17 Décembre 2010

De: Stéphane BESNARD
surveillant brigadier
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Périgueux
date_debut="2011-01-03"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Thierry MAURIN
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Périgueux
date_debut="2011-01-03"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: Sylvie Alarcon-Grenier
attachée, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Nicolas Revello
attaché au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bertrand Pailhes
ingénieur expert au service de l'expertise informatique à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Alain Leroi
chef du service du droit d'accès indirect à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Alice de la Mure
attachée au service des correspondants à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Clémence Scottez
attachée au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Katty Saint-Gelais
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Marie-Charlotte Roques-Bonnet
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Betty Papadopoulos
auditrice au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Wafae El Boujemaoui
attachée au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Leslie Basse
auditrice au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Maryline Abiven
attachée au service du droit d'accès indirect à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascale GARRIGOU
inspectrice régionale de 3e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service à compétence nationale « Musée national des douanes »
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patricia BAUDRY
agente de constatation principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Dijon
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Sidi AMANA
contrôleur de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Mayotte
Groupe:
date_debut="2011-01-02"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Laetitia Bibens
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle d'imagerie médicale du Sud Gironde »
Remplace:M. Jean-Paul Manzano
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Michel Charrard
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des hôpitaux du Nord Seine-et-Marne
Remplace:Mme Danièle Coguic
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrick Brachet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale des trois sources
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Antoine Seillan
administrateur civil hors classe, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis Charissoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: KIREMIDJIAN (Thierry-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: ALEXANDER (Rodolpho)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: SAINT-GUILHEM (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: ROUSSEAU (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: OVAGUIMIAN (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: OBERTI (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: NEVEU (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: MATHIS (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: LAFON (Aubry)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: KEUNEBROEK (Julien)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: FOGEL (Yannick)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: FAGNOU (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: DEREURE (David)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: CAZENAVE (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: VUKASSE (Laure)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: VILAPLANA (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: VERMONT (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: VERGNET (Mounia)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: VALLA (Julie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: TALBI (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: SAUVEPLANE (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: SASSUS (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: RICHARD (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: REMIATTE (Stéphanie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: PERRET (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: PELLEGRINO (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: MOUTOU (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: MOFRADJ (Myriam)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: LABART (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: JEZEQUEL (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: JACKSON POWNALL (Gaëlle)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: HELARY (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: GERHARDS (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: DANILO (Aurélie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: CROGUENNEC (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: BOUCHAREU (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: BERNIER (Virginie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: BENANI-OTHMANI (Yolande)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: BAUFUME (Agathe)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: AUGER (Aude)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: RANTIEN (Céline)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: PAYGAMBAR (Léna)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: FRANCOIS (Stéphanie)
Objet:
au titre de l'année 2010 au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: Flacher (Christian, Gilles)
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Limoges
Spécialité psychiatrie
Groupe:
affectation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bineau (Cédric, Emmanuel)
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Ile-de-France
Spécialité oncologie
Groupe:
affectation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Truong Quang-Minh (Jean)
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Caen
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
affectation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Christian Hoarau
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
représentatives des salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jacques de Greling
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Nicolas Véron
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrick Van Damme
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Hervé Stolowy
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Edouard Salustro
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: André Rousset
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jacques Richard
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Xavier Paper
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: William Nahum
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrice Marteau
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Michel Léger
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascal Labet
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Alain Joliat
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pierre Ichard
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Frédéric Dreyfus
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Christian Collin
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bernard Colasse
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bernard Chaussegros
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Philippe Borgat
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Philippe Audouin
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bertrand Allard
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Olivier Poupart-Lafarge
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Laurent Lévesque
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Claude Lopater
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Gérard Gil
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Maryse Demouchy
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascale Besse
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Maire-Claire Berson
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Isabelle Vigoureux-Weyland
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Sonia Bonnet-Bernard
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Roland Stutzmann
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: Catherine PAC
contrôleuse de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
régisseuse d'avances de l'Ecole nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole="École nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bruno Arbouet
Objet:
directeur général de la société anonyme d'économie mixte Adoma
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Anne Gaëlle BAUDOUIN-CLAIR
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Frédéric MAC KAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jacqueline Bourgeois
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand"
president
renouvellement
17 Décembre 201017/12/2010
De: Alex Boura
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre"
president
désignation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Mylène Rocher
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
ecole
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: Francine Galpin-Balmain
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, atteinte par la limite d'âge le
11 novembre 2008
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
11 mai 2011
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Marie-Christine de BUCHÈRE de L'ÉPINOIS, épouse DENOIX de SAINT MARC
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, atteinte par la limite d'âge le
17 septembre 2008
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
17 mars 2011
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bernard de Gouttes Lastouzeilles
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenus en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-127 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Groupe:
date_debut="2011-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Décembre 201017/12/2010
De: ROSENTHAL (Vincent, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard CHAGNAUD et Géraldine MATHIEU-THOUARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: MATHIEU (Géraldine, Isabelle, Aurore), épouse THOUARD
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Gérard CHAGNAUD et Géraldine MATHIEU-THOUARD, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: ROSENTHAL (Vincent, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marc Georges PARIS, Jean PAJOLE, Eric GUEIDIER et Vincent ROSENTHAL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: GOUX (Bertrand, Daniel, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique DE FERRON et Virginie LAUBRETON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meslay-du-Maine (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: DE FERRON (Dominique, Marie, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique DE FERRON et Virginie LAUBRETON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meslay-du-Maine (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: CAZENAVE (Philippe, Gérard-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Olivier BAILLON et Francis PONCE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: BEAUREGARD (Gaétan, Joane)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude MONIER, Marie-George MARTINVALET-TURINAY, Pierre JULLIAN, Séverine LUCENA-SERRANO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Schoelcher (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: MARTINVALET (Marie-George), épouse TURINAY
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude MONIER, Marie-George MARTINVALET-TURINAY, Pierre JULLIAN, Séverine LUCENA-SERRANO, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Schoelcher (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: CAVALIERE (Jérôme, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean NAFZIGER et Christian LAMBRÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jarny (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: CAVALIERE (Jérôme, Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean NAFZIGER et Christian LAMBRÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jarny (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: RIBOT (Isabelle, Sophie, Natacha)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: LEMERCIER (Nathalie, Claudine, Maria)
divorcée DROUET
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: LEMERCIER (Nathalie, Claudine, Maria)
Objet:
divorcée DROUET, notaire
Mans (Sarthe)
Groupe:
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: BARANGER (Jacques, Etienne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BOMBERAULT, Jacques BARANGER et Anne-Christine BOMBERAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubigny-sur-Nère (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: NICOLLE (Jacques, Louis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques NICOLLE, Bruno CANDIA et Jérôme TREILLARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Couëron, (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: PERRILLAT-BOTTONET (Delphine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François CHASSAIGNE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Trévoux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: PERRILLAT-BOTTONET (Delphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François CHASSAIGNE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Trévoux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: BIOTTEAU (Anne-Hélène, Marie-Paule, Guillaume)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle René-Charles LARDIERE, Christian LESBAUDY, Stéphane FRAPPIER, Arnaud SALVETAT et Nicolas TEXEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: SALMON (Estelle, Isabelle, Suzanne, Odette), épouse BOITTIN
Objet:
notaire
Remplace:Mme RIBOT (Isabelle, Sophie, Natacha)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Assé (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Phélep (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Quérenet de Bréville (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: POTIER (Frédéric)
promus
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2011 et promus à ce grade
à l'exception de
date_debut="2011-01-01"
inscription
17 Décembre 201017/12/2010
De: BRUNOT (Stéphane)
de
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2011 et promus à ce grade
à l'exception de
date_debut="2011-01-01"
inscription
17 Décembre 201017/12/2010
De: Janner (Rémy)
président de section, Champagne-Ardenne, Haute-Normandie, 1er mars 2011
Objet:
dans les conditions
mutation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Delmas (Jacques)
président de section, Champagne-Ardenne, Ile-de-France, 1er mars 2011
Objet:
dans les conditions
mutation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Périgord (Marie-Dominique)
présidente de section, Alsace, Ile-de-France, 1er janvier 2011
Objet:
dans les conditions
mutation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bourdon (Viviane)
présidente de section, Nord - Pas-de-Calais, Pays de la Loire, 1er janvier 2011
Objet:
dans les conditions
mutation
17 Décembre 201017/12/2010
De: La Basse-Marche (Haute-Vienne)
Objet:
e au comptable du Trésor de la trésorerie de
Groupe:
transfert
17 Décembre 201017/12/2010
De: Lyne Cohen-Solal
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Représentant la ville de Paris
Sur proposition du maire de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascal Picq
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bruno Mounier
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Allain Bougrain-Dubourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: François Gaill
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Gérard Bonhoure
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Laëtitia Birée
Technicienne à l'université de Caen Basse-Normandie
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR6273
à compter du 1er janvier
Groupe:
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Marie-Christine PAOLETTI
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1%
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Akiko SUWA-EISENMANN
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pierre-Yves GEOFFARD
Objet:
Directeur de l'unité
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Marie-Christine PAOLETTI
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1%
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Akiko SUWA-EISENMANN
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Hélène MORLIER
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article ee
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Mercedes VOLAIT
Directrice de l'unité USR3103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jacques CHEVALLIER
Objet:
Directeur de l'unité
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010
De: Michel CHAUVIERE
Objet:
Directeur de Recherches
aux fins
mentionnées à l'article 1°”
délégation de signature
17 Décembre 201017/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.