17 Novembre 2001

De: Jean-Jacques Durey
ingénieur général d'agronomie
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon jusqu'à la date de nomination d'un directeur
Groupe:
charge
17 Novembre 200117/11/2001
De: Legeai (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-04-11"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Piron (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, secrétaire permanent du plan urbanisme construction architecture, à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
»
Groupe:
date_debut="2000-10-31"
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dominique Lacroix
sous-préfet, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Carrere (Jacques)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans le corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
17 Novembre 200117/11/2001
De: Yves Detraigne
conseiller hors classe de la chambre régionale des comptes
Objet:
afin d'exercer son mandat de sénateur
date_debut="2001-10-01"
détachement
17 Novembre 200117/11/2001
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
secrétaire général à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
cour_comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (78)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
représentant des communes de moins de 20 000 habitants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bernard Bellec
maire de Niort (79)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
représentant des communes de 20 000 habitants et plus
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Georges Tron
maire de Draveil (91)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
représentant des communes de 20 000 habitants et plus
membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Lemoine
inspecteur général de l'inspection générale de l'administration
en remplacement du président dans le cas où
serait empêché
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
président
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Louis Le Gourierec
inspecteur général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
président
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Françoise Descamps-Crosnier
maire de Rosny-sur-Seine (78)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
représentant des communes de moins de 20 000 habitants
membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Béatrice Hivernet
Objet:
au cabinet de la ministre
chef adjointe de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gilles Bonnevialle
Objet:
chef adjoint de cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Françon (Alain)
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ravalet (Richard, Jean-Claude, Alexis, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Longevialle (Christophe, Marcel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hascoët (Anthony, Guillaume, Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Guerrier (Frédéric, Louis, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Griot (Laurent, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gaidet (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cossarutto (Vincent, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Le Roy (Olivier, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ferrand (Axel, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Tuccelli (Céline, Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gallois (Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cubero (Hervé, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Kiefer (Laurent, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dargelosse (Romain, Olivier, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Scoarnec (Magali)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lambert (Agathe, Sylvie, Marie, Adélaïde)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Nau (Pernelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Douat (Emilie, Amélie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: De Dea (Aurélia, Argentina, Madeleine, Céleste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cambou (Elisa, Marie, Alice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Antequera (Magali, Audrey, Laure)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: D'Astorg (Bernard, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pellissier (Antoine, Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: L'aspirant Hamy (Yohann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Scherrer (Frédéric, François, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Rougier (Fabrice, Henri, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mirabaud (Benjamin, Antoine, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Masclet (Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fravette (Laurent, Alexandre, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bama (Azzedine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Menchi (Stéphane, David, Roland)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GENIE
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: L'aspirant Marie (Nicolas, Wilfrid, Aristide, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-03"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: L'aspirant Darthoux (François, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: L'aspirante Le Goff (Virginie, Alexandrine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Harrat (Samira)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Callay (Orianne, Martine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirantes
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bodard (Denis-Dominique, Raymond, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bigenwald (Cécilia-Gersande, Marie, Marcelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Zamponi (Mathieu, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Tanguy (Erwan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Semialjac (Edouard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Sanchez (Philippe, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Saint-Michel (Pierre-Alexis, Serge-André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Roucarié (Jérôme, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pitrat (Eric, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pieters (Emmanuel, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pattelard (Denis, Aurélien, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Nouailhas (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mougin (Stéphane, Patrick, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Moralès (Maxime, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Menec (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Martinier (Gaël, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Maillet (Sébastien, René, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Maillart (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mahrez (Mohammed-Amine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Maguerre (Nicolas, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Liotard (Nicolas, Bernard, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lemaitre (Vincent, Olivier, Rodolphe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lardoux (Frédéric, Marie, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Kaci (Allan, Michel, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frangin (Bruno, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fragata (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Feuilloy (Sylvain, André, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fenoll (Guillaume, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Feliciano (David, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Désanglois (Steve, Jacky, Arsène, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Desmazeau (Ludovic, Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Debats (Laurent, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Danielou (Matthieu, Dominique, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dagot (Vincent, Fréderic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cusine (Franck, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cervantes (Damien, François, Balthazar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bray (Thomas, Pierre, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Boulain (Erwan, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bonnet (Frédéric, Pierre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bicer (Abdil)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bertin (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bayeul (David, Roger, Roland)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bastide (Laurent, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Salingue (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GENIE
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Peyrazat (Michaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GENIE
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gau (Lilian, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GENIE
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Zambito (Claudine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Weber (Christelle, Angélique, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Warot (Laetitia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Vérité (Laurence, France, Danièle, Gilberte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Vernoud (Carole, Andrée, Renée, Georgette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Vega (Aurelie, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Szlezys (Elisabeth, Christiane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Specte (Jezabel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Senant (Marion, Claude, Eliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Sayssac (Christine, Geneviève, Anne-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Rémy (Alice, Ginette, Alberte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Robert (Fanny)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pinto (Marie, Agnès, Nadine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippart (Béatrice, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Memeteau (Rachel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Marescotti (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Maillet (Isabelle, Marie, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lefevre (Sandrine, Véronique, Laure)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Leclerc (Virginie, Mireille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lacroix (Peggy, Stéphanie, Caroline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hermant (Catherine, Anne, Claire)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Henry (Nathalie, Odette, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hagnier (Catherine, Marie, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Grindeanu (Daniela, Codruta)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gavoille (Virginie, Marie-Josèphe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fremon (Sandra)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fiscarelli (Anna)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dussaud (Stéphanie, Marie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dos Reis (Laetitia, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Di Rienzo (Marie-José)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Debourse (Aurélie, Jacqueline, Lucienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cotillon (Audrey, Anne-Laure)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Colin (Myriam, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claudon (Delphine, Nicole, Camille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ciardi (Christiane, Nathalie, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Chouffert (Maryline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Buret (Claire, Anne, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bruneteau (Axelle, Roxane, Hanelore, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bianciotto (Audrey, Christine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Van Gorkum (Erick, Yokum)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Souffran (Pierre-Henry, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Righetti (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Planchon (Gérald)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Parthiot (Ludovic, Aymeric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Montagne (Jacques, René, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mendiboure (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Levieil (Anthony, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jourdainne (Raphaël, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Herrgott (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Henneguez (Guillaume, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hanin (Olivier, Luc, Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Guerin (Thomas, Jean, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Farnier (Christophe, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Denis (Vincent, Jean-Claude, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daugreilh (David, Yanick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Chevrot (Pierre, Luc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Caput (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Brochu (Philippe, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bonningue (Judicaël, Denis, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bizard (Matthieu, Benjamin, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Belliard (Vincent, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mathieu (Richard, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Karakaya (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Piart (Yannick, Félix, Thorleif)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Laye (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierre Corbin
université Lille-III
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 07 : sciences du langage : linguistique, et phonétique générales
Remplace:Mme Danielle Bouix-Leeman
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean Jamin
Ecole des hautes études en sciences sociales de Paris
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 20 : anthropologie, ethnologie, préhistoire
Remplace:Mme France-Marie Renard-Casevitz
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Elisabeth Dufour-Gergam
université Paris-XI
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 63 : électronique, optronique et systèmes
Remplace:Mme Sylvie Galdin-Retailleau
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cécile Fabre
université Toulouse-II
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 07 : sciences du langage : linguistique, et phonétique générales
Remplace:M. Thierry Gallepe
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Béatrice Hivernet
Objet:
conseillère technique, chef du secrétariat particulier
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pion (François)
magistrat du second grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2001-05-18"
duree="trois ans"
détachement
17 Novembre 200117/11/2001
De: Buccellato (Jacqueline), épouse Lesbros
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers des affaires étrangères
adjointe au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
duree="deux ans"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
17 Novembre 200117/11/2001
De: Eric Becque
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Objet:
membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
sur proposition de la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Remplace:M. Hervé Blond
Groupe:
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Francis Hauguel
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Amartin
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Centre et du Midi
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: L'Hoste (Jean)
(Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Foucteau (Jacky)
(Association nationale pour la promotion de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Catala (Alain)
(association L'Ecole de conduite française)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Guillon (Jean-François)
(Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gaudioso (Christian)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gasquet (Gérard)
chef du bureau des formations universitaires générales et technologiques
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Chatenet (Françoise)
(Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Festivi (Coralie)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière affilié à la Fédération de l'éducation nationale et à l'Union nationale des syndicats autonomes)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Benzaqui (Sarah)
(Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mennessier (Jacqueline)
conseillère technique auprès de la déléguée interministérielle à la sécurité routière représentant le ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Foucart (Pierre)
avocat général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Palermo-Chevillard (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Limoges"
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cazals (Jacques)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Woirhaye (Hugues)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Paris"
suppleant
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Woirhaye (Hugues)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Jean (Jean-Paul)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Paris"
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Guyot d'Asnières de Salins (Catherine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2001-09-18"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 47 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="2001-11-05"
duree="un an"
cour_comptes
disponibilité
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Paul Lesage
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2001-12-02"
depart_retraite
admission
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bontems
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bontems
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Didier-Courbin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Didier-Courbin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Joël Blondel
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Duteil
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Yves Hocquet
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bernard Garro
chefs de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Duteil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Didier-Courbin
sous-directeur des personnes handicapées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frédéric Bontems
sous-directeur des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Kurkdjian
chef du bureau des budgets et des finances
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Blondel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Yvonne Gourhant
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierrette Tisserand
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Moreau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Moreau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Joëlle Voisin
sous-directrice des âges de la vie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Sylvie Moreau
sous-directrice de l'animation territoriale et du travail social
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Moreau
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Marie-Antoinette Andreani
chef du bureau des acteurs de l'intervention sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Béatrice Hivernet
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Antoine Pichon
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Christophe Fichot
commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Descamps
attaché d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Bas
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Christine Pénard
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Voisin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande, les lettres de commande et les conventions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pascal Sénard
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Louis-Michel Sanche
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Printemps
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Julien Prieur
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Olivier Petit
administrateur civil
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Morel
agent contractuel
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, notamment les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses y afférents, ainsi que les autorisations de conduite des véhicules de l'administration
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Robert Mauri
administrateur civil
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Michel Mainardis
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Lagarde
premier conseiller des tribunaux administratifs
Objet:
tous actes, conventions, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Franck Lafage
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes, conventions, arrêtés, décisions ou pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Olivier Hamonic
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Grandclaude
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Girerd
agent contractuel
Objet:
les bons de commande, les lettres de commande et les conventions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: William Fenet
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Quang Do Trinh
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Yves Delhaye
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces justificatives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Yves Conclois
Objet:
attaché principal d'administration de l'aviation civile, pour ce qui concerne le fonctionnement du jury des examens du personnel navigant de l'aéronautique civile et les certificats d'aptitude ou de réussite aux épreuves
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Buffat
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Beteta
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Denis Apvrille
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Joël André
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ilangovane Tambidore
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives relevant de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Paul Goarant
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives relevant de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Réza Djafarian
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives relevant de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Laurent Timsit
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: François Théoleyre
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Didier Serrano
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, ainsi qu'à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Antoine Jourdan
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Cussonnier
inspecteur des impôts
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hervé Galand
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
les décisions relatives à la formation des personnels techniques de la navigation aérienne
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierre Bernard
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de conception
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Mesure
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Coulardot
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Eric Bruneau
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dominique Stammler
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs aux systèmes informatiques de la navigation aérienne
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Francis Fagegaltier
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité des moteurs, hélices et équipements
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Rémy Jouty
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Gouhot
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les documents relatifs aux redevances de la circulation aérienne, ainsi que les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Luc Angerand
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les questions relatives aux études et retour d'expérience
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Thierry Allain
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les questions relatives aux agréments opérationnels et à la qualité
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frédéric Copigneaux
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Denis Tranchant
Objet:
de
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Aurade
Objet:
de
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Olivier Chansou
Objet:
de
ingénieur de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Vella
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Vella
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux affaires techniques
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean Teillet
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean Teillet
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Mesure
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Samy Medani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Paul Mastantuono
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Paul Mastantuono
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à l'entretien et à la navigabilité des aéronefs, aux ateliers et unités d'entretien et à leurs agréments
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Joseph Le Tonqueze
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives au transport de matières dangereuses
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Lacaze-Labadie
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Lacaze-Labadie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux performances et aux limitations opérationnelles
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Bruno Haller
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Detienne
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frantz Chout
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frantz Chout
attaché d'administration de l'aviation civile, pour les questions relatives aux examens des personnels navigants, à l'exception de celles relevant de la division aptitudes techniques du personnel navigant, et notamment du secrétariat général du jury des examens du personnel navigant de l'aéronautique civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Gabriel Charrier
agent contractuel
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Camus
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Laurent Brunel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Luc Angerand
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Thierry Allain
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Albert
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux équipages et procédures
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Thierry Madika
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Fourcart
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Victor Kadila
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Claude Camoin
attaché principal d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 Euro et la certification du service fait
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Yves Garrigues
ingénieurs de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 Euro et la certification du service fait
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 Euro et la certification du service fait
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Foix
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives au sein de la division administrative
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Emmanuel Bourdon
attaché principal d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives au sein de la division administrative
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hugues Le Cardinal
Objet:
agent contractuel, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les aéronefs de l'aviation générale
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Thierry Madika
Objet:
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Véronique Thiéry
administratrice civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Rose-Marie Sislian
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Maryse Roéro
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives relevant de ses attributions ainsi que les états liquidatifs des traitements et salaires
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Nicole Peluffe
agente contractuelle
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les commandes relatives à l'achat de matériel médical ou de produits pharmaceutiques, à concurrence de 7 630
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Patricia Mouraz
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
toutes pièces relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dominique Larroche
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Agnès Lafage
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Marie-Laure Vauclin
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les décisions d'octroi de prestations
au titre des oeuvres sociales, dans la limite individuelle de 7 630
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Aïcha Hamdi
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les décisions d'octroi de prestations
au titre des oeuvres sociales, dans la limite individuelle de 7 630
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Danielle Duizidou
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Elisabeth Béatrix
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Véronique Thiéry
de
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Françoise Gulde
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Rachel Daeschler
Objet:
de
ingénieure de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Florence Wibaux
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Emmanuelle Perillat
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Geneviève Molinier
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Geneviève Molinier
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Geneviève Molinier
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Geneviève Molinier
de
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Florence Leblond
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fabienne Herledan
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile, pour les questions relatives aux affaires réglementaires
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Martine Corboliou
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Martine Corboliou
attachée principale d'administration de l'aviation civile, pour les brevets, licences, titres et qualifications du personnel navigant de l'aéronautique civile ainsi que le registre du personnel navigant de l'aéronautique civile
Objet:
de
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Marc Sansovini
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions
les actes de délivrance des certificats de transporteur aérien
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Nepveu de Villemarceau
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Frank Morisseau
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Yves Meusburger
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gérard Le Houx
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: René Gaudin
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Marc Faÿsse
chef du service technique de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Chapuis
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Azam
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Grassineau
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, les bons de commande
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Christian Delaballe
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, les bons de commande
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Paul Collomp
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain. »"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claudine Angeli-Troccaz
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain. »"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: François Molins
chef de service
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de la direction des affaires criminelles et des grâces, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Delande
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Hervé Lutaud
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Le Guillou
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dominique Guizien
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Fernand Egéa
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Marminat
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: François Maillard
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gaku Kawabé
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Patrick Guyomard
ingénieur en chef des études et techniques des travaux maritimes
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Robert Grün
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat, chefs d'arrondissement, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Emery
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierre Carme
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Saglio
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Virginie Leroy
ingénieurs des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Odile Timbart
agente contractuelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Marie-Claude Marquet
documentaliste
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Nicole Cadenel
attachée principale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Lebrot
chargé de mission pour les questions de défense, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Etienne Lavault
commissaire principal de la police nationale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du fonctionnaire de sécurité de défense, fonctionnaire de la sécurité des systèmes d'information. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Michel Razaire
agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Pradié
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierre Taconnet
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la formation et des associations de sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gilles Ragot
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers, chef du bureau des services d'incendie et de secours
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lionel Le Clei
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers, chef du bureau des relations industrielles, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Rousseau
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Gilles Bonnevialle
précédemment chef de cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Béatrice Hivernet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Véronique Launay, épouse Kaddouh
Objet:
au grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 2001
promotion
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Louis Chavarot
Objet:
complémentaire
au grade de traducteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pierre Bordry
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Delorme (Nicolas)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier en réanimation médicale affecté au centre hospitalier universitaire de Nancy (université Nancy-I)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Brunel (Joseph)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
Remplace:M. Foucart (Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai"
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dupont (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Gaubert (Marc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Barnier
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-07-16"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Georges Prioreschi
directeur territorial
Objet:
par la voie du détachement
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux hors classe, directeur du foyer de l'enfance des Bouches-du-Rhône (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux"
nomination
17 Novembre 200117/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.