17 Novembre 2007

De: Thierry Senegas
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de développement local du pays d'Alençon
Remplace:M. Christian Gasnier
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gilles Moya
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale des fréquences
Remplace:M. Arthur Colonneaux
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pascal Guellec
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
Remplace:M. Eric Dulepa
Groupe:
ecole
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Martine Delaveau
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale des autoroutes et de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Gérard Schottey
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michel Tamain
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Port autonome de Paris
Remplace:Mme Gisèle Defiolle
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Fabry (Jacques)
représentant des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales
Objet:
membres du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins à titre consultatif
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pissavy (Françoise)
médecin inspectrice de santé publique
Objet:
membres du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins à titre consultatif
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Billast (Nicole)
représentante d'association d'usagers
Objet:
membres du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins à titre consultatif
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pourre (Patrice, Pierre, Christophe)
en vue d'occuper un emploi d'expert en sécurité sur les systèmes d'informations au profit de l'état-major de la marine
Objet:
dans la réserve opérationnelle
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Mespiedre (Florence, Yolande, Angèle)
en vue d'occuper un emploi d'expert en risques chimiques au profit de la délégation militaire départementale des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans la réserve opérationnelle
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Mespiedre (Florence, Yolande, Angèle)
en vue d'occuper un emploi d'expert en risques chimiques au profit de la délégation militaire départementale des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans la réserve opérationnelle
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Maryse Rey
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire, en cessation progressive d'activité
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-31"
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tremeaud (Laurent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michon (Eric)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marcoup (David)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lemêle (Denis)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lechevalier (Vincent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Latournerie (Philippe)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giraud (Joël)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Friteau (Jérôme)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Cayzac (Benoit)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bécote (Julien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Belaïd (Mourad)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Auxeski (Patrick)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Angibaud (Laurent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Servant (Benjamin)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Louis dit Guérin (Vincent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lepage (Jérôme)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Guilhaudis (Alexis)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gazzera (Florent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bégué (Romain)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bégin (Clément)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Wagner (Sébastien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Verdier (Fabien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Thulard (Vincent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lapostolle (Benjamin)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Goure (Hubert)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giguet (Xavier)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Garcin (Cédric)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dufresnoy (Ronan)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chauchat (Aymeric)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Blanchet (Emmanuel)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bertrand (Loris)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Vibert (Catherine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tay (Nathalie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tartarin (Isabelle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Stachon (Emmanuelle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Sohier (Véronique)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pozzobon (Sophie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Mérault (Séverine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lemoine (Karine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lembakoali-Barthel (Marie-Chantal)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Legsir (Samira)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lapegue (Céline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Landrieau (Sylvie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Hamel (Annie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gérault (Pascale)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Fabre (Martine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Diop (Aminata)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Caré (Cécile)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Boistuaud Poupard (Cécile)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Billon (Carole)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Spieser (Clémentine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Schwartz (Nathalie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Rousseau (Anne-Sophie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Mestar (Soraya)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Ibanez (Christelle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Guilbert (Audrey)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Croisé (Emmanuelle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bedos (Marion)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: de Broche (Sabine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Willer (Marjorie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Thiaw-Po-Une (Ophélie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marchand (Isabelle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lyannaz (Sandra)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Le Strat (Hélène)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lahaye (Muriel)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Guedj (Jennifer)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Girardot (Lénie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gambachidze (Sophie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Furlan (Flora)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Favre (Gwénaëlle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Farcy (Justine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Depardieu (Marie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Degroote (Gaëlle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Cordary (Cécile)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chaudier (Cécile)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chastagnol (Lisa)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Campomanes (Sélène)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Brenier (Pauline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bonnet (Léa)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Thierry Priestley
directeur du travail à l'échelon fonctionnel en fonction à la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gérard Gaudin
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2008-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Benichou (Eric, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Escargueil et Bouvat-Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giacosa (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lisabe (Lydie)
adjointe administrative de première classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lisabe (Lydie)
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Clichy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Fels (Xavier)
président du Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
instituant une commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Gomez (Manuel)
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Estienne (Bruno)
président de la Fédération de la plasturgie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
instituant une commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Lesage (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michael Ruleta
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Christian Rosique
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Alain Aumis
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Christian Gaujac
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et européennes (FSU)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Yves Mansuy
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Sébastien Surun
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Sophal Ouk
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Martine Chaussin
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gaëlle Triffault
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Muriel Soret
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marie-Ange Mattei
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Fabienne Couty
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michel Monfort
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Brice Dusuzeau
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Xavier Crepin
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Fabien Merillon
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et européennes (FSU)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean Sarreo
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bruno Perdu
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Philippe Guerin
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gilles Garachon
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marie-Claire Boulay
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Danièle Tardy
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Emmanuelle d'Achon
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Françoise Descarpentries
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michel Mazel
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries du gaz (UNEmIG)
Remplace:M. Pierre Jean Flamand
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Henri-Claude Le Gall
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gilles Menanteau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. Jérôme Rodriguez
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean-Luc Dubrana
sous-directeur
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Remplace:M. Pierre Raynaud
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Benoît Prouvost
Objet:
attachés d'administration les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle suivants, inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-02-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dominique Moiselet
Objet:
attachés d'administration les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle suivants, inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bernard Beaulieu
Objet:
attachés d'administration les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle suivants, inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Michèle Pons
Objet:
attachés d'administration les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle suivants, inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Paulette Huguet
Objet:
attachés d'administration les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle suivants, inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Françoise Radano-Coll
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés des services déconcentrés
au titre de l'année 2006
inscription
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tremelot (François)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Sudre (Thierry)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Randoux (Guillaume)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Najean (Benoît)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Martin (Stéphane)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Leca (Pierre-Alexandre)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Koch (David)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Joulain (Pascal)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Cambon (Bruno)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bogelman (Eric)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Basse (Christophe)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Rousselot (Marie-Adéline), épouse Gegoue
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Charroux (Armelle)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Kuntzel (Charles, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Kuntzel et Claude Bastien, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Grossemy (Juliette, Paule, Reine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Chatelain et François Debray, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chatelain (Jean-Pierre, Maurice, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Chatelain et François Debray, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Vignon (André, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Vignon et Michel Vignon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Arragon (Cécile, Laure), épouse Mirallès
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Serge Pascault et Eric de la Haye Saint Hilaire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean-Pierre Urgin
magistrat du second grade, placé en congé de longue durée
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2007-09-26"
depart_retraite
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chrystel Ladouce
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Remplace:M. Arnaud Buchon
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dete (Isabelle), épouse Mathey
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rouen"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Vauby-Petel (Josette)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rouen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Ribeiro (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire de la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
cour_appel="Paris"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barrault (Claude), épouse Laurent
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
greffier
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Die
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Die"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Company (Joselyne), épouse Georget
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Die
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dudoit (Jean-Marc)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Libourne
Remplace:Mme Bourdon (Marie-Claude), épouse Armisen
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pierart (Odile)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Annie Moisset
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Franck Seuron
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, maison de retraite de Saint-Gobain
Remplace:Mme Sophie Legay
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Roland Veillepeau
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction du contrôle fiscal (DIRCOFI) Est
Objet:
en la même qualité à la direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF)
Remplace:M. Fernand Pierre
Groupe:
date_debut="2007-12-28"
affectation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Claude Pradel
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Haute-Savoie
Objet:
en la même qualité à la direction des services fiscaux de Paris Centre
Remplace:M. Philippe Dufresnoy
Groupe:
date_debut="2007-12-28"
affectation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Claude Lestavel
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
en la même qualité à la direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Remplace:M. Guy Mace
Groupe:
date_debut="2007-09-29"
affectation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Carlos Da Silva
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. André Danve
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pierre Youf
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2008-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Girardot (Alain, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François-Robert Delalande, Jean-Marie Rivalland et Dominique Hugot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bottier (Jean-Paul, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François-Robert Delalande, Jean-Marie Rivalland et Dominique Hugot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Delalande (François-Robert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François-Robert Delalande, Jean-Marie Rivalland et Dominique Hugot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giraud (Dominique, Nicole, Arlette), épouse Viallet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Rossi et Dominique Giraud-Viallet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Serrières (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gourlaouen (Philippe, Denis, Dominique)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Julien Bellec et Jacques Bellec, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Lorient (Morbihan)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Lorient"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Caroff (Gwenolé)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Redon (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giraud (Dominique, Nicole, Arlette), épouse Viallet
Objet:
notaire
Remplace:Mme Corbineau (Pascale, Marie), épouse Jarguel
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Odile Mollet (Miermont)
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-Maritime
Remplace:Mme Nathalie Bar
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bruno Sylvie, épouse Camiade
adjointe administrative principale de deuxième classe au tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Sever
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Sever"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Desbarats Gérald
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Sever
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Watelet (Dominique), épouse Locqueneux
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Hugot (Céline)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Watelet (Dominique), épouse Locqueneux
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Auvray (Sylvain)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant dudit tribunal
Remplace:Mme Girard (Bénédicte)
tribunal="" suppleant="
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Girard (Bénédicte)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Groupe:
date_debut="2007-12-03"
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Grando (Michèle), épouse Bigeast
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Groupe:
date_debut="2007-12-03"
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bentz (Emilie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Hochard (Marie)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Saint-Elie (Hélène), épouse Chaupard
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:Mme Martinella (Maria)
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Ambroise Fayolle
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor et de la politique économique à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2007-09-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Hélène Debernardi
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Novembre 200717/11/2007
De: Sophie Bouyer
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marc Gazave
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, placé auprès du chef du service France Domaine constitué au sein de la direction générale de la comptabilité publique à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Françoise Radano-Coll
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration des services déconcentrés par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2006
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="2006-01-01"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Stutzmann (Dominique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Le Gall (Alix)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Adrian (Dominique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Verneuil (Gilles)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Szczepanski-Huillery (Maxime)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Soret (David)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Robert (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Raze (Jean-Baptiste)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pajou (Jean-Charles)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Krajewski (Pascal)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Galaup (Xavier)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Frigerio (Eric)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Assié (Benjamin)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Maurel (Lionel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dalmon (Sébastien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Da Silva (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Coval (Jean-Marc)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Casin (Rémy)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Brault (Julien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bourrion (Daniel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Boulet (Vincent)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bonicel (Matthieu)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bernard (Paul-Emmanuel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Benoist (David)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barbe (Jacky)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Vacqué (Tiphaine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tournerie (Sarah)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Thomas (Aurélie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pierrot (Raluca)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Montigny (Séverine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Mokrane Mehdi)
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Vanmarque (Maïté)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Tilbian (Carole)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Roffi (Marielle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Miachon (Coralie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Desvois (Muriel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bergonzi (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques territoriaux
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dubois (Solène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de la ville de Paris
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dontenville (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de la ville de Paris
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barbaro (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de la ville de Paris
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Marchand (Gabrielle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Macquin (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Lambert (Fanny)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Kintz (Salomé)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gouiran (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giron-Panel (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giordanengo (Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Gazille (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Galichet (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Formaglio (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Church (Amélie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chaigne (Marion)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Catanèse-Palanché (Véronique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bouchard (Aline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Boillot-Leroy (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bertrand (Elodie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Berthomier (Françoise)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bats (Raphaëlle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barthet (Emilie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Baron (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Archambaud (Mélanie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2006-2007
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pascal Perrot
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Alain Hindre
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Hervelyne Pertuis
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, en cessation progressive d'activité
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-12"
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Danielle Kaisergruber
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Yvonnick Esnault
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200717/11/2007
De: Wautot (Grégory)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2007)
Groupe:
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: François (Thierry)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2007)
Groupe:
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Poli (Catherine)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2007)
Groupe:
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Rousseau (Théodore, Jean, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Théodore Rousseau, André Perocheau, Bertrand Dupré et Philippe Praud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beauvoir-sur-Mer (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Olivier Lacarrieu
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Alain Barreau
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Dominique Neuville-Dufrenoy
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Bretin (Laurence, Nathalie, Manuella)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Ghislaine Polge
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Leblanc (Maryline), épouse Champalou
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean Vannimenus
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Danièle Hulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Xavier Loth-Guichard
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent Divry
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.