17 Octobre 2014

De: Catherine LAPOIX
administratrice civile hors classe, sous-directrice des politiques de jeunesse, adjointe au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (groupe II) à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2014-11-14"
duree="trois ans"
reconduction
17 Octobre 201417/10/2014
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française d'aviron
Objet:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Bruno DELOR
président de la Fédération française d'aéromodélisme
Objet:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Denis ROUX
chef du bureau des équipements sportifs au ministère chargé des sports
Objet:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
1
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Christine LAROCHETTE
Objet:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
3
représentante de l'Association nationale des élus en charge du sport
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: France PORET-THUMANN
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport au ministère chargé des sports
Objet:
membres du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
1
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
président du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Thierry Le Goff
administrateur général
Objet:
directeur, adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2014-10-22"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Arnaud Jullian
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Moreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Laurent Girometti
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant de l'Etat
Remplace:M. Etienne Crépon
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Guy Bayo
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, échelon spécial
date_debut="2015-01-23"
depart_retraite
réintégration
17 Octobre 201417/10/2014
De: Guy Rouillé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Vernier (Frédéric, Yves, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Cazenave (Michel, Pierre, Jacques)
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 2008
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Octobre 201417/10/2014
De: Jean-François SCOFFONI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Jacques ROTIVAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Robert HOFMANN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Arnaud Coustillière
vice-amiral
Objet:
directeur de projet (groupe II) chargé de la coordination générale des actions du ministère de la défense dans le domaine de la cyberdéfense, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au sous-chef d'état-major opérations
Groupe:
date_debut="2014-10-31"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Octobre 201417/10/2014
De: Maigret (Bruno, Roger, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Lhuissier (Christophe, Victor, Jean)
Général de brigade
Objet:
secrétaire permanent interarmées du maintien en condition opérationnelle aéronautique
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Durand (Thierry)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Vanden Neste (Xavier, Jean)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Pitty (Olivier, Pierre, Marie)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Leroy (Antoine, Maurice, Pierre)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Kirschner (Jean, Victor)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Genétel (Alain, Henri)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Ravet (Michel, Jean, René)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 201417/10/2014
De: Renaut (Michel, Jacques, André)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="2014-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Andréoli (Jean-Paul, Antoine)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2014-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Lozier (Jean-Louis, Maurice, François)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des armements nucléaires
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Barbrel (Philippe, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
conférés
17 Octobre 201417/10/2014
De: Céline DOUCHEMENT
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction des finances publiques de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Joël RUTILY
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
désignation
17 Octobre 201417/10/2014
De: Yves Sauvage
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Florian Blazy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
conseiller juridique à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="un an"
détachement
17 Octobre 201417/10/2014
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
au titre de la mobilité
directeur général
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
détachement
17 Octobre 201417/10/2014
De: Antoine ELOI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires, chargé de mission à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Daniel Assouline
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:M. François Perret
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Barbara Serrano
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
représentante des organisations syndicales représentatives de salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Thierry Cadart
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Jean-Paul DEPECKER
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Aude SIMMER-HORSINGA
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Bernard CANDIARD
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Jacques CHABRUN
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
president
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Guillaume Garot
ancien ministre, député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
charge
17 Octobre 201417/10/2014
De: Thierry Puig
Ingénieur général des études et techniques de l'armement
adjoint « plans et programmes » au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Thierry Marchand
Général de brigade
adjoint « synthèse » au sous-chef d'état-major « performance-synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: François Labuze
Colonel
adjoint « performance » au sous-chef d'état-major « performance-synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Laurent Kolodzeij
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Philippe Deschamps
Général de brigade
adjoint « soutien logistique » au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Sully Barbe
Colonel
coordinateur systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Guy Scouarnec
ingénieur d'études hors classe et
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Frédéric Jean
maître de conférences des universités classe normale
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Florence L'Hostis
ingénieure d'études de 2e classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
17 Octobre 201417/10/2014
De: Michaël HOLZINGER
CRT
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 5250 intitulée DCM
Groupe:
date_debut="2014-10-17"
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Olivier Bouin
Ingénieur de recherche au RFIEA
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n° 3603 intitulée Structuration et Internationalisation des SHS
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Claudine Fleurant
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8247 intitulée Institut de
Groupe:
nomination
17 Octobre 201417/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.