Nominations au Journal officiel de la République française

17 Novembre 2002

De:
M. Jean-Marie Doublet
président du directoire de la société Electre et directeur de la Revue française de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
au titre du deuxième collège
Groupe:Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Daniel Burlin
directeur général du groupe Technip
membre du conseil d'administration de l'Institut français de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
au titre du deuxième collège
Groupe:Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Guy Fialon
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
à la délégation
cessation de fonction
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Théry (Vincent)
chef du bureau des industries de réseaux et de l'électronique grand public à la sous-direction réseaux, multimédia et communications en ligne de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Senacq (Stéphane)
directeur délégué de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Pasquier (Ségolène)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
a) Au titre des associations familiales
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Alexandre (Roger)
président-directeur général de Paris-Turf
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Lalande (Richard)
vice-président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Russo (René)
délégué général de l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Jannet (Philippe)
président du groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Bornstein (Philippe)
vice-président marketing et développement de la société Netsize
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Lantz (Patrick)
directeur juridique d'Hachette Filipacchi Associés
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Bernard (Patrick)
président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Gainon (Olivier)
chargé de mission à l'Association française des opérateurs mobiles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Campana (Mireille)
sous-directrice en charge de la sous-direction réseaux, multimédia et communication en ligne à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
a)
représentant du ministre chargé des télécommunications
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Sitbon (Michel)
président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Baujard (Michel)
président du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Choisy (Marie-Gaëlle)
responsable du département droit de l'informatique et du multimédia à la direction juridique de France Télécom
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Méry (Marie-Christine)
directrice adjointe télématique, Hachette Filipacchi Télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Guillet (Luc)
directeur des trafics et des kiosques DATA
au titre de France Télécom
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Roncin (Louis)
vice-président du Syndicat national de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs de la télématique et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Bérard-Quélin (Laurent)
président de la commission des médias électroniques d'information de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Oriot (Jean-Louis)
président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
1
conseiller d'Etat, en activité ou honoraire, président
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Delprat (Jean)
chargé de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
b)
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. de Maublanc (Henri)
président de l'Association du commerce et des services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Angles d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Ladoux (Gérard)
membre de l'Association du commerce et des services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Deville (Gérald)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
cour_cassation
magistrat
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Pfrunder (Frédérique)
chargée de mission à la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Porcheron Lucas (François)
membre de la commission technologie du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Maire (François)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Au titre des opérateurs
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Devevey (François)
président de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Guerquin (Eric)
représentant de l'Union fédérale des consommateurs, Que choisir
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Ghazal Rossi (Danièle)
chargée de mission à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
b) Au titre des consommateurs-utilisateurs
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Roy (Christophe)
administrateur de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Lebatard (Chantal)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Bourcheix (Cécile)
chargée de mission au bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Alvergnat (Cécile)
directrice de la société MCA Communication
membre du conseil d'administration de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Lefrançois (Catherine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Umbrecht (Bernard)
chargé de mission à l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Mme Dachkevitch (Bernadette)
première juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
3
magistrat, juge des enfants ou ayant exercé les fonctions de juge des enfants
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
magistrat
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Canque (Antoine)
secrétaire général du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Godin (Alain)
administrateur de l'Union des familles laïques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs de la télématique et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Bazot (Alain)
représentant de l'Union fédérale des consommateurs, Que choisir
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:Sous-direction de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Derumigny (Philippe)
sous-préfet hors classe, détaché
secrétaire général pour les affaires régionales du Limousin
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Haute-Savoie (1re catégorie)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Sanjuan (Pascal)
administrateur civil, détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:Préfecture de la Seine-Maritime
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général des Hauts-de-Seine)
Remplace:Mme Joëlle Ceccaldi Franchi
Groupe:Syndicat des transports d'Ile-de-France
Conseil général des Hauts-de-Seine
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements et logistique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement relations internationales et guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense nucléaire biologique et chimique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement relations internationales et guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements et logistique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Option commutation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Renseignement relations internationales et guerre électronique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Télécommunication
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
admission
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Bergue (Michel)
administrateur civil, détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:Prefecture de Roanne (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Brochard (Dominique)
directeur technique de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Redoulez (Philippe)
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De:
M. Magda (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:Prefecture de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
sous-prefet
nomination
17 Novembre 200217/11/2002

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.