18 Janvier 1993

De: Robert (Jean-Marie-Vianney)
administrateur civil
Objet:
agent comptable du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:
M. Maloisel
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Moutel (Madeleine)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (création)
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Leveque-Fradet (Fabienne)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de la région Midi-Pyrénées
attaché territorial de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
détachement
18 Janvier 199318/01/1993
De: Duqueyroix (Martial)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dominique (Christian)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Villeroux (Claude)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Pezzetta (Patrick)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Luce (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cadot (Jean-Yves)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Breton (Francis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Belliard (Alain)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jacquot (Hélène)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lagarrigue (Robert)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Deygout (Françoise)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être placée auprès de Sofreavia-Service et pour servir auprès de la Federal Aviation Administration, à Washington
ingénieur chef de projet à la division Advanced Systems and Facilities
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jacob (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tachker (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mercier (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lefevre (Francis)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Felin (Antoine)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Faure (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vassas (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Duguet (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Weber (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vaucouloux (Manuel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Turpin (François)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Suisse de Sainte Claire (Eric)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Requillart (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Poignand (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Narjollet (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Montrade (Aimé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Leroy (Pierre-Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Legault (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Leclerc (Luc-André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Langlois (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lafitte (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Labat (Philippe)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jeudy (Hugues)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hurand (Patrick)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Herve (Jean-Jacques)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guiraud (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guerber (François)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Grelu (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gautier (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fraioli (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Demange (Jean-Marie)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Deluard (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Burban (Gilles)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Brul (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bourgine (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Borderes (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bergeot (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Benoit (Guillaume)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Auxietre (Jean-Pierre)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Aurand (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guillou (Marion)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Brocas (Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vignat (Denis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Steinlein (Pierre)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Servant (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Rimkine (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Rieul (Léopold)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Porry (Jean-Louis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Pernes (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Moisset (Philippe)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Militon (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mesnil (Jean-Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Maquart (Daniel)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lucas (Louis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Bars (Yves)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lalegerie (André)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Julie (Charles)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guyonneau (Auguste)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Groene (Denis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Estrade (Alfred)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: El Glaoui (Mohamed)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Deveaux (Rémy)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Desmartin (André)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dattee (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Daburon (Henri)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cretinon (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cresson (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cornet (Jean-Marie)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cogoluenhes (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Charbonnel (Louis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Caudron (Louis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Carsalade (Henri)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Canguilhem (André)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Brachet (Jean)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Begue (Roland)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Becker (Raymond)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jackowski (Francis)
sous-directeur des services extérieurs de l'administration pénitentiaire à la maison d'arrêt de Grenoble
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
à compter du ler décembre 1992
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bouchet (Franck)
délégué général de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Marie (René)
membre du syndicat C.F.T.C. de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Loustaudaudine (Jacques)
délégué national de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.), chargé de la formation initiale
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Descloitres (Robert)
membre de Force ouvrière (F.O.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Boue (Jean-Claude)
secrétaire national du Groupement national des cadres de la Confédération générale du travail (G.N.C.-C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Parenteau (Jean-Paul)
directeur du département scientifique et de la formation de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guillerm (Henri)
président du conseil d'administration de l'I.U.T. de Rennes
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cathelain (Tanguy)
responsable du service Encadrement de la direction de la formation de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gilson (Pierre)
vice-président de la C.G.P.M.E., chargé des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Carillo (Armand)
président de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Romier (Guy)
président de l'université Grenoble-II
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mazeran (Jacques)
vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé des affaires générales, directeur de l'I.U.T. de Saint-Etienne
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: M. Bon (Jean-Louis)
directeur de l'I.U.T. de Sceaux
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dizambourg (Bernard)
président de l'université Paris-XII
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Aubrun (Michel)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fouchet (Virginie)
membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lassare (Dominique)
membre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bressaud (Christiane)
secrétaire de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), chargée de la formation professionnelle
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Saint-Léger (Paule)
directeur du service juridique et social de la société Fedimas
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Sabaté (Catherine)
secrétaire de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., directrice de l'I.U.T. de Perpignan
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Merceron (Stéphane)
membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Blot (Jean-Louis)
président de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Trudel (Michel)
membre du syndicat Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tricoche (Jean-Claude)
secrétaire national de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Juquel (Guy)
secrétaire de l'Union générale des ingénieurs et des cadres de la Confédération générale du travail (U.G.I.C.-C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guinard (Patrice)
membre de Force ouvrière (F.O.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cohet (Michel)
membre de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: de Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint du C.N.P.F
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Van-Elslande (Daniel)
chef du service Enseignement-formation du C.N.P.F
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tardy (Daniel)
président-directeur général de l'Entreprise des travaux publics de l'Ouest (E.T.P.O.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mousson (Bernard)
président-directeur général de l'Organisation scientifique de l'industrie et du bâtiment (O.S.I.B.), président de l'Union nationale des présidents des conseils d'administration d'I.U.T. (U.N.P.I.U.T.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Trenti (Jean-Pierre)
président de la Commission nationale de la formation professionnelle automobile (C.N.P.A.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Maboux (René)
membre de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guillaume (Georges)
président du Conseil interprofessionnel social et économique (C.I.S.E.) de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fleury (Guy)
administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (C.N.A.M.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chevreau (Jean-Noël)
directeur de la formation de la société Saint-Gobain
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bridoux (Edouard)
professeur à l'université de Valenciennes
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Boucly (Patrick)
professeur à l'université de Rouen
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Saide (Jean)
vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé du secteur tertiaire, directeur de l'I.U.T. de Nice
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Moan (Michel)
directeur de l'institut universitaire professionnalisé (I.U.P.) de Brest
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Leduc (Michel)
président de l'université du Havre
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gout (Jean-Louis)
président de l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Goursaud (Serge)
président de l'assemblée des directeurs d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.), directeur de l'I.U.T. d'Orsay
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fontaine (Jacques)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Goannec (Yvonne)
membre de la Fédération de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) de La Poste
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Descheemaker (Françoise)
adjointe au directeur du management et du développement social de la Société nationale d'études et de construction des moteurs d'avion (S.N.E.C.M.A.)
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: André Hussenet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'académie de Paris
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gilbert (Alain)
Objet:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique du Cher
Remplace:
M. Doumayroux
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chapert (Jean)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guerin (Annick)
secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la délégation régionale Auvergne
Remplace:Mme Heurtaux (Giovana)
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Breton (Hubert)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-09-20"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Ange (Patrick)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cornelis (Roger)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er, du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1993-01-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Monsaint (Hélène)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'Etablissement des constructions navales de Cherbourg
Remplace:Mme de Mallevoue
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Desmay (Dominique)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: née Lazerges (Dominique)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Perrin (Claude)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Simon (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Saint-Jevin (Georges)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lesegretain (Xavier)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Laurent (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: D'Attoma (Franck)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bien (Laurent)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Thomas (Thierry)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Loriod (Bertrand)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Tilly (Yvon)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jean (Henri)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gaillard (Denis)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Durocher (William)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Drouet (Marc)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Desgouttes (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dadon (Charles)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chitrit (Norbert)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Celet (Jean-Paul)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Borgonovo (Michel)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Wurtz (Bernard)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tochon (Marc)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tanguy (Hervé)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tanguy (François)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Suran (Nicolas)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Rodriguez (Jacques)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Rivet (Fabrice)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Renault (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Raison (Emmanuel)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Presse (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Pichon (Bruno)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Penaud (Marc)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Peix (Pierre)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Misse (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Martinot (Bertrand)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Martin (Patrick)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lartigau (Jérôme)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lange (Antoine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jegu (Didier)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Icher (Eric)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hudry (Stephan)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hoop (Pascal)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Got (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Glardon (Pierre-Hugues)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gaben (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dolomie (Bruno)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Descombes (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Davigo (Jean-Luc)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Collange (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Colera (Christophe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chevalier (Cyril)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Indart (Rémi)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Marie-Thérèse)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Djamakorzian (Eric)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Marie-Thérèse)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bonnevie (Eric)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Marie-Thérèse)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Schott (Laurent)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Petryszyn (Jean-Paul)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Perin (Bertrand)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Meriau (Christian)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Corff (Michel)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jacson (Patrick)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guillemelle (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Doutreleau (Etienne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Devauchelle (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Daccord (Maurice)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Baudart (Marcel)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Arezki (Philippe)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Romero (Patricia)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Renier (Martine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Michal (Caroline)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Briec (Nathalie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Keller (Catherine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Delboe (Brigitte)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Zamaron (Sophie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Surena (Véronique)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Rebuffel (Laurence)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mourgeon (Anne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Moreau (Anne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Minne (Laurence)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mimram (Corinne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Micaud (Nathalie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Laflaquiere (Sabine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Koza (Sylvie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jaglin (Cécile)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gautier (Anne-Sophie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gatellier (Murielle)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fabron (Véronique)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Esselin (Valérie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Duluc (Nathalie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Destieu (Corinne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Coulonjou (Marie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Collet (Pascale)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chevance (Cécile)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Chaillet (Elisabeth)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Burstin (Anne)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bermann (Béatrice)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Banterla (Isabelle)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Astruc (Valérie)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Arnal (Christine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: née Thomas (Sandrine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Marie-Thérèse)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Zigna (Marie-Claude)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hebrard (Martine)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Coppee (Carole)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Boyer (Marie-Claude)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Benisahnoune (Zaynab)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
(Christiane)
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Savary (Charles)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="1993-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gautier (Alain)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Villeurbanne municipale
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Poggio (André)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Remplace:
M. Cousin
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Mayot (Claudine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs de Belfort"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cazanave (Dominique), épouse Legay
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture sur un emploi d'assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
détachement
18 Janvier 199318/01/1993
De: Boitard (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres
Remplace:M. Cloud (François)
Groupe:
date_debut="1993-02-15"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Trouvelot (Claude)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tisserand (Michel)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tafforeau (Roland)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Roche (Emile)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Monteil (Georges)
(détaché)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Guerin (Philippe)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Glass (Bernard)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Desmartin (Pierre)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Demange (Henri)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Corbasson (Michel)
(détaché)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Coquet (Jean-Claude)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Clauzure (Jean-Michel)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Cerutti (François)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bichat (Hervé)
(détaché)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Benghouzi (Léon)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bailly (Bernard)
Objet:
pour la Ire classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Sanchez (André)
directeur de 2e classe de la maison centrale d'Arles
Objet:
sur place
au grade de directeur de Ire classe
date_debut="1992-12-01"
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Christian Nique
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Maffi (Michel, Louis)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor du Bas-Rhin
Remplace:M. Laurens
Groupe:
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hoffmann (Guy, Frédéric)
receveur particulier des finances de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Remplace:M. Clément
Groupe:
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Remplace:M. Souchon
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
chef des services départementaux du Trésor du Val-de-Marne
Remplace:
M. Prévost
Groupe:
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bonnet (Daniel, Auguste, Honoré)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Robert
Groupe:
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993
De: Robert (Jean-Marie-Vianney)
administrateur civil de 1re classe à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:
M. Besombes
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Mapihan (Alain, Gustave, Yannick)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Remplace:M. Durosier
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Laurens (Marcel, Yves)
receveur particulier des finances de 2e classe de Millau (Aveyron) (2e catégorie)
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
Remplace:
M. Auffray
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Buhl-Lambert (Jacqueline)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Dole (Jura) (1re catégorie)
Remplace:M. Sublet
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Robert
Objet:
détachement
18 Janvier 199318/01/1993
De: Sublet (Henri, Bernard)
receveur particulier des finances de 1re classe de Dole (Jura) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Brive (Corrèze) (1re catégorie)
Remplace:M. Lucas
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Souchon (Albert, Maurice, François)
receveur particulier des finances de 2e classe de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) (2e catégorie)
Remplace:M. Bertoni
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Laurens (Marcel, Yves)
receveur particulier des finances de 1re classe de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
Objet:
par nécessité de service, à la recette des finances d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
Remplace:M. Dubernet
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hénault (Michel, Louis, Alfred)
receveur particulier des finances de 1re classe de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:M. Savary
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dubernet (Christian, René)
receveur particulier des finances de 1re classe d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Remplace:M. Hénault
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Clément (Robert, Charles, Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:
M. Sauret
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bertoni (Jacques, Lucien, Raymond)
receveur particulier des finances de 2e classe de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Millau (Aveyron) (2e catégorie)
Remplace:M. Laurens
affectation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Blain (Daniel)
chef du service Ressources humaines à E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Poujol (Guy)
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fanton (Bernard)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Collet (Luc)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bourrel (Ginette)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Centre national de formation aéronautique de Carcassonne
Remplace:Mme Gelci (Claude)
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Franceschi (Jean)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Espérou (Robert)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile
date_debut="1992-05-26"
date_fin="1995-05-31"
inspecteur_general="Aviation civile"
détachement
18 Janvier 199318/01/1993
De: Delemotte (Bernard)
Docteur
Objet:
membre suppléant
médecin conseiller national du régime agricole de protection sociale
Remplace:M. Fages (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jehanno (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
pour la 1re classe de son grade
au titre de l'année 1992 (tableau complémentaire)
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Laborde Jourdain (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gamon (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Deviers (Dominique)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Bonnetaud (Dominique)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vanbrugghe (Gérard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Tuffery (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Sallenave (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Piton (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Parent (Eric)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Nicol (Jean-Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Loffeier (Martin)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Lenoir (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Meignen (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Le Bris (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hubert (Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Herin (Jackie)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hayem (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gorioux (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Genere (Benoît)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Gallemant (Christophe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Foucault (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fernier (Jean-Marie)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dupraz (Christian)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Dereix (Charles)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Decesse (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Courtier (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Corniere (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Commere (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Caron (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Berlizot (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Berger (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vidal (Edith)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Sanchis (Thérèse)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Margot-Rougerie (Pascale)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hubert (Claire)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Boizard (Pascale)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Vaillant (Louis, Jean, Constant)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1993-03-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Ronze (Bernard)
inspecteur général des finances
Objet:
président de la section économique de la Commission centrale des marchés
Remplace:
M. Lagaillarde
Groupe:
president
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Christian Nique
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Janvier 199318/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.