18 Janvier 2000

De: Dominique Calvin
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boyer (Bernard)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de la mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Schwach (Paul)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barthod (Christian)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Esteve (Roger)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bioret (Frédéric)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fuchs (Jean-Paul)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Yon (Daniel)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vivier (Emile)
de Nord nature
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Olivier (Michel)
de Champagne-Ardenne environnement
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Malecha (Jean)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jonin (Max)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Foltzer (Patrick)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faure (Raymond)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Davant (Pierre)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Clement (Bernard)
de Bretagne vivante
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beaudouin (Pierre)
de la FRAPNA
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barbedienne (Philippe)
de la SEPANSO
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Adnot (Jean-Marc)
d'Alsace nature
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rameau (Jean-Claude)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Noël (Pierre)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Muller (Serge)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Martini (Guy)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Malausa (Jean-Claude)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lebreton (Jean-Dominique)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Juberthie (Christian)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jauzein (Philippe)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Guilbot (Robert)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gourreau (Jean-Marie)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dauvin (Jean-Claude)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Charles Dominique (Pierre)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bock (Christian)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Taheri (Françoise)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pinton (Florence)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: L'Hostis (Dominique)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bobbe (Sophie)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reille (Antoine)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lecomte (Jacques)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beguin (Daniel)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jean (Christine)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Collet (Anne)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beckary (Sophie)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Portecop (Jacques)
président du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mohamed Tahar Belkhodja
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sandrine Sartori
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chef adjoint de cabinet
précédemment chargée de mission
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Hao (Jin-Kao)
maître-assistant de 2e classe
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="1999-09-01"
radiation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Oussalah (Chabane)
professeur de 1re catégorie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="1999-09-01"
radiation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Salah Mohamed Yahiaoui
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rerolle (Michel, Régis, Marie, Pierre)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-02-13"
admission
18 Janvier 200018/01/2000
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre du comité des sections
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Gauthier (Marc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre du comité des sections
Représentant de la 7e section
Remplace:M. Gutherz (Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Letterle (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Duhamel (Patrice)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Daugas (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Fosse (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mandy (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:Mme Willaume (Martine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Daugas (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vergain (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Fichet de Clairfontaine (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fichet de Clairfontaine (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Rodriguez-Loubet (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vautier (Pascal)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Viala (Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Mordant (Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Monnier (Jean-Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Jaubert (Jacques)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Arcelin (Patrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. de Lumley (Henry)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Colardelle (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Baratin (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Hanoune (Roger)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Barruol (Guy)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Tuffreau (Alain)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Burnouf (Joelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Sapin (Christian)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Burnouf (Joelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Redde (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: François Delarue
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat au logement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vila (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Uro (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tourtin (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Robineau (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Riune (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reulet (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Renault (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Provost (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pradier (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Poirier (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Platon (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Petiteau (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Nival (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Merlay (Antoine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Meffray (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mathieu (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Malato (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Levast (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lepaulmier (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Le Henaff (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Larue (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lanternier (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Labal (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Julius (Monique-Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Helpin (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Grimpret (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Grebouval (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gleyses (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Girault (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gendrot (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gaubert (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fournadet (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Flament (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faure (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Epinoux (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Daux (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Coutard (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cosson (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Chovet (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Chandelier (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Chailloux (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cazenave (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Breney (Germain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boulet (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bonicel (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Betinas (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Belard (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Batiot (Serge)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Allee (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reulet (Corinne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Plassais (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Saurin (André)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
président de la 3e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (aménagement du territoire)
Remplace:M. Coulbois (Pierre)
Groupe:
date_debut="1999-11-30"
president
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Wolff (Jean-François)
directeur de la direction technique et achats du groupe PSA
Objet:
membres du Conseil général de l'armement parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du Conseil général de l'armement parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lureau (François)
président-directeur général de Sextant Avionique
Objet:
membres du Conseil général de l'armement parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
directeur général exécutif au groupe Air France
Objet:
membres du Conseil général de l'armement parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Descombes (Jean-Claude)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
membre du Conseil général de l'armement parmi les ingénieurs des corps militaires de l'armement en position d'activité
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Stoll (Jean-François)
directeur des relations économiques extérieures au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil général de l'armement
personnalités qualifiées choisies par le ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lagayette (Philippe)
président de la banque J.-P. Morgan et Cie
Objet:
membres du Conseil général de l'armement
personnalités qualifiées choisies par le ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gutmann (Francis)
président du conseil scientifique de défense
Objet:
membres du Conseil général de l'armement
personnalités qualifiées choisies par le ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Béchat (Jean-Paul)
président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Objet:
membres du Conseil général de l'armement
personnalités qualifiées choisies par le ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pierron (Fabrice)
maître-assistant
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="1999-09-01"
radiation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Philippe Sablayrolles
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2000-03-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pierre Steinmetz
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet hors cadre
placé en position de service détaché
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dauguet (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés des établissements ci-dessous désignés
41e section : Sciences biologiques
université de Caen (emploi 41 PR 0843)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="41"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mouysset (Geneviève), épouse Baziard
Objet:
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés des établissements ci-dessous désignés
39e section : Sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Toulouse-III (emploi 39 PR 0562)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="39"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fayet (Monique), épouse Domard
Objet:
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés des établissements ci-dessous désignés
39e section : Sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Lyon-I (emploi 39 PR 1272)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="39"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Léger (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés des établissements ci-dessous désignés
39e section : Sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Bordeaux-II (emploi 39 PR 0359)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="39"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Verré (Jean)
président d'honneur d'ESSO France
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Texier (Pierre-Yves)
directeur technique « exploitation et sécurité routière » au laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tarrière (Claude)
médecin accidentologue, président de l'institut technique de reconstruction des accidents (ITRA)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Studer (Jean)
adjoint au directeur des applications à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rosenwald (Guillaume)
directeur du marché des risques de particuliers à l'Assemblée plénière des sociétés d'assurance dommages (APSAD/FFSA)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Novellas (Frédéric)
chef du groupe « sécurité de la circulation » au centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Nizard (Alfred)
chercheur à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Miquel (Gérard)
sénateur du Lot
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mackowiak (Serge)
procureur de la République au tribunal de grande instance de Dax
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lhoste (Jean)
directeur de recherches à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Le Coz (Jean-Yves)
directeur du laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain de Renault-PSA - Peugeot - Citroën
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Laville (Philippe)
président de la ligue contre la violence routière
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Laffargue (Bernard)
adjoint au directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gérondeau (Christian)
président de la Fédération française des automobiles clubs et des usagers de la route
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Got (Claude)
professeur honoraire de médecine de l'université René-Descartes
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Flory (Jean)
président de la prévention routière
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Desplanques (Guy)
chef du département de la démographie à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boussuge (Jacques)
directeur du département sécurité de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Biessy (Gilbert)
député de l'Isère
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: de Castelnau (Béatrice)
responsable du département économie et statistiques au Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tursz (Anne)
médecin, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pérez-Diaz (Claudine)
chercheuse au centre d'études sociologiques sur le droit des institutions pénales (CESDIP), représentant le Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cellier (Christiane)
présidente de la fondation Anne-Cellier
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bergel (Ruth)
chargée d'études à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barrier (Geneviève)
présidente du groupe d'experts sur les recherches biomédicales auprès du secrétariat d'Etat à la santé
Objet:
membre du conseil d'orientation et d'évaluation de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Venturini (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Mention « génie sanitaire »
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Savy (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Mention « génie sanitaire »
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ricard (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Mention « génie sanitaire »
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sirvent (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Saugues (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Roenelle (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Poncet (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Parmentier (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Negraud (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Narbey (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Merckle (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Marbotte (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lacaze-Eslous (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gachelin (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Français (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faucon (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dridi (Chaouki)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dietlin (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Diestsche (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Desille (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Clair (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Choubert (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Charrière (Mario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Caty (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Brillat Savarin (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bouillon (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Blanc (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Berthault (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bazard (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pidoux Baudet
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Baret (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Alleman Lefeuvre
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dyrda (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Mention « génie sanitaire »
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Druesnes (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Mention « génie sanitaire »
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vernex (Samira)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vernet (Gabrielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vacher (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tixier (Célia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Pierre-Marie)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Osselet (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jonval (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Hauss (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Halimi (Raphaële)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ghesquière (Priscille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: François (Marylène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faivre (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dufrene (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Du Crest (Blandine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Crouzet (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Couto-Barba (Maïtena)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Chandivert (Sandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boutillot (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Blanchard (Marie), épouse Pierrel
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bedeneau (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Alsumard (Maieder)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
(Olivier)
Groupe:
ecole
diplome
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pierre Steinmetz
Objet:
directeur général de la gendarmerie nationale
Remplace:M. Bernard Prévost
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dominique Calvin
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Wartelle (Michel)
Objet:
Remplace:
M. Samuel
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Noyer (André)
Objet:
Remplace:
M. Wacongne
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lagrave (Dominique)
Objet:
Remplace:
M. Hennequin
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fargues (Alain)
Objet:
Remplace:
M. Robert
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bardiere (Jean)
Objet:
Remplace:
M. Trujillo
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: François Delarue
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ramette (Olivier)
33390 Blaye
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Froge (Jacques)
64500 Saint-Jean-de-Luz
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Farbos (Dominique)
33200 Bordeaux-Caudéran
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bouye (Alain)
64360 Monein
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bichot (Alain)
47290 Cancon
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Baysse (Serge)
33260 La Teste
Objet:
membres du conseil régional de l'ordre des vétérinaires d'Aquitaine les docteurs vétérinaires
Groupe:
élection
18 Janvier 200018/01/2000
De: Monzat (Annie), épouse Charnay
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-02-07"
admission
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
chargé de mission (logement, aménagement, urbanisme) auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Daria (Isabelle)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Allier
Objet:
régisseuse de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Weber (Francis)
tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vialle (Eric)
conseil de prud'hommes de Chartres
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sentis (Gérard)
service administratif régional de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Selmi (Rabeh)
conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sbragia-Antoni (Christian)
tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rosat (Bernard)
tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Poyet (Denis)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mendiondo (Pierre)
conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lafarie (Robert)
tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Kuster (Jean-Jacques)
conseil de prud'hommes de Strasbourg
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Kraemer (Jacquy)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jaglin (Yannick)
service administratif régional de la cour d'appel de Rennes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fleuret (Alain)
tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Farny (Jean-Jacques)
tribunal d'instance d'Altkirch
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dodeler (Jean-Marc)
tribunal d'instance d'Arras
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bordo (Michel)
tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bertelet (Christian)
tribunal d'instance de Hazebrouck
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Berret (Pascal)
cour d'appel de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Belmonte (Jean-Pierre)
tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Baudin (Guy-Alain)
tribunal d'instance de Menton
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: André (Christian)
tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Agbotsoka (Kodjo)
tribunal de grande instance de Laval
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Zirnhelt (Christine), épouse Seyler
tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ysard (Claudine), épouse Vuillemin
tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Villaret (Nicole), épouse Martin
tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tonnot (Frédérique), épouse Raabe
tribunal d'instance de Vanves
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tiquelan (Sylvie)
service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Tcherkezian (Isabelle)
administration centrale
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sturny (Maryse), épouse Giovale
service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Stil (Fabienne), épouse Grasset
tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Stefanini (Maryse)
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rolland (Catherine), épouse Gatet
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Robin (Brigitte), épouse Vanhaecke
tribunal d'instance de Bayeux
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ragot (Marie-Dominique)
divorcée Douard, tribunal de grande instance de Blois
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Provost (Chantal), épouse Bertelet
tribunal de grande instance de Hazebrouck
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pottier (Mireille), épouse Salmon
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pion (Anne-Marie)
tribunal d'instance de Strasbourg
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Payebien (Martine)
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Moreau (Marie-France), épouse Picolet
tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Millien (Catherine), épouse Wallon
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Michelot (Hélène)
service administratif régional de la cour d'appel de Rouen
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Maurin (Brigitte), épouse de Cazenove
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mallet (Any), épouse Chavanne
tribunal d'instance d'Annecy
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Maciejewski (Viviane)
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lestrade (Françoise)
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lernout (Véronique), épouse Soyer
tribunal d'instance de Toulon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lepape (Armelle)
service administratif régional de la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Leclerc (Jeanne-Marie)
service administratif régional de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lebret (Nicole)
tribunal d'instance du Mans
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Klein (Isabelle)
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jouvent (Pauline)
divorcée Rabih, tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jacob (Véronique), épouse Desjardins
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Hentic (Catherine), épouse Mabire
tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Guillemet (Dominique), épouse Le Baut
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gorgui (Anita)
cour d'appel de Paris
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Georgelin (Madeleine), épouse Carlo
tribunal d'instance de Rennes
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Garnier (Annick), épouse Gay
conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Freville (Josiane)
service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Frere (Suzanne)
tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Franco (Marie-Paule), épouse Dours
service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Font (Michelle)
service administratif régional de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Filliat (Isabelle)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faux (Madeleine)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Even (Maryvonne)
casier judiciaire national
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Evain (Evelyne), épouse Moratille
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Durand (Jocelyne), épouse Legre
tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dupuigrenet-Desroussilles (Claire), épouse Marcadeux
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dupont (Véronique)
service administratif régional de la cour d'appel de Rouen
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Domptail (Catherine)
tribunal de police de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Di Domenico (Joëlle)
tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Deriot (Annie), épouse Noiriel
conseil de prud'hommes de Longjumeau
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Denat (Geneviève), épouse Gerroldt
conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cosson (Christine), épouse Rouot
service administratif régional de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cordin (Brigitte), épouse Domart
tribunal d'instance de Lyon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cohen (Andrée), épouse Elharrar
cour d'appel de Toulouse
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Chery (Fabienne), épouse Lauer
cour d'appel de Metz
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand
tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boulet (Florence), épouse Fontaine
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Berlier (Myriam), épouse Bernardot
conseil de prud'hommes de Draguignan
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère pour la réforme de l'Etat et la fonction publique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faouzi Kahlouche
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dominique Calvin
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat au budget
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Oberlé (Marc)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
duree="trois ans"
reconduction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Seguin (Pascal)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Brézault (Michel)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boudier (Hervé)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Brindejont (Patrick)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, les agents contractuels
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Méron (Monique)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Marchand (Sylvie)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dussert (Françoise)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bobin (Marie-France)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, les agents contractuels
Groupe:
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fogola (Christian)
commissaire de police, commissariat central adjoint d'Ajaccio
Objet:
à titre exceptionnel, commissaire principal
Groupe:
date_debut="1999-12-07"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vieux (Patrick)
commissaire de police, chef du service de voie publique à la circonscription publique de Perpignan
Objet:
à titre exceptionnel, commissaire principal
Groupe:
date_debut="1999-12-07"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bernard Prévost
préfet en service détaché
Objet:
préfet des Yvelines
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Michel Thenault
préfet des Yvelines
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Giraudon (Marie-Christine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-01-01"
réintégration
18 Janvier 200018/01/2000
De: Giraudon (Marie-Christine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
18 Janvier 200018/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.