiste)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="72"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delisle (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Carrier (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Hoquet (Thierry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="17"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lattarico (Jean-François)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delesalle-Nancey (Catherine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Jean Moulin (Lyon-III)
Groupe:
professeur="Université Jean Moulin"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Clerc (Raphaël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="63"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Fayolle (Jacques)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: El Badaoui (Mohamed)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne) (institut universitaire de technologie de Roanne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Girard (Sylvain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="30"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Remila (Eric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gaussent (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pécout (Thierry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Marigno (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Labaune-Demeule (Florence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Jean Monnet (Saint-Etienne)
Groupe:
professeur="Université Jean Monnet"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Guillot (Aymeric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="74"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Say (Ludovic)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Claude Bernard (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="67"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bajard-Charles (Sandrine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="67"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Moreau (Karen)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Claude Bernard (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="65"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Remy-Kretz (Carole)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="65"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Ronel (Sylvie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Claude Bernard (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Coltice (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="35"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Morell (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="31"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Barentin (Catherine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Busson (Anthony)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Claude Bernard (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Laguillaumie (Fabien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Daubias (Stéphanie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Claude Bernard (Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Claude Bernard"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lefèvre (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Salvo (Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bouchet (Renaud)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="31"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Stauffer (Gautier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Charles (Hubert)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="65"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delachartre (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Monteiro (Thibaud)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Vidal-Sallé (Emmanuelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Petetin-Frégonèse (Marion)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="33"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lame (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Garavelli (Marco)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="31"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bartolo (Denis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="28"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Stehlé (Damien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="27"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Matheron (Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="26"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Le Marcis (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="20"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Descendre (Romain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="14"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Toscano (Rosario)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne"
professeur_section="61"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Rech (Joël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne"
professeur_section="60"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Trébinjac (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Dassenoy (Fabrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="31"
ecole
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bertone (Stefano)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="74"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bourdon (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="64"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bastide (Alain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="60"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gauvin-Bialecki (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="31"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Payet (Etienne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="27"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Delhommé (Christian)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Parisot (Fabrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Duboin (Corinne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Klingler (Dominique)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="7"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Micolau (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="63"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Castelnuovo (Guido)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Vial (Michel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="70"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Saujat (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="70"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Sabio (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="7"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Belin (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="69"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Faulds (Craig Barry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="64"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Boutin (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="62"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Giua (Alessandro)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="61"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Devouard (Bertrand)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="35"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Boudenne (Jean-Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="31"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Barbero (Marlon)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="29"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Nguyen Thi (Henri)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Abel (Mathieu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Schapira (Bruno)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="26"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Roesch (Pascale)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Michel (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Daumalin (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Renaudet (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Froissart (Rossella)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bracco (Jean-Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="20"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Le Coz (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="17"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bouteyre (Evelyne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="16"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Imbert (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="15"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gouchan (Yannick)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pinçonnat (Crystel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="10"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Chitoran (Ioana)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Livera (Gabriel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="66"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Taboureau (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="64"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Ostuni (Mariano Anibal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="64"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Charnoz (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="34"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Cazayous (Maximilien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Blanc (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="26"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Vezzosi (Gabriele)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Guilhembet (Jean-Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Smith (Justin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="17"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Levillain (Charles-Edouard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Niayesh (Ladan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Beugnet (Martine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lory (Bernard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="22"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Yelles (Mourad)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Durand-Dastès (Vincent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Antelme (Michel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Robin (Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Prstojevic (Aleksandar)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="13"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Meyer (Florent)
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Strasbourg
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Martrette (Jean-Marc)
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Nancy
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Arbab-Chirani (Reza)
odontologie conservatrice, endodontie
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Brest
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bailleul Forestier (Isabelle)
pédodontie
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Toulouse
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Seguier (Sylvie)
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, hôpital Louis Mourier
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Paris-Montrouge
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Berteretche (Marie-Violaine)
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), hôpital Rothschild
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Paris-Garancière
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lupi Pegurier (Laurence)
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Nice
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Flamand Bertrand (Caroline)
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Objet:
au titre de l'année 2012
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
à compter de la date de leur installation au cours de l'année 2012-2013
CSERD de Bordeaux
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Patrice DURAN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
date_debut="2012-09-29"
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Chauvet (Laurent, Jean-Claude, Maurice)
adjudant ; 21 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
18 juillet 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Perriraz (Raphaël)
maréchal des logis-chef ; 15 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
18 juillet 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bartoli (Geoffrey, Louis)
maréchal des logis-chef, artillerie ; 10 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pissot (Sébastien, Pierre, Bernard)
sergent, troupes de marine ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Moralia (Stéphane, Sylvain)
adjudant-chef, troupes de marine ; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Champlon (Alicia)
adjudant ; 10 ans de services. Tuée dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2012
Citée
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
21 juin 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bertaut (Audrey, Marie)
épouse Landry, maréchal des logis-chef ; 10 ans de services. Tuée dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2012
Citée
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
21 juin 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bernard VALETTE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bernard VALETTE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Véronique ROCHE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Véronique ROCHE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Véronique ROCHE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Laure Duchaussoy
chef du bureau de la réglementation des communications électroniques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentante du ministre chargé des télécommunications
Remplace:Mme Frédérique Delaugerre
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARTINET (Teresina)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Michel BEDECARRAX
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béthune
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Laurence GOLA-de MONCHY
sous-préfète
Objet:
directrice de cabinet de la préfète de la Charente
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
sous-prefet
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Thierry DEMARET
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de La Tour-du-Pin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Tour-du-Pin"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gilles CANTAL
administrateur territorial
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gilles CANTAL
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de La Tour-du-Pin
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Tour-du-Pin"
sous-prefecture_departement_code="38"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Emmanuelle JOUY
Objet:
chargée de mission évaluation et finances locales au sein du secrétariat général du comité interministériel des villes
Remplace:M. Mickaël ORAND
Groupe:
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lemaire (Benoît)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: David Ribeiro
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean Salomon
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: FIX (Philippe, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: SIMON (Jean-Yves, Amand, Joseph, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: FIX (Philippe, Jean)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Houdan (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: FOSSOYEUX (Sébastien, Renaud, Loïc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: SOTGIU (Gabriel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BIETRY (Jacques, Emile, Jules)
huissier
huissier_residence="Saint-Vit (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: BOUISSOU (Vivien, Eloi)
Objet:
notaire
Remplace:M. REYNES (Jean, Jacques, Paul)
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: LEGRAND (Benoît, Charles-Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie VACHON, Philippe LE MOAL et Frédéric MAURER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: BETTEFORT (Sèverine, Annie, Bernadette), épouse LECANU
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie VACHON, Philippe LE MOAL et Frédéric MAURER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: LE MOAL (Philippe, Léon, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie VACHON, Philippe LE MOAL et Frédéric MAURER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: CORMOULS (Renaud)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Renaud CORMOULS, David BRENAC, Benoît de LA JONQUIERE et Pascale HALNA du FRETAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARTIN (Hubert, Pierre, Jules)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Hubert MARTIN et Yves COSQUERIC, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Brest (Finistère)
Groupe:
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: GALINIER (Carine, Ghislaine), épouse MOLY
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARRE (Bernard, Alain, Marie, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: FEUCHERE (Marie, Béatrice, Iris), épouse CHÉRAMY
Objet:
notaire
Remplace:M. BINI (Maurice, André)
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: FEUCHERE (Marie, Béatrice, Iris), épouse CHÉRAMY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: COURTOUX (Anne, Emmanuelle), épouse BOURCELOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Cyrille SCHOLLHAMMER, François VOLLENWEIDER
notaire
notaire_residence="Andelot-Blancheville (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARTIN (Betty, Danielle), épouse AUROUSSEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Raymond NICAISE et Sylvie NORMAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: REMY (Eric)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brienne-le-Château (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MANSUY (Hélène, Sylviane), épouse RIVET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brienne-le-Château (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MANSUY (Hélène, Sylviane), épouse RIVET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Brienne-le-Château (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: MANGEL (Martin, Jean-Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis MANGEL et Pascale CARILLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Is-sur-Tille (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MANGEL (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis MANGEL et Pascale CARILLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Is-sur-Tille (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Godot (Nathalie, Marie), épouse Carrère
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire associée
membre de la société civile professionnelle Martine Simorre-Gestas et Patrice Carrère, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: COURTES-LAPEYRAT (Henri, Marie, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri COURTES-LAPEYRAT, François GIRAUD et Olivier COURTES-LAPEYRAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annonay (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: CHAMPAGNAT (Paule, Henriette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE, Paule-Henriette CHAMPAGNAT et Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: FRANQUEVILLE (Thibaut, Laurent, Hugues)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée DOUCEDAME, SALMON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montlhéry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Daniel TROUVE
président du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Maxence Delorme
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie afin d'occuper l'emploi de sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme au sein de la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
détachement
17 Octobre 201217/10/2012
De: Serge Clément (département de l'Aube)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Loire
Remplace:M. Jean-Paul Vignoud
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Philippe Ballé (académie de Créteil)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Patrice Dutot
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Fabrice Rousseau (académie de Bordeaux)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Mathias Bouvier (académie de Caen)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Loire-Atlantique
Remplace:M. François Coux
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Cyril Desouches (académie de Rennes)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Finistère
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Eric Fardet (département des Hauts-de-Seine)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Haute-Saône
Remplace:Mme Hélène Ouanas
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Franck Jarno (département de Gironde)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Aube
Remplace:M. Serge Clément
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Françoise Favreau (département de l'Indre)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Morbihan
Remplace:Mme Marie-Hélène Leloup
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Régine Pam (académie de Nice)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Var
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Claudie François-Gallin (académie de Lyon)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Rhône
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Rolland (Pierre)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Carcagno (Christian)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Parayre (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-11-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 201217/10/2012
De: Xavier PALISSON
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Michon (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201217/10/2012
De: Luc Mathis
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de politique technique, de normalisation et de coordination des études
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Gilles Croquette
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des études économiques générales, pour les affaires relatives à la collecte, à l'analyse statistique et à la valorisation des données relatives à la mobilité et pour les affaires relatives aux dimensions socio-économiques et environnementales des projets portés par la direction générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Annette Gogneau
attachée principale d'administration, chef du bureau de la synthèse stratégique, pour les affaires relatives à la veille stratégique et à l'action internationale. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Nadine Asconchilo
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au chargé de la sous-direction, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction des études et de la prospective
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Romain Matschek
ingénieur en chef des mines, sous-directeur de l'exploitation et du soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Alain Fernandez-Gautier
agent contractuel, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pissot (Sébastien, Pierre, Bernard)
sergent, troupes de marine ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Objet:
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="14"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Moralia (Stéphane, Sylvain)
adjudant-chef, troupes de marine ; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 juin 2012
Cité
Objet:
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="10"
citation
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Champlon (Alicia)
adjudant ; 10 ans de services. Tuée dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2012
Citée
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 juin 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
citation
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bertaut (Audrey, Marie)
épouse Landry, maréchal des logis-chef ; 10 ans de services. Tuée dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2012
Citée
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 juin 2012
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
citation
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MONOT (Noël)
Objet:
comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. JEBALI (Maxime)
Groupe:
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-François REMY dans l'unité du CNRS
n°3349
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2013-01-01"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Charles Sinaud
Ingénieur d'études 1° classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bruno Arnaldi
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Evelyne Orain
Assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bruno Arnaldi
Objet:
Professeur
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Evelyne Orain
Objet:
Assistante ingénieure et JeanCharles Sinaud, Ingénieur d'études 1° classe
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Marc Jézéquel
directeur de l'unité mixte de recherche n°6074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Madani CHEURFA
Secrétaire général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Madani CHEURFA
Secrétaire général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Madani CHEURFA
Objet:
Secrétaire général
aux fins
mentionnées à l'article 127
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Pascal PERRINEAU
Directeur de l'unité UMR 7048
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Tania Leulmi Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Tania Leulmi
Objet:
ASI
aux fins
mentionnées à l'article er
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Philip Piquemal
directeur de l'unité FR 2622
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Antoine Charlot Secrétaire Général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Saint Amand IE2
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Antoine Charlot
Objet:
IE2
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Anne Didier de
Objet:
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012
De: Giuseppe Baldacci
directeur de l'unité UMR 7592
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
17 Octobre 201217/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.